Articles sélectionnés pour le thème : conseil de l ordre des avocat
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Accueil - Cabinet Wagner Avocat Lorient
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cabinet wagner
Avocat au Barreau de Lorient depuis 1981, membre du Conseil de l'Ordre et membre du Conseil Régional de Discipline, j'ai créé mon Cabinet en 1986.
J'exerce mon métier avec passion depuis plus de trente ans et plaide devant toutes les juridictions, principalement dans le ressort de Lorient et du Grand Ouest. Mon cabinet est composé de 4 personnes: un Avocat, une Juriste, une Assistante Juridique et une Comptable.
Soucieux de cerner au mieux vos intérêts, nous consacrons le temps nécessaire pour développer avec vous la meilleure stratégie de défense.
Vous êtes de plus en plus nombreux à vouloir éviter un...
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Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit du travail
Haute direction | Qui sommes-nous ? | Hydro-Québec
La Haute direction d'Hydro-Québec est formée d'hommes et de femmes profondément engagés envers les règles, les valeurs et les objectifs de l'entreprise.
Organigramme de la Haute direction
Membres de la Haute direction
Éric Martel
Président-directeur général
Éric Martel est président-directeur général d'Hydro-Québec depuis juillet 2015. À ce titre, il est responsable des...
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Avocat Erreur Médicale Paris - Responsabilité Médicale ...
Responsabilité médicale
Maître Latouche - avocat en erreur et responsabilité médicale à Paris
Si vous êtes victime d'une erreur médicale engageant la responsabilité de votre médecin. Recourez aux compétences de Maître Claire Latouche pour demander réparation.
Les termes accident et erreur médicale recouvrent des notions différentes dont l'importance n'est pas négligeable : erreur...
Site :
http://www.avocat-latouche.fr
Thèmes liés : avocat paris responsabilite medicale / ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat a paris / cabinet d avocat a paris
En finir avec le vice caché | Carole Thibaudeau | Conseils
Les acheteurs qui estiment être victimes d'un vice caché voient leurs démarches facilitées depuis janvier dernier. Pour la première fois en 13 ans, la Cour des petites créances a haussé son plafond des réclamations, le faisant passer de 7000$ à 15 000$..
«Les acheteurs sont plus éveillés et les transactions impliquent plus d'intervenants qu'autrefois, fait observer Me Yves Tourangeau...
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Thèmes liés : avocat quebec vice cache / avocat vice cache / avocat droit de l immobilier / avocat specialiste de l'immobilier / avocat specialiste de l immobilier
Fixation de salaire et respect des minima conventionnels ...
Par Stéphane Boudin le dimanche 4 mars 2007, 17:51 - Droit du travail - Lien permanent
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Contrat de travail
Un élément important à prendre en compte lors de l'embauche d'un salarié par une société est bien évidemment le montant de la rémunération de ce dernier et la forme que va prendre cette rémunération.
A ce titre, il est bon de rappeler que chaque société est...
Date: 2016-12-07 02:23:36
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Avocat divorce Paris 16, Amiens - Cabinet d'avocat droit ...
Droit de l'incapacité
La mission du cabinet d'avocats Dalmas-Prévost
Notre régime de droit commun est régi par l'adage « nul n'est censé ignorer la loi ». Cette fiction est éminemment nécessaire à l'ordre public et implique l'obligation de chacun de se renseigner avant toute décision importante.
Avec 11 500 lois et plus de 280 000 décrets...
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http://www.avocat-dalmas-prevost.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat paris 16 / cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit public paris / cabinet d'avocat a paris / cabinet d avocat a paris
Quand l’avocat oublie de faire appel d’un jugement prud ...
Bruno Maniscalco a travaillé pour la société Auchan pendant une dizaine d'années. Il occupait le poste de vendeur électro-son dans un magasin d'Aubagne (Bouches-du-Rhône). Sa rémunération était « gueltée », en vertu d'un accord d'entreprise: il percevait une commission sur les ventes, en plus d'une rémunération fixe, ce qui lui assurait un revenu d'environ 2200 euros bruts par...
