Articles sélectionnés pour le thème : avocat en droit administratif
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Avocat droit routier Lille - avocat-stienne-duwez.com
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Avocat droit routier Lille
Droit routier ?
Lorsque vous recevez une décision annulant votre permis ou vous retirant des points, vous êtes souvent désarmé. Il existe des procédures pour récupérer son permis ou des points. L'action doit être menée dans les deux mois de la réception de la décision. Me STIENNE-DUWEZ , Avocat au Barreau de Lille, pourra intervenir devant les Tribunaux Administratifs en France.
Quelle...
Site :
https://www.avocat-stienne-duwez.com
Thèmes liés : recuperer point permis avec avocat / avocat droit routier / avocat droit public lille / avocat points permis / avocat droit administratif lille
Cabinet d’avocats à Québec, quarante avocats expérimentés ...
Vous y avez droit.
BEAUVAIS TRUCHON AVOCATS
est un cabinet de droit, made in Québec, au service des besoins légaux de ses clients depuis plus de 50...
Site :
http://www.beauvaistruchon.com
Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social
Avocats Decker & Braun - Accueil
Accueil A propos de nous Notre équipe Domaines d'activités Publications Liens Contact
Fondé en 1977, le cabinet DECKER & BRAUN est aujourd'hui une valeur sûre au Luxembourg assistant des clients tant nationaux qu'internationaux dans toutes les étapes du développement de leurs activités: conseil juridique, rédaction et négociation de contrats, résolution de litiges par la voie judiciaire ou extrajudiciaire.
Le cabinet à taille humaine...
Site :
http://www.decker-braun.lu
Thèmes liés : cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit propriete intellectuelle / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet avocat droit commercial / avocat droit civil
Cabinet Impinna - Avocat - Marseille (13001) - droit du ...
Avocat Généraliste, Maître Jimmy IMPINNA concentre son activité dans la défense des salariés.
Il intervient ainsi en :
- droit du Travail pour vous conseiller ou vous défendre dans le cadre d'une procédure de licenciement, d'une contestation de licenciement pour cause réelle et sérieuse, pour faute simple, pour faute grave, pour faute lourde, pour une procédure de...
Site :
http://www.impinna-avocat-marseille.fr
Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social
Le secret professionnel de l'avocat : les informations ...
Accueil > Droit fiscal > Le secret professionnel de l'avocat : les informations permettant l'identification du client
Le secret professionnel de l'avocat : les informations permettant l'identification du client
9 juillet 2016
La décision du Conseil d'Etat du 4 mai 2016 (n°387466) a permis de préciser l'étendue du secret professionnel de l'avocat en cas de contrôle de l'administration...
Site :
lepetitjuriste.fr
Cabinet avocat droit routier, défense permis de conduire ...
Avocats en droit routier, permis de conduire
Vous avez été contrôlé pour alcool au volant ou conduite sous stupéfiants ?
Vous avez reçu une convocation devant un Tribunal ?
Vous avez été flashé par un radar automatique pour un excès de vitesse ou un feu rouge ?
Votre permis de conduire a été annulé pour défaut de points et vous en avez un besoin urgent ?
J'INTERVIENS DANS TOUTE LA...
Site :
http://www.gh-avocats.fr
Thèmes liés : avocat droit penal routier / avocat permis de conduire / avocat droit routier / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal
Avocat Avignon - Cabinet Vancraeyenest & Mestre
Informations sur le droit et le code
Le droit administratif règlemente
les relations entre les collectivités et établissements publics ;
les relations entre les particuliers et l'administration publique ;
L'administration peut être tenue pour responsable d'un sinistre aux particuliers, l'Avocat a pour rôle de faire valoir vos droits à indemnisation.
Le Code de commerce régit
l'organisation...
Site :
http://www.mestre-vancraeyenest-avocats-avignon.f
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet d avocats droit du travail / role de l avocat de la defense / cabinet d'avocat droit social
Avocat en droit fiscal et des affaires à Lyon | DEBRICON ...
04 13 33 39 30
Avocat en droit fiscal et droit des affaires, Lyon 2e, Maître Guilhem DEBRICON
Situé à Lyon, le cabinet d'avocat intervient en droit fiscal et en droit des affaires.
En droit des affaires, la connaissance des spécificités du monde des affaires par le cabinet d'avocat lui permet de réduire efficacement le risque juridique de ses clients et de les accompagner lors d'un...
