Articles sélectionnés pour le thème : avocat droit d'auteur bruxelles
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Fabrice Hambersin – Avocat spécialisé en droit d'auteur
Avocat au Barreau de Bruxelles depuis 2004
Médiateur civil et commercial agréé depuis juillet 2014
Professeur en droit d'auteur
Contact
Formateur en droit d'auteur
Auprès de la Coopérative SMARTBE depuis janvier 2006 (sessions d'information en...
Site :
http://avocathambersin.be
Thèmes liés : avocat droit d'auteur bruxelles / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat droit commercial bruxelles / avocat droit civil
Cabinet d'avocats à BRUXELLES – Des avocats spécialisés à ...
Votre cabinet d'avocats à Bruxelles et en Wallonie
LEXEL Avocats est une équipe d'avocats compétents, disponibles et à votre service qui vous conseille et défend partout en Belgique. Nous ciblons vos besoins et mettons tout en oeuvre pour obtenir le meilleur résultat possible.
Droit des sociétés
Constitution, pacte d'actionnaires, conflits entre...
Site :
http://avocat-bruxelles.be
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social bruxelles / cabinet d'avocat specialise en droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / cabinet d'avocat bruxelles / cabinet d avocats a bruxelles
Avocats spécialisés à Bruxelles | Law Right
Des avocats en droit d'auteur à votre service
La mission principale des avocats en droit d'auteur du cabinet est de vous aider à protéger la propriété de vos oeuvres. Cette défense peut prendre de nombreuses formes, des plus communes aux plus extraordinaires, de la rédaction de contrats d'exploitation au plaidoyer en tribunal.
Nos interventions les plus fréquentes en droit de la propriété littéraire et intellectuelle :
conseils et définition du périmètre du droit d'auteur
aide à la constitution du contrat d'exploitation, quelle qu'en soit la forme
accompagnement durant toute la...
Site :
http://www.law-right.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur bruxelles / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / cabinet d'avocat droit international / cabinet avocat droit propriete intellectuelle
Laurent Collon - Avocat - Droit immobilier Avocat Xirius
Avocat - Droit immobilier Avocat Xirius
Laurent Collon est avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1990.
Il est licencié en droit de l'Université Libre de Bruxelles (1989).
Il est diplômé de la Maîtrise en Gestion Fiscale de l'Ecole de Commerce Solvay-U.L.B. (1992).
Me Collon pratique le droit immobilier dans ses aspects civils, commerciaux et fiscaux.
Il possède une expérience...
Site :
http://www.xirius.be
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / avocats droit immobilier bruxelles / avocat en droit immobilier / avocat droit d'auteur bruxelles / avocat droit commercial bruxelles
Avocat en propriété intellectuelle à Bruxelles et Luxembourg
Droit pénal financier
Avocat spécialisé en propriété intellectuelle à Bruxelles et Luxembourg
L'avocat d'affaire Eric JACOBS, inscrit au Barreau de Bruxelles depuis plus de 15 ans, renforce son expertise en étant également inscrit au Barreau de Luxembourg depuis 2014. Expérimenté et en mesure de pratiquer plusieurs branches du droit, il a rédigé et publié sur le présent site...
Site :
http://www.jacobs-avocat.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur bruxelles / avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat specialise en droit penal des affaires
Jean-Pierre Magremanne - Avocat - Cabinet d'avocats
Rechercher un avocat
Jean-Pierre Magremanne
Avocat - Droit fiscal général; taxes régionales, provinciales et communales; Achat, vente et réorganisation d'entreprises Avocat Xirius
Jean-Pierre MAGREMANNE est avocat fiscaliste à Bruxelles depuis 1990 et s'est vu reconnaître le titre d'avocat spécialiste en droit fiscal par l'Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles. Il...
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http://www.xirius.be
Avocat Forest, avocat droit pénal Bruxelles - Maître ...
Avocat Forest / Bruxelles : Maître Marganne
Avocate au Barreau de Bruxelles depuis 2006, Barbara MARGANNE s'est spécialisée dans les matières touchant aux intérêts des personnes tel que le droit pénal général et le droit de la famille.