Site :
http://sosconso.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : avocat a la cour d'appel de paris / avocat cour d appel de paris / cour d appel avocat / avocat au conseil d etat et a la cours / cours d avocat
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
2012-01-19/12, art. 5, 063; En vigueur : 27-02-2012>
(2)
2017-02-24/21, art. 7, 094; En vigueur : 29-04-2017>
(3)
2017-11-21/17, art. 5, 100; En vigueur : 22-03-2018>
Art. 8 . L'ordre de quitter le territoire ou la décision de remise à la frontière indique la disposition de l'article 7 qui est appliquée.
Art. 8bis .
En vigueur : 12-10-2004> § 1er. Le Ministre ou son...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : avocat droit international prive / conseil de l ordre des avocat / etude d'avocat belgique / l'ordre des avocats de geneve / avocat droit famille international
Pierre HENRY - FLHM
Né à Verviers le 18 août 1969
o Licencié en droit U.L.g. 1992
o Prestation de serment le 21 septembre 1993
o Inscrit au Barreau de Verviers depuis le 14 octobre 1993
o Médiateur agréé en matière civile, commerciale et familiale
o Admis à la liste des curateurs...
Site :
http://www.flhm.be
Thèmes liés : conseil de l ordre des avocat
Conseil juridique gratuit par telephone | Pearltrees
L'aide juridique est là pour vous aider. Texte préparé par la Commission des services juridiques, Montréal Adapté par Me Jean-Roch Michaud, avocat, Directeur général du Centre communautaire juridique du Bas Saint-Laurent / Gaspésie Contenu La nouvelle loi et ses changements Qui peut obtenir l'aide juridique Où s'adresser Admissibilité financière gratuite Admissibilité financière avec...
Site :
http://www.pearltrees.com
EFB formation continue pour devenir un avocat en prud ...
EFB formation continue : avocat, prud'homme et divorce par consentement mutuel
L'EFB, une école de formation pour le métier d'avocat
L'EFB est une Ecole de Formation professionnelle des Barreaux de la Cour d'Appel de Paris. En terme d'effectif et de moyen, c'est l'école la plus importante de tous les Centres Régionaux de la Formation Professionnelle des Avocats (CRFPA) existants. Avec un...
Site :
http://www.efb-formation-continue.com
Cabinet d'avocats SCP Galut Duivon Berthon à Bourges
Avocat spécialisé droit du travail
YANN GALUT
Originaire de Bourges il y crée son cabinet d'avocat dès 1997. Il est spécialiste en droit du travail et en droit pénal. Découvrir Yann Galut
Avocat
LEÏLA DUIVON
Traite principalement des dossiers en droit de la famille et des contentieux civils. Découvrir Leïla Duivon
Avocat
Traite principalement de dossiers en droit pénal et en droit du travail. Découvrir Karine Berthon
Avocat collaborateur
Noémie CABAT
A étudié à la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de Clermont-Ferrand. Découvrir Noémie CABAT
SCP Galut...
Date: 2017-01-03 15:51:23
Site :
http://scpgalutduivonberthon-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal
Avocat Divorce - Conseil juridique Divorce - AvocatTel
Avocat divorce : Conseil juridique Divorce
Le divorce est en fait une action qui engage toute une procédure juridique, pour cela et pour bien réussir votre divorce , il faut être dirigé par un avocat expert et compétent qui est spécialisé dans le droit de la famille afin d'être bien guidé. En effet, l' avocat en ligne est tenu de faire appel à son client afin de supporter et de conseiller les couples qui ont décidé de se séparer. Ainsi , il existe des différents scénarios possibles dans une procédure de divorce. Pour cela, vous devez...
Site :
avocattel.com
Thèmes liés : aide juridique avocat divorce / conseil juridique divorce / consultation d'avocat en ligne / avocat conseil en divorce / avocats conseil juridique
Daigneault, avocats inc. - Experts en droit de l'environnement
353, rue Saint-Nicolas (Place d'Youville),
bureau 400
Montréal (Québec) Canada H2Y 2P1
T : 514 985-2929 ou 1 888 228-5834
F : 514 985-0595
Bienvenue chez Daigneault, avocats inc.
Maîtres de votre environnement
Un cabinet spécialisé en droit de l'environnement
Vous voici en contact avec l'une des plus importantes équipes d'avocats spécialisées en droit de l'environnement, des ressources...
Site :
http://daigneaultinc.com
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CHEUVREUX NOTAIRES PARIS | Cheuvreux Notaires
(4)
Stéphanie BAILET (1) a un savoir-faire en immobilier d'investissement, en droit d'urbanisme et en construction. Elle accompagne des institutionnels dans leurs projets de développement aussi bien en acquisition qu'en restructuration.
