Articles sélectionnés pour le thème : avocat droit de l'internet
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Avocat au barreau de Paris avocat-basle.com - toplien.fr
Smoking.fr : toute l'actualité et bons plans pour les fumeurs
C'est en plein coeur du seizième arrondissement de Paris qu'est situé le cabinet de l'avocat Christine Basle. Avocat au barreau de Paris depuis 1988, Maître Christine Basle est compétente dans différents domaines du droit. Que ce soit en droit de la famille (filiation, mariage, Pacs,...
Date: 2018-06-14 23:24:31
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Sven Mary, l'avocat belge des "crapules" et de Salah Abdeslam
Sven Mary, l'avocat belge des "crapules" et de Salah Abdeslam
05h07, le 05 février 2018, modifié à 05h31, le 05 février 2018
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Sven Mary a renoncé à défendre Salah Abdeslam, muré dans le silence, avant de changer d'avis (photo d'archives). @ AFP
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PORTRAIT - Ce pénaliste de renom, connu notamment pour avoir défendu des mafieux et un complice de Marc Dutroux, assiste à...
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Cabinet d'avocats BROQUET : Patrimoine et affaires ...
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Gestion patrimoniale
La gestion patrimoniale consiste à s'assurer de l'optimisation juridique et fiscale de toutes les opérations de gestion patrimoniale Elle vise à analyser l'ensemble des actifs puis à les organiser afin de proposer es montages les plus adaptés à la préservation et à la valorisation du patrimoine investi.
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Fiscalité et comptabilité
Le...
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Consultations-non-avocats | Erwan LE CORNEC
Source : Magazine du Conseil National des Barreaux "Paroles d'avocat", n°45, 2013, p.22
Qui peut donner des consultations juridiques ?
Attention DANGER !
La loi n°71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques fixe les conditions de délivrance des consultations juridiques et de rédaction d'actes juridiques.
N'importe qui ne peut pas se livrer...
Date: 2016-11-30 11:54:34
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LE STANC ASSOCIES - cabinet d'avocats en propriété ...
Lisa Le Stanc et Christian Le Stanc interviennent aux journées de Synthèse en droit des brevets (étude des ...
10/11
L'Observatoire de la propriété intellectuelle vient de publier une étude riche d'enseignements sur la p ...
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Aux termes de l'article L. 122-5, 8° du code de la propriété intellectuelle, lorsque l'oeuvre a ét ...
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De la réalité virtuelle à la réalité...
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Histoire - Barreau de Seine-Saint-Denis - avocats-bobigny.com
Jacques Baudyde Geyer Dorth 1972-1974
Historique du Barreau
Le Barreau de la Seine Saint Denis a été créé le 16 septembre 1972, à l'initiative de 21 avocats installés alors dans le département, et rattachés auparavant aux Barreaux de Paris et du Val d'Oise.
Au 1er janvier 2018, il regroupe 565 avocats en activité (347 femmes et 218 hommes), spécialistes et généralistes, et 41 avocats...
Date: 2018-01-14 14:58:54
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Thèmes liés : maison de l'avocat barreau de paris / ordre des avocat seine saint denis / maison de l'ordre des avocats paris / maison de l'avocat paris / maison de l avocat paris
Le boom de la protection juridique - L'Argus de l'Assurance
Les souscriptions pour une assurance de protection juridique ne cessent d'augmenter. Autrefois noyées au milieu des garanties, elles ont bénéficié d'une visibilité portée par l'État, désireux de faire accéder les citoyens au droit. Mais les assureurs restent vigilants sur les coûts qui s'alourdissent.
«Soyez prêt à défendre vos droits » : l'appel de la plaquette d'information...
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http://www.argusdelassurance.com
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MERIDIAN Avocats - Avocats d’affaires indépendants
Cabinets d'avocats d'affaires indépendant #BusinessPartner
Le Cabinet
Meridian est un cabinet d'avocats français, indépendant et dédié au droit des affaires, accompagnant une clientèle française et internationale, en conseil comme en contentieux.
Un Business Partner souple et réactif
Tous issus de structures françaises et anglo-saxonnes de premier rang, les avocats de Meridian...
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Vers un Ordre national des avocats - Affiches Parisiennes
Conseil national des barreaux, conférence des bâtonniers, ordre par région... la profession souffre aujourd'hui d'une représentation multiple, renvoyant pour certains une image brouillée et négative. Plusieurs avocats ont décidé de créer l'« association pour un Ordre national des avocats ». Pascal Saint Geniest, avocat et ancien bâtonnier explique en quoi celle-ci consiste, quels sont...