Le Droit pénal regroupe tant la défense des intérêts des victimes que celles des auteurs d'infractions : audition par les services de police, Juge...
Site :
http://www.avocat-marganne.be
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal bruxelles / avocat droit d'auteur bruxelles / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet droit penal bruxelles
Avocats | Cambier avocats
Mail Profil
Me Laure DEMEZ est avocate au Barreau de Bruxelles depuis 1995.
Elle est licenciée en droit de l'Université Catholique de Louvain en 1995 et détentrice d'un Master complémentaire en droit de l'environnement et droit public immobilier co-organisé par les Facultés de droit des Facultés universitaires Saint-Louis et de l'UCL (2004).
Elle a travaillé au sein du Bureau d'avocats CAMBIER de 1995 à 1998, puis au sein du Bureau d'avocats COTEAUX Avocats...
Site :
http://www.cambieravocats.be
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / avocat droit d'auteur bruxelles / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocats droit immobilier bruxelles
Nos avocats — CarnoyAvocats
Nos avocats
Gilles Carnoy
Gilles est licencié en droit de L'ULB en 1982 avec distinction. Il est devenu analyste crédit à la Banque du Benelux (analyses de bilan, calcul des ratios et des besoins en fonds de roulement, calcul des flux financiers, etc., en optique crédit, préparation des accréditifs, rédaction des documents de garantie). Cette période fut consacrée à la maitrise de la...
Site :
https://www.carnoyavocats.be
Association d'avocats Berenboom
L'équipe
Spécialiste des droits intellectuels (droit d'auteur, des nouvelles technologies, des marques) ainsi que du droit des médias, de la communication et de la presse, reconnu sur le plan international, Alain Berenboom est avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1969.
Il a créé le cabinet d'avocat installé en l'hôtel Otlet 13 rue de Florence à Bruxelles en 1976.
Il est également...
Site :
http://www.berenboom.be
Cabinet d'avocat spécialisé droit pénal Bruxelles, Brabant
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Cabinet d'avocat spécialisé droit pénal Bruxelles
Xavier VAN DER SMISSEN exerce le métier d'avocat depuis 1998 au Barreau de Bruxelles et est formé à la cassation pénale. Il est d'ailleurs spécialiste reconnu en droit pénal (général). Il exerce dans les deux langues principales (français ou néerlandais) partout en Belgique...
Jean-Rodolphe Dirix - Avocat - Droit immobilier, Droit ...
Jean-Rodolphe Dirix est avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1995 et titulaire d'une licence en droit de l'Universitaire Instelling Antwerpen (1995).
Il est également titulaire d'une Maîtrise en droit des affaires (Master in Business Law) obtenue à la même institution en 1998.
En tant que spécialiste du droit commercial, Maître Dirix pratique notamment la matière des contrats commerciaux...
Site :
http://www.xirius.be
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / avocat specialise droit immobilier / vente de droit au bail commercial / avocats droit immobilier bruxelles / avocats specialistes en droit immobilier
JVM AvocatsHome - JVM Avocats
JVM est un cabinet de niche spécialisé en propriété intellectuelle et médias.
Créé en 2003 par Eric Jooris et Emmanuel Van Melkebeke, il regroupe aujourd'hui une équipe d'avocats dynamiques travaillant en étroite synergie.
Notre expérience dans les différents secteurs et notre approche pragmatique nous permettent de fournir des services juridiques sur-mesure, adaptés aux besoins et...
Site :
http://www.jvm.be
Association d'avocats Berenboom
Sandrine est spécialiste en droit d'auteur et en droit des médias.
Membre du barreau de Bruxelles depuis 1999, elle rejoint l'équipe de l'avocat Alain Berenboom en 2000.
Auparavant, elle a travaillé à Paris comme consultante en droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies pour différentes sociétés et experts internationaux.
Elle publie et intervient régulièrement...
Site :
http://www.berenboom.be
Offre d'emploi Sénégal : Conseiller Juridique - Dakar
L'Organisation mondiale des douanes recrute un Conseiller Juridique.
