Articles sélectionnés pour le thème : avocat droit de l'internet
→ 518 articles
Voir également 29 Vidéos pour ce thème
Choisir un avocat, mode d'emploi - Capital.fr
Dans le monde mal connu des robes noires, il y a des réputations trompeuses. Myriam, une publicitaire parisienne empêtrée dans un divorce orageux, avait enrôlé pour sa défense une célébrité du barreau. En lui versant une provision sur honoraires gargantuesque (7 000 euros), la Wonder Woman croyait pouvoir dormir tranquille. Jusqu'à ce qu'elle découvre, dans le dossier transmis à la...
Site :
https://www.capital.fr
Mentions Légales | SNCF
Mentions Légales
Présentation Ouvrir Fermer
Il est fortement recommandé de lire attentivement l'intégralité des présentes Conditions Générales d'Utilisation avant de consulter le site.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les conditions d'accès et d'utilisation du site « www.sncf.com » (ci-après le «Site »).
Est défini comme Utilisateur du...
Date: 2018-06-24 16:11:00
Site :
https://www.sncf.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur lyon / avocat droit d'auteur / avocat droit d'auteur paris / avocat droit d auteur / offre d'emploi avocat droit fiscal
Fraude au travail détaché et dumping social : la Cour de ...
Le 27 avril, la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) a rendu un arrêt contre la France, invalidant une initiative pour lutter contre la fraude au travail détaché. S'appuyant sur cette décision, la compagnie aérienne Ryanair, condamnée à deux reprises par des tribunaux français pour « travail dissimulé », réclame le remboursement de 15 millions d'euros. Illustration...
Site :
https://ruptures-presse.fr
Thèmes liés : avocat droit de l'internet / avocat specialiste droit securite sociale / tribunal des affaires de securite sociale avocat / avocat paris securite sociale / tribunal securite sociale avocat
Maître KOVAC - Avocat en droit automobile et routier ...
Avocat en droit automobile
Avocat au Barreau de Dijon en Côte d'Or (21), passionné d'automobile et de moto, J'ai fait de ces matières un de mes domaines d'intervention principaux.
J'interviens dans toute la France au service de mes clients, automobilistes, motards, taxis ,...
Site :
http://www.maitrekovac-avocat.com
Thèmes liés : avocat droit routier / nombre de cabinet d'avocat en france / avocat droit de l'internet / cabinet avocat droit europeen / avocat droit internet
10 meilleurs avocats en droit pénal sur Liège, Liège
Quel type de service recherchez-vous ?
Consultation
Y a-t-il autre chose que l'avocat en droit pénal devrait savoir ?
ses pour le vol de servitude et de mur pignion de maison contenant des cheminée de ce fait privatif. voir...
Site :
https://www.starofservice.be
Thèmes liés : avocat droit de l'internet / avocat droit internet
Cabinet d'avocats droit des affaires
CONSEIL ET ASSISTANCE JURIDIQUE DES ENTREPRISES ET ORGANISATIONS
Pratique bilingue en anglais
Fondé en 2000 pour répondre aux besoins juridiques des entreprises -PME-PMI- françaises, américaines et asiatiques, le Cabinet CARBUCCIA propose à ses clients un accompagnement juridique réactif et sur mesure, et des solutions juridiques adaptées aux problématiques et à la stratégie de votre entreprise .
Outre les sociétés, le cabinet CARBUCCIA conseille et assiste des fondations,...
Site :
http://www.ciavocats.com
Thèmes liés : cabinet conseil en strategie d'entreprise / cabinet conseil en strategie d entreprise / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet conseil d entreprise
Intervenants - EPM
Auquier Baudouin
Partner - AGILEMAKER
Chargé de cours dans le programme de Gestion des Relations sociales (Construire une stratégie sociale : le climat social serein, condition de réussite de la transformation de l'entreprise)
Pourquoi l'EPM ? Partage d'expériences exceptionnel qui allie l'apport théorique et surtout pratique de personnes qui vivent au quotidien ce qu'elles...
Site :
http://www.epm.be
Conseils juridiques: une association pour les salariés ...
Accueil Avocat Condamnation d'une association de consultations et conseils juridiques.