Site :
https://www.debricon-avocat.fr
Me François Leduc, avocat en droit de travail
Me François Leduc,
avocat en droit du travail
Me François Leduc représente les employés cadres (cadre intermédiaire, directeur, cadre supérieur) et non-cadres (journalier, préposé, technicien, employé de...
Date: 2017-12-22 02:44:02
Site :
http://www.francoisleduc.com
Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / cabinet avocat droit du travail / avocat droit du travail quebec / avocat en droit du travail / cour d appel avocat
avocat 1er rdv gratuit spécialiste droit public Paris ...
Droit administratif
Droit administratif
Maître Coll est titulaire du certificat de spécialité en droit public et intervient donc, à ce titre, en droit administratif.
Droit de la fonction publique:
Le cabinet intervient très régulièrement lors des contestations de décision disciplinaires de fonctionnaires, de la mise en retraite anticipée ou en cas de harcèlement moral par les supérieurs hiérarchiques du fonctionnaire. Il est portée une attention particulière aux éléments de preuve qui pourront être soumis au tribunal afin d'emporter sa...
Site :
http://www.cabinetcoll.com
Thèmes liés : cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit public paris / cabinet avocat droit administratif paris / avocat droit public paris / cabinet de droit public paris
ACDA - Automobile Club Des Avocats
Contacts
NOS ACTIONS, NOS SUCCES, NOS COMBATS !
L'Automobile Club des Avocats (ACDA) mène avec succès de nombreuses actions afin de faire avancer la cause des automobilistes justiciables.
Aussi bien devant la justice, que devant les instances administratives ou encore auprès de la représentation nationale, les avocats de l'ACDA plaident la cause des droits des usagers de la route.
Télécharger le bulletin d'adhésion à l'ACDA
Les membres
L'ACDA est une association regroupant des avocats et...
Site :
http://www.autoclubavocat.fr
Thèmes liés : association avocat specialise droit automobile / avocat specialise droit automobile / avocat de l association / avocat droit routier / avocat specialise droit administratif
Avocat en fiscalité et droit des affaires - MB Avocat à Cognac
Avocat en fiscalité et droit des affaires
Barreau de la Charente
Qui sommes-nous ?
Situé à Cognac, dans le département de la Charente, notre cabinet « MB Avocat » vous propose ses services en vous assistant et en vous aidant à répondre à toutes vos questions juridiques. Il vous conseille et trouver les arguments les plus pertinents dans la défense de vos intérêts.
Nous apportons...
Site :
https://bouchet-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires bordeaux / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit affaire bordeaux / cabinet avocat droit des affaires
eurolex Multijuris
La société d'avocats VIAL - PECH de LACLAUSE - ESCALE - KNOEPFFLER est membre de MULTIJURIS EUROPE.
Ce réseau d'avocats européens est composé de professionnels qui privilégient la qualité de la relation avec leurs clients et dont la compétence est reconnue tant dans le domaine judiciaire que juridique.
Lors de sa création en 1947, le Cabinet développait exclusivement une activité d'avocat plaidant de type contentieux. Très rapidement est cependant apparue la nécessité de faire bénéficier ses clients des...
Date: 2018-01-14 15:51:18
Site :
http://www.eurolex.fr
Le Conseil d’Etat juge de droit commun en premier ressort ...
Conseil d'Etat, 13 décembre 1889, Cadot, requête numéro 66145, rec. p. 1148
L'arrêt ci-dessus doit son importance à la première des décisions qu'il contient. Il sera compté parmi ceux qui auront le plus contribué à détruire la doctrine du ministre-juge, et à fonder celle du Conseil d'Etat juge de droit commun en premier ressort. A ce titre, il prendra place à côté de l'arrêt...
Site :
http://www.revuegeneraledudroit.eu
Thèmes liés : conseil juridique droit d'auteur / avocat specialiste conseil d'etat / ordre des avocat au conseil d'etat / avocat pour le conseil d'etat / conseils d un avocat
Association des Avocats Fiscalistes
Individuellement, les avocats membres de l'AAF sont des praticiens du droit fiscal qui proposent à leurs clients respectifs des solutions pragmatiques pour leur permettre de répondre aux problématiques fiscales et aux multiples défis du contexte économique actuel.
La pratique du droit fiscal reflète l'évolution du monde des affaires et de la gestion patrimoniale.
Les avocats...
