Articles sélectionnés pour le thème : cabinet d avocat droit public
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Accueil - Cabinet Wagner Avocat Lorient
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cabinet wagner
Avocat au Barreau de Lorient depuis 1981, membre du Conseil de l'Ordre et membre du Conseil Régional de Discipline, j'ai créé mon Cabinet en 1986.
J'exerce mon métier avec passion depuis plus de trente ans et plaide devant toutes les juridictions, principalement dans le ressort de Lorient et du Grand Ouest. Mon cabinet est composé de 4 personnes: un Avocat, une Juriste, une Assistante Juridique et une Comptable.
Soucieux de cerner au mieux vos intérêts, nous consacrons le temps nécessaire pour développer avec vous la meilleure stratégie de défense.
Vous êtes de plus en plus nombreux à vouloir éviter un...
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Jurispatent | Cabinet GUIU
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Nous travaillons avec transparence :
En fonction de vos problématiques, nous nous mettons d'accord sur le périmètre des actions à mettre en oeuvre pour y répondre et sur nos honoraires. Une lettre de mission récapitule ces données et vous est soumise pour validation avant que nous entamions nos travaux. Sauf cas particuliers (négociations, etc.), nos honoraires...
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Université Toulouse 1 Capitole - Master (M2) mention Droit ...
Présentation
Objectifs
Le M2 « Droit du travail et de l'emploi » a pour objectif de former des juristes spécialisés de haut niveau capables, sur le fondement de connaissances solides et familiarisés avec les mécanismes, institutions et problématiques du marché du travail, de mettre en oeuvre ce droit extrêmement mouvant et confronté au phénomène de globalisation de l'économie.
Ce...
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Stage - Cabinet d'avocat - Droit pénal - Clinique ...
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Avocat Droit du Travail Cambrai et Valenciennes - Maître ...
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4 Rue Louis Belmas 59400 Cambrai
Accueil
Avocat en droit du travail, de la famille, pénal et en réparation du préjudice corporel - Cambrai et Valenciennes
Maître Stéphane Dominguez, avocat exerçant dans le ressort de Cambrai, de Valenciennes et de leurs environs est en mesure de vous assister dans les affaires relatives à ses domaines de compétence comprenant le droit...
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Date: 2018-06-24 13:40:11
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INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en ...
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2013-09-09T16:25:44.000+02:00
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus
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Internet juridique : Les sites Web incontournables - Droit ...
Portails, guides et annuaires
GlobaLex / Mirela Roznovschi (Hauser Global Law School Program, New York University School of Law) : http://www.nyulawglobal.org/globalex
Des guides très complets sur les ressources en ligne et papier en droit international et surtout en droits étrangers. Des travaux de très grande qualité, rédigés par des bibliothécaires ou...
Date: 2010-11-17 20:55:30
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Maître Amélie Prudhon : Avocate au barreau de Lyon ...
Les administrations ont de nombreuses règles qui leur permettent d'assurer leurs fonctions de service public.
Les particuliers sont souvent démunis face aux pouvoirs exorbitants de l'État, d'une collectivité territoriale ou d'un établissement public et les administrations doivent savoir comment user à bon escient de ces règles.
Nous serons à vos côtés pour les...
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Historique - Adida & Associés
Notre Cabinet allie tradition, compétence et modernisme dans une dimension inter barreaux.
La tradition tient aux racines profondes de notre Cabinet, créé en 1875 à CHALON-SUR-SAÔNE par Maître DELUCENAY.En 1972, le Cabinet prend la forme d'une Société Civile Professionnelle, composée de Maître Georges DELUCENAY (petit-fils du fondateur), Avocat, et de Maître Marcel ADIDA, Avoué près...
Date: 2018-01-14 13:31:53
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la communication au client des pièces de l ... - Blog Avocats
- 4 jours ouvrables au plus tard avant chaque interrogatoire de la personne mise en examen ou chaque audition de la partie civile.
- à tout moment durant les jours ouvrables après la 1ère comparution de la personne mise en examen ou de la 1ère audition de la partie civile sous réserve des exigences et du bon fonctionnement du Cabinet d'Instruction.
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Droit de la concurrence | Magenta : Société d'avocats
Influence de plus en plus grande de l'économie sur le droit de la concurrence.
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Claude Guéant — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Guéant .
Claude Guéant
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Président
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Président
Jeunesse[ modifier | modifier le code ]
Il est le fils de Robert Guéant, employé d'une entreprise de transport [1] , et de Madeleine Leclercq [2] , institutrice [1] . Grâce à un accessit au concours général d'anglais, il suit une année d'études aux...
Date: 2018-01-12 18:39:50
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Avocat Urbanisme Montpellier - Permis de Construire ...
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22 Rue Durand 34000 Montpellier
Urbanisme
Avocat en Droit de l'Urbanisme à Montpellier - Maître Marc
Si vous projetez de construire une maison et que vous ne connaissez rien sur les procédures légales à suivre, demandez à Maître Julie Marc de vous aider.
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
La réalisation de travaux de construction est soumise à certaines règles...
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Cabinet Buisson et Associés » Notre équipe
L'équipe
BUISSON & Associés repose sur une équipe solide, pérenne, réactive, expérimentée :
2 avocats associés qui oeuvrent ensemble depuis 1995 et animent les 10 pôles d'activités du Cabinet,
4 avocats collaborateurs seniors qui encadrent chacun 1 ou plusieurs pôle(s),
7 avocats collaborateurs juniors affectés aux différents pôles,
5 personnels...
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http://buissonavocats.com
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Avocat Permis de conduire, permis à ... - cabinet-de-passy.fr
Le permis de conduire, permis à points par Me FARAJALLAH, Avocat du Cabinet de Passy
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Le système du permis de conduire "permis à points" introduit en juillet 1992, a été modifié par la loi du 12 juin 2003 "renforçant la lutte contre la violence routière". En 2004, 36 392 permis avaient été invalidés du fait de la...
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http://www.cabinet-de-passy.fr
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Avocat droit du travail Toulouse - Maitre Jacques Arres
Jacques ARRES - Avocat en droit du travail à Toulouse
Expérience
Avocat à Toulouse, Maître Jacques Arres met à votre service son expérience pour négocier et assurer le traitement juridique de vos dossiers et la défense de vos intérêts en droit du travail que vous soyez une entreprise, un particulier, un comité d'entreprise ou une association.
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Que vous soyez employeur ou salarié, Maître Jacques Arres...
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Thèmes liés : avocat conseil droit du travail toulouse / avocat droit du travail toulouse / avocat conseil droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / association avocat droit du travail
L'aide juridictionnelle - saidi-avocat-evry.fr
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L'aide juridictionnelle
L'aide juridictionnelle est une aide de l'Etat, destinée à financer tout ou partie des frais engagés pour une procédure en justice ou une transaction. Elle couvre divers dépenses dont notamment les honoraires d'avocat, les frais d'expertise, les frais d'huissiers...
L'aide juridictionnelle est attribuée en fonction des...
Site :
http://www.saidi-avocat-evry.fr
Juriadis Avocats - Caen, Rouen, Cherbourg, Coutances, La ...
Vous assister
Vous défendre
À compter du 02 octobre prochain, notre site de Paris sera transféré à l'adresse ci-dessous mentionnée :
40 rue