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Avocat societe Lyon Cabinet DAUBIE - 04 37 47 83 46
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Si votre question est : « ai-je besoin d'un avocat dans ma situation ? », la réponse est très certainement positive, au moins pour vous aider à y voir plus clair.
Avocat inscrit au Barreau de Lyon travaillant depuis 2005, le Cabinet de Maître Romain Daubié vous suit et vous conseille utilement dans toutes vos problématiques juridiques (contentieux et conseils). Il apporte à ses clients un service global personnalisé,...
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Avocat Bruxelles, avocat droit de la famille, avocat droit ...
J'offre mes services dans toute la Belgique. Pour les nécessités de la procédure, je veille régulièrement à l'exécution des décisions judiciaires belges à l'étranger en faisant appel à des confrères ou huissiers locaux selon le cas.
Laetitia Vincart - avocat à Bruxelles
Après avoir travaillé au sein d'associations d'avocats de renommée nationale et internationale, j'ai eu la...
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Conciliation de la jouissance divise et des effets de la ...
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Droit Social 15 décembre 2017
A travail égal, les salaires peuvent être différents selon que les salariés ont été embauchés avant ou après l'entrée en vigueur d'un accord collectif
Un salarié X a été recruté par un employeur avant l'entrée en vigueur d'un accord collectif. Lorsque celui-ci est devenu applicable, l'employeur décida d'augmenter la rémunération du...
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Legi Consultants - Avocats - Lyon
50 chemin du Bois d'Alier
71850 Charnay-lès-Mâcon
Tel : +33 (0)3 85 32 87 30
Fax : +33 (0)3 85 32 02 27
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Le Cabinet recherche un(e) avocat(e) collaborateur pour son département de Conseil en droit des sociétés, droit commercial et droit fiscal.
La mission
Vous mènerez, auprès d'une clientèle variée de PME et d'ETI, en contact direct avec elle, des missions de...
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Yves Jégo — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Jégo .
Yves Jégo
Élu dans la 3e circonscription
En fonction depuis le
(8 ans, 5 mois et 14 jours)
Réélection
(5 ans et 10 mois)
Élection
(3 ans, 1 mois et 25 jours)
Président
(22 ans et 12 jours)
Élection
(1 an, 3 mois et 5 jours)
Président
(1 an et 7 mois)
Prédécesseur
à Besançon , est un homme politique français , député de la...
Date: 2018-01-06 23:36:34
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Avocat droit bancaire Ile-de-France - cabinet-bougeard.com
Avocat à Paris 15en droit bancaire et droit immobilier
Présentation de votre avocat à Paris 15
Je suis inscrit au Barreau de Paris depuis janvier 1995, et depuis 20 ans, je fais du droit bancaire.
Cela fait maintenant 20 ans que j'exerce mon métier.
Après avoir travaillé pendant cinq années dans un Cabinet qui avait comme clients de grosses banques de réseau, j'ai décidé de mettre ma...
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Avocat Nantes - juridika.fr
Suivre @Avocats_Pro
Trouver un avocat sur Nantes :
Avec plus de 800 avocats inscrits, le barreau de Nantes est le 6ème plus grand barreau de France :
L'Ordre des avocats de la cour d'appel de Nantes travaille pour les particuliers, les professionnels et les entreprises. Certains avocats vous recoivent gratuitement grâce à l'aide juridictionnelle dans les cabinets et aux Maisons de la Justice...
Site :
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Denis Fontaine-Besset - STCPARTNERS
Denis Fontaine-Besset
Associé
Denis Fontaine-Besset est spécialisé en fiscalité d'entreprise en particulier appliquée au secteur financier et aux opérations de financements.
Denis traite aussi bien des questions liées à la fiscalité des institutions que celles applicables aux produits proposés aux entreprises. Il a participé au montage juridique et fiscal d'opérations de financement complexes, pour le financement...
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Thèmes liés : cabinet d'avocat fiscaliste international / cabinet finance d'entreprise / cabinet d'avocat fiscaliste / cabinet d avocat fiscaliste / cabinet d'avocat entreprise
Cabinet d'avocat à Marseille - Contrôle fiscal - Avocat ...
