Droit des affaires internationales / Exportations - FACO Paris

Cette cinquième année d'études est structurée de la manière suivante :

Matières fondamentales auxquelles sont associés des Travaux Dirigés (TD)

Matières complémentaires qui constituent des enseignements d'ouverture

1 - Une formation théorique et pratique

(Cours et Séminaires dispensés par des universitaires et des professionnels)

327 heures

2 - Une formation opérationnelle : un...

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Site : http://facoparis.com

Droit - "L’invention des arguments ou la fabrication de la ...

"L'invention des arguments ou la fabrication de la défense par l'avocat" : prochaine formation à l'IDP le 9 décembre

Rendez-vous à Marseille le samedi 9 décembre 2017. L'Institut de Défense Pénale vous propose de débattre de "L'invention des arguments", ou comment un avocat fabrique la défense. Avec les avocats Eric Morain, Claire Doubliez, Roksana Naserzadeh, Alain Molla (fondateur de...

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Date: 2018-01-14 13:15:02
Site : https://www.petitesaffiches.fr

Thèmes liés : plaidoirie de l avocat de la defense / metier d avocat / etude d avocat en droit penal / etude d'avocate / etude d avocat

Dérive salée autour du sablé breton… – La cuisine de ...

Juste quelques fleurs de thym citron dans le jardin et une envie de sablés bretons, alors pourquoi ne pas innover. Encore du sablé certes, mais c'est vite fait, pratique à stocker  cru et prédécoupé au congélateur, et, côté non négligeable, très agréable en bouche ... Testons donc la version salée, vraiment salée, pas seulement avec la petite pointe de fleur de sel classique !

Peu...

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Site : https://www.mercotte.fr

Thèmes liés : creme d'avocat recette / recette creme d avocat / faire de l'huile d'avocat maison / creme d'avocat sucree / creme d'avocats

Cour de cassation (France) — Wikipédia

La cour est saisie par un pourvoi en cassation formé par un avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation (communément dénommé « avocat aux Conseils ») pour le compte du justiciable. Si le pourvoi n'est pas signé par un avocat de cet ordre particulier, il est irrecevable, sauf s'il s'agit d'une matière pour laquelle la représentation par un avocat aux Conseils n'est pas...

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Date: 2018-01-07 00:21:39
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ordre des avocat de la cour de cassation / avocat a la cour de cassation / cour d appel avocat / avocat au conseil d etat et a la cours / cours d avocat

Votre avocat permis à Lille - Cabinet de Me Franck COHEN

Le Cabinet de Me Franck COHEN intervient depuis plus de 13 ans à Lille pour défendre votre permis de conduire. Découvrez ses domaines d'intervention et les moyens de défense qu'il fait valoir en fonction de votre dossier.

Notre cabinet d'avocats Franck Cohen intervient à Lille

Les problèmes de permis à Lille

Pas de problème sans solution !

Le Cabinet de Me Franck COHEN intervient...

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Date: 2018-06-24 05:57:03
Site : http://www.franck-cohen-avocat.fr

L'ORDRE DES AVOCATS DE TOULOUSE - LA MAFIA JURIDIQUE

Les voleurs de fonds en bande organisée et les hors la Loi intouchables .

LA MAFIA TOULOUSAINE.

LA MAFIA TOULOUSAINE EST UNE AFFAIRE D'ÉTAT QUE L'ÉTAT NE PEUT PLUS L'IGNORER.

LA MAFIA TOULOUSAINE JURIDIQUE ET JUDICIAIRE EST UN FLÉAU DE LA FRANCE QUI DOIT ÊTRE ÉRADIQUÉE PAR L'ÉTAT FRANÇAIS POUR ASSAINIR LE SYSTÈME S'IL NE VEUT PAS D'ÊTRE SUSPECTÉ COMPLICE DE LA MAFIA JURIDIQUE ET ...

