Le Conseil de l’Ordre - barreau-avocat-albi.com

Hervé RENIER

Dominique LAURENT

Un Barreau forme un Ordre des Avocats. Les Avocats d'un même Barreau élisent des Confrères qui forment le Conseil de l'Ordre.

Le Conseil de l'Ordre :

o Veille au respect des...

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Le Barreau de CARCASSONNE - avocats-carcassonne.fr

Le Conseil de l'Ordre et le Bâtonnier

A la tête de l'Ordre des Avocats est élu, par ses pairs et pour une durée de deux années, le Bâtonnier.

Le Bâtonnier...

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Élection du nouveau président de l’Ordre des avocats au ...

Agenda

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  » Question d'actualité » Élection du nouveau président de l'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation : M. Louis Boré.

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LE CONSEIL DE L'ORDRE - avocats-pau.fr

Chaque Barreau est administré par un conseil de l'ordre des avocats, composé de membres élus par leurs pairs, y compris les avocats honoraires.

Le Barreau de PAU compte 21 membres  élus au Conseil de l'Ordre.

Ses missions essentielles sont :

- l'élaboration du...

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Le Conseil de l'ordre - avocats-vienne.com

Le Conseil de l'ordre

C'est l'organe d'administration de l'Ordre des Avocats.

Il assure la règlementation de la profession, adopte le règlement intérieur de l'Ordre, prononce l'inscription, l'omission, la démission ou la radiation des avocats en s'assurant que ceux-ci disposent des titres nécessaires et offrent...

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Barreau de Nice | Ordre des Avocats du Barreau de Nice

Le Bâtonnier représente l'Ordre auprès des autorités judiciaires administratives et des pouvoirs publics.

Il préside le Conseil de l'Ordre sans en être Membre.

Depuis le 1er janvier 2016, le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats au Barreau de Nice est Maître Jacques...

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Site : barreaudenice.com

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Barreau de Bayonne - Avocat en droit du travail - Bayonne ...

Le barreau de Bayonne compte 265 avocats, implantés à Bayonne, Anglet, Bassussary, Biarritz, Saint Jean de Luz, Cambo, Ciboure, Hendaye, Saint Jean Pied de Port et Uhart-Cize.

 

Les barreaux sont administrés par un Ordre des avocats,...

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Site : https://www.guillot-avocat.fr

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Prix de thèse de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et ...

L'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation pour l'année 2009.

Envoi de la thèse avant le 15 octobre 2009.

Une attention particulière est accordée aux travauux portant sur les fonctions, les missions et les méthodes des juridictions...

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Site : http://edoctorale74.univ-lille2.fr

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La Maison de l'Avocat de Boulogne-sur-Mer - Ordre des Avocats

La Maison de l'Avocat de Boulogne-sur-Mer

Accueil |La Maison de l'Avocat de Boulogne-sur-Mer

La Maison de l'Avocat de Boulogne-sur-Mer Ben...

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Site : https://avocats-boulogne.fr

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Ordre des Avocats au Barreau des Alpes de Haute-Provence ...

Le Conseil de l'Ordre est composé de 12 membres élus pour trois ans au scrutin uninominal majoritaire à deux tours et au suffrage universel par l'Assemblée Générale de l'Ordre. Il est renouvelable par tiers chaque année.

 

Le Conseil de l'Ordre est l'organe délibérant, législatif et disciplinaire du Barreau.

 

Le Conseil de l'Ordre a plusieurs...

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Site : http://www.avocats04.fr

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Maison de l'avocat | Ville de Caen

La Maison de l'avocat a pour vocation essentielle de permettre au public d'obtenir des renseignements sur l'Ordre des Avocats à la Cour d'Appel de Caen , les avocats qui exercent, et les services proposés par l'Ordre.

Un annuaire des avocats inscrits au...

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Date: 2018-01-14 08:51:01
Site : http://caen.fr

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Barreau de Nice | Ordre des Avocats du Barreau de Nice

Le Bâtonnier représente l'Ordre auprès des autorités judiciaires administratives et des pouvoirs publics.

Il préside le Conseil de l'Ordre sans en être Membre.

Depuis le 1er janvier 2018, le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats au Barreau de Nice est Maître Valentin CESARI et le Vice...

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Prix de thèse de l'ordre des avocats au Conseil d'État et ...