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Propriété littéraire et artistique - lesbros-avocats.com
Propriété littéraire et artistique - Droit d'auteur
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La propriété littéraire et artistique protège les oeuvres de l'esprit. Elle recouvre les droits d'auteur, mais aussi les droits voisins des producteurs, des interprètes et des entrepreneurs de spectacle , et les droits des producteurs de bases de données .
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Stage avocat : Cabinet d'Avocats Lussan et associés
Master 2 IUP Juriste d'entreprise
Année :
2006/2007
Remerciements:
J'adresse mes plus sincères remerciements à Maître François Martineau, Avocat à la Cour, de m'avoir intégré au sein du cabinet Lussan & Associés, à Maître Benoît Gruau qui m'a consacré une partie de son temps précieux, qui m'a accordé une confiance et une autonomie pendant mon stage.
Je remercie également Maître...
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http://blog.wikimemoires.com
Avocat gratuit pour crédit et surendettement - ekonomia.fr
Accueil » Que faire quand on a pas d'argent ? » Interdit bancaire, surendettement
Avocat gratuit pour crédit et surendettement
Le recours à un avocat lorsque l'on est en situation de surendettement est trop négligé, alors que c'est sans doute un des moments où cela se justifie le plus. Il existe des services juridiques gratuits pouvant venir en aide aux personnes surendettées.
Par José...
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Foire aux questions - carrefourdesstagiaires.com
Changer de cabinet et de maître de stage en cours de route est courant. Si vous estimez que le choix que vous avez opéré ne vous convient plus, il est légitime d'entreprendre des démarches pour trouver une nouvelle collaboration. Cependant, rompre un tel contrat ne doit pas être pris à la légère. Vous devrez notamment veiller à respecter les clauses de votre contrat et le délai de...
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Le métier de juriste - afje.org
Quelles qualités ?
Pour être juriste d'entreprise, il faut une personnalité affirmée impliquant souplesse d'adaptation mais aussi fermeté (savoir dire non), alliées à une grande capacité d'écoute car le juriste d'entreprise est «l'accoucheur» de son interlocuteur pour le conduire à préciser les objectifs qu'il veut atteindre avant d'en envisager avec lui les moyens. Ces...
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Texte adopté n° 538 - Projet de loi pour la croissance, l ...
Conditions d'exercice des professions juridiques réglementées
Article 12 A
Article 12
I. - Le code de commerce est ainsi modifié :
1° Après le titre IV du livre IV, il est inséré un titre IV bis ainsi rédigé :
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Avocat droit de la consommation Paris 8 - Créteil - Versaille
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Avocat en droit de la consommation à Paris 8
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Avocat gratuit : Comment Ça Marche ?
On n'a toujours pas les moyens suffisants pour payer les honoraires d'un avocat, ou pour entamer une procédure judiciaire.
Un avocat gratuit n'est pas toujours une illusion, car, si vous avez besoin d'un conseil juridique gratuit , vous pouvez trouver des informations juridiques gratuites et fiables et des conseils sur les sites juridiques, écrits...
Date: 2017-11-15 14:12:55
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RSC Avocat, Droit du Numérique et des Données personnelles
RSC avocat Vikas MOUTAL 2018-05-14T14:51:56+00:00
DROIT DU NUMERIQUE ET DES DONNEES PERSONNELLES
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Contract designer
Formaliser correctement ses accords commerciaux est impératif pour sécuriser son activité, limiter les risques de dérapage des projets et augmenter la performance de son entreprise.
« Anticiper : c'est gouverner »
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Quels sont les honoraires d'un avocat en droit des ...
Quels sont les honoraires d'un avocat en droit des affaires pour une cession de fonds à Marseille ?
Maître Julien Ayoun, Avocat au Barreau de Marseille, est compétent en droit des affaires et notamment en matière de cession de fonds de commerce et en bail commercial.
La première et principale interrogation de nos clients - légitime d'ailleurs - est le coût de l'opération.
Notre Cabinet...
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http://www.avocatayoun.fr
Entreprises en difficulte : les procedures preventives ...
Entreprises en difficulté ? Sauvegarde des entreprises ? Redressement judiciaire ? Liquidation judiciaire ?
Tous ces mots très chimériques forment un échantillon pratiqué par l'avocat expérimenté en Droit des entreprises en difficulté , préparé à vous écouter, vous assister, vous conseiller et vous défendre si vous, chef d'entreprise, gérant, dirigeant, voulez anticiper ou...
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avocats-picovschi.com
La vérification de comptabilité - Contrôle fiscal ...
La vérification de comptabilité
Par Jean MARTIN, Consultant, Ancien Inspecteur des Impôts | Mis à jour le 03/05/2017 | Publié le 03/02/2011
L'Avocat fiscaliste de par sa formation spécifique et son expérience en matière de droit fiscal a vocation naturellement à apporter en complément de la mission de l'Expert-comptable, un soutien logistique à l'entreprise à l'occasion d'une...
