Articles sélectionnés pour le thème : remboursement frais d'avocat protection juridique
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Thèmes liés : demande d'aide juridique gratuite / demande d'aide juridique / demande d aide juridique / remboursement frais d'avocat protection juridique / aide juridique assurance auto
PROPOSITION DE TARIFICATION DES HONORAIRES ET FRAIS DES ...
Août 10, 2007 ~ Par Daniel RUBENS
REFLEXIONS PRELIMINAIRES
Les Juges de Paix de l'arrondissement judiciaire de Charleroi ont réexaminé les propositions indicatives formulées dans le JT de 2002, page 549.
L'objectif poursuivi reste, à l'instar de ce qui existe dans les affaires de roulage, de permettre aux juges qui le souhaiteront, ainsi qu'aux administrateurs provisoires, de disposer d'un...
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Thèmes liés : remboursement frais d'avocat protection juridique / honoraire d avocat / montant des honoraires d un avocat / remboursement frais d'avocat / remboursement frais d avocat
Investir en location meublée LMNP en 2018 - Calci Patrimoine
Investir en LMNP 2018
Qu'est-ce qu'une location meublée au regard de la loi ?
Les différents types de logements concernés par la location meublée.
Choisir entre la location meublée directe ou gérée en résidences services LMNP
Une conjoncture économique qui s'améliore et des taux de crédit immobilier au plus bas.
LMNP : Le statut avantageux de Loueur en Meublé Non Professionnel.
Zoom...
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Règles applicables aux examens et FAQ - microsoft.com
Certifications et examens > Règles applicables aux examens et FAQ
Règles applicables aux examens et FAQ
Dans le monde entier, nos partenaires et clients attendent de Microsoft des examens et certifications de la plus haute qualité. Les règles applicables aux examens de certification Microsoft ont été conçues pour prendre en charge les objectifs du programme de certification,...
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Thèmes liés : conseil juridique droit d'auteur / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / etat de frais avocat cour d'appel / avocat droit propriete intellectuelle
"Désaccord entre associés d'une SCI ? Le retrait d'un ...
Plan d'accès
"Désaccord entre associés d'une SCI ? Le retrait d'un associé", par Aurélie GIRAUDIER? Avocat à Bergerac
En cas de désaccord entre associés, un associé peut décider de se retirer totalement ou partiellement de la société
L'article 1869 du Code civil prévoit en effet que :
« Sans préjudice des droits des tiers, un associé peut se retirer totalement ou...
Date: 2018-01-14 08:08:01
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Brochure juridique sur les baux d'habitation à Bruxelles
30/10/2017
Futur bail locatif bruxellois
Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail .
Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.
La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...
Date: 2017-12-13 15:49:56
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Avocat droit du travail - Guillaume Pierre cabinet d ...
Michelle de Nancy a dit:
bonjour Maître,
j'ai acheté une voiture au garage qui me la cassé une semaine lors d'un essai....il ma fait recopier une lettre disant que je lui redonnerai l'argent que je toucherai c'est a dire son assurance se que j'ai fait mais sur la valeur total il y avait le retrait de la franchise qui veut que je rembourse à travers l'assurance du crédit et le tatouage j'ai...
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Droit bancaire et TEG erroné | Cabinet DGK Avocats Associés
Droit bancaire et TEG erroné
Le Cabinet DGK AVOCATS ASSOCIÉS est composé de plusieurs Avocats titulaires d'une formation en droit de la consommation et défend vos intérêts en matière de droit bancaire.
Il vous assiste notamment en matière de TEG erroné ou mal calculé.
Le Taux Effectif Global (TEG) est un élément essentiel d'une offre de prêt dans les crédit immobiliers. Le TEG...
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Thèmes liés : cabinet avocat en droit bancaire / droit immobilier cabinet d'avocat / avocat droit bancaire et financier / avocat droit bancaire / cabinet avocat droit immobilier
Loi du 06/07/2017 portant simplification, harmonisation ...