L'Organisation mondiale des douanes :
Créée en 1952 sous le nom de Conseil de Coopération Douanière, l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD)1 est une organisation internationale dont la mission est d'améliorer l'efficacité des administrations douanières dans le monde.
L'OMD, dont le siège est établi à Bruxelles,...
Date: 2018-01-14 16:17:30
Site :
https://www.emploisenegal.com
Avocat - Institut d'études judiciaires de Lyon
E-Mail : edavocats@edalyon.org
La formation est décrite avec précision sur la page du site Internet de l'École des Avocats consacrée à la formation initiale (ci-après reproduite) :
" La formation est assurée en quatre périodes distinctes :
1ère période : Le stage d'immersion
6 semaines en cabinet d'avocat à temps plein afin de prendre pied dans le monde du barreau et de nouer des...
Date: 2018-01-14 17:17:43
Site :
http://iej-lyon3.fr
Association d'avocats Berenboom
L'équipe
Ariane Joachimowicz est licenciée en droit de l'Université de Liège, depuis 1986.
Après un stage chez Daniel Jacob, au service juridique de la Commission européenne et au cabinet du commissaire européen, Lord Clinton Davis, elle exerce depuis 1987, la profession d'avocat au barreau de Bruxelles, au cabinet d'Alain Berenboom.
Elle est spécialisée en droit d'auteur et en droit des...
Site :
http://www.berenboom.be
Les éditions de PACIOLI en 2014 - ipcf.be
Les éditions de PACIOLI en 2014
Pacioli est la lettre d'information bimensuelle de l'IPCF. Cette publication regroupe des articles de fond qui traitent des techniques comptables, fiscales, sociales, du droit des sociétés et de la déontologie. Pacioli est un des axes majeurs de la communication de l'IPCF vers ses membres et stagiaires ainsi que vers les acteurs du monde politique et...
Site :
http://www.ipcf.be
Qui sommes nous – BRP SA
Andrea Widmer
Legal Advisor
Titulaire d'un diplôme en relations internationales de l'Université de Genève, elle a travaillé pendant plus de 5 ans en tant que Compliance Officer pour des banques suisses, en se spécialisant dans la réglementation AML. Après avoir obtenu son diplôme en Compliance Management, elle a rejoint l'équipe BRP SA en tant que legal advisor.
Auprès de BRP, Andrea...
Site :
https://www.brpsa.com
Avocats Langlet Lawyers
olivier.langlet@cew-law.be
Me Olivier LANGLET est licencié en droit de l'Université Libre de Bruxelles depuis juin 1993. Il a terminé un master en droit social à l'Université Libre de Bruxelles en juin 1994.
Il est avocat au Barreau de Bruxelles depuis le 1er septembre 1994 et avocat associé du cabinet d'avocats CEW & PARTNERS ( www.cew-law.be ) depuis le 1er janvier 2009.
Me Olivier...
Site :
http://www.langlet-avocats.be
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social bruxelles / cabinet d'avocat droit social international / juriste droit social en cabinet d'avocat / avocat specialiste droit securite sociale / cabinet d'avocat droit social
Le coût du procès et la prise en charge des frais d’avocat ...
1. Depuis 2007, la répétibilité des frais et honoraires d'avocat est assurée, dans une certaine mesure, par l'article 1022 du Code judiciaire, sous la forme d'une indemnité de procédure, qualifiée d'« intervention forfaitaire dans les frais et honoraires d'avocat de la partie ayant obtenu gain de cause ». Un arrêté royal établit des montants de base, minima et maxima, de cette...
Date: 2018-06-24 14:37:22
Site :
http://www.justice-en-ligne.be
Thèmes liés : remboursement des frais d'avocat par la partie adverse / remboursement frais d'avocat / avocat au conseil d etat et a la cours / remboursement frais d avocat / avocat specialiste conseil d'etat
H&K
EN
Marc Kadaner
Marc Kadaner est licencié en droit de l'Université Libre de Bruxelles (1972). Il est diplômé du CEPAC (postgraduat en gestion de la Solvay Business School of Economics and Management).