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Ajoutée le 24 oct. 2016
Maître Thierry BENSAMOUN exerce la profession d'avocat et met...
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Associé : quel droit de regard sur la gestion de l ...
bonsoir j ai 15 % des part dans une sarl
quelle et mon droit de regard sur le bilan et les comptes
merci
Dufour Laurent a écrit
Bonjour,
Il est difficile de vous répondre sur ce qu'il es possible de faire sans avoir connaissance es statuts de l'entreprise. D'une manière générale vous avez un droit de communication ce qui signifie que vous pouvez demander à vous faire communiquer certains...
www.justice.gouv.fr
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Cantine
Le service de cantine permet aux personnes détenues d'acheter des produits courants (d'hygiène, d'entretien, alimentaires) en complément de ceux fournis gratuitement par l'administration pénitentiaire, ainsi que des journaux, du tabac, etc. L'achat se fait par bon de commande et les produits...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Les avocats – Éric Vève & Associés - Droit Privé
Il enseigne le droit du travail depuis plusieurs années, au sein du DJCE de l'Université de Caen ainsi qu'à l'Ecole des avocats du Grand Ouest. Investi dans la vie ordinale, il a été membre à plusieurs reprises du Conseil de l'Ordre du barreau de Caen et en a été le Bâtonnier en 2009 et 2010. Après avoir été le Président de la Conférence régionale des bâtonniers de Normandie, il...
Site :
http://veve-avocats.com
REDRESSEMENT DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
REDRESSEMENT DEFINITION
Définition de Redressement
"Redressement" est le nom donné au rétablissement des articles d'un compte financier entaché d'inexactitude ou de fraude. C'est ainsi que l'on parle de "redressement d'écritures" et de "redressement fiscal".
Le "redressement judiciaire" est une procédure collective qui est ouverte lorsqu'une entreprise ne se trouve plus en mesure de faire...
Site :
dictionnaire-juridique.com
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Avocat Lyon 2, droit des affaires et propriété intellectuelle
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Cabinet d'avocats à Chambéry, maîtres Verron et D'Alu.
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Date: 2018-06-24 12:25:13
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Thèmes liés : logiciel pour cabinet d avocat / cabinet d'avocats / cabinet d avocats / societe d'avocats / societe d avocat
La convention entre actionnaires - avocat.qc.ca
Utilité de la convention
Les lois corporatives, c'est à dire la Loi sur les sociétés par actions ("LSA") et la Loi canadienne sur les sociétés par actions ("LCSA"), établissent une structure commune pour toutes les sociétés par actions. Mais elles ne le font pas jusque dans les...
Date: 2018-01-04 17:16:21
Site :
avocat.qc.ca
Thèmes liés : difference entre avocat et juriste d'entreprise / offre d'emploi avocat droit fiscal / offre d'emploi avocat droit des societes / offre d'emploi avocat droit des affaires / offre d'emploi avocat fiscaliste
Conditions générales de ventes - information-juridique.com
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Thèmes liés : conseil juridique droit d'auteur / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / societe d'avocats forme juridique / avocat droit de l'internet
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Advocatenkantoor - Bloom Law
Conditions de facturation
Cabinet d'avocats niche en droit social et fiscal, reposant sur deux piliers: le savoir académique et une expérience pratique étendue.
Le cabinet d'avocats Bloom fut fondé en 2015 par Michel Maus, Kristof Salomez, Mark Delanote et Denis-Emmanuel Philippe. Bloom se distingue de tous les autres cabinets d'avocats par sa spécialisation combinée du droit fiscal et du...
Site :
http://www.bloom-law.be
Huissier de justice — Wikipédia
Cette section a besoin d'être recyclée
(décembre 2014)
.
Une réorganisation et une clarification du contenu sont nécessaires. Améliorez-le ou discutez des points à améliorer .
L'huissier est le successeur des lointains executores de l' Antiquité , qui étaient chargés d'appliquer les décisions des juges.
Une profession qui s'apparente aujourd'hui à celle des huissiers de justice...