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Prix de thèse de l'ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation pour l'année 2015

Issu de Gazette du Palais - 04/06/2015 - n° 155 - page 3

ID : GPL222w8

Auteur(s):

Rédaction Lextenso

Prix de thèse de l'ordre des avocats au...

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Site : https://www.lextenso.fr

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Le Conseil de l'Ordre | Ordre des Avocats Clermont-Ferrand

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Annuaire des avocats

Spécialisation : certificat professionnel contrôlé par l'ordre - Activité dominante : Mention déclarative sans contôle de l'ordre des avocats.

Le Conseil de l'Ordre

Un conseil de l'ordre est un organisme professionnel, administratif et juridictionnel

Les avocats sont regroupés en ordres professionnels présents dans chaque ville dotée d'un tribunal de grande instance, ces...

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Accueil

L'Ordre des Avocats Fribourgeois veille à l'indépendance du Barreau, au respect des règles de déontologie et à l'administration d'une bonne justice. 

Cette association veille ainsi au respect des grands principes guidant l'exercice de l'activité d'avocat (exécution du mandat avec soin et diligence, principe d'indépendance, respect du secret professionnel, collaboration loyale à...

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Date: 2018-06-24 13:11:09
Site : http://www.oaf.ch

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Ordre des Avocats à la Cour d’Appel d’Aix en Provence - Page

LE CONSEIL DE L'ORDRE 2018 : Présentation et composition

PRESENTATION

Le Conseil de l'Ordre constitue le véritable exécutif d'un Barreau.

Il a des attributions diverses, et exerce des fonctions règlementaires, d'administration du Barreau, financières,  d'enseignement et de contrôle : vérifications de comptabilité et de l'assurance responsabilité.

Depuis la Loi du 11 février 2004, le...

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Site : http://www.barreau-aixenprovence.avocat.fr

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Prix de thèse de l’Ordre des avocats au Conseil d’État et ...

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Prix de thèse de l'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation pour l'année 2016

L'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation décerne chaque année un prix de thèse destiné à récompenser une thèse de doctorat en droit. Une attention...

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Le Conseil de l'Ordre | Barreau de Melun

2 avenue du Général Leclerc, 77008 Melun

Tel : 01.64.39.00.35

Accueil » Le Barreau » Le Conseil de l'Ordre

Le Conseil de l'Ordre

Monsieur le Bâtonnier Jacques MAYNARD

Monsieur le Bâtonnier Dominique NARDEUX

Maître Marion SAINT FORT ICHON

Maître Emmanuèle ANDRE-LUCAS

 

Le Conseil de l'Ordre est l'organe délibérant, administratif et réglementaire qui administre le Barreau.

Il est chargé de défendre la profession, de veiller à...

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Site : http://www.barreau-melun.org

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Le Conseil de l'Ordre - Ordre des avocats - Barreau Evreux

Ventes passées

Le Conseil de l'Ordre

Le Conseil de l'Ordre du Barreau de l'Eure est composé de 18 avocats élus par leurs pairs pour un mandat de trois ans.

Il est renouvelable par tiers chaque année.

Ne sont éligibles que les avocats inscrits au tableau.

Les fonctions du Conseil de l'Ordre:

Le Conseil de l'Ordre est l'organe délibérant, législatif et disciplinaire du barreau. Il est présidé par Le Bâtonnier.

Le Conseil de l'Ordre, sous l'impulsion du bâtonnier traite les...

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Site : http://www.barreau-evreux.avocat.fr

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Le Rôle de l'Avocat

La Maison de l'Avocat de Monaco 11 Rue Notre Dame de Lorete

La Maison de l'Avocat, ouverte depuis le 8 Janvier 2015, répond à la double ambition de modernisation et de l'amélioration du fonctionnement du Barreau de la Principauté de MONACO, tant vis-à-vis de l'extérieur que vis-à-vis du système judiciaire.

En l'état d'un Barreau comptant 35 membres en 2017 et d'une activité toujours plus...

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Site : http://www.avocats.mc

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Le Bâtonnier et le Conseil de l'Ordre | L'ordre des ...

Le Bâtonnier et le Conseil de l'Ordre

Le Bâtonnier de l'Ordre

Elu par l'Assemblée Générale de l'Ordre pour deux ans, le Bâtonnier représente l'Ordre et préside le Conseil de l'Ordre. Il est appelé ainsi car, sous l'Ancien Régime, il portait lors des processions un bâton prioral ou une bannière à l'effigie de saint Nicolas ou saint Yves. Il a une mission de direction et de représentation du Barreau. Il prévient et concilie les différends entre les membres du...