Avocat depuis 1972, Marc a également été un acteur du monde économique et du monde politique belge. Il a été successivement administrateur puis Vice-Président du conseil...
Site :
http://www.hk-law.be
Bourtembourg&CO | Cabinet d'avocats spécialisé en droit ...
Le cabinet intervient pour la prestation de services d'avocat.
Sous réserve de l'application des règles relatives au droit de rétractation (cf. ci-après), le contrat de services est conclu, dans le respect des présentes conditions générales, lorsque le client a fait parvenir au cabinet une impression des présentes conditions générales, contresignées pour accord, ou lorsqu'il a...
Site :
http://www.bourtembourg.be
ASM - Calendrier
Demandez-en un autre en cliquant ici .
Calendrier
Colloque de l'ASM - 10 mai 2012
QUEL MANAGEMENT POUR QUELLE JUSTICE?
L'application des méthodes et instruments du nouveau management au monde judiciaire en général et aux magistrats en particulier fait l'objet de nombreuses initiatives, mais suscite aussi débats et controverses, non seulement quant à leur efficacité, mais également quant...
Site :
http://www.asm-be.be
Avocats Legalex bruxelles - legalex
Les grosses structures ne répondent pas au besoin de proximité que réclament les justiciables de leurs avocats. Plusieurs cabinets d'avocats belges ont décidé de construire un nouveau concept en alliant leurs différences, leur expérience, leurs compétences autour d'un groupement fédéral basé sur la délocalisation opérationnelle et la concentration de moyens. LEGALEX est né du...
Site :
http://avocats-legalex-bruxelles.be
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social bruxelles / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / grand cabinet d avocat / avocat droit d'auteur bruxelles
Site personnel de l'avocat Pierre Nilles
Pierre Nilles est spécialisé en droit du travail et de la sécurité sociale. Fort d'une expérience acquise au barreau pendant dix ans, notamment dans des associations d'avocats d'affaires nationales et internationales renommées, Pierre Niles a rejoint l'association Buyle Legal, ou il assiste régulièrement des entreprises belges et étrangères, ainsi que des particuliers, au regard de questions touchant aux relations individuelles et collectives de travail.
Pierre Nilles traite ainsi des questions liées aux modalités d'exécution et de rupture du contrats de travail. Il conseille également ses...
Date: 2018-01-14 15:10:16
Site :
http://www.nilles-law.be
Thèmes liés : avocat droit d'auteur bruxelles / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / conseil juridique droit d'auteur / avocat specialise en droit du travail bruxelles
Safa Avocats | Paris, New York, Beyrouth
Droit de l'environnement et législations pétrolière et gazière.
Formation :
Doctorat en Droit (Droit international privé) avec félicitations du jury et Récompense des Meilleures Thèses : Université de Paris 2, Panthéon-Assas (Paris).
Master of Laws : Georgetown University (Washington DC).
Post-Graduat en Gestion : Université Libre de Bruxelles, Solvay (Bruxelles).
Diplôme d'Etudes...
Date: 2017-06-27 17:04:28
Site :
http://www.safa-avocats.com
Thèmes liés : avocat droit international prive / avocat droit international paris / avocat droit commerce international / avocat en droit international public / avocat en droit international etudes
Pierre Nilles: Avocat contrats, droit du travail et de la ...
Formation:
Pierre Nilles est spécialisé en droit du travail et en droit de la sécurité sociale.
Fort d'une expérience acquise au barreau pendant dix ans, notamment dans des associations d'avocats d'affaires nationales et internationales renommées, Pierre Niles a rejoint l'association Buyle Legal, ou il assiste régulièrement des entreprises belges et étrangères, ainsi que des...
Site :
http://www.buylelegal.be
Thèmes liés : avocat specialise en droit du travail bruxelles / avocat specialise dans le droit du travail / avocat conseil droit du travail / association avocat droit du travail / avocat droit d'auteur bruxelles
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
Le Juge compétent pour les personnes physiques et les sociétés non rattachées à un groupe
Section 1 : pour l'ouverture de la procédure principale sans autre procedure en cours
1. Juge unique de la procédure principale
1 - Compétence directe d'un seul juge pour ouvrir une procédure principale L'apport qui se veut tout à fait révolutionnaire du Règlement qui a repris, en l'amplifiant...