201604.30
0
Condamnation d'une association de consultations et conseils juridiques.
La consultation juridique, le conseil juridique et la rédaction d'actes sous seing privé sont strictement réglementés par la loi du 31 décembre 1971.
L'article 56 de la loi du 31 décembre 1971 dispose:
Les avocats au...
Site :
http://michelebaueravocatbordeaux.fr
Thèmes liés : association d aide juridique / conseil juridique association / association d avocat / conseil juridique acte / consultation juridique avocat en ligne
Formation assistante juridique - Formaguide.com
Formation assistante juridique : présentation
Découvrons le métier préparé par la formation assistante juridique. Le rôle de l'assistante juridique est d'assister un responsable juridique (avocat, notaire, huissier, conseiller juridique, responsable juridique d'une entreprise...). Elle effectue non seulement les tâches traditionnellement dévolues à l'assistante : accueil,...
Site :
http://www.formaguide.com
Thèmes liés : demande d'assistance juridique / assistance juridique telephone / conseil juridique formation / avocat conseil juridique metier / avocat d'entreprise formation
Documentaliste : un nouveau métier, de nouveaux noms - Un ...
Opératrice chargée de numérisation
Chargé d'études
Veilleur
Chargé de veille.
Le lien précité contient la liste exhaustive des appellations métier rangées par Pôle Emploi sous le code K1601 [ 7 ] (cliquez sur le + devant "Appellations métier").
On constate déjà que ce code contient des métiers que la profession considère souvent comme ceux de documentaliste, quand bien même les...
Date: 2018-06-24 12:45:19
Site :
http://www.precisement.org
Retrait permis alcool et suspension permis alcool - Dehan ...
Retrait de permis pour alcool au volant
Retrait de permis alcool : que faire en cas de suspension de permis alcool ?
Lorsque les autorités vous ont fait passer des tests visant à mesurer le taux d'alcool présent dans votre organisme, la concentration d'alcool dans votre sang était égale ou supérieure à 0,80 gramme par litre ou égale ou supérieure à 0,40 milligramme dans l'air expiré ?...
Site :
https://www.dehan-schinazi.fr
Thèmes liés : avocat retrait de permis alcool / avocat retrait permis de conduire / avocat retrait de permis gratuit / avocat retrait de permis / avocat permis de conduire
Meilleures licences
9 écoles membres de la FESIC, ESIEE Amiens, ESIEE Paris
Du 20 janvier au 20 mars 2018
1 session
GEIPI-Polytech
31 écoles
AGROSUP Dijon, EEIGM Nancy, Groupe INP, INP-ENIT, ENSGSI Nancy, ENSIBS Lorient-Vannes, ESGT Le Mans, ENSIM, ESIREM Dijon, ESIROI La Réunion, ESISAR, les écoles du réseau Polytech...
Du 20 janvier au 20 mars 2018
2 sessions
www.geipi-polytech.org
** Cette liste n'est pas...
Site :
meilleures-licences.com
Comment récupère-t-on ses frais auprès de la partie ...
Lire les réactions | Réagir
par François Glansdorff , le 22 mars 2009
Quand une personne entame un procès contre une autre personne, cela se fait généralement par une citation (on dit aussi : une assignation) à comparaître devant un tribunal ou un juge de paix.
Cela entraîne des frais dont la personne qui lance la citation (le demandeur) doit faire l'avance. Quant à savoir qui devra...
Date: 2018-01-14 13:53:38
Site :
http://www.justice-en-ligne.be
Master 2 Droit pénal et sciences pénales (finalité ...
Accueil - Formations - Offre de formation - Masters - Master 2 Droit pénal et sciences pénales (finalité recherche)
Master 2 Droit pénal et sciences pénales (finalité recherche)
Formation
Master 2 Droit pénal et sciences pénales (finalité recherche)
Masters
Master 2 Droit pénal et sciences pénales (finalité recherche)
Direction: M. Philippe Conte
Formation initiale
Objectifs
Donner...