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Site : http://www.avocats-strasbourg.com

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Me Patrick Fontana - Avocat :: Sion :: Valais :: Suisse

Licence en droit à l'Université de Fribourg

 

FONCTIONS ASSUMEES

Avocat associé auprès de l'Etude De Palma & Fontana

Reprise de l'Etude de Me Yves Donzallaz suite à son élection au poste de Juge au Tribunal fédéral suisse (2008)

Avocat collaborateur auprès d'une...

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Date: 2018-06-24 13:44:01
Site : http://www.avocats-valais.ch

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Le Bâtonnier - Barreau de La Rochelle - Rochefort

Le Bâtonnier

Il est le chef de l'Ordre des Avocats sur lequel il exerce une autorité.

Le Bâtonnier est élu pour une durée de deux ans au scrutin secret, au suffrage universel,...

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Date: 2018-06-24 13:11:35
Site : http://www.avocats-larochelle.com

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L'Ordre - barreaudebruxelles.info

Le conseil de l'Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles est composé du bâtonnier et de seize membres élus annuellement par l'assemblée générale des avocats. Il représente l'ensemble des membres du barreau.

Un des membres du conseil est élu pour succéder au bâtonnier en exercice: il est le dauphin de l'Ordre.

Un membre du conseil est le secrétaire, un autre le trésorier de l'Ordre.

La loi donne mission au conseil de sauvegarder l'honneur de l'Ordre et de veiller au respect de son éthique.

Le conseil exerce des fonctions réglementaires et...

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Date: 2018-01-14 15:42:41
Site : http://www.barreaudebruxelles.info

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La Charte de l’avocat

La Charte de l'avocat.

1 Toute personne a le droit de bénéficier des services d'un Avocat.

2 L'Avocat exerce une profession libérale : son indépendance et son intégrité garantissent l'efficacité de son intervention.

3 Qu'il conseille, négocie ou défende, l'intervention de l'Avocat sera empreinte du dévouement qui constitue l'honneur de sa profession.

4 L'Avocat assure le respect des droits et des libertés.

5 Tenu au secret...

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Site : http://www.barreaudehuy.be

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Conseil de l'Ordre - Barreau de grenoble

Conseil de l'Ordre

Ordre des avocats du Barreau de Grenoble

Le Conseil de l'Ordre est composé d'avocats élus par leurs confrères, il est l'organe délibérant du Barreau. Ses fonctions sont administratives et réglementaires.

Il assume également la défense de la profession et doit traiter toutes les questions liées à son exercice.

Il veille à l'observation par les avocats de leurs devoirs, à la protection de leurs droits et au respect de la déontologie.

Actuellement, le Conseil de l'Ordre du Barreau de Grenoble compte 21 membres, deux représentants du très jeune Barreau y siègent avec...

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Site : https://www.ordre-grenoble.avocat.fr

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Bienvenue | Barreau des Avocats de l'Ariège

Bâtonnier du Barreau de l'Ariège

L'ensemble des avocats du Barreau de l'ARIÈGE vous invite à découvrir leur site Internet

Vous y trouverez des informations pratiques et aussi celles concernant l'exercice de notre profession.

Notre profession est une profession réglementée qui exige des conditions  de compétences et de moralité attestées par l'obtention de diplômes et la prestation d'un serment.

Notre Barreau fait partie des 161 Barreaux de France et d'Outre Mer. Il compte 39 avocats qui, comme les autres barreaux, sont regroupés autour d'un Ordre qui est présidé par...

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Site : http://www.avocats-ariege.fr

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Le barreau du Mans - Avocat du Mans - Maison des avocats ...

Chaque avocat, pour exercer sa profession, doit appartenir à un barreau. Le barreau du Mans est garant de la compétence professionnelle et du respect de la déontologie de ses 160 membres. La structure du barreau du Mans est constituée d'acteurs divers.

LE BATONNIER

Elisabeth Rollin est le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats du Barreau du Mans pour les années 2016-2017.

Le Bâtonnier est à la tête de l'Ordre des Avocats qu'il représente dans tous les actes de la vie civile. Représentant des Avocats inscrits auprès de son barreau, le Bâtonnier est le porte-parole de ses confrères et de...