Date: 2017-10-26 09:06:07
Site :
http://www.aaf-06.com
Thèmes liés : avocat en droit fiscal / avocat droit de l immobilier / avocat de l association / qualite de l'avocat / qualite avocat fiscaliste
Qui pour intervenir au nom d’un justiciable ? En principe ...
La loi du 17 juillet 2015 'modifiant le Code judiciaire en ce qui concerne la représentation des cohabitants légaux' insère une nouvelle exception au monopole de représentation dont jouissent les avocats devant les juridictions, en permettant à une partie d'être désormais représentée par son cohabitant légal.
Jean-Sébastien Lenaerts, avocat au barreau de Bruxelles et assistant en droit...
Date: 2018-06-24 10:59:58
Site :
http://www.justice-en-ligne.be
Thèmes liés : tribunal d'instance representation avocat / tribunal d'instance avocat ou pas / avocat au conseil d etat et a la cours / conseil de l ordre des avocat / ordre des avocat au conseil d'etat
Droit automobile - ACR Avocats
Accueil > EXPERTISES > Droit automobile
Droit automobile
Le département droit de l'automobile est composé de trois avocats, deux associés, Vincent JAMOTEAU et Pascal ROUILLER ainsi que d'une collaboratrice, Sandra CHIRAC KOLLARIK. Ils sont aidés d'Alice ROUMESTANT, élève-avocate.
Ce département regroupe l'ensemble des matières qui touchent d'une...
Site :
https://www.acr-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet d'expertise automobile / cabinet d expertise automobiles / collaboration cabinet d'avocat
Cabinet avocat fiscal, avocat droit fiscal Mons, Charleroi ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit fiscal
Avocat droit fiscal - Mons
Le cabinet d'Avocats CRAPPE-DANTHINNE-TRICART conseille et assiste des sociétés commerciales et civiles, des collectivités publiques, des commerçants, des indépendants et des particuliers dans les différents domaines qui relèvent du droit fiscal.
Interventions
Maître TRICART intervient dans les matières relatives aux...
Site :
http://www.avocat-tricart.com
Thèmes liés : cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet avocat droit fiscal / cabinet d'avocat fiscaliste bruxelles / cabinet d'avocat fiscaliste / cabinet d avocat fiscaliste
Recherche d'un avocat spécialisé en Droit des associations
3 avocats correspondent à votre recherche
Nos avocats partenaires accompagnent les associations et d'autres organismes sans but lucratif dans leur création, structuration et développement. Ces différentes étapes comprennent : l'élaboration et la rédaction des actes de création ; l'élaboration et la rédaction des différents contrats possible avec les collaborateurs, bénévoles,...
Site :
https://www.legalstart.fr
Avocat droit routier Lyon 7ème, infraction routière Lyon
Avocat droit routier à Lyon 7ème
Vous avez commis une infraction au code de la route, dans la majorité des cas cela constitue une contravention (feu rouge, stop non respecté, franchissement ligne blanche, petit...
Site :
https://www.avocat-duchez.com
Thèmes liés : avocat droit routier / avocat retrait de permis lyon / avocat permis de conduire lyon / avocat en droit administratif / avocat retrait permis de conduire
Ministère de la Justice - Le Barreau - l'Ordre des Avocats
Il existe un Ordre des Avocats à Luxembourg et un Ordre des Avocats à Diekirch. Chaque ordre a la personnalité civile.
L' Ordre des Avocats comprend les organes suivants:
- l'Assemblée,
- le Bâtonnier,
et, pour l'ensemble de la profession, le Conseil disciplinaire et administratif.
L'Assemblée, présidée par le Bâtonnier, se compose des avocats inscrits à la liste I et IV des avocats....
Date: 2017-08-30 14:35:08
Site :
http://www.mj.public.lu
Thèmes liés : conseil de l ordre des avocat / ordre des avocat au conseil d'etat / ordre des avocat au conseil / avocat au conseil d etat et a la cours / etat de frais avocat cour d'appel
Avocats - alain-bensoussan.com
Réseau Lexing
Avocats
Alain Bensoussan Avocats Lexing s'appuie sur une équipe composée d'avocats et d'économistes technologues dont l'activité est dédiée au conseil et au contentieux du droit des technologies avancées.
Avocat à la Cour d'appel de Paris, spécialiste en droit des nouvelles technologies de l'informatique et de la communication, ainsi qu'en droit international et de l'Union...
Cabinet avocat rouen, avocat droit rural, conseil ...