Date: 2018-06-24 16:17:00
Site :
https://www.u-paris2.fr
Thèmes liés : etude d avocat en droit penal / etude avocat droit penal / avocat droit penal des affaires / avocat en droit international public / liste avocat droit international
Cabinet d’avocats en dommage corporel | PERIER-CHAPEAU
Expertiser à armes égales Dans une affaire conduite par notre cabinet, la Cour d'appel de Paris, a, dans un arrêt récent, indemnisé la personne victime d'un accident de la circulation, désormais paraplégique, du préjudice dit « Frais de logement adapté » à hauteur de ce qui avait été chiffré par son conseil technique et bien au-delà de ce qui avait été chiffré par l'expert...
Site :
http://www.perier-avocat.fr
Combien coûte un divorce en 2018 : frais et honoraires
Combien coûte un divorce en 2018 : frais et honoraires
Combien coûte un divorce en 2018 : frais et honoraires
Mis à jour : 29 décembre 2017
Partagez
Divorcer a un coût. Emoluments de notaires, honoraires d'avocats ou encore fiscalité, la liquidation du régime matrimonial entraîne de nombreux frais qu'il est important d'anticiper. Les explications.
Sommaire
La fiscalité
Les honoraires de...
Le rôle d’un conseiller juridique - Contact-avocat.com
Le rôle d'un conseiller juridique
Le rôle d'un conseiller juridique
Posté le
Par Contact Avocat Dans Droit pénal , Procédures juridiques Pas de commentaire
Conseillère juridique aidant un couple dans les démarches juridique.
Le conseiller juridique se doit d'accompagner ses clients dans ses différentes démarches juridiques. Qu'il agisse au sein d'une entreprise, d'un organisme public ou...
Avocat Nantes - Cabinet d'avocats à Nantes
Contact
Bienvenue sur Avocat Nantes
Le site internet Avocat Nantes vous permet d'avoir en quelques instants un contact avec des avocats pour un conseil juridique par téléphone, une prise de rendez-vous avec notre cabinet d'avocats à Nantes ainsi que des informations dans le domaine du droit.
Vous avez besoin d'un conseil juridique ?
Le service de conseil juridique en ligne vous donne la possibilité d'être mis en relation par téléphone, par chat ou par écrit avec des avocats qualifiés disponibles 7 jours sur 7 pour répondre à vos questions juridiques.
Les avocats mis à votre disposition doivent respecter votre droit de...
Le monopole du conseil juridique des avocats et la ...
Le magazine Numerama a fait justement remarquer que le député Marc Le Fur avait posé récemment une question écrite au Ministère de la Justice sur les sites de pirates proposant des services juridiques.
Partir en guerre contre l'autojuridication :Dans un article récent ( Nicolas Molfessis , "Autojuridication- Comment et pourquoi les justiciables se passent de plus en plus des professionnels...
Site :
https://www.eurojuris.fr
Thèmes liés : monopole avocats conseil juridique / conseil de l'ordre avocat paris / conseil de l ordre avocat paris / service conseil juridique / avocats conseil juridique
Avocat GC - Divorce à Paris | Ile-de-France | Cabinet ...
Le Cabinet d'avocats Gueguen-Carroll, reconnu depuis plus de 10 ans dans le domaine du divorce, vous accompagne dans votre procédure de divorce par consentement mutuel ou à l'amiable. Le cabinet intervient également en droit du travail, droit routier et droit pénal.
Description détaillée de l'organisme/individu
Le Cabinet d'avocats Gueguen-Carroll, reconnu depuis plus de...
Site :
http://www.tout-en-francais.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal paris / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat en ile de france
Master Droit médical et de la santé - Université Paris 8
Vous êtes ici : Accueil > FORMATIONS > Master Droit médical et de la santé
Master Droit médical et de la santé
Mention : Droit de la santé
Parcours :
Propriété industrielle et industries de santé
Droit de la gestion des établissements de santé sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Droit médical et de la santé
Responsable de la mention : Béatrice PARANCE
Responsable du M1...
Date: 2018-01-14 17:49:23
Site :
http://www.univ-paris8.fr
OFFRES et SERVICES - Ordre des avocats de Nîmes
Maître Isabelle ZOUAOUI - Avocate à PANTIN (93500) - Loue Bureau à Nîmes
BEAU BUREAU A LOUER DE 25 M2,
Entièrement refait à neuf et lumineux, il est situé rue roussy à Nîmes, en rez de chaussée, à 5 minutes à pied du Palais de Justice.