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Site : http://barreau-lemans.avocat.fr

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L'ordre - Ordre des avocats du Val d'Oise - Avocats 95

L'ORDRE DES AVOCATS DU VAL D'OISE

Il existe en France 181 Tribunaux de Grande Instance (1 à 3 par département).

De chacun d'entre eux relève un ensemble d'avocats appelé Barreau.

Le Barreau du Val d'Oise, créé en 1887, figure parmi les 20 plus importants de France et regroupe tous les Avocats du département (380).

Chaque Barreau est juridiquement constitué en un Ordre des Avocats,...

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Site : http://www.avocat-95.fr

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Ordre des Avocats au Barreau de Poitiers - Le Conseil de l ...

Ordre des avocats au Barreau de Poitiers compte 18 membres. Il se réunit en principe une fois par mois.

 

Le nouveau Conseil de l'Ordre aura donc,...

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Date: 2018-01-14 14:22:27
Site : http://www.avocats-poitiers.com

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Le Conseil de l’Ordre des Avocats de Reims - Avocat Reims

Le Conseil de l'Ordre des Avocats de Reims

Vous êtes ici: Accueil  / Le Conseil de l'Ordre des Avocats de Reims

Le Conseil de l'Ordre des Avocats de Reims

 

Le Conseil de l'Ordre du Barreau de Reims (Marne) est composé de 21 Avocats élus pour une durée de trois ans. Il est renouvelable par tiers, chaque année. Seuls les Avocats inscrits au Tableau sont éligibles. Contactez le Cabinet...

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Site : https://laquille-avocat-reims.fr

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Le Conseil de l’Ordre – Barreau de Tours

Le Conseil de l'Ordre

Le Conseil de l'Ordre des Avocats du Barreau de Tours est composé de 18 membres, tous Avocats au Barreau de Tours, et élus par leurs pairs.

Le Conseil de l'Ordre est élu pour trois ans à bulletin secret et au scrutin majoritaire à deux tours par tous les Avocats inscrits au tableau et les Avocats honoraires. Il est renouvelé par tiers chaque année.

Ses principales...

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Site : http://barreaudetours.eu

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Barreau de Bruxelles — Wikipédia

Enfin, 84 avocats sont établis à Bruxelles sans être ressortissants d'un État membre de l'Union européenne [20] (ou sans être habilités à y porter le titre d'avocat ou un titre équivalent) et y exercent leur profession. Ils sont inscrits à la liste des membres associés du barreau de Bruxelles (ou liste B) [20] .

L'Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles est jeune [1] (41,5 ans...

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Date: 2018-06-10 07:06:34
Site : https://fr.m.wikipedia.org

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Présentation de l’Ordre des avocats de Lyon

Ordre des avocats

Ordre des avocats

Chaque avocat doit obligatoirement être inscrit auprès d'un Barreau pour exercer. La profession d'avocat est réglementée et strictement encadrée par des règles de déontologie.

Il existe un Barreau dans le ressort de chaque Tribunal de Grande Instance, soit 161 dans toute la France. Chaque Barreau est administré par un organisme professionnel...

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Date: 2018-01-14 07:44:36
Site : http://www.barreaulyon.com

Le conseil de l'Ordre - bdp.avocatparis.org

Financer sa formation à l'étranger

Le Conseil de l'Ordre

Le Conseil de l'Ordre est l'organe délibérant, législatif et disciplinaire du barreau. Il est présidé par le Bâtonnier. 

Le Conseil de l'Ordre, sous l'impulsion du bâtonnier traite les dossiers concernant la profession d'avocat, son organisation, son avenir, mais aussi la justice et son administration, la sauvegarde des droits de...

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Site : http://bdp.avocatparis.org

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Conseil de l'Ordre • Barreau de Toulon - Ordre des avocats

Accueil Le Barreau Conseil de l'Ordre

Le Conseil de l'Ordre administre le Barreau (article 15 alinéa 2 de la loi du 31 décembre 1971 et article 4 du décret du 27 novembre 1971).

Le Conseil de l'Ordre est présidé par le Bâtonnier en exercice. Il incombe au Bâtonnier de le convoquer après avoir arrêté l'ordre du jour.

Fonctions du Conseil de l'Ordre

Le Conseil de l'Ordre a pour...

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Site : https://barreautoulon.fr

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Le Conseil de l'Ordre 2016 - Barreau de Montpellier

Le Conseil de l'Ordre est l'organe délibérant, législatif et disciplinaire du barreau. Il arrête et modifie le règlement intérieur.