Numac : 2017030652
SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
6 JUILLET 2017. - Loi portant simplification, harmonisation, informatisation et modernisation de dispositions de droit civil et de procédure civile ainsi que du notariat, et portant diverses mesures en matière de justice (1)
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
La Chambre des représentants a adopté et...
Date: 2016-07-27 10:24:53
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http://www.etaamb.be
Simulateur d’indemnisation - DVA Experts
MENU
Simulateur d'indemnisation
Afin de vous permettre d'évaluer l'indemnisation de votre préjudice corporel, DVA Experts met à votre disposition deux simulateurs d'indemnisation corporelle, selon que vous avez été blessé ou que vous avez perdu un proche.
Les simulations que vous pourrez faire ont pour but de vous indiquer une fourchette du montant de l'indemnité à laquelle vous pouvez...
Site :
http://www.dva-experts.com
Thèmes liés : avocat au conseil d etat et a la cours / etat de frais avocat cour d'appel / cour d appel avocat / cabinet de conseil juridique en cote d'ivoire / cabinet d'avocat specialise en droit du travail
le Blog de Lucien-Alex@ndre CASTRONOVO
Citoyen Aix-en-Provence (Pour en savoir plus sur mon profil, cliquez sur la photo)
Le Muséum d'histoire naturelle d'Aix est toujours sans domicile fixe !
Derniers commentaires
En janvier, le Ravi nous fait le coup du GoRavi : excellent !
Pour sa parution de janvier, le Ravi nous gratifie d'un bel encart GoRavi sur le modèle du pastiche Gorafi. C'est truculent et bien vu. A jurer que les...
Site :
http://castronovo.canalblog.com
Thèmes liés : projet de creation d'un cabinet conseil / remboursement frais d'avocat protection juridique / ordre des avocat au conseil d'etat / remboursement frais d'avocat / remboursement frais d avocat
La multipropriété et l’insuffisance ... - avocat-antebi.fr
La multipropriété et l'insuffisance de protection de l'acquéreur
Le contrat de réservation à temps partagé ou l'insuffisance du droit positif à protéger l'acquéreur
La multipropriété ou l'achat en temps partagé confère à l'acquéreur un droit de séjourner dans un appartement tout équipé situé dans une résidence de loisirs, une ou plusieurs semaines par an.
Cette modalité est...
Site :
https://www.avocat-antebi.fr
Thèmes liés : etat de frais avocat cour d'appel / avocat a la cour d'appel de paris / cour d appel avocat / avocat cour d appel de paris / tribunal d'instance avocat ou pas
Responsabilité Du Notaire - cravatedenotaire.com
par admin
Ce n'est pas une responsabilité administrative mais une responsabilité civile ou pénale. Le notaire est obligé d'être assuré, il a une caisse de garantie lorsque le plafond de l'assurance groupe est dépassé.
Responsabilité pénale :
L'infraction pénale dans sa vie personnelle a nécessairement des répercussions sur sa vie professionnelle.
La qualité d'officier public est une...
Site :
http://www.cravatedenotaire.com
Thèmes liés : etat de frais avocat cour d'appel / conseil juridique droit d'auteur / cour d appel avocat / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur
Conditions générales | Ferratum Bank
Ferratum Bank p.l.c. Dispositions générales des Conditions Générales
PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE FERRATUM
Ferratum Bank p.l.c. est une société anonyme de droit maltais, immatriculée sous le numéro C56251, agréée en tant qu'établissement de crédit par la Financial Services Authority maltaise (http://www.mfsa.com.mt/), dont le siège social est situé à Tagliaferro Business Centre,...
Date: 2018-01-11 09:52:18
Site :
https://www.ferratumbank.com
Thèmes liés : conseil en droit social applique a l'entreprise / membre conseil de l'ordre avocat paris / conseil de l'ordre avocat paris / conseil de l ordre avocat paris / conseil de l ordre des avocat
Convention collective, Licenciement : Avocats : personnel ...