Il est composé d'une salle d'attente et d'un bureau séparé, avec des toilettes.
Le loyer est de 575 EUR TTC ( 540 euros, outre 35 euros de...
Date: 2018-06-24 14:50:42
Site :
http://www.avocats-nimes.org
Cabinet Avocat Toulon - Maître Marion Vella
Mentions légales du site www.avocat-vella.fr
Ce site est édité par :
MADAME MARION VELLA dit «L'éditeur», dont le cabinet d'avocat est domicilié au 130 avenue Maréchal Foch 83000 TOULON .
SIRET : 81778032300025
Téléphone : 04 82 29 17 31
Email : vellamarion.avocat[@]gmail.com
Ce site est hébergé par :
La société OVH, dit "L'hébergeur", domicilié au 2 Rue Kellermann 59100...
Site :
http://www.avocat-vella.fr
Thèmes liés : avocat droit de l'internet / adresse cabinet d'avocat / adresse cabinet d avocat / site internet avocat / gestion de cabinet d'avocat
Conditions Générales de Vente | XL Airways
Classes de réservation : E/U/X/P/R
Billet non remboursable, non modifiable.
Billet non remboursable, non modifiable. Le tarif est valable pour les dates indiquées et donne uniquement droit au transport dans l'ordre d'utilisation des coupons. Pas de réduction tarifaire pour les enfants (entre 2 et 12 ans). Réduction tarifaire pour les bébés (jusqu'à 2 ans) : a) sans siège : réduction de...
Date: 2018-01-14 12:26:05
Site :
https://www.xl.com
Thèmes liés : remboursement frais d'avocat protection juridique / remboursement frais d'avocat / remboursement frais d avocat / demande d'assistance juridique / avocat droit de l'internet
Que faire après un Bac ES (Économique et Social)
Le concours Ecricome Bachelor
Pour intégrer un bachelor post-bac en école de commerce, vous pouvez également candidater dans des écoles ne faisant pas partie des concours communs. Certaines recrutent sur concours et/ou entretien oral, d'autres le font sur dossier. Les modalités d'admission dépendent des établissements.
Les diplômes d'écoles spécialisées
Les écoles spécialisées sont...
Site :
https://diplomeo.com
Caroline Ladrey - Avocat à Toulon - Accueil
Mentions légales du site www.avocat-caroline-ladrey.fr
Ce site est édité par :
MADAME CAROLINE LADREY,dit «L'éditeur», cabinet domiciliée au 4 Rue Picot, 83000 Toulon .
SIREN : 529 884 736 (Toulon)
Téléphone : 04 82 29 02 53
Email : avocat.cgarcia[@]gmail.com
Ce site est hébergé par :
La société OVH, dit "L'hébergeur", domicilié au 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix.
SIREN : 424 761...
Site :
http://www.avocat-caroline-ladrey.fr
Thèmes liés : avocat droit de l'internet / site internet avocat / adresse cabinet d'avocat / adresse cabinet d avocat / cabinet avocat toulon
CNDA : Introduire un recours devant la CNDA
Accueil / Démarches et procédures / Introduire un recours devant la CNDA
Introduire un recours devant la CNDA
Toute décision prise par le directeur général de l'OFPRA peut faire l'objet d'un recours devant la Cour nationale du droit d'asile .
La procédure contentieuse devant la Cour nationale est régie par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du...
Site :
http://www.cnda.fr
Thèmes liés : etat de frais avocat cour d'appel / cour d appel avocat / cours d avocat / demande d'aide juridictionnelle / tribunal d'instance avocat ou pas
Offre d'emploi Assistant juridique cabinet d'avocats F/H ...
> Assistant juridique cabinet d'avocats F/H Montpellier (34)
Recherche par mots-clés
Détail de l'offre d'emploi Assistant juridique cabinet d'avocats F/H - Florian Mantione Institut
Assistant juridique cabinet d'avocats F/H
Florian Mantione Institut
Montpellier (34)
L'entreprise
Cabinet d'avocat (10 personnes) reconnu en Droit du Travail sur Montpellier, recrute un ASSISTANT JURIDIQUE...
Site :
http://www.emploilr.com
Cabinet Racine - Avocat, Accueil du site internet du ...