Anne COLOMB BERTHET (2) a une compétence en matière d'immobilier d'investissement. Elle apporte son expertise précieuse dans le domaine des...
Avocat Droit du Travail Cambrai et Valenciennes - Maître ...
03 74 11 69 78
4 Rue Louis Belmas 59400 Cambrai
Accueil
Avocat en droit du travail, de la famille, pénal et en réparation du préjudice corporel - Cambrai et Valenciennes
Maître Stéphane Dominguez, avocat exerçant dans le ressort de Cambrai, de Valenciennes et de leurs environs est en mesure de vous assister dans les affaires relatives à ses domaines de compétence comprenant le droit...
Avocat droit immobilier - Raphael Berger, avocat à Lyon
Raphael Berger: Avocat en droit immobilier Lyon
Me Raphaël BERGER, Avocat au barreau de Lyon, et ses collaborateurs du cabinet d'avocats BERGER AVOCATS, spécialisés en droit immobilier à LYON, vous apportent leurs expertises en matière de DROIT IMMOBILIER, vaste ensemble recouvrant notamment les champs de la responsabilité civile des constructeurs , de l'assurance construction, des baux...
Avocats du barreau de Val-de-Marne - Le Bon Avocat
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Avocats du barreau de Val-de-Marne
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Maître Ahmedi et Associés Issad
15 r Yvonne, 94210 varenne saint hilaire (la)
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Barreau du Val-de-Marne
Chaque avocat doit appartenir à un barreau où il pourra...
Site :
http://www.lebonavocat.com
Thèmes liés : ordre des avocat du barreau du val de marne / ordre des avocat val de marne / avocat au barreau / ordre des avocat de seine et marne / conseil de l ordre des avocat
Cabinet d'avocat droit pénal Paris - avocat pénaliste ...
Cabinet d'avocat droit pénal Paris - Versailles
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Maître Pascal FOURNIER , Avocat spécialiste en droit pénal et fort d'une expérience de vingt-cinq ans en droit immobilier, exerce ces deux matières à Paris et Versailles et dans toute l'Ile de France (77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95). Il vous assiste, vous conseille, rédige les consultations et les actes propres à préserver vos...
Avocat / Avocate - Canada.ca
Description du travail
Les avocats militaires fournissent des services juridiques en matière de droit opérationnel, de droit international, de formation, de droit du personnel militaire et de justice militaire.
Ils ont comme principale fonction d'exercer le droit en milieu militaire, notamment :
Prestation de conseils en matière de droit international et de droit interne au commandant d'une...
Date: 2018-01-14 02:09:48
Site :
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Avocat Marseille, cabinet avocat droit du travail Marseille
Droit des étrangers
Avocat Conseil juridique sur Marseille
Forte d'une expérience de 10 années au barreau de Marseille, Maître Chloé PAVARD vous informe sur l'état du droit en vigueur et vous conseille dans la réalisation de vos projets en vous proposant la solution juridique adaptée et conforme à vos intérêts.
En amont de tout contentieux, son rôle est de vous accompagner dans la rédaction de contrats de travail, d' avenants, d'accords familiaux, de baux d'habitation ou professionnel .
Maître Chloé PAVARD s'engage aussi à vos côtés...
Site :
http://www.avocat-chloepavard.com
Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / avocat droit travail marseille / grand cabinet d'avocat marseille / avocat tribunal d'instance / tribunal d instance avocat
Avocat barreau de Lyon, avocat droit de la famille, avocat ...
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Maître Nathalie Caron
Titulaire d'un DEA de droit privé, Maître Nathalie CARON a prêté serment en 1991 à Lyon.
Installée depuis 1996 à Lyon, elle a pu faire part de son expérience dans le cadre des nombreuses procédures dans lesquelles elle a mis ses compétences au service des personnes quelle que soit leur condition sociale.
Ancien membre du Conseil de l'Ordre des Avocats du Barreau de Lyon, Maître CARON est réputée pour son professionnalisme.
Pour toutes procédures amiables ou pré contentieuses ou contentieuses,...