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avocats-picovschi.com
Free Clinic - avocat gratuit, pro deo, aide juridique ...
Le service d'aide juridique « Infor Droits » de la Free Clinic
Dernière modification : 9 octobre 2009
Le service d'aide juridique de la Free Clinic propose des consultations individuelles (consultations de première ligne dans les principales branches du droit ; suivi de dossiers relevant du contentieux de l'aide sociale devant les juridictions du travail ; médiations familiales).
Les...
Date: 2018-01-14 15:15:11
Site :
http://www.freeclinic.be
Propriété littéraire, artistique et de l'Internet ...
Droit du travail, conseil de prud'hommes, droit commercial et des sociétés, droit des affaires, droit administratif, urbanisme, fonction publique, responsabilité civile,...
Site :
http://www.scp-capa.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / avocat propriete litteraire et artistique / avocat droit de l'internet
Guide du curateur nommé par le Tribunal de protection de l ...
Guide du curateur nommé par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant
SOMMAire
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1. Qui peut être désigné comme curateur ?
LE TPAE nomme curateur une personne physique Individu auquel on attribue la jouissance de droits. La personne physique se voit alors reconnue en tant que sujet de droit et d'obligations. qui possède les aptitudes et les connaissances nécessaires à...
Date: 2018-06-24 12:42:59
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Les avocats du droit routier : coup de bluff ou véritable ...
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Dans votre parcours d'assuré automobile, il vous est peut-être déjà arrivé de rechercher activement les conseils d'un expert en droit routier pour contester un PV par exemple. En pianotant quelques mots clés sur internet, vous avez ainsi pu vous rendre compte assez rapidement du nombre de résultats (plus de 2,8 millions) pour une simple recherche « avocat du droit...
Date: 2018-01-12 13:54:10
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Thèmes liés : avocat droit routier / avocat specialise droit automobile / avocat droit de l'internet / avocat specialise droit internet / avocat specialiste conseil d'etat
Devenir avocat au Canada, petit guide ... - lepetitjuriste.fr
Devenir avocat au Canada, petit guide de survie à destination des étudiants français
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2 juillet 2016
Marqués par un fort taux de chômage des jeunes et un trop grand nombre d'avocats, les juristes français sont de plus en plus nombreux à se questionner sur leur avenir et à envisager un départ pour...
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HDLA – Avocats, cabinet de droit public et droit privé des ...
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HDLA - Avocats accompagne ses clients sur l'ensemble des branches du Droit relatives à l'intervention publique sur les activités économiques. HDLA - Avocats met à leur disposition le plus haut niveau d'expertise et de compétences techniques recouvrant les domaines suivants :
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Editions Législatives | Santé, bioéthique, biotechnologies
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Face à une réglementation en perpétuel changement, cette documentation vous permet de trouver rapidement des réponses opérationnelles et les textes de référence associés.
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Limoges: un cabinet d'avocats low cost interdit d'exercer ...
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Limoges: un cabinet d'avocats low cost interdit d'exercer au nom de la "déontologie"
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Internet juridique : Les sites Web incontournables - Droit ...
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Date: 2010-11-17 20:54:34
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Cabinet d'Avocats CAPA - Dijon - Bourgogne Franche-Comté
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Compétences : CAPA cabinet d'Avocats Dijon - Bourgogne Franche-Comté
CAPA, un Cabinet de 9 Avocats à Dijon et en Bourgogne Franche-Comté intervenant dans tous les domaines du droit.
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Conseil et défense, devant tous les tribunaux, juridictions (audiences, plaidoiries), commissions, expertises (médicales, immobilières, automobiles, assurances...). Droit...
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Que faire en cas de déplacement illicite - France ...
Cellule de Médiation Familiale Internationale
Réaliser que son enfant a été déplacé est une expérience extrêmement traumatisante. Il est important que vous gardiez votre calme, que vous demandiez de l'aide à votre entourage (famille, amis, etc..) et à des professionnels compétents (médiateurs familiaux, psychologues, psychiatres, services d'écoute, avocats...). Vous pouvez aussi vous...
Date: 2018-01-14 14:33:50
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Permanence avocats gratuits - SOS Avocat GRATUIT
Comment obtenir l'aide immédiate d'avocat ? Les possibilités.
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Internet juridique : Les sites Web incontournables - Droit ...
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Des guides très complets sur les ressources en ligne et papier en droit international et surtout en droits étrangers. Des travaux de très grande qualité, rédigés par des bibliothécaires ou...