12Secteurs
Agro-alimentaire
Maitrisant l'ensemble de la filière des produits, nos équipes accompagnent tant les exploitants, leurs partenaires économiques, que les organisations de la filière. Ils interviennent également pour le compte des administrations et institutions du secteur dans la rédaction ou l'amendement des législations et règlementations françaises et...
Site :
http://racine-avocat.fr
Karsenty
Obligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2018-01-14 07:42:51
Site :
http://www.jpkarsenty.com
Thèmes liés : conseil en droit social applique a l'entreprise / etude d avocat en droit penal / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat a la cour de cassation
Les intérêts des comptes CARPA, un scandale ? - Professions
21/06/12 - à 16h51 - par Renaud Bertrand
Le problème n'est pas nouveau. Lu sur L'Expansion en 1995 :
Depuis exactement quarante ans, avec le décret du 10 avril 1954, tous les fonds maniés par les avocats sont gérés par les Carpa. Les 180 barreaux qui existent en France (soit deux fois plus que de départements) ont chacun leur propre organisme. Or la gestion de ces fonds, et notamment...
Date: 2018-01-14 10:02:28
Site :
http://www.jurisprudentes.net
Thèmes liés : maison de l'avocat barreau de paris / maison de l'avocat paris adresse / maison de l'avocat saint etienne / maison de l'ordre des avocats paris / maison de l'avocat paris
Université Toulouse 1 Capitole - Master 2 mention Droit ...
Prochaine rentrée : octobre 2018. Date limite de candidature : 3 septembre 2018
Objectifs
Le parcours « Droit et Management Social de l'Entreprise » (DMSE) du master droit social est profondément ancré à la fois dans la vie professionnelle et dans la réalité de l'entreprise.
Construit à partir d'une spécialisation en droit social et droit du travail, il reconnaît le rôle essentiel,...
Site :
http://www.ut-capitole.fr
Cabinet VALLIES : Avocat à Bordeaux - Droit pénal et droit ...
Ligne Directe : 05 57 26 07 44
Fax : 05 57 26 18 18
Urgences : 06 21 03 47 27
ou envoyez un message en ligne
© Tous droits réservés...
Site :
https://www.vallies-avocat.com
Thèmes liés : cabinet de droit penal / avocat droit de l'internet / avocat droit internet / cabinet avocat bordeaux / site internet avocat
Divorce en ligne pas cher | LegalUP
Emy Digital
Propriété intellectuelle : La propriété intellectuelle concerne toutes les inventions et les créations de l'esprit. Les oeuvres littéraires et artistiques, les dessins et logos, les noms utilisés dans le commerce font l'objet d'une protection légale. Il existe plusieurs types de droit de propriété intellectuelle : le droit d'auteur concerne les oeuvres littéraires,...
Site :
https://www.legalup.net
L'avocat est-il un fruit ou un légume? | Yahoo Questions ...
L'avocat est-il un fruit ou un légume?
Sans aller regarder sur internet..
Suivre
Voulez-vous vraiment supprimer cette réponse ?
Oui
Il y a eu un problème.
Trending Now
Le plus récent Le plus ancien
Meilleure réponse: Un fruit, et je ne suis pas aller sur internet jurée promis. comme d'autres que l'on pense être un légume alors que ce sont des fruits, je pense à la tomate, au melon...
Site :
https://fr.answers.yahoo.com
Thèmes liés : l'avocat est t il un fruit ou un legume / l'avocat est ce un fruit ou un legume / avocat est un fruit ou un legume / avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit de l'internet
Avocat Bruxelles - Maître Pierre-Yves Coppin
Ce site est hébergé par :
La société OVH, dit "L'hébergeur", domicilié au 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix.
SIREN : 424 761 419
Téléphone : 0 899 701 761
Art. 1 Conditions d'utilisation
Toute personne qui accède au site www.coppin-avocat.be s'engage à respecter les présentes conditions générales d'utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des...
Site :
http://www.coppin-avocat.be
Thèmes liés : avocat droit de l'internet / site internet avocat
Trousse testamentaire - Achetez vos Testament et Mandat en ...