Site :
http://www.droitbelge.be
Avocat droit de la construction, avocat travaux, Bruxelles ...
Droit immobilier : construction
Droit de la construction
Me Didier de BUISSERET assiste en matière de construction tant les particuliers que les professionnels du bâtiment, tels les entrepreneurs et les architectes.
Pour un particulier, construire ou rénover une maison est souvent une aventure, où les dangers et mauvaises surprises ne sont, hélas, pas rares.
Il est dès lors important...
Site :
http://www.avocat-debuisseret.com
Thèmes liés : avocats droit immobilier bruxelles / avocat droit d'auteur bruxelles / avocat droit construction / avocat conseil d entreprise / avocat droit de l immobilier
CHEUVREUX NOTAIRES PARIS | Cheuvreux Notaires
(4)
Stéphanie BAILET (1) a un savoir-faire en immobilier d'investissement, en droit d'urbanisme et en construction. Elle accompagne des institutionnels dans leurs projets de développement aussi bien en acquisition qu'en restructuration.
Anne COLOMB BERTHET (2) a une compétence en matière d'immobilier d'investissement. Elle apporte son expertise précieuse dans le domaine des...
Avocat Charleroi, avocat droit de la famille Nivelles
Avocat à Charleroi, Waterloo, Nivelles - Maître Lucie Vanardois
Proximité, réactivité, disponibilité et efficacité:
mes aspirations
Expérimentée en droit pénal , Maître Lucie Vanardois est également à votre écoute en matière de droit de la famille , droit de la circulation routière et droit du bail . Elle vous accueille tant dans le centre de Charleroi que dans le coeur du Brabant wallon, à Braine-l'Alleud, à deux pas de Waterloo.
Proximité, réactivité, disponibilité et efficacité sont les leitmotivs du...
Site :
http://www.avocat-vanardois.be
Thèmes liés : conseil avocat droit famille / avocat au conseil d etat et a la cours / cour d appel avocat / cabinet d'avocat droit penal bruxelles / cabinet d'avocat droit penal
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Modèle d'accusé de réception (réclamations)
Annexe n° 2:
Modèle d'accusé de réception (réclamations relatives aux exercices 1998 et antérieurs, introduites entre le 30 juin et le 29 septembre 2000)
Annexe n° 3:
Modèle d'accusé de réception (demandes de dégrèvement d'office introduites auprès du directeur régional compétent)
Annexe n° 4:
Modèle d'accusé de réception...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : conseil juridique droit d'auteur / tribunal d'instance avocat ou pas / conseil en droit social applique a l'entreprise / avocat droit d'auteur bruxelles / comment changer d'avocat en cours de procedure
Avocat spécialisé en droit pénal Bruxelles et le droit ...
Certains membres de notre cabinet disposent d'une formation à la cassation pénale qui nous permet de former des pourvois devant la Cour de cassation.
Nous nous sommes également spécialisés dans la défense de victimes ou de parties civiles en les...
Site :
https://www.cabinetavocatsbruxelles.be
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal bruxelles / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet droit penal bruxelles / avocat droit d'auteur bruxelles
Dominique Lahary : Travaux professionnels, par ordre ...
Les bibliothécaires et le monde qui vient [diaporama]
Université Blaise Pascal - Master 2 Livre et multimédia, Clermont-Ferrand, 18 décembre 2012 :
Colloque Les bibliothèques et la culture, Bibliothèque Centrale pour la Région de Bruxelles-Capitale, 20 novembre 2012 :
Culture et bibliothèques : Non à la ligne claire ( diaporama , texte )
L'auteur et la création sur internet, forum de la Société des gens de lettre, 24-25 octobre...