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http://www.avocats-cayuela-et-caron.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal lyon / cabinet d'avocat droit social lyon / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / avocat droit des etrangers lyon
Conseil juridique par un conseiller juridique en ligne et ...
Posez votre question maintenant
Conseil juridique : un portail de conseil juridique en ligne pour gérer vos affaires
Au cours de notre vie, nous sommes tous exposés à des situations juridiques qui requièrent l'assistance d'un avocat ou d'un expert en droit. Comprendre les textes de loi et savoir comment les appliqués n'est pas donné à tout le monde.
En effet, pour protéger ses intérêts...
Site :
mon-conseil-juridique.net
Équivalence du diplôme d’avocat. Modalités - La Gazette du ...
Équivalence du diplôme d'avocat. Modalités
L'accès à la profession d'avocat, bien qu'en principe réservé aux titulaires d'une maîtrise en droit ou d'un diplôme reconnu comme équivalent, ayant subi avec succès l'examen d'accès à un centre régional de formation professionnelle d'avocats, suivi une formation théorique et pratique de dix-huit mois et réussi l'examen d'aptitude à...
Site :
http://www.gazettedupalais.com
Thèmes liés : acces a la profession d avocat / certificat d aptitude a la profession d avocat / centre de formation a la profession d avocat / centre regional de formation professionnelle d avocat / equivalence avocat juriste d'entreprise
Gaspard Couchepin - MCE, avocats
Avocat au barreau, notaire et docteur en droit, Gaspard Couchepin est associé au sein de l'Etude MCE Avocats. Après des études universitaires à Fribourg et à Tübingen, Gaspard Couchepin obtient sa licence en droit (Master of law) en 1999 (mentions: bilingue fr./all. et droit européen). Il poursuit sa formation par un stage de notaire en Valais (1er brevet francophone; novembre 2000). Il...
Date: 2018-04-03 16:18:12
Site :
http://gaspard-couchepin.ch
Thèmes liés : etude d'avocat geneve / etude d avocat en droit penal / l'ordre des avocats de geneve / etude d'avocat lausanne / etude avocat geneve
Emmanuelle Mignon — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Mignon (homonymie) .
Emmanuelle Mignon
26 avril 1968
à Paris , est une haute fonctionnaire française . Elle fut directrice du cabinet du président de la République Nicolas Sarkozy entre mai 2007 et le 28 juillet 2008, date à laquelle elle a été nommée conseiller auprès du président de la République, avant de retourner au Conseil d'État le 5 décembre...
Date: 2018-01-12 17:58:48
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La Conférence des Avocats du Barreau de Paris: Le concours ...
Le concours de la petite Conférence - AEA
La Conférence du Barreau de Paris et l'AEA organisent chaque année un concours d'éloquence ayant notamment pour finalité de préparer les élèves de l'EFB au concours de la Conférence qui leur sera ouvert après leur prestation de serment. Il constitue également une excellente préparation à la plaidoirie, préparation qui sera utile à...
Site :
http://laconference.typepad.fr
Thèmes liés : conseil de l'ordre avocat paris / conseil de l ordre avocat paris / concours d avocat paris / conseil de l ordre des avocat / ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat
Retrouvez tous nos Avocats à Rennes - Avoloi
Divorce
Famille
" Expérimentée et titulaire de la spécialisation en droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine. "
Avocat Rennes
On retrouve des traces de l'exercice du droit et de la justice à Rennes dès le XIVe siècle. À cette époque, les avocats bretons, dont le Saint Patron est Saint-Yves, se rassemblent pour former ce qui deviendra plus tard le Barreau de Rennes. Des avocats qui, quelques siècles plus tard, ont par ailleurs joué un rôle très actif dans la lutte contre la...
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Thèmes liés : avocat droit du commerce rennes / avocat specialise en droit des affaires internationales / avocat droit des entreprises rennes / avocat specialise en droit public des affaires / avocat droit des affaires internationales
Avocats du barreau de Val-de-Marne - Le Bon Avocat
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Avocats du barreau de Val-de-Marne
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Maître Karsenti et Lamy Buchbinder
1 av De Lattre de Tassigny, 94130 nogent sur marne
Maître Karsenti Lamy (SCP) Buchbinder
1 av Lattre de Tassigny, 94130 nogent sur marne
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Barreau du...