Exemples
Je désire laisser tous mes biens à une ou plusieurs personnes sans décrire ces biens de façon précise
Par exemple :
Je laisse tous mes biens à ma conjointe.
OU
Je laisse tous mes biens à Pierre Jodoin (mon neveu), Lucie Jodoin (ma nièce) et à Jean Jodoin (mon frère). (parts égales ou...
Date: 2018-01-12 17:51:12
Site :
avocat.qc.ca
Cabinet LÆTAMARK - Cabinet de conseil en propriété ...
Si la propriété intellectuelle protège, elle donne également son lustre à l'innovation.
Prestations
Le Cabinet assure l'ensemble des prestations juridiques relatives :
Aux droits des marques, et des dessins et Modèles
Au droit d'Auteur, et à la protection des logiciels
Aux droits des signes de qualité et d'origine (AOP, IGP, labels...)
Aux droits de la distribution et de la concurrence
Au...
Site :
http://www.laetamark.fr
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2018-01-14 11:08:49
Site :
https://www.inc-conso.fr
Thèmes liés : tribunal d'instance avocat ou pas / appel jugement tribunal d'instance avocat obligatoire / tribunal d'instance avocat gratuit / tribunal d instance constitution avocat / tribunal d'instance representation avocat
Protection Juridique - Votre solution avec Mes Droits, Mon ...
Le barreau de Nantes a voulu que chacun puisse trouver sur le Net une réponse à sa préoccupation juridique qui soit rapide, précise et garantie par un avocat, pour un prix fixe et très raisonnable.
Dans la myriade des offres du Net, cette solution permet en outre d'assurer le respect de la déontologie à laquelle notre barreau est attaché.
Juriste Mes Droits, Mon Avocat
Claire...
Site :
https://www.mesdroitsmonavocat.fr
Thèmes liés : avocat droit de l'internet / bon avocat droit du travail nantes / prix avocat droit du travail / avocat droit du travail nantes / avocat droit du travail internet
Jean PROESMANS avocat
Bienvenue !
Notre présence sur l'Internet est la manifestation de la volonté des avocats composant notre cabinet d'accompagner la modernistation de notre monde contemporain. Cela permet également à tous nos clients, et particulièrement entreprises, PME et indépendants d'être accompagnés dans leur nécessaire et utile développement.
Notre équipe, située à Namur, est, par...
Date: 2017-03-15 13:28:47
Site :
http://www.proesavo.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet d'avocat entreprise
Cabinet d'avocats Grenoble - Droit immobilier, droit public
Vous êtes ici : Accueil > Cabinet Heinrich Avocats
Cabinet d'avocats à Grenoble CABINET HEINRICH AVOCATS
Le cabinet HEINRICH AVOCATS - installé à Grenoble - a pour objectif d'assurer une sécurité juridique maximale à ses clients en fournissant une prestation de qualité comportant toute la rigueur et la compétence nécessaire à l'exercice de la matière juridique.
Quelques...
Site :
https://www.heinrich-avocats.com
Stupéfiants au volant - DROIT AUTOMOBILE
Que faire ou ne pas faire en matière de drogues au volant ?
Stupéfiants au volant, conduite sous l'emprise de stupéfiants : la procédure
La conduite sous l'emprise de stupéfiants ou la drogue au volant est devenue avec la vitesse et l'alcool au volant, le cheval de bataille du gouvernement qui a décidé d'appliquer une politique "ZERO TOLÉRANCE". Cela vaut donc tant pour le simple...
Site :
benezra.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet avocat conseil d'etat / cabinet d avocats conseil / cabinet d avocat recherche
Droit d'auteur - Avocat Toulouse et Bordeaux: Cabinet ALTIJ
L'originalité est la condition d'accès au régime du droit d'auteur. Elle a été caractérisée par la...
Auteur :Me France Charruyer - Avocat Toulouse
Vous venez de découvrir qu'un profil utilisant votre photographie a été créé sur Facebook ? Des...
Auteur :Me Charruyer - Avocat Toulouse - Droit des technologies avancées
Accueil / Conseil et Contentieux / Droit de la Propriété Intellectuelle / Propriété littéraire et artistique (droit d'auteur)
Droit d'auteur
Le droit d'auteur a vocation à protéger toutes sortes de créations artistiques ou littéraires, telles que les livres, écrits littéraires, artistiques et...