Date: 2018-01-14 15:31:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : appel jugement tribunal d'instance avocat obligatoire / assignation tribunal d'instance avocat obligatoire / etude d avocat en droit penal / tribunal d'instance ministere d'avocat / tribunal d'instance avocat obligatoire
La qualité pour agir en justice - Florent Verdier | Avocat
Parmi ces conditions de recevabilité, la question de la « qualité pour agir » des justiciables est l'une des premières qui se posent aux avocats et par la suite aux magistrats. Avant le traitement du dossier sur le fond, la problématique est la suivante : est-ce que la personne (physique ou morale) qui me demande de la représenter (pour les avocats) / de la juger (pour les magistrats) est...
Site :
http://www.verdier-avocat.com
Thèmes liés : tribunal d'instance representation avocat / tribunal d'instance avocat ou pas / qualite de l'avocat / ordre des avocat au conseil d'etat / avocat au conseil d etat et a la cours
Cession de clientèle libérale : avocat cession Versailles
Vous êtes ici : Accueil > Droit des affaires > Cession de clientèle libérale
Avocat, cession de clientèle libérale à Versailles 78
Un cabinet médical, paramédical ou vétérinaire peut être cédé. Cet acte spécifique et pouvant prêter à litige doit être réalisé par un avocat expérimenté tel que Maître Dominique LEBRUN installé à Versailles à proximité de Poissy, Saint-Cyr-L'Ecole, Viroflay...
Cession de clientèle libérale, votre avocat vous conseille
Dans un arrêt du 7 novembre 2000, la Cour de Cassation a consacré l'entrée de...
Site :
avocat-lebrun.com
Thèmes liés : cession clientele cabinet avocat / cabinet d'avocats d'affaires versailles / offre cession cabinet d'avocat / cabinet d'avocat versailles / cabinet d avocat versailles
Comment créer sa société au Maroc
Encadrée (famille ou accord préalable)
Libre
Pour un premier article, on s'en tiendra là ! Le type de société choisie dépendra donc de votre activité, et de vos besoins de financement. La société anonyme est, comme en France, plus complexe et plus lourde à gérer, donc plus coûteuse. Le choix entre SARL AU et SARL se fera essentiellement en fonction de votre situation personnelle...
Site :
http://o-maroc.com
Thèmes liés : plus grand cabinet d'avocat en france / creation d'un cabinet d'expert comptable et de conseil / creation d'un cabinet conseil juridique / cabinet d'avocat entreprise / cabinet de conseil en creation d'entreprise
Fabien Carles
Droit du travail / Particuliers
Le cabinet vous conseille et vous défends à chaque étape de la relation de travail.
Nous vous préparons aux entretiens avec votre employeur, aux évolutions salariales et toutes difficultés avec votre entreprise.
Droit du travail / Professionnels
La constante évolution en matière de droit du travail est au coeur des préoccupations de chacun des acteurs...
Site :
http://fabiencarles-avocat-nice.fr
Droit des Affaires Lyon - avocat.Violle.law affaires ...
Le Cabinet fournit des prestations juridiques en droit des affaires aux sociétés, aux entreprises et aux investisseurs. Notre Cabinet d'avocat réalise les opérations et transactions détaillées ci-dessous, qu'elles s'inscrivent dans le cadre du droit français ou international :
Droit des affaires - Contrats - Partenariats d'affaires - Droit commercial
. négociation rédaction des...
SNCF Logistics - Juriste senior droit des affaires ...
Juriste senior droit des affaires (sociétés et contrats) H/F
Description de la mission
En appui du directeur juridique de la branche SNCF Logistics et aux côtés de deux autres juristes, vous accompagnerez les projets en cours au sein des diverses filiales de la branche dans les domaines du droit des sociétés, des contrats et plus généralement du droit des affaires.
Vos principales...
Site :
https://sncflogistics.talent-soft.com
Convention collective, Licenciement : Avocats : personnel ...