Convention collective nationale des avocats et de leur personnel du 20 février 1979
Avocats : personnel des cabinets
Convention collective nationale du 20 février 1979
Démission et licenciement
En vigueur étendu
A. PREAVIS
En cas de licenciement ou de démission, et sauf faute grave, il doit être respecté un délai de préavis déterminé comme suit :
Pour les salariés ayant un coefficient...
Site :
http://maconvention.fr
Le vice caché lors de la vente d'un véhicule - Cabinet ...
Les conditions juridiques d'existence du vice caché
Il est défini par l'Article 1641 du Code Civil, dans les termes suivants :
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou n'en aurait donné qu'un moindre prix s'il...
Site :
https://sorel-huet-avocats.com
Thèmes liés : avocat automobile vice cache / avocat vice cache / remboursement frais d'avocat protection juridique / avocat specialise droit automobile / cabinet d'expertise automobile lyon
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER
rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures...
Date: 2017-02-22 07:29:40
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Thèmes liés : changer d'avocat en cours de procedure / appel jugement tribunal d'instance avocat obligatoire / tribunal d instance constitution avocat / tribunal d'instance representation avocat / assignation tribunal d'instance avocat obligatoire
Rôle et droits du délégué du personnel - Droit du travail
Vous êtes ici : Accueil > Le dialogue social > Les acteurs du dialogue social en entreprise > Le rôle et les droits du Délégué du Personnel
Le rôle et les droits du Délégué du Personnel
A noter : En application des dispositions de l'ordonnance n°2017-1386, le comité social et économique (CSE) remplace les instances représentatives du personnel : les délégués du personnel , le...
Site :
https://www.droit-travail-france.fr
Thèmes liés : conseil en droit social applique a l'entreprise / convention collective du personnel d avocat / avocat d'entreprise formation / avocat conseil d entreprise / avocat d'entreprise salaire
Assurance de personnes - LSN ASSURANCES
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Prévoyance et frais santé
LSN Assurances mobilise toute son expertise au service de la protection sociale de vos collaborateurs et de leur famille.
De la conception au pilotage de vos programmes frais de santé et prévoyance, nos équipes vous accompagnent à chaque étape de votre projet.
Retraite, IFC, Epargne salariale
Dans le cadre de la constitution d'un complément de revenus, nous élaborons les...
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Thèmes liés : societe d'avocats / societe d avocat / remboursement frais d'avocat protection juridique / remboursement frais d'avocat / remboursement frais d avocat
Fiche de synthèse : Le statut du député - Rôle et pouvoirs ...
IV. - La déontologie à l'Assemblée nationale
I. - L'immunité parlementaire
On qualifie d'immunité parlementaire l'ensemble des dispositions qui assurent aux parlementaires un régime juridique dérogatoire au droit commun dans leurs rapports avec la justice afin de préserver leur indépendance.
Le souci de concilier la nécessaire protection de l'exercice du mandat parlementaire et le...
Site :
http://www2.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : conseil en droit social applique a l'entreprise / avocat conseil d entreprise / avocat au conseil d etat et a la cours / cabinet conseil d entreprise / conseil juridique droit d'auteur
Avocats Van Dessel - Cabinet d'avocat
BCE 0816.318.544
Publications
« Omissions ou inexactitudes intentionnelles et polices combinées », l'Assurance au présent, Kluwer, 2017, n° 9, p. 1 à 11
« La fraude en assurance protection juridique », l'Assurance au présent, Kluwer, 2016, n° 11, p. 1 à 8
« Le dommage moral en raison du décès d'un proche », l'Assurance au présent, Kluwer, 2015, n° 9, p. 6 à 11
« Le...
Site :
http://www.avocatsvandessel.be
Thèmes liés : cabinet avocat conseil d'etat / cabinet d avocats conseil / cabinet d'avocats / cabinet d avocats / conseil juridique assurance vie
Surendettement et rétablissement personnel | TRIBUNAL DE ...
FIL INFO!
Surendettement et rétablissement personnel
La procédure de surendettement permet à des personnes ayant des difficultés à faire face à leurs dettes d'en obtenir le rééchelonnement, voire l'effacement partiel ou total.