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Date: 2017-12-28 12:25:20
Site : http://immobilier-en.blogspot.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat toulouse droit public / avocat droit d'auteur toulouse / ordre des avocat toulouse / cabinet avocat d'affaire toulouse / avocat specialise droit public toulouse

Avocat droit social Rennes - Ask Avocats - A votre écoute

Avocats en droit social sur Rennes : 10 ans d'expérience

Le cabinet est composé d'avocats intervenant tous régulièrement auprès des tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Rennes. Ils accompagnent et conseillent dans tous les domaines du droit.

Les avocats du cabinet sont intervenus dans le cadre de nombreuses affaires et ont défendu de nombreux clients, français ou...

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Site : http://ask-associes.fr

Avocat franchise Lyon | Contrat de franchise - Villeurbanne

Vous êtes ici : Accueil > Droit commercial > Franchise

Par le contrat de franchise un franchiseur (l'enseigne) transfert à un franchisé son savoir-faire et l'ensemble des signes de ralliement du franchiseur (marque, logo, slogan etc.). En contrepartie le franchisé s'engage à verser un certain pourcentage de son chiffre d'affaires (ou de ses bénéfices) au franchiseur et pourra bénéficier en tout temps d'une assistance technique ou...

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Site : http://www.avocat-siraudin.fr

Thèmes liés : avocat contrat franchise / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat droit des affaires lyon / cabinet d avocat lyon / cabinet avocat conseil d'etat

Dépot des comptes annuels au tribunal de commerce

Dépot des comptes annuels au tribunal de commerce ?

Publié le 26/02/2017

Par Me Sassi - dépot comptes annuels -  avocat en droit des affaires à Paris

Le greffe du Tribunal de commerce adresse régulièrement à de nombreuses sociétés un courrier de relance leur rappelant les obligations légales qui pèsent sur elles au regard du dépôt de leurs comptes annuels auprès des services du...

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Site : https://www.tousvosactes-avocat-ms.fr

Thèmes liés : cabinet d avocats droit penal des affaires / tribunal de commerce obligation avocat / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / tribunal de commerce avocat ou pas

Tribunal Correctionnel : composition, affaires traitées ...

Le Tribunal correctionnel juge des délits.

Les faits délictueux sont punis d'un peine d'emprisonnement maximale de 10 ans et / ou d'une amende variable selon leur gravité.

Toutefois, certains délits sont punis d'une peine d'emprisonnement supérieure (trafic de stupéfiants, destruction de biens par explosifs par exemple).

Le Tribunal correctionnel juge également :

Les demandes de dommages...

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Site : http://www.legadroit.com

Thèmes liés : avocat tribunal correctionnel / formation avocat d affaire / cour d appel avocat / avocat d affaire / cours d avocat

Maître Lacassagne-Pena - cabinet d'avocat Créteil, Alfortville

Vous êtes ici : Accueil > Votre avocat

Maître Lucie Lacassagne-Pena

Avocat par vocation, Maître Lucie LACASSAGNE-PENA a pour seul objectif : la défense de vos intérêts.

Présente à chaque instant à vos côtés, elle vous offrira toute son expérience et son expertise pour vous guider dans vos choix parentaux ou dans les négociations avec votre employeur ou vos créanciers.

Avant tout...

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Site : https://www.lacassagnepena-avocat.fr

Thèmes liés : tribunal d'instance avocat ou pas / avocat tribunal d'instance / tribunal d instance avocat / cabinet avocat conseil d'etat / cabinet d avocats conseil

Avocat Affaires & Immobilier Montréal, Laval

Litige relatif à l'achat/vente d'une propriété d'habitation ou commerciale

Litige en vices cachés

Litige en assurances immobilières et responsabilités

Litige entre copropriétaires indivis

Litige relatif à la construction ou la rénovation immobilière

Litige relatif aux droits de propriété

Litige de la copropriété divise (Condo)

Litige relatif au financement immobilier

Litige...

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Date: 2018-06-19 17:30:00
Site : http://www.me-avocat.ca

Thèmes liés : conseil juridique droit construction / conseil juridique contrat / vente immobiliere d avocat / avocat droit de l immobilier / conseil juridique construction

Jean-Guy Talamoni — Wikipédia

4 juillet 1903

à Vezzani (Haute-Corse). Les grands parents d'Antoine, tous originaires de Haute-Corse, sont nés à Pietra, Vezzani, Moïta et Pietroso .