Date: 2018-01-04 11:50:44
Site :
http://www.lahary.fr
Thèmes liés : conseil juridique droit d'auteur / avocat droit d'auteur bruxelles / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat au conseil d etat et a la cours
Que faire en cas de déplacement illicite - France ...
Cellule de Médiation Familiale Internationale
Réaliser que son enfant a été déplacé est une expérience extrêmement traumatisante. Il est important que vous gardiez votre calme, que vous demandiez de l'aide à votre entourage (famille, amis, etc..) et à des professionnels compétents (médiateurs familiaux, psychologues, psychiatres, services d'écoute, avocats...). Vous pouvez aussi vous...
Date: 2018-01-14 14:33:50
Site :
https://www.diplomatie.gouv.fr
Avocat Marseille, Aix en Provence, droit commercial, droit ...
Vous ne semblez pas avoir le dernier plug-in flash. Cliquez ici pour le télécharger
DES HOMMES DE VALEUR
L'une des principales forces du Cabinet SUD CONSULTANTS est d'être composée d'Avocats dont certains sont également Universitaires.
Monsieur Yves BOYER, Docteur en Droit, est Maître de Conférences à la Faculté de Droit Paul Cézanne à Aix en Provence. Il a également...
Site :
http://www.sudconsultants.fr
UYTTENDAELE GERARD & ASSOCIES
Marc Uyttendaele, Anne Feyt, Joëlle Sautois et leur équipe
Marc UYTTENDAELE
Né en 1961, a obtenu en 1983 et en 1984, les diplômes de Licencié en droit et de Licencié spécial en droit administratif. Il est également titulaire d'un certificat de droit comparé, délivré par la Faculté internationale de droit comparé de Strasbourg. En 1991, il a obtenu le titre de docteur en droit...
Site :
http://www.uyttendaele-gerard.be
Thèmes liés : avocat droit d'auteur bruxelles / avocat au conseil d etat et a la cours / avocat droit penal des affaires / avocat droit constitutionnel / avocat specialiste droit des affaires
Formations | SOUS LA ROBE
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CONFERENCE DE MIDI DU 27 juin 2017 - Les modes de fixation devant le Tribunal de la famille de Liège
Nous avons le plaisir de vous convier à la prochaine conférence de midi, consacrée aux modes de fixation des dossiers devant le Tribunal de la famille de Liège, qui se tiendra le mardi 27 juin 2017 de 12h15 à 13h15 dans une salle restant à déterminer.
Les méthodes...
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Qui sont les ministres flamands? - La Libre
Certains sont habitués à siéger dans un gouvernement fédéral, d'autres - comme les ministres N-VA - sont des nouveaux venus.
Kris Peeters au fédéral après la ministre-présidence flamande - Vice Premier, Emploi, Economie
Depuis son arrivée sur la scène politique il y a dix ans en provenance du monde patronal, l'Anversois Kris Peeters n'est pas seulement devenu une figure de proue de son...
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Loi du 06/07/2017 portant simplification, harmonisation ...
Numac : 2017030652
SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
6 JUILLET 2017. - Loi portant simplification, harmonisation, informatisation et modernisation de dispositions de droit civil et de procédure civile ainsi que du notariat, et portant diverses mesures en matière de justice (1)
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
La Chambre des représentants a adopté et...
Date: 2016-07-27 10:24:53
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http://www.etaamb.be
FONCTIONNAIRES PERES DE TROIS ENFANTS – RETRAITE ANTICIPEE ...
FONCTIONNAIRES PERES DE TROIS ENFANTS - RETRAITE ANTICIPEE ET BONIFICATION POUR ENFANTS
15 février 2016
ACTUALITE 2014/2015
Après dix ans de procédures judiciaires difficiles, l'un des clients de Maître MADIGNIER et Maître OUCHIA avait enfin obtenu la condamnation de la France pour discrimination indirecte par la Cour de Justice de l'Union Européenne par un arrêt LEONE du 17.07.2014...
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Thèmes liés : avocat au conseil d etat et a la cours / cour d appel avocat / conseil juridique droit d'auteur / changer d'avocat en cours de procedure / changer d avocat en cours de procedure
Le Conseil d'État : La motivation des sanctions ...