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Avocat au barreau de Marseille - Maître Pierre Carrascosa
04 82 29 09 77
75 Cours Pierre Puget 13006 Marseille
Accueil
Cabinet d'avocat à Marseille -Avocat généraliste
Maître Pierre Carrascosa intervient dans vos affaires relevant du droit de la famille, droit civil, droit pénal, droit routier et droit du travail. L'avocat vous apporte des conseils juridiques et vous défend en contentieux. Situé au 75 cours Pierre Puget à Marseille, le cabinet...
Site :
http://www.avocat-carrascosa.fr
Comprendre le reglement de copropriété. - vilogi.com
Comprendre le reglement de copropriété.
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Tout savoir sur le règlement de copropriété !
Le règlement de copropriété constitue la bible à laquel les copropriétaires et le syndic de copropriété devront toujours se référer.
Voici une synthèse de ce qu'il est nécéssaire de savoir pour comprendre le règlement de...
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http://www.vilogi.com
Thèmes liés : maison de l'ordre des avocats paris 17 / tribunal d'instance avocat ou pas / equipement d un cabinet dentaire / cabinet d avocat droit public / ordre des avocat au conseil d'etat
FISCALLIANCE : Protection contrôle fiscale et juridique
L'assurance contrôle fiscal ou URSSAF
et la protection juridique des entreprises
Les litiges en tout genre se multiplient pour les entreprises et notamment pour les TPE/PME.
Le temps d'un dirigeant est précieux et nous vous aidons en vous accompagnant dans toutes ces démarches.
Prise en charge des honoraires de vos conseils habituels : Experts-Comptables, Fiscalistes, Avocats...
Prise en...
Site :
http://www.fiscalliance.fr
Thèmes liés : remboursement frais d'avocat protection juridique / honoraire d avocat / honoraires avocat fiscaliste / remboursement frais d'avocat / remboursement frais d avocat
Solange IEVA-GUENOUN - Avocat Meaux - avocats-igp.com
Me Solange IEVA-GUENOUN : Avocate au barreau de Meaux
Avocate associée. Ancien membre du Conseil de l'Ordre. Prestation de serment en 1993, Centre de Formation...
Site :
http://www.avocats-igp.com
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Cabinet avocat Nice - David Antoine - Avocat barreau de Nice
Avocat 06, Docteur en Droit et Enseignant
Maître David ANTOINE
52 Avenue Jean Medecin, 06000, Nice
Maître David ANTOINE
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Au Barreau de Nice
Proche des clients, nous vous proposons une aide juridique de qualité venant d'un avocat combatif.
REACTIVITE
Combativité et dynamisme : deux impératifs pour un avocat afin de vous accompagner dans l'aide...
QUEL PRIX POUR UNE ETUDE DE NOTAIRE ? - Le blog de avocats ...
QUEL PRIX POUR UNE ETUDE DE NOTAIRE ?
QUEL PRIX POUR UNE ETUDE DE NOTAIRE ?
Dans un article du Télégramme, un notaire explique qu´après avoir acheté son etude 900.000 euros en 2008, il réalise aujourd´hui 780.000 euros de chiffre d´affaires avec 9 salaries et qu'íl lui reste seulement 2.000 euros par mois à dépenser après remboursement de ses emprunts et paiement de ses...
Équipe | Axium Infrastructure
Pierre Anctil
Président et chef de la direction
Pierre Anctil a plus de 30 ans d'expérience en direction d'entreprise dans les domaines de l'investissement en infrastructure et en ingénierie et comme gestionnaire dans les secteurs public et privé.
En tant que co-fondateur et chef de la direction d'Axium Infrastructure, Pierre dirige une équipe qui a investi, sur une période de 8 ans, plus...
Site :
https://www.axiuminfra.com
sources-droit - avocats-legalex-namur.be
Le juriste est avant tout un chercheur.
C'est un homme de documentation.
Il est impossible aujourd'hui de répondre à une question de nature juridique sans se plonger dans le flot des nombreuses publications spécialisées en la matière.
Le droit ne comprend en effet pas seulement les textes de lois, mais il repose aussi sur les multiples décisions de justice, les ouvrages de doctrine...
Site :
https://www.avocats-legalex-namur.be
Thèmes liés : conseil de l ordre des avocat / avocat en droit international public / avocat droit international / juriste droit penal international / role de l avocat de la defense
klein-avocat-avignon.fr - JLBK Avocat - Cabinet d'avocat ...