Dans les années 1950 , la famille Talamoni quitte le Maroc après y avoir passé une vingtaine d'années entrecoupée de séjours dans l'île. Tandis que le reste de la famille s'installe en Corse , Antoine se rend à Saumur avec son épouse...

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Date: 2018-01-08 02:31:44
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : certificat d aptitude a la profession d avocat / annee d etude avocat / liste d'avocat barreau de paris / avocat d'affaires paris / avocat d affaires paris

Les fragilités juridiques de la nouvelle surtaxe sur les ...

Les entreprises qui vont pâtir de la surtaxe sur les grandes entreprises pourraient être tentées de lancer un nouveau contentieux. Les députés de l'opposition soulignent plusieurs risques constitutionnels.

Et si la nouvelle surtaxe d'impôt sur les sociétés était à son tour annulée par la justice ? Alors qu'elle vient tout juste d'être adoptée en dernière lecture à l'Assemblée...

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Site : https://www.lesechos.fr

Thèmes liés : avocat d'entreprise projet de loi / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d avocats d affaires / cabinet avocat d affaires

Avocat Fiscaliste Aix-en-Provence - Droit Fiscal | Louit Dutel

04 28 31 78 22

20 rue du 4 Septembre 13100 Aix-en-Provence

Droit fiscal

Avocat en Droit Fiscal - Barreau d'Aix-en-Provence

Audit fiscal, assistance aux déclarations, régularisation d'un compte bancaire à l'étranger, assistance lors d'un contrôle fiscal, contestations d'un redressement fiscal, contentieux fiscal ... Le Cabinet d'Avocat Louit Dutel & Associés intervient auprès de clients...

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Site : http://www.avocats-louit-dutel.fr

Thèmes liés : cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d'avocat fiscaliste / cabinet d avocat fiscaliste / cabinet avocat droit fiscal / avocat en droit fiscal

Avocat droit routier, droit doutier Paris 16, Lille, Lyon

Contravention

Adrien WEIL, avocat en droit routier à Paris, spécialisé en droit des infractions routières

Maître Adrien WEIL, l'avocat de votre permis de conduire, met ses compétences au service de ses clients afin de protéger leur droit de conduire. Fort de son expérience dans un des rares cabinets tournés exclusivement en droit de l'automobile, Maître Adrien WEIL a développé une...

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Site : https://www.avocat-weil.com

NEXEN AVOCATS - ALTA-JURIS International

 

NEXEN AVOCATS

Créé il y a plus de vingt ans, le Cabinet a forgé au fil des années, un très fort ancrage local sur chacun de ses sites d'exploitation et accompagne l'ensemble de ses clients dans leur logique de développement et leurs problématiques juridiques quotidiennes.

 

En privilégiant une relation de proximité, le Cabinet NEXEN AVOCATS qui compte une quinzaine de collaborateurs...

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Site : altajuris.com

L'ordre des avocats de Strasbourg condamné à payer 200 000 ...

L'ordre des avocats de Strasbourg condamné à payer 200 000EUR pour harcèlement

Par Pierre France publié le 27/10/2017 à 06h00 imprimé le 24/06/2018 à 15h03

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La Cour d'appel de Colmar a condamné l'ordre des avocats de Strasbourg à payer plus de 200 000EUR à son ancienne secrétaire générale, licenciée en 2011 « sans cause réelle et sérieuse. » Les magistrats ont en outre...

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Site : rue89strasbourg.com

Thèmes liés : conseil de l ordre des avocat / etat de frais avocat cour d'appel / cour d appel avocat / ordre des avocat strasbourg / ordre des avocat au conseil d'etat

Les ukazes de la Cour d'Appel de Versailles | Blog Avocats

Finis les dossiers de plaidoiries! La Cour d'Appel de Versailles refuse désormais les dossiers de plaidoiries, il faut se contenter de déposer les pièces communiquées dans leur ordre numérique de communication.