Intervention de Jean-Marc Sauvé [1] ,
Vice-président du Conseil d'Etat
Monsieur le doyen de la faculté de droit d'Amiens,
Mesdames et Messieurs les professeurs,
Mesdames et Messieurs les avocats,
Mesdames et Messieurs,
Après avoir accepté d'intervenir lors du colloque de ce jour et pris connaissance du thème de l'intervention qui m'échoit, j'ai espéré alléger ma tâche en recherchant...
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http://www.conseil-etat.fr
Thèmes liés : conseil juridique droit d'auteur / bureau d'etude et de conseil / conseil en droit social applique a l'entreprise / avocat au conseil d etat et a la cours / ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat
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Mercredi 03.01.07
1 Code pénal
18 MAI 2006. - Loi visant à insérer un nouvel alinéa à l'article 417ter du Code penal, p. 66712. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389
2 Institution - Fonction publique - Secteur public-CPAS
22 NOVEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif au télétravail dans la fonction publique fédérale administrative, p. 66747. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389
11 DECEMBRE 2006. -...
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http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : conseil en droit social applique a l'entreprise / avocat d'entreprise projet de loi / offre d'emploi avocat droit public / cabinet d'avocat droit international public / cabinet d avocat droit public
Qui sommes-nous ? – Institut Thomas More
Christiane de LIVONNIÈRE | Vice-Présidente
Après des études d'histoire à l'Institut Catholique de Paris et d'anglais à l'Institut britannique, Christiane de LIVONNIÈRE dirige le service de communication de l'UDF présidée par Jean Lecanuet (1978-1984). Attachée parlementaire de François d'Aubert à l'Assemblée Nationale (1984-1995), elle est nommée chef de cabinet du Ministre du...
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http://institut-thomas-more.org
Faut-il permettre à l’administration ... - Justice en ligne
par Virginie Leclercq , Thierry Litannie , le 5 mars 2012
Le nouveau secrétaire d'Etat à la lutte contre la fraude fiscale a annoncé il y a quelques semaines qu'il soumettrait au Parlement l'adoption d'une série de mesures destinées à mieux combattre les illégalités en matière d'impôt commises par les contribuables. La note de politique générale déposée à la Chambre le 22...
Date: 2018-01-14 13:13:22
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http://www.justice-en-ligne.be
Thèmes liés : avocat droit d'auteur bruxelles / tribunal d'instance avocat ou pas / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / tribunal d instance constitution avocat
Jeunesse & Droit - JDJ
L'éditorial de Benoit Van Keirsbilck
L'obsolescence organisée de la main-d'oeuvre
À intervalles réguliers, la question de l'abaissement de l'obligation scolaire de 18 à 16 ans revient sur le tapis. Cette fois-ci, l'auteur de cette proposition, ministre de l'Emploi de la Région wallonne, la justifie en assurant qu'elle permettrait d'arriver au plein emploi, grâce à la formation en dehors...
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http://www.jdj.be
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Palais de justice de Bruxelles — Wikipédia
Palais de justice de Bruxelles
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources
(août 2013).
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section...
Date: 2018-06-12 07:16:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : avocat droit d'auteur bruxelles / maison de l'avocat barreau de paris / avocat au conseil d etat et a la cours / maison de l'avocat paris / maison de l avocat paris
Cabinet Chomé - avocat Pierre Chomé
Fax : 02/791.55.02
GSM: 0475/24.41.46
Pierre Chomé est inscrit au Barreau de Bruxelles depuis 1978. Il est assistant à l'Université Libre de Bruxelles depuis plus de 20 ans où il enseigne le droit pénal et la procédure pénale.
Durant l'année académique 2011-2012, il a animé des séminaires de procédure civile au sein de la même Université.
Amoureux de l'enseignement du droit, il a...
Site :
http://www.cabinetchome.eu
Thèmes liés : cabinet d avocats droit penal des affaires / avocat specialise en droit penal des affaires / cabinet d'avocat droit penal bruxelles / cabinet de droit penal des affaires / avocat droit penal des affaires