1- DOMAINES D'ACTIVITES
NORMANDIE JURIS est un cabinet d'avocats ayant une véritable expertise du Droit Rural en Normandie.
Nos avocats expérimentés en conseil et en contentieux vous accompagnent dans la mise en oeuvre de stratégies, l'identification des enjeux d'une action judiciaire tout en garantissant la protection de vos intérêts.
2- CONTENTIEUX
Les avocats de NORMANDIE JURIS vous conseillent, vous assistent et vous représentent en cas de contentieux.
Nous plaidons régulièrement devant l'ensemble des juridictions civiles, prud'homales, pénales, commerciales et...
Site :
http://normandie-juris-rouen-avocats-droit-rural- ...
Maîtrise en droit - Université Laval
Depuis 1852, la Faculté de droit de l'Université Laval forme des spécialistes du droit, des avocats et des notaires. Elle compte parmi ses diplômés des juristes illustres et des magistrats reconnus, comme les honorables juges de la Cour suprême Claire L'Heureux-Dubé et Louis LeBel, ainsi que plusieurs premiers ministres du Canada et du Québec, notamment Brian Mulroney, Jean Chrétien et...
Site :
https://www.ulaval.ca
Thèmes liés : avocat en droit international public / etude d avocat en droit penal / juriste droit penal international / avocat droit international humanitaire / avocat droit commerce international
Avocats en droit du travail à Lyon | Cabinet Revel ...
Accueil
Avocats spécialisés en droit du travail à Lyon
Le cabinet REVEL MAHUSSIER est composé de 13 avocats dotés d'une grande expertise juridique reconnue dans les contentieux liés au droit du travail. Le cabinet est situé à Lyon et est apte à plaider partout en France, devant des juridictions de première instance et d'appel.
Défendre et conseiller les salariés et les instances...
Date: 2018-01-14 16:50:29
Site :
http://www.avocats-revel-mahussier.com
Avocat en droit public et administratif à Marseille et ...
Oui, après une demande d'indemnisation préalable. Le tribunal compétent est le tribunal administratif (avocat...
En savoir plus keyboard_arrow_right
L'hôpital est responsable pour tout défaut d'organisation, de surveillance, d'information, de diagnostic, de mise en oeuvre fautive...
En savoir plus keyboard_arrow_right
Tout contentieux relatif aux élections municipales peut être porté devant le tribunal administratif du...
En savoir plus keyboard_arrow_right
Le code de justice administrative prend en compte l'urgence en matière d'élections municipales (article L. 5). De ce fait, seule...
En savoir plus...
Site :
http://www.jurisplus.net
Thèmes liés : avocat tribunal administratif marseille / tribunal administratif avocat / avocat en droit administratif / avocat pour le conseil d'etat / conseils d un avocat
Formation permanente des avocats de Suisse Romande
Liens / Contact
Les Marathons du droit sont organisés deux samedis matin par année, aux mois d'avril et novembre, par la Commission de formation permanente de l'Ordre des Avocats de Genève.
Sa formule de 20 exposés d'une dizaine de minutes sur 20 sujets du droit positif permet une mise à jour rapide des connaissances essentielles dans des domaines variés.
Les participants reçoivent une...
Site :
http://www.marathondudroit.ch
Thèmes liés : difference entre avocat et juriste d'entreprise / difference avocat juriste d'entreprise / avocat juriste d'entreprise / avocat juriste d entreprise / l'ordre des avocats de geneve
Home [aspin-avocats.com]
tél. +33 (0)1.81.80.42.50
Audacieux, Singulier
Cabinet audacieux et singulier, nous avons fait le choix de réunir au sein d'une structure à taille humaine une équipe à même de traiter l'ensemble de vos problématiques de fiscalité professionnelle et personnelle, offrant une forte complémentarité.
Nous nous engageons, forts de cette équation, à mettre notre expertise à forte valeur...
Site :
http://aspin-avocats.com
UYTTENDAELE GERARD & ASSOCIES
Marc Uyttendaele, Anne Feyt, Joëlle Sautois et leur équipe
Marc UYTTENDAELE
Né en 1961, a obtenu en 1983 et en 1984, les diplômes de Licencié en droit et de Licencié spécial en droit administratif. Il est également titulaire d'un certificat de droit comparé, délivré par la Faculté internationale de droit comparé de Strasbourg. En 1991, il a obtenu le titre de docteur en droit...