Convention collective nationale des avocats et de leur personnel du 20 février 1979
Avocats : personnel des cabinets
Convention collective nationale du 20 février 1979
Démission et licenciement
En vigueur étendu
A. PREAVIS
En cas de licenciement ou de démission, et sauf faute grave, il doit être respecté un délai de préavis déterminé comme suit :
Pour les salariés ayant un coefficient...
Site :
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Eric Ramel - Leximmo Avocats - Droit de l'immobilier et de ...
Master en droit (1985), Université de Lausanne
Docteur en droit (1990)
Avocat au barreau (1992)
Spécialiste FSA droit de la construction et de l'immobilier (2010)
Professeur auprès de la SVIT School (Brevet fédéral de promoteur immobilier) et USPI (Brevets courtier, gérant, expert), Chargé de cours EPFL (MAS en expertise dans l'immobilier)
Né en 1962 à Montreux, Me Eric Ramel a obtenu...
Site :
http://leximmo.ch
Avocats associés au cabinet Juriadis en Normandie - Paris
TITRES : avocat, DEA de droit social
JURIADIS :
PRINCIPAUX DOMAINES DE COMPÉTENCE
Compétences générales : droit privé général
Compétences spéciales : Droit civil (obligations, servitudes, responsabilités délictuelle et contractuelle) - Droit Immobilier et droit de la construction (marchés de travaux privés et publics), copropriété - Droit social (droit du travail et de la...
Avocat droit immobilier Versailles - Paris, Maître Pascal ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la construction > Professionnels
Maître Pascal FOURNIER , Avocat en droit immobilier et membre d'un Cabinet expérimenté en droit de la construction à Paris, Versailles et dans toute l'Ile de France (77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95) assiste quotidiennement les professionnels (entrepreneurs ou assureurs) lorsqu'un contentieux survient.
L'EXPERTISE EN DROIT DE LA CONSTRUCTION A PARIS ET VERSAILLES : UN CONTENTIEUX QUI NECESSITE L'ASSISTANCE D'UN AVOCAT EXPERIMENTE EN DROIT IMMOBILIER
Lorsque des désordres surviennent ou que des réclamations sont formulées par le maître de l'ouvrage, une...
Site :
http://www.fournier-avocat.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit immobilier paris / droit immobilier cabinet d'avocat / avocats droit immobilier versailles / avocat droit immobilier paris / avocat droit de l immobilier
La fiscalité des contrats de franchise - gouache.fr
dimanche 14 janvier 2018
La fiscalité des contrats de franchise
Comme mes confrères intervenant en franchise, nous intervenons d'abord sur le contrat de franchise , sur les aspects juridiques. Pour autant, les aspects fiscaux de la franchise ne sont pas à négliger, et malheureusement ils le sont trop souvent.
C'est pourquoi le cabinet s'est doté des compétences d'un avocat fiscaliste pour...
Site :
gouache.fr
Thèmes liés : cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d'avocat fiscaliste luxembourg / cabinet d'avocat fiscaliste / cabinet d avocat fiscaliste / cabinet avocat droit fiscal
Avocat droit commercial Charleroi, recouvrement créances ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit commercial
Avocat droit commercial Charleroi, Mons, Namur
L'entreprise se situe au coeur à la fois du commerce mais aussi au coeur du droit commercial. Il s'agit de règlementer autant les actes de commerces, les acteurs et ainsi définir un régime juridique particulier.
A Charleroi que vous soyez commerçant, une société ou un particulier, un avocat en droit commercial est en mesure de vous faire prendre connaissance de vos droits. De même, il vous assiste face aux...
Site :
http://www.avocats-donatangelo-devergnies-pedalin ...
Thèmes liés : avocat droit commercial charleroi / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet avocat droit commercial / avocat droit commercial / conseil juridique societe droit commercial
Cabinet d'Avocats CAPA - Dijon - Bourgogne Franche-Comté
Notre savoir-faire
Compétences : CAPA cabinet d'Avocats Dijon - Bourgogne Franche-Comté
CAPA, un Cabinet de 9 Avocats à Dijon et en Bourgogne Franche-Comté intervenant dans tous les domaines du droit.