Date: 2010-11-17 20:55:30
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http://www.precisement.org
À propos du droit d’auteur | SOCAN
Votre agent ou votre avocat pourra vous aider en ce qui a trait à de telles transactions.
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Le droit d'exécution confère aux détenteurs de droits d'auteur d'oeuvres musicales le droit unique de l'exécuter ou...
Date: 2018-06-24 13:51:00
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BARREAU DE Dijon Justice : la maison des avocats au service du public
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Depuis le 15 mars, la maison des avocats a ouvert ses portes, au 6, ...
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Avocat droit immobilier Versailles - Avocate Yvelines
Maître Gerber, votre avocate sur Versailles, dans les Yvelines (78)
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Maître Marie-Christine GERBER exerce seule depuis 1992. C'est cette année-là qu'elle a intégré le Barreau de Versailles.
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Comment choisir un avocat | divorce.ch
Divorce.ch vous donne ici la liste d'avocats spécialisés qui se sont annoncés. Ceux qui bénéficient d'une spécialisation en droit de la famille, reconnue par la FSA (Fédération Suisse des Avocats), sont indiqués dans la liste par un astérisque (*).
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Comment acheter un bien immobilier dans une enchère ...
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21-07-2013
Longtemps réservée aux marchands de biens ou aux particuliers avertis, la vente d'immeuble aux enchères publiques attire désormais un public plus large. L'acquisition d'une résidence principale est...
Date: 2018-01-14 09:15:16
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Titulaire d'un diplôme en droit de l'Université de Sherbrooke, Me Bernier est membre du Barreau du Québec depuis 1997.
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Nancy : un bâtonnier atypique à la tête de l’ordre des avocats
Belfort Montbéliard
Nancy : un bâtonnier atypique à la tête de l'ordre des avocats
Frédéric Ferry est la nouvelle figure de proue des avocats nancéiens. Une petite révolution car il ne vient pas de l'univers judiciaire mais du monde des affaires et de l'entreprise.
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Université Toulouse 1 Capitole - Diplôme d'Université ...
Prochaine rentrée : octobre 2018. Date limite de candidature : 3 septembre 2018
Objectifs
Le DU Droit Social est construit à partir d'une spécialisation en droit social et droit du travail. Il a pour objectif de former des praticiens du droit social destinés aux carrières d'encadrement liées au conseil et/ou à la structuration de l'entreprise ou à la pratique libérale - avocats...
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Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
Le Juge compétent pour les personnes physiques et les sociétés non rattachées à un groupe
Section 1 : pour l'ouverture de la procédure principale sans autre procedure en cours
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http://www.droitbelge.be
#5 DÉFAUT D'INFORMATION SUR LE LÉVOTHYROX®
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#5 DÉFAUT D'INFORMATION SUR LE LÉVOTHYROX®
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Date: 2018-01-14 13:06:59
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https://mysmartcab.fr
Editions Législatives | Transactions immobilières
Toute la réglementation et la fiscalité de la vente
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Coécrits par des professionnels (avocats, notaires, agents immobiliers), l'ouvrage Transactions immobilières traduit en commentaires pratiques et accessibles toute la réglementation applicable (aspects juridiques et fiscaux de la vente, réglementation des...
Avocat en Droit Administratif Bas-Rhin (67)
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LE SAVIEZ-VOUS?
Le département du Bas-Rhin est un département français appartient à la région de l' Alsace.
Il est limitrophe des départements du Haut-Rhin au sud, des Vosges et de Meurthe-et-Moselle au sud-ouest, de la Moselle à l'ouest, ainsi que de l'Allemagne, à l'est le long du Rhin et au nord.
Le département du Bas-Rhin porte le numéro...
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Thèmes liés : avocat specialise droit administratif strasbourg / avocat specialise droit administratif / avocat en droit administratif / avocat droit de l'internet / conseil avocat droit famille
Intégrer l'HEDAC - Haute École des Avocats Conseils ...
Les docteurs en droit sont dispensés d'examen d'entrée mais suivent le cycle complet de formation (cours + PPI + stage).
Pour les élèves des IEJ autres que ceux, ci-dessus indiqués, l'HEDAC vous invite à vous inscrire à l'école des Avocats de rattachement de votre IEJ. En cas de demande de transfert motivée et d'inscription à l'HEDAC, nous solliciterons préalablement à toute...
Date: 2018-01-14 10:09:45
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Date: 2018-06-24 15:40:50
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Protection d'un nom de domaine - Avocat Online
Protection d'un nom de domaine
Pour évaluer efficacement tous les risques juridiques liés à votre nom de domaine, vous pouvez utiliser le service d'audit de nom de domaine mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN.
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