Site :
http://www.uyttendaele-gerard.be
Thèmes liés : avocat droit d'auteur bruxelles / avocat au conseil d etat et a la cours / avocat droit penal des affaires / avocat droit constitutionnel / avocat specialiste droit des affaires
Une société d'avocat à Angers - Patrice Hugel Avocat
Conseiller mes clients et trouver des solutions
adaptées à leur situation
PatriceHugel
Une société d'avocat à Angers
La SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT se veut être un interlocuteur ACCESSIBLE et EXPERT, en conseil et en contentieux, afin de proposer les solutions adéquates aux problématiques posées.
Pour elle, la REACTIVITE est un objectif de tous les instants : elle veille, dans le cadre des mandats que ses clients lui confient, à rendre compte de manière...
Site :
https://www.patricehugel.com
Thèmes liés : societe d'avocats / societe d avocat / avocat pour le conseil d'etat / conseils d un avocat / delegation service public avocat
Cabinet Bibal Paris, avocats en droit du dommage corporel
Avocats en droit du dommage corporel
Une affaire grave mérite un avocat spécialiste
Seule la spécialisation délivrée par le Conseil National des Barreaux vous garantit une vérification des compétences et de l'expérience de l'avocat.
Communiqué de presse des avocats auteurs du Livre Blanc
En réaction à la délibération du Fonds de garantie du 25 septembre 2017, les avocats de victimes...
Site :
https://www.cabinet-bibal.fr
HDLA – Avocats, cabinet de droit public et droit privé des ...
Articles et ouvrages
Formations
HDLA - Avocats accompagne ses clients sur l'ensemble des branches du Droit relatives à l'intervention publique sur les activités économiques. HDLA - Avocats met à leur disposition le plus haut niveau d'expertise et de compétences techniques recouvrant les domaines suivants :
Droit public économique
Mise en oeuvre et rédaction d'une convention ad hoc pour un...
Site :
http://hdla-avocats.com
Avocat au barreau Marseille - Maître Anne-Laure Sempe Filippi
04 28 31 03 94
1 Rue Albert Cohen 13016 Marseille
Droit du travail
Avocat spécialisé en droit du travail - Marseille
Vous êtes un employé et vous recherchez un avocat à Marseille pour résoudre le litige qui vous oppose à votre employeur ? Maître Anne-Laure Sempe Filippi est un avocat spécialisé en droit du travail. Elle propose son savoir-faire au service des salariés et des...
Site :
http://www.avocat-sempe-filippi.fr
Thèmes liés : avocat specialise droit du travail marseille / avocat specialise dans le droit du travail / avocat droit travail marseille / avocat conseil droit du travail / aide avocat droit du travail
Votre Avocat : Maître Julie MONNEYRON (Avocat à Nantes ...
Découvrir
Famille
En droit des personnes et de la famille, le cabinet vous conseille et vous accompagne dans les domaines...
Découvrir
Travail
Le cabinet répond aux problématiques suivantes, dans le cadre...
Site :
http://www.julie-monneyron-avocat-nantes.fr
Thèmes liés : avocat nantes droit de la famille droit du travail julie monneyron / cabinet d'avocat nantes droit public / cabinet avocat droit public nantes / cabinet avocat droit du travail nantes / honoraires avocat droit du travail nantes
Cabinet Terriou, Radigon, Cherrier-Vennat: Avocats à ...
Le cabinet d'Avocats des maîtres Terriou, Radigon, Cherrier-Vennat vous accueille à Clermont-Ferrand dans le département du Puy-de-Dôme et aussi dans ses cabinets à Issoire et Cournon-d'Auvergne.
Les cabinets vous offrent l'écoute, la transparence et l'efficacité pour vous guider dans un monde de droit. Vos avocats vous conseillent et vous assistent...
Date: 2018-01-14 12:51:23
Site :
http://www.cabinet-avocat-cherrier-terriou-radigo ...
Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit commercial
Abeille & Associés Avocats, Marseille
www.abeille-associes.com - Le Cabinet ABEILLE ET ASSOCIES est un cabinet pluridisciplinaire, regroupant près de 35 avocats, qui interviennent dans l'ensemble des domaines du droit.
Pourquoi les salariés saisissent de moins en moins les prud'hommes
Pourquoi les salariés saisissent de moins en moins les prud'hommes? "Selon les chiffres issus du rapport annuel de la performance de la mission...