Expérience
Conseil et défense, devant tous les tribunaux, juridictions (audiences, plaidoiries), commissions, expertises (médicales, immobilières, automobiles, assurances...). Droit...
Site :
http://www.scp-capa.fr
Cabinet d'avocats Rousseau-Baldini-Pujol à Dijon, Côte d'Or
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Date: 2018-06-24 13:15:05
Site :
http://www.avocats-rousseau-baldini-pujol.fr
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Eric Quentin | Avocats, associés, counsels,
Accueil > Avocats >Associés
Eric Quentin
Spécialisé en droit fiscal, Eric Quentin a développé une importante activité de conseil en matière de fiscalité des transactions, d'opérations de restructuration (fusions, acquisitions, LBO...) et a acquis une expertise particulière dans le domaine de l'intégration fiscale. Son expérience...
Site :
hoche-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet avocat droit fiscal / avocat en droit fiscal / cabinet d'avocat nantes droit des affaires
ML Margnoux Avocat Spécialiste en Droit Immobilier Toulouse
MARIE-LAURE MARGNOUX
Après avoir prêté serment en 1994, travaillé en collaboration puis en association pendant 18 ans, Marie-Laure MARGNOUX a créé son propre cabinet en 2013 pour exercer sa profession d'avocat en toute indépendance, à l'écoute de ses clients, dans le respect de ses valeurs et de son domaine de compétences.
Spécialiste en DROIT IMMOBILIER depuis 1999, Marie-Laure...
Site :
margnoux-avocat.com
ML Margnoux Avocat Spécialiste en Droit Immobilier Toulouse
MARIE-LAURE MARGNOUX
Après avoir prêté serment en 1994, travaillé en collaboration puis en association pendant 18 ans, Marie-Laure MARGNOUX a créé son propre cabinet en 2013 pour exercer sa profession d'avocat en toute indépendance, à l'écoute de ses clients, dans le respect de ses valeurs et de son domaine de compétences.
Spécialiste en DROIT IMMOBILIER depuis 1999, Marie-Laure...
Site :
margnoux-avocat.com
Avocat droit du travail - Guillaume Pierre cabinet d ...
Michelle de Nancy a dit:
bonjour Maître,
j'ai acheté une voiture au garage qui me la cassé une semaine lors d'un essai....il ma fait recopier une lettre disant que je lui redonnerai l'argent que je toucherai c'est a dire son assurance se que j'ai fait mais sur la valeur total il y avait le retrait de la franchise qui veut que je rembourse à travers l'assurance du crédit et le tatouage j'ai...
Site :
http://www.gpierreavocat.fr
Avocat - Cabinet Juridique & Fiscal CJF, Annecy, droit fiscal
Le Cabinet Juridique et Fiscal CJF est implanté à Annecy, dans le département de la Haute-Savoie, et Bourg-Saint-Maurice en Savoie. Nous accompagnons toutes les entreprises dans le droit des affaires en matière juridique, fiscale, sociale (avec assistance fiscale et sociale devant les tribunaux) et patrimoniale.
Notre équipe d'avocats et de juristes est à votre entière disposition pour vous représenter efficacement dans le monde des affaires, depuis la création jusqu'à la transmission de votre entreprise (cession de titres, garantie d'actif et de...
Date: 2018-01-14 12:42:16
Site :
http://www.cabinetjuridiqueetfiscal-avocat.fr
Maître JAMOIS Dominique - Conseil juridique
Avocat au Barreau de PARIS, ancien Notaire salarié parisien, j'exerce le droit notarial et le droit patrimonial depuis 25 ans avec cette double expérience.
Je développe mon activité en conseil, en rédaction d'actes et en contentieux, dans des activités dominantes permettant à un client d'appréhender l'ensemble de ses problématiques juridiques pour la gestion et la défense de son...
Site :
https://www.conseil-juridique.net
Thèmes liés : avocat barreau de paris / certificat d aptitude a la profession d avocat / avocat d'entreprise paris / ds avocat paris / avocat droit de famille paris
ALTALEXIS - Société d'avocats Giacomo - Herry - Robert ...