Avocat en droit social et droit pénal
AVOCAT EN DROIT SOCIAL
Avocat en Droit Social (droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit pénal du travail), le cabinet de Jean-Luc BRAUNSCHWEIG-KLEIN à Avignon vous assiste et vous représente, tant au titre d'une activité de Conseil que de contentieux.
De par sa taille humaine, le cabinet assure...
Site :
https://klein-avocat-avignon.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet avocat droit social / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit penal
Cabinet d'avocat, Val-de-Marne, Créteil, Champigny-sur ...
Avocat à Saint-Maur-des-Fossés (94)
Maître RIBARDIERE à Saint-Maur-des-Fossés, est à votre écoute pour vous conseiller, vous accompagner et vous défendre.
En activité depuis 1992, elle a choisi d'exercer son métier de manière généraliste pour répondre aux besoins des particuliers et des entreprises dans le Val-de-Marne (94).
Avocate pour défendre les droits des...
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http://www.avocat-aude-ribardiere.com
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Avocat gratuit Toulon | Avocats gratuits en France
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Vous vivez une situation de conflit dans le cadre de votre travail ou dans votre famille? Vous aimeriez divorcer? Dans toutes ces circonstances de la vie, c'est l'avocat qui vous conseille et qui vous accompagne dans vos démarches. Si les honoraires d'un avocat...
Date: 2017-07-29 08:43:57
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Avocat gratuit Lyon | Avocats gratuits en France
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Avocat gratuit Rennes | Avocats gratuits en France
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cdad42 - Consultations juridiques - Avocats
Accueil / Adresses Utiles / Permanences d'accueil dans les communes / Point d'Acces au Droit (St-Etienne) /
Consultations juridiques - Avocats
Consultations juridiques organisées par le Barreau des Avocats de Saint-Etienne et le Conseil Départemental d'Accès au Droit de la Loire
Il est rappelé aux...
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http://www.cdad-loire.justice.fr
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Avocat droit public- barreau de Marseille - avocat-pelgrin.com
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Avocat droit public- barreau de Marseille
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Pour une meilleure relation de confiance et d'échanges, quelques renseignements sur votre avocate, Maître Karine PELGRIN, spécialiste en Droit Public , et inscrite au barreau de Marseille :
Ma formation de juriste se caractérise principalement par l'obtention simultanée d'une licence...
Avocat gratuit Asnieres-sur-Seine | Avocats gratuits en France
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DroitJuridique.Fr - Droits - Droit des Tutelles - La ...
Les articles 1217 à 1233 CPC.
Schéma de la Procédure de Tutelle et/ou de Curatelle
· Dépôt de la requête aux fins de tutelle au greffe du tribunal d'instance.
· Instruction de la demande de placement sous tutelle ou curatelle.
· Choix de la mesure de protection.
· Jugement.
· Recours éventuel contre le jugement.
· Publicité du jugement.
Le Dépôt de la requête aux fins de tutelle...
Site :
http://droitjuridique.fr
Thèmes liés : appel jugement tribunal d'instance avocat obligatoire / tribunal d'instance avocat ou pas / tribunal d'instance avocat obligatoire / tribunal d'instance representation avocat / avocat tribunal d'instance
La place du ministère public à l ... - Justice en ligne
Certains termes du vocabulaire judiciaire vous paraissent compliqués ?
Notre rubrique Lexique vous aidera à mieux les comprendre.
Accueil > Dossiers d'actualité > La place du ministère public à l'audience : qu'en est-il de la fameuse « erreur de menuiserie » ?
La place du ministère public à l'audience : qu'en est-il de la fameuse « erreur de menuiserie » ?
Faut-il faire...
Date: 2018-06-24 11:16:31
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Thèmes liés : avocat defenseur des droits de l'homme / avocat a la cour d'appel de paris / avocat cour d appel de paris / ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / membre conseil de l'ordre avocat paris
Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...
- un député désigné par le président de l'Assemblée nationale ;
- un sénateur désigné par le président du Sénat.
« II. Des personnalités compétentes en matière de prévention et de gestion des déchets et de transition vers l'économie circulaire peuvent être invitées à participer, sans voix délibérative, aux travaux de la commission. Un représentant de l'Agence de...
Date: 2018-01-14 04:26:18
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