Date: 2018-06-22 11:57:13
Site :
http://www.findglocal.com
Ana Rita Perez - Codex Avocats Lausanne
Home / Ana Rita Perez
Résumé
Après avoir accompli ses études de droit à l'Université de Lausanne, dont une année à Berne, Me Ana Rita Perez a travaillé en tant que greffière substitut au sein des Tribunaux d'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois, puis de l'Est vaudois. Elle a obtenu son brevet d'avocat en 2009 et a pratiqué le barreau en qualité d'avocate collaboratrice pendant trois ans avant de devenir indépendante en s'associant à l'Etude Codex Avocats.
Me Ana Rita Perez développe son activité principalement dans le domaine judiciaire (en particulier droit civil...
Site :
https://codexavocats.ch
Thèmes liés : etude d avocat en droit penal / etude d'avocat lausanne / annee d etude avocat / etude d'avocate / etude d avocat
Laure OSTER | Avocat en Droit Public à Annecy
recours
Suspension de fonctions
Licenciement ou non renouvellement des contrats pour les agents contractuels de droit public ou par exemple pour les directeurs d'office de tourisme
Contentieux
Lorsque le fonctionnaire ou l'agent non titulaire s'estime lésé par une décision administrative le concernant (carrière, rémunération, pension, discipline, licenciement ou tout autre cas) il est...
Site :
http://www.oster-avocat.fr
Thèmes liés : avocat droit public / avocat en droit administratif / avocat conseil d entreprise / avocat pour le conseil d'etat / conseils d un avocat
Prestations / Tarifs - Avocats, Lausanne, Aigle ...
Liens
Prestations / Tarifs
La mission générale de l'avocat consiste à conseiller les clients, à les assister et à les défendre en justice.
L'Étude Bénédict, Bernel, Gutowski et Thüler s'attache à fournir de tels services dans la plupart des domaines du droit tant devant les autorités judiciaires qu'administratives. Sont ainsi fréquemment pratiqués au sein de l'Étude :
le droit des...
Site :
http://www.avocats-lawyers.ch
Thèmes liés : avocat droit travail penal divorce / etude d avocat en droit penal / montant des honoraires d un avocat / etude avocat droit penal / avocat droit propriete intellectuelle
Urbanisme/ opposition au droit de ... - Green Law Avocat
Evènements
Vous êtes ici: Accueil / Immobilier / Urbanisme/ opposition au droit de visite de l'administration: les dispositions pénales sont conformes à la Constitution (CC, 9 avr.2015)
Urbanisme/ opposition au droit de visite de l'administration: les dispositions pénales sont conformes à la Constitution (CC, 9 avr.2015)
Par
Marie-Coline Giorno (Green Law Avocat)
L'administration souhaite...
Site :
http://www.green-law-avocat.fr
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / avocat droit urbanisme / avocat au conseil d etat et a la cours / conseil de l ordre des avocat / cour d appel avocat
Examen Avocats - Institut d'études judiciaires de Lyon
Examen d'accès au CRFPA 2017
. Les résultats d'admissibilité seront consultables :
- sur votre espace personnel : portail Examen du CRFPA (vous recevrez un mail vous informant de la mise en ligne des résultats),
- sur le site de l'IEJ (par n° d'anonymat),
- sur le panneau d'affichage (par nom des candidats).
. Les dates et heures de passage aux épreuves de langue et de grand oral seront...
Date: 2018-01-14 17:17:46
Site :
http://iej-lyon3.fr
Me Luce Bourassa Avocate | Avocate | Accueil
Me Luce Bourassa Avocate
Bienvenue!
Avocate d'expérience en droit de la famille, médiatrice accréditée, Me Luce Bourassa aime faire la différence dans la vie des gens. Elle aime être présente pour ses clients, disponible, et à l'écoute de leurs besoins.
Pour Me Bourassa, il est important que les enjeux et les problèmes vécus par ses clients puissent se régler à leur satisfaction dans les meilleurs délais possible. Elle met tout en oeuvre afin de donner des résultats satisfaisants, de façon efficace, à prix compétitifs.
C'est avec une approche humaine et...
Site :
http://www.lucebourassa.ca
Thèmes liés : avocat droit familial quebec / association avocat droit familial / avocat droit familial rive sud / association avocat droit de la famille / avocat droit familial montreal aide juridique
AVOCAT NANTES, pension alimentaire, divorce, séparation
Droit de la famille
L'AVOCAT ET LA FAMILLE
En cas de difficultés dans le couple, n'hésitez pas à prendre connaissance- par l'intermédiaire de l'avocat- de vos droits ainsi que du déroulement d'une procédure (les différentes étapes, la durée etc...).