Honoraire
Les honoraires sont fixés librement et en toute transparence, en accord avec le client, sous la forme d'une convention d'honoraires.
Les membres du cabinet ALTALEXIS s'efforcent toutefois de concilier les contraintes de fonctionnement du cabinet avec la nécessité de garantir un égal accès aux...
Site :
http://www.altalexis.fr
Thèmes liés : honoraire d avocat / cabinet d'avocats / cabinet d avocats / cabinet d / societe d'avocats
GTC Bobigny - Requête au Président du tribunal en vue d ...
Autorisation de retrait de fonds bloqués en banque
Les dispositions ci-après ne visent que les SARL.
A la constitution, les fonds qui représentent l'apport en numéraire du capital social, sont portés chez le dépositaire. Le dépositaire peut être un établissement de crédit : une banque, la caisse des dépôts et consignations ou un notaire. Les fonds déposés sont portés par le...
Site :
http://www.greffe-tc-bobigny.fr
Thèmes liés : tribunal de commerce representation avocat / tribunal de commerce avocat ou pas / tribunal de commerce constitution avocat / tribunal de commerce avocat / societe d'avocats
Société MAISON DE L'AVOCAT à MARSEILLE 6 (Chiffre d ...
Autres infos sur MAISON DE L'AVOCAT
Site Internet
Cette entreprise n'a pas encore établi de lien entre VERIF et son site Web ou n'a pas de site Web.
S'il s'agit de votre entreprise et si vous souhaitez mieux la faire connaître, établissez un lien entre le site officiel de votre entreprise et VERIF, c'est facile et gratuit. Il permettra aux centaines de milliers de...
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verif.com
Thèmes liés : adresse maison de l'avocat marseille / maison de l avocat marseille consultation gratuite / maison des avocats marseille consultation gratuite / maison des avocats marseille / avocat d'entreprise gratuit
Avocat Nice, un cabinet spécialisé dans le droit des affaires
Home > Avocat Nice Droit Affaires
Avocat Nice : Droit des affaires
Il est bien difficile de définir le droit des affaires. Au carrefour de plusieurs disciplines juridiques, le droit des affaires est avant tout cette branche du droit qui contient tous les ingrédients utiles pour servir efficacement dans les relations d'affaires liées aux entreprises.
Faire du droit des affaires, c'est faire...
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http://nice-avocat.com
jurefacto-avocats.com - Jure&Facto - Votre premier ...
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Site :
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Recherche d'un avocat spécialisé en Droit des associations
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Nos avocats partenaires accompagnent les associations et d'autres organismes sans but lucratif dans leur création, structuration et développement. Ces différentes étapes comprennent : l'élaboration et la rédaction des actes de création ; l'élaboration et la rédaction des différents contrats possible avec les collaborateurs, bénévoles,...
Site :
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Avocat Nice, un cabinet efficace et sérieux
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Avocat fonds de commerce Paris 16| cession fonds de commerce
Vous êtes ici : Accueil > Droit commercial > Fonds de commerce
Avocat fonds de commerce - Île-de-France, Paris 16
Avocat au Barreau de Paris situé dans le 16ème arrondissement de Paris, en plein coeur du Triangle d'Or, Maître Asif ARIF, avocat compétent en fonds de commerce, conseille, assiste et accompagne les personnes physiques et les personnes morales dans le cadre de la vente ou de...
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Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial paris / cession de droit au bail commercial formalites / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat paris 16 / cession de droit au bail commercial enregistrement
Écritures comptables et fiscales suite a un procès gagné
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En 2012 j ai été condamnée par les Prud hommes pour licenciement abusif suite à une erreur du cabinet qui avait fait la procédures. j ai réglé la somme due et réintégré fiscalement...
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Richard Benon - Avocat à Lyon - LLC et Associés, cabinet d ...
Inscrit au Barreau de Lyon, Richard BENON exerce son métier d'avocat au Bureau de Lyon. Il est titulaire du Master 2 de droit des affaires et fiscalité - DJCE et du Master 2 Administration des Entreprises (ex CAAE).
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