Qu'est ce qui permet de bafouer ainsi les droits de la défense, quel intérêt pour les magistrats de se couper de l'aide que peut leur apporter le dossier de plaidoiries qui en fait...

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Site : https://blogavocat.fr

Thèmes liés : ordre des avocats cour d'appel de versailles / avocat cour d appel versailles / cour d appel avocat / cours d avocat / ordre des avocats a la cour de versailles

Divorce amiable par consentement mutuel, un divorce rapide

Ulrich Simon

13 mars 2018

Depuis le 1er janvier 2017, il est possible pour les particuliers de divorcer sans juge, uniquement avec l'aide d'un avocat : le divorce amiable par consentement mutuel. Une procédure moins coûteuse et plus rapide que le divorce classique mais au parcours particulier. Voici quelques points sur lesquels il faudra se montrer attentif en cas de divorce amiable par...

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Site : http://ulrichavocat.fr

Constitution 1978, Espagne, MJP

Constitution espagnole, adoptée par le peuple espagnol le 6 décembre 1978 a été modifiée par :

- la loi constitutionnelle du 27 août 1992 : art. 13, al. 2 (droit de suffrage passif) ;

- la loi constitutionnelle du 27 septembre 2011 : art. 135 et disposition additionnelle (règle d'or budgétaire).

Constitution espagnole,

Approuvée par les Cortès lors des séances plénières du Congrés...

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Site : http://mjp.univ-perp.fr

Avocat Verviers, Piron, Bomboire avocat, Thunus avocat ...

La Loi

Article 446ter du Code judiciaire :

"Les avocats taxent leurs honoraires avec la discrétion qu'on doit attendre d'eux dans l'exercice de leur fonction. Tout pacte sur les honoraires exclusivement liés au résultat de la contestation leur est interdit."

Nos honoraires sont donc fixés selon le critère de la juste modération, en fonction de l'importance du dossier et du temps qu'il a requis.

Depuis le 1er janvier 2014, les coûts liés à l'intervention des avocats belges sont majorés d'une TVA de 21%. Les montants indiqués s'entendent dès lors hors TVA.

Tarif horaire

Nous...

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Date: 2018-05-24 13:47:50
Site : http://www.apmlaw.be

Thèmes liés : contestation des honoraires d avocat / montant des honoraires d un avocat / honoraire d avocat / avocat d affaire / avocat honoraires de resultat

Avocat Marseille - droit du Travail Allauch - Aubagne

Avocat à Marseille

Situé non loin du Palais de Justice, le cabinet de Maître ANSALDI se tient à votre disposition pour prendre en charge votre dossier, qu'il concerne une affaire de séparation, des malfaçons ou encore le dédommagement d'un préjudice corporel.

Votre avocat à Marseille, fidèle à son serment, exerce sa profession avec sérieux et implication, de manière à combler les...

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Site : http://www.ansaldi-avocat.com

Thèmes liés : avocat droit d'auteur marseille / cabinet d avocats droit penal des affaires / avocat droit travail marseille / bon avocat droit du travail marseille / cabinet d'avocat droit penal

Décès d'une femme à Saint-Étienne : pour l'avocat de sa ...

Le parquet a ouvert une enquête préliminaire après la mort d'une femme de 38 ans en mars dernier au CHU de Saint-Étienne. L'avocat de la famille répond aux questions de France Bleu Saint-Étienne Loire.

Maître Buffard avocat de la famille au micro de France Bleu Saint-Étienne © Maxppp -

Saint-Étienne, France

L'avocat Maitre André Buffard a...

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Site : https://www.francebleu.fr

Thèmes liés : avocat d affaire / maitre avocat femme / avocat pour le conseil d'etat / conseils d un avocat

Avocats conseil en droit des affaires, droit social et ...

PHD Conseil

Société d'avocats

Composé de quatre avocats associés, notre Cabinet a su développer l'ensemble des compétences nécessaires, dans le domaine juridique, fiscal et judiciaire, à ses missions d'accompagnement permanent de ses clients entrepreneurs, dans tous les secteurs de l'activité économique.