Il compte 24 membres.

Le Bâtonnier préside le Conseil de l'Ordre et le réuni deux fois par mois, ou plus si nécessaire, en fonction de l'actualité, et peut décider de le réunir en conseil élargi avec la présence des syndicats, des associations. Les...

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Site : http://www.avocats-montpellier.com

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Le Bâtonnier | Ordre des avocats - Barreau de Bergerac ...

Accueil / Le Bâtonnier

Le Bâtonnier

Nous vous souhaitons la bienvenue sur le site du barreau de BERGERAC SARLAT qui va permettre aux particuliers, entreprises, institutions et associations de découvrir l'étendue des domaines d'intervention des avocats du barreau de BERGERAC SARLAT.

Dans sa nouvelle définition « l'avocat est un professionnel du droit, qui conseille, défend, assiste et...

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Site : http://www.avocat-bergerac-sarlat.com

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ordre des avocats de dijon - Avocat - Conseiller - Dijon

ORDRE DES AVOCATS DE DIJON

Pense futé - Services, Droit, Avocat - Conseiller

Voyagez sur mesure

L'avis du Petit Futé sur ORDRE DES AVOCATS DE DIJON

Direction la cité judiciaire où l'ordre des avocats propose le vendredi des permanences pour consultations d'orientation juridique gratuites, sous conditions de ressources. Pour en bénéficier, il suffit juste de prendre rendez-vous en appelant le 03 80 70 45 70 (du lundi au...

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Site : https://www.petitfute.com

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Avocats - Ordre des avocats de Genève / Ordre des Avocats ...

Adhésion à l'Ordre des avocats

Rejoignez l'Ordre des avocats et bénéficiez de multiples avantages

En savoir plus

Droits et Devoirs

Parmi les dispositions régissant la profession d'avocat, il convient de distinguer les règles professionnelles , qui sont adoptées par l'Etat, des règles déontologiques ou « Us et coutumes » ainsi que les autres usages professionnels qui émanent des...

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Site : https://www.odage.ch

Thèmes liés : l'ordre des avocats de geneve / conseil de l ordre des avocat / ordre des avocats au barreau de geneve / ordre des avocats geneve permanence / ordre des avocat de geneve

Avocats - Ordre des avocats de Genève / Ordre des Avocats ...

Adhésion à l'Ordre des avocats

Rejoignez l'Ordre des avocats et bénéficiez de multiples avantages

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Droits et Devoirs

Parmi les dispositions régissant la profession d'avocat, il convient de distinguer les règles professionnelles , qui sont adoptées par l'Etat, des règles déontologiques ou « Us et coutumes » ainsi que les autres usages professionnels qui émanent des...

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Site : https://www.odageneve.ch

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Me Gilles VIOLANTE, Avocat, Membre du Conseil de L’Ordre ...

Avocat au Barreau de BAYONNE.

Membre du Conseil de L'Ordre des Avocats au Barreau de BAYONNE.

Ancien Bâtonnier.

Ancien Assistant de Justice près la Cour d'Appel de PAU.

« A chaque fois que je reçois une personne, je me dis que je dois la considérer comme un membre de ma famille, en lui proposant les solutions les plus pertinentes et en étant à l'écoute bienveillante de ses besoins, car c'est ensemble que nous...

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Site : https://www.va-avocats.fr

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Le bâtonnier de l'Ordre des avocats de Mostaganem agresse ...

Jeudi 16 novembre 2017 - 13:38

Tiaret

Le bâtonnier de l'Ordre des avocats de Mostaganem agresse verbalement une avocate

Aujourd'hui, jeudi, une avocate a bravé la loi du silence pour dénoncer "une agression verbale" de la part du bâtonnier du conseil de l'ordre des avocats de la région de Mostaganem, (barreaux de Mostaganem, Tiaret, Relizane et Tissemsilt)

En effet, Maître Chaib Leila a été prise à partie par le bâtonnier de l'ordre des avocats de la région de Mostaganem. Ce dernier, apparemment...

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Date: 2018-01-14 15:00:06
Site : http://www.lematindalgerie.com

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Frédéric Thiriez | Lyon-caen associes – Avocats au Conseil ...

Frédéric Thiriez

Né le 1er juillet 1952.