L'estimation (via un audit patrimonial) de la situation financière future après la séparation ( notamment du fait du versement de...
Site :
http://www.avocat-nantes-mourmanne.com
Thèmes liés : conseil avocat droit famille / avocat procedure divorce / avocat droit civil / avocat divorce rapide / aide avocat divorce
Droit social, droit du travail et protection sociale-PDGB ...
Droit social, droit du travail et protection sociale
Une offre de services couvrant tous les domaines du droit social
Le cabinet offre une gamme complète de compétences en matière du droit du travail et de la protection sociale : relations individuelles, relations collectives, protection sociale complémentaire et épargne salariale, relations avec les organismes sociaux,...
Site :
pdgb.com
Thèmes liés : offre d'emploi avocat droit social / cabinet d'avocat droit social international / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet avocat droit social
Ouvrir un cabinet de conseil juridique
Ouvrir un cabinet de conseil juridique
Mis à jour le 26/09/2017
Ouvrir un cabinet de conseil juridique sans être avocat est complexe, car le métier de conseiller juridique a fusionné avec celui d'avocat et ce dernier détient le monopole des missions exercées. Un cabinet de conseil juridique, sans avocat, ne peut ni plaider, ni rédiger d'actes officiels, ni même proposer des prestations de...
Avocat Droit du Travail Marseille - Salarié & Employeurs ...
Contact
Avocat en Droit du Travail - Barreau de Marseille
Titulaire d'un DESU en droit social et Ressources Humaines, Maître Christel Andraud met son savoir-faire à disposition des employeurs et des salariés qui ont besoin de conseils juridiques ou de l'assistance d'un avocat en droit du travail. Après avoir prêté serment en 2010, elle a décidé d'ouvrir son propre cabinet d'avocat à...
Site :
http://www.avocat-andraud.fr
Le Conseil de l’Ordre des Avocats de Reims - Avocat Reims
Le Conseil de l'Ordre des Avocats de Reims
Vous êtes ici: Accueil / Le Conseil de l'Ordre des Avocats de Reims
Le Conseil de l'Ordre des Avocats de Reims
Le Conseil de l'Ordre du Barreau de Reims (Marne) est composé de 21 Avocats élus pour une durée de trois ans. Il est renouvelable par tiers, chaque année. Seuls les Avocats inscrits au Tableau sont éligibles. Contactez le Cabinet...
Site :
https://laquille-avocat-reims.fr
Thèmes liés : conseil de l ordre des avocat / ordre des avocat au conseil d'etat / avocat conseil reims / ordre des avocat reims / ordre des avocat au conseil
Droit fiscal, intellectuel, pénal, financier et droit des ...
Visiter
Le droit fiscal
Les avocats de l'Association conseillent leurs clients dans le cadre d'opérations impliquant les impôts directs (impôts des personnes, impôts des sociétés, impôts des personnes morales et impôts des non-résidents), la taxe sur la valeur ajoutée et les droits d'enregistrement. Ils organisent et planifient également leur succession.
Ils assistent leurs clients...
Site :
http://litannie.be
Thèmes liés : avocat de l association / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / association avocat droit / association d avocat
Le Mot du Batonnier, Barreau d'Annecy
Vie privée, vie professionnelle, ayez le réflexe Avocat.
Spécialiste du Conseil, de la Rédaction d'actes et de la Défense, l'Avocat est votre interlocuteur privilégié.
Consulter un avocat, c'est prendre conseil auprès d'un spécialiste du droit, soumis au secret professionnel, respectueux de règles déontologiques, qui a l'obligation de se former tout au long de sa vie...
Avocat - Cabinet Pechevis à Montpellier dans l'Hérault (34)
Vous conseiller,
vous défendre
Situé à Montpellier, le Cabinet se compose de deux avocats : Maryse PECHEVIS et de sa collaboratrice, et une secrétaire juridique.
Nous proposons un ensemble de prestations juridiques de haut niveau, de la simple consultation à la représentation en justice des particuliers et des professionnels, sur l'ensemble du...
Date: 2018-01-14 08:52:12
Site :
http://www.avocat-penal-divorce-34-pechevis.com
Thèmes liés : cabinet d avocats droit penal des affaires / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit commercial