Site :
https://www.altij.fr
Devenir avocat au quebec - S'expatrier, travailler et ...
De Miss Cerise
45 crédits = 3 sessions a 15 crédits. Donc un an ou un an et demi, selon l'offre de cours en été.
Les facs de droit au Québec sont l'UDM, Laval, Sherbrooke, McGill (il faut être bilingue) et l'UQAM. Ca dépend un peu de ce que tu veux faire après. Tu peux trouver des classements en ligne. Ca dépend aussi où tu veux passer ton temps (Montréal, Québec ou Sherbrooke)....
Site :
https://www.immigrer.com
Thèmes liés : stage en cabinet d'avocat a l'etranger / bureau d'etude conseil environnement / offre d emploi avocat droit / cabinet d'etude de marche en france / etude d'avocat en france
Diffamation sur Internet : attention c'est du penal ...
Diffamation sur Internet : attention c'est du penal !
Par Alexandre RODRIGUES | Mis à jour le 06/08/2014
Formidable outil de communication, l'Internet peut s'avérer être un instrument à double tranchant où les expressions légitimes côtoient les déclarations abusives. Mais il existe des moyens pour se défendre.
Alors qu'auparavant seuls les journalistes avaient un accès au public...
Site :
avocats-picovschi.com
Thèmes liés : appel jugement tribunal d'instance avocat obligatoire / conseil en droit social applique a l'entreprise / avocat droit de l'internet / conseil juridique droit d'auteur / tribunal d'instance avocat ou pas
Cabinet Casimiri - Avocats à Ajaccio - Juridirect.com
Annuaire > Juriste > Avocat > Cabinet Casimiri - Avocats à Ajaccio
Cabinet Casimiri - Avocats à Ajaccio
Site internet présentant les domaines d'activité de trois Avocats ajacciens qui plaident devant l'ensemble des juridictions de Corse ; notamment en matière de Divorce...
Site :
juridirect.com
Thèmes liés : cabinet d avocats ajaccio / juriste en cabinet d'avocat / juriste en cabinet d avocat / annuaire cabinet d'avocat / annuaire cabinet d avocat
Stupéfiants au volant - emprise de stupéfiants - BENEZRA ...
Que faire ou ne pas faire en matière de drogues au volant ?
Stupéfiants au volant, conduite sous l'emprise de stupéfiants : la procédure
La conduite sous l'emprise de stupéfiants ou la drogue au volant est devenue avec la vitesse et l'alcool au volant, le cheval de bataille du gouvernement qui a décidé d'appliquer une politique "ZERO TOLÉRANCE". Cela vaut donc tant pour le simple...
Site :
benezra.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet avocat conseil d'etat / cabinet d avocats conseil / cabinet d avocat recherche
Avocat droit d'auteur: protection droit d'auteur à Lyon ...
FR/EN
Protection et défense des droits d'auteur
La propriété littéraire et artistique recouvre le droit d'auteur et les droits voisins du droit d'auteur, reconnus à ceux qui n'ont pas la qualité de créateur tels les artistes-interprètes, les producteurs de phonogrammes ou de vidéogrammes, ou encore les producteurs de bases de données (droit sui generis).
Le Cabinet SPELTZ AVOCATS vous conseille et vous assiste dans la mise en place de la...
Site :
https://www.speltz-avocats.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur lyon / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / cabinet d'avocat propriete intellectuelle lyon
EYQUEM BARRIERE AVOCATS BORDEAUX - Droit Construction ...
Le site www.eyquem-barriere-avocats.com est édité par la société :
SCP EYQUEM BARRIERE
50 rue du Maréchal Joffre
33000 Bordeaux
RCS Bordeaux 529 061 665
Le directeur de publication est Madame Eve Donitian (avocats@eyquem-barriere.com).
Réalisation du site
Ce site a été réalisé par l'agence BSMA Conseil .
Hébergement
Ce site est hébergé chez OVH, 2 rue Kellermann BP 80157 59100...
Site :
https://eyquem-barriere-avocats.com
Thèmes liés : site internet avocat / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat droit de l'internet / avocat droit des entreprises bordeaux