PHD CONSEIL regroupe et met aujourd'hui à disposition de sa clientèle une équipe composée de dix personnes, toutes animées par les mêmes principes et valeurs.

Notre mot d'ordre est la réactivité, qualité indispensable et...

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Site : https://www.phdconseil.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / avocat conseil en droit social

Patrick Dupire - avocat en droit des affaires, droit des ...

"Conseiller, c'est nourrir de nouvelles réflexions."

Avocat au Barreau de Marseille

Diplômé de l'Institut de Droit 

des Affaires d'Aix-en-Provence

D.E.S.S. de Fiscalité des Entreprises

Diplômé Juriste Conseil d'Entreprise

 

Le Cabinet

Depuis 1987, le Cabinet Patrick DUPIRE, spécialisé en droit des affaires (corporate, M&A, droit des sociétés) et droit fiscal,...

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Site : http://dupire-avocat.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat specialise droit affaire / avocat specialise en droit des affaires

Zadig avocats

ZADIG AVOCATS est un cabinet spécialisé en droit des affaires créé par deux associées dynamiques réunies autour d'une vision commune du métier d'avocat alliant tradition et modernité :

 

- la réalisation de prestations sur mesure par des avocats expérimentés et spécialisés en droit des affaires,

 

- l'implication dans l'accompagnement de vos opérations quotidiennes et de vos...

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Site : http://www.zadig-avocats.com

Fiche métier : magistrat(e). - odp3danglamorgane.blogspot.com

Nature du travail :

Faire appliquer la loi

Garant du bon déroulement des procès, le magistrat du siège applique la loi et rend un jugement conforme au droit, après avoir entendu objectivement les différentes parties en litige et leurs avocats.

Il peut fixer des sanctions et des peines, ordonner des dommages et intérêts.Ses fonctions varient selon sa spécialisation : juge d'instance,...

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Date: 2014-10-07 03:53:03
Site : http://odp3danglamorgane.blogspot.com

Avocat droit des contrats Paris 8 – Avocat droit des affaires

Vous êtes ici : Accueil > Droit des affaires > Droit des contrats

Avocat en droit des contrats à Paris 8

Votre avocat en droit des contrats installé à Paris 8, Maître Maëva Achache, vous conseille concernant la rédaction d'un contrat et assure votre défense en cas de contentieux.

Qu'est-ce que le droit des contrats ?

Le droit des contrats est un droit complexe, en perpétuel mouvement compte tenu des...

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Site : https://www.avocat-achache.com

Thèmes liés : avocat droit des affaires paris 8 / cabinet avocat droit des affaires paris / avocat droit contrat / avocat droit des affaires paris / avocat paris droit assurance

Accueil - Avocat à Montpellier Corinne FERRER

Corinne FERRER, votre avocat à Montpellier

Je suis en relation directe avec les clients qui peuvent me joindre par téléphone.

En cas d'absence, je rappelle dans les meilleurs délais pour assurer le suivi, m'attachant à être disponible et attentive.

Cabinet d'avocat individuel, implanté à Montpellier, tourné vers les particuliers,  un avocat à Montpellier qui traite personnellement tous les dossiers à toutes les étapes.

Mon objectif est d'offrir un accompagnement complet et sérieux...

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Date: 2018-06-24 10:52:45
Site : http://www.ferrer-avocat-montpellier.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat montpellier / cabinet d avocat montpellier / liste des avocats barreau de montpellier / avocat en droit des affaires montpellier / cabinet d avocats droit penal des affaires

Avocat fiscaliste | Salaire et ou les trouver - aidejuridic.fr

Le salaire mensuel d'un Avocat fiscaliste varie entre 2 200 euros et 20 000 euros en France, en fonction de ses expériences. En ce qui concerne les honoraires pratiqués généralement par les Avocats en droit fiscal, cela est généralement compris entre 200 et 3 600 euros pour un forfait, ou 120 à 400 euros par heure. C'est prix sont variables et toujours appliqués au cas précis.