Cette procédure est principalement de la compétence de la commission de surendettement des particuliers, mais également du juge du tribunal d'instance.
(à jour...
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tribunal-barleduc.fr
Thèmes liés : appel jugement tribunal d'instance avocat obligatoire / code consommation conseil juridique / tribunal d'instance avocat ou pas / changer d'avocat en cours de procedure / changer d avocat en cours de procedure
Télétravail l'ordonnances Macron - Avocat Pontoise
De nombreux conseils disponibles dans le menu
teletravail macron
TÉLÉTRAVAIL L'ORDONNANCES MACRON
Par Maitre Aurore Ventura avocat à Paris et Pontoise Val d'oise. Tel : 0609603798
Le régime juridique du télétravail est désormais mieux encadré. Diverses mesures visant à le sécuriser sont mises en oeuvre. La principale concerne les accidents du travail , dont les conditions de...
Site :
http://avocat-ventura.fr
Thèmes liés : avocat accident du travail paris / avocat d'entreprise projet de loi / avocat accident du travail / travail d un avocat / avocat droit travail salarie paris
Contrat de franchise : le plus de l'avocat - Droit des ...
Contrat de franchise
| Mis à jour le 21/10/2014 | Publié le 05/11/2005
Le contrat de franchise est au coeur de notre vie économique, représentant notamment un grand nombre d'emplois. Après une diminution du nombre des réseaux au début des années 1990, la franchise progresse à nouveau depuis 1995 de 3 à 5 % selon les années. En France, le chiffre d'affaires total de cette formule...
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avocats-picovschi.com
Thèmes liés : avocat contrat franchise / cabinet d'avocat droit de la concurrence / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit du commerce international
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Section 1re. - Disposition liminaire
Article 1er . Le présent arrêté transpose partiellement la Directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics et abrogeant la Directive 2004/18/CE.
Art. 2 . Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° la loi : la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés...
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http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : offre d'emploi avocat droit public / offre d'emploi avocat droit social / offre d'emploi avocat droit du travail / offre d'emploi avocat droit bancaire / offre d emploi avocat droit
Obligations fondamentales de l'indépendant - koter.info
Libérale
Jobiste
Recherche personnalisée dans le site
Koter Fiscalité Débuts de l'indépendant
Initiation des futurs diplômés aux obligations qu'engendre une activité indépendante ou une profession libérale.
Etre indépendant engendre diverses obligations
ACCES A LA PROFESSION
Pour exercer une activité professionnelle indépendante, il sera...
Date: 2015-03-22 04:01:31
Site :
http://www.koter.info
Thèmes liés : avocat conseil d entreprise / avocat d'entreprise formation / montant des honoraires d un avocat / avocat specialiste conseil d'etat / honoraire d avocat
Le régime français de protection sociale des travailleurs ...
Le régime français de protection sociale des travailleurs indépendants
2018
EN
Aux côtés du régime général (travailleurs salariés) , du régime agricole et des régimes spéciaux (spécifiques à certains secteurs d'activité), la Sécurité Sociale française comprenait jusque fin 2017 un régime propre aux travailleurs non salariés ne dépendant pas du secteur agricole. La Loi de...
Date: 2018-06-21 15:21:54
Site :
http://www.cleiss.fr
Thèmes liés : avocat specialiste droit securite sociale / avocat paris securite sociale / conseil en droit social applique a l'entreprise / conseil juridique assurance maladie / centre regional de formation professionnelle d avocat
Accident et alcool au volant - Avocat permis de conduire à ...
Un accident de la route sous alcoolémie peut avoir de lourdes conséquences
Accident sous alcool - les conséquences
Commettre un accident sous l'empire d'un état alcoolique a des répercussions juridiques, à la fois sur :
Votre permis de conduire
L'éventuelle réparation de votre préjudice et de celui des victimes.
L'alcoolémie délictuelle : les sanctions pénales
Une alcoolémie au...
Date: 2018-06-15 04:42:20
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http://www.kl-avocats.fr
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