Lauréat de l'Institut d'Etudes Politiques de Paris (1972), licencié en droit (1973), ancien élève de l'Ecole Nationale d'Administration (Promotion 1977), Frédéric Thiriez, ancien maître des requêtes au Conseil d'Etat (1977-1990) est devenu avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation et associé du cabinet Lyon-Caen & Thiriez en 1990.

Il intervient essentiellement dans les domaines relevant du droit public.

Activités et distinctions individuelles

Elève à l'Ecole Nationale d'Administration (1975-1977)

Auditeur au Conseil d'Etat, Section du Contentieux, puis de...

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Date: 2018-01-14 12:21:34
Site : http://www.lyoncaen-associes.com

Présentation - Ordre des avocats de Bayonne

Il existe en France 161 Tribunaux de Grande Instance (1 à 3 par département).

De chacun d'entre eux relève un ensemble d'avocats appelé Barreau.

Chaque Barreau est juridiquement constitué en un Ordre des Avocats, administré par le Bâtonnier et le Conseil de l'Ordre (21 membres), élus par leurs Confrères, présidé par le Bâtonnier élu pour deux ans, dirigé par le Bâtonnier assisté du Conseil de l'Ordre.

Les membres du Barreau, réunis en Assemblée Générale, élisent le Bâtonnier pour deux ans et les membres du Conseil de l'Ordre pour trois ans.

Le Bâtonnier représente le...

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Date: 2018-01-14 09:44:13
Site : http://www.avocats-bayonne.org

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Le bâtonnier - Ordre des Avocats du Barreau de Nancy

Qu'est-ce que le Bâtonnier ?

Du mot bastonnier (13ème siècle) signifiant " porte-bannière ".

A l'origine prieur de la confrérie de St Nicolas (association religieuse qui rassemblait avocats et procureurs), il portait le bâton dans les processions.

Il s'agit aujourd'hui du Chef de l'Ordre.

Qui le désigne ?

Le Bâtonnier est élu pour deux ans par l'Assemblée Générale des Avocats.

Quelles sont ses attributions ?

Le Bâtonnier convoque et préside le Conseil de l'Ordre. Il préside l'Assemblée...

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Date: 2018-06-24 12:53:56
Site : http://www.avocats-nancy.com

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Le Bâtonnier de l'Ordre - Barreau de Seine-Saint-Denis

Espace presse

Le Bâtonnier

Pour les années 2017 et 2018, le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats du Barreau de Seine-Saint-Denis est Madame Valérie GRIMAUD.

 

Le Bâtonnier est élu pour deux ans au scrutin majoritaire à deux tours par les avocats inscrits au tableau ou sur la liste de stage, ayant prêté serment au 1er janvier de l'année au cours de laquelle a lieu l'élection, ainsi que par...

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Date: 2018-01-14 13:09:08
Site : http://www.avocats-bobigny.com

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Ministère de la Justice - Le Barreau - l'Ordre des Avocats

Il existe un Ordre des Avocats à Luxembourg et un Ordre des Avocats à Diekirch. Chaque ordre a la personnalité civile.

L' Ordre des Avocats comprend les organes suivants:

- l'Assemblée,

- le Bâtonnier,

et, pour l'ensemble de la profession, le Conseil disciplinaire et administratif.

L'Assemblée, présidée par le Bâtonnier, se compose des avocats inscrits à la liste I et IV des avocats....

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Date: 2017-08-30 14:35:08
Site : http://www.mj.public.lu

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Discipline de l’avocat : composition du conseil de ...

28|07|2015

Discipline de l'avocat : composition du conseil de discipline en formation restreinte

Il résulte des articles 22-1 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971, ensemble les articles 180 et 181 du décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991 que le conseil de discipline institué dans le ressort de chaque cour d'appel est composé de représentants des conseils de l'ordre de ce ressort, sans qu'aucun d'eux ne puisse désigner plus de la moitié de ses...

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Site : http://www.gazettedupalais.com

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Présentation - Ordre des Avocats de Narbonne

Chaque avocat, pour exercer sa profession, doit appartenir à un Barreau. Il y a en France autant de Barreaux que de Tribunaux de Grande Instance.

Le Barreau a une mission d'ordre public.Il est le garant de la compétence professionnelle et du respect de la déontologie de ses membres. Il doit faciliter l'accès à la Justice aux justiciables.Le Barreau doit tout mettre en oeuvre pour remplir la...

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Date: 2018-06-24 13:05:15
Site : http://www.avocats-narbonne.fr

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