Comment trouver un Avocat fiscaliste ?

Au coeur de sa mission, l'Avocat fiscaliste a surtout à conseiller ses clients. Il...

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Site : https://aidejuridic.fr

Action en référé devant le Conseil de prud’hommes | avocat ...

Action en référé devant le Conseil de prud'hommes

 

Qu'est-ce que le référé prud'homal

 

Le référé prud'homal, comme toute la procédure prud'homale, est une procédure d'urgence qui est réglementée d'une part par le Code du travail et d'autre part par le code de procédure civile.

 

Le référé prud'homal est une procédure judiciaire d'urgence qui permet d'obtenir très...

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Site : http://www.avocat-ms.fr

Thèmes liés : avocat pour conseil des prud'hommes / avocat prud homme paris / conseil gratuit d'un avocat en droit du travail / conseil juridique formation / cabinet avocat conseil d'etat

Pascal MURZEAU | AMA Avocats

Avocat au Barreau de Paris - Prestation de Serment : 1989

Droit des affaires/Immobilier

LD: 01 44 61 95 92

Parcours :

Avec 25 années d'expérience dans le domaine du conseil et en  contentieux, Pascal MURZEAU a développé une clientèle essentiellement constituée de PME notamment dans le domaine des activités immobilières et pour laquelle il intervient principalement en matière commerciale (contrats, baux commerciaux et cession de...

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Site : http://www.ama-avocats.com

L'avocat Henri LAQUAY du barreau de Bruxelles

L'avocat Henri LAQUAY du barreau de Bruxelles

3 janvier 2018

LA REVUE DE PRESSE DE Me Henri LAQUAY

La revue de presse de Me Henri Laquay est à jour sur son site en cliquant sur ce lien .

Me Henri Laquay est interviewé par les médias pour donner son avis sur certaines questions juridiques ou affaires en cours ou est interviewé dans le cadre des affaires dans lesquelles il intervient.

Me Henri...

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Date: 2018-01-03 11:42:51
Site : http://www.laquay.be

Thèmes liés : conseil de l ordre des avocat / conseil avocat droit famille / lettres sur la profession d'avocat / lettres sur la profession d avocat / profession d'avocat en france

Avocat Céline Moreau | Droit de la famille

Changement de nom, de prénom lire plus

Présentation

Présentation

Maitre Céline Moreau, avocat au Barreau de Bruxelles, est diplômée de l'Université Libre de Bruxelles et a suivi une formation en Notariat à la Vrije Universiteit Brussel en tant qu'élève libre.

Elle a débuté sa formation au métier d'avocat au sein du cabinet de Maitre Alain-Charles Van Gysel, également...

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Site : http://avocat-celinemoreau.be

Thèmes liés : frais d'avocat divorce / frais d un avocat / frais d avocat pour un divorce / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires

Indemnisation dommage corporel, avocat Paris 7 et Paris 6

Procédure et indemnisation du préjudice corporel - Avocat à Paris 7 et Ile-de-France

Vous êtes ici : Accueil > Les procédures judiciaires

Le cabinet d'avocat Lubrano Lavadera intervient pour faire valoir vos droits suite à un préjudice corporel ou moral devant les juridictions compétentes de Paris et de la région Ile-de-France. L'indemnisation du préjudice se fait par une action en...

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Site : http://www.avocat-lubrano.com

Avocat sécurité sociale Lyon, avocat tribunal affaires ...

Vous êtes ici : Accueil > Droit de la sécurité sociale > Recours devant les tribunaux

Avocat tribunal des affaires de sécurité sociale Lyon

Recours devant les tribunaux

Le contentieux général de la sécurité sociale comprend :

Une phase administrative obligatoire dans la plupart des cas devant la commission de recours amiable

Eventuellement une phase judiciaire devant le tribunal des...

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Site : https://www.avocat-borot.com

Thèmes liés : tribunal des affaires de securite sociale avocat obligatoire / tribunal des affaires de securite sociale avocat / tribunal securite sociale avocat / avocat droit social salarie lyon / avocat droit social lyon 2

Nouvelle Page – Patrick Seutin, avocat fiscaliste à Liège

Honoraires et remboursements de frais

Indépendamment du mandat spécial dont est investi l'avocat dans le cadre des procédures judiciaires (« mandat ad litem »), la relation contractuelle qui se noue avec les clients a la nature d'un contrat de prestation de services. Comme dans tout contrat, il est nécessaire de fixer les obligations de chacun des cocontractants et notamment l'obligation de...

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Site : http://avocat-seutin.be

Thèmes liés : remboursement frais d'avocat / remboursement frais d avocat / frais d un avocat / montant des honoraires d un avocat / cabinet d'avocat droit des affaires

FONCTIONNAIRES PERES DE TROIS ENFANTS – RETRAITE ANTICIPEE ...

FONCTIONNAIRES PERES DE TROIS ENFANTS - RETRAITE ANTICIPEE ET BONIFICATION POUR ENFANTS

15 février 2016

ACTUALITE 2014/2015

Après dix ans de procédures judiciaires difficiles, l'un des clients de Maître MADIGNIER et Maître OUCHIA avait enfin obtenu la condamnation de la France pour discrimination indirecte par la Cour de Justice de l'Union Européenne par un arrêt LEONE du 17.07.2014...

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Site : https://www.mo-avocats.fr

Thèmes liés : avocat au conseil d etat et a la cours / cour d appel avocat / conseil juridique droit d'auteur / changer d'avocat en cours de procedure / changer d avocat en cours de procedure

Gide Loyrette Nouel | Offres d’emploi et recrutement | Viadeo

Gide Loyrette Nouel ? Misez sur le bon réseau.

Soyez informé(e) des dernières opportunités de carrière au sein de Gide Loyrette Nouel

Suivez l'actualité de l'entreprise en temps réel

Découvrez ses employés et agrandissez votre réseau

Provoquez votre...

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Site : http://fr.viadeo.com

Thèmes liés : cabinet d avocats gide loyrette nouel paris / cabinet d'avocats gide loyrette nouel / cabinet d'avocat gide loyrette / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat gide

Etude d'avocat à Genève, Gland et Beckenried, droit suisse ...

Savoir faire

Notre Vocation

Est d'analyser vos besoins, de vous soutenir et de vous accompagner dans vos  défis et projets professionnels en fournissant le conseil approprié au moment opportun.

Notre Equipe

Est là pour anticiper et répondre à vos besoins en mettant en oeuvre...

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Site : http://www.lexpro.ch

Thèmes liés : etude d'avocat geneve / etude d'avocate / etude d avocat / etude avocat droit des affaires / avocat droit des affaires internationales

Partenaires - Golf de Palmola

En savoir plus...

Buropôle Services

Le Centre d'affaires BUROPOLE SERVICES, accueille les entreprises dans 700 m² d'espaces et offrant :? 20 bureaux équipés de 8 à 40 m², pouvant être loués à l'année, à la demi-journée, à la journée? 4 salles de réunions, pouvant accueillir de 2 à plus de 20 personnes, pour les formations, réunions, séminaires, show-rooms...? des espaces...

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Date: 2018-01-14 07:16:50
Site : http://www.golfdepalmola.com

Prix consultation avocat | LegalUP

Voir note Poulet, AJDA 2016, p. 1186. Conseil d'État N° 394133ECLI:FR:CESSR:2016:394133.20160120Mentionné dans les tables du recueil Lebon7ème / 2ème SSRM. François Lelièvre, rapporteurM. Gilles Pellissier, rapporteur publicSCP GARREAU, BAUER-VIOLAS, FESCHOTTE-DESBOIS ; SCP FOUSSARD, FROGER, avocats lecture du mercredi 20 janvier 2016REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS...

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Site : https://www.legalup.net

Joëlle Marteau-Péretié, avocat Droit du travail, Prud ...

JAN

2017

La modification unilatérale de la répartition du temps de travail d'un salarié à temps plein n'est pas en-soi une cause de rupture du contrat de travail

En matière contractuelle, la modification par l'employeur d'un élément essentiel du contrat de travail - telle la modification des horaires de travail - sans l'accord écrit du salarié est une cause de rupture du contrat et...

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Site : https://marteau-peretie-avocat.eu

Avocat Droit de la Famille Paris 8 - Cabinet de Maître Di ...

Avocat Droit de la Famille Paris 8 - Cabinet de Maître Di Tella

Le cabinet d'avocat au Barreau de Paris vous assiste tout au long d'une procédure relative au droit pénal et vous conseille pour la gestion des conflits liés au droit de la famille. Maître Camille DI TELLA met son savoir-faire à votre disposition afin de vous fournir une intervention efficace et adaptée à votre situation....

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Site : http://www.avocat-ditella.fr

Bordeaux Avocat

Notre cabinet d'avocat, situé à Bordeaux, accompagne et agit tant pour des particuliers que des entreprises ou institutionnels.

En accord avec les règles de la profession d'avocat, le cabinet de Maître Cazères prend en charge les dossiers confiés avec souci de loyauté et d'efficacité, dans le respect le plus strict...

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Site : https://www.bordeauxavocat.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires bordeaux / cabinet d avocat bordeaux / cabinet d avocats droit du travail / cabinet avocat droit affaire bordeaux / avocat droit du travail bordeaux

Avocat barreau Toulouse - avocat divorce, Aucamville, St-Jean

Vous êtes ici : Accueil > Votre avocat

Avocat au barreau de Toulouse

Avocat depuis 1984, Maître Isabelle LORTHIOS, Avocat au Barreau de Toulouse a choisi de se consacrer au droit de la Famille et du Patrimoine depuis plus de vingt ans.

Votre avocat en droit de la famille

Après une maîtrise en droit obtenue auprès de la Faculté de Droit de Lille II, j'ai prêté serment en qualité d'avocat...

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Site : https://www.lorthios-avocat.fr

Thèmes liés : avocat au barreau de toulouse / avocat conseil divorce toulouse / cour d appel avocat / avocat toulouse specialiste divorce / avocat droit des affaires toulouse

Avocat divorce Marcq-en-Baroeul - Avocat séparation Lille

Vous êtes ici : Accueil > Droit de la famille > Divorce et séparations

Avocat divorce et séparation à Lille et marcq-en-BarOEul

Maître Christine LEYMARIE , Avocat à Marcq-en-Baroeul, près de LILLE, met sa disponibilité, son écoute et son expérience au service de ses clients.

Les différentes procédures de divorce

Aucun couple ne se ressemble : votre divorce sera nécessairement...

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Site : https://www.avocat-leymarie.com

Thèmes liés : conseil avocat droit famille / avocat divorce lille / cout avocat divorce par consentement mutuel / avocat procedure divorce / avocat pour le conseil d'etat

Adema Avocats | Valérie Marais

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Domaines d'intervention

Valérie Marais intervient en conseil et contentieux dans le domaine de l'urbanisme ainsi que de l'aménagement et toutes les questions relevant du droit immobilier public qui y sont associées. Elle a développé une pratique reconnue en matière de montage des opérations d'aménagement et de développement immobilier.

Elle assiste en particulier de grands opérateurs privés (promoteurs, investisseurs, foncières) dans le cadre du développement et de la réalisation de leurs projets immobiliers (bureaux, tours IGH, logements, hôtels, résidence de...

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Site : http://adema-avocats.com

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Avocat à Paris 8

Maître Delphine Driguez, avocate en droit de la famille dans le 8e arrondissement de Paris (75)

Titulaire d'une maîtrise carrière judiciaire et d'un DEA de droit pénal et politique criminelle en Europe, Maître Delphine DRIGUEZ a prêté serment en 1998 et exerce aujourd'hui dans le 8ème arrondissement de Paris.

Elle a volontairement choisi de créer une structure de taille humaine, car la profession d'Avocat est fondée sur la confiance mutuelle et l'exercice de cette profession, sous une forme individuelle, garantit au client...

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Site : http://www.driguez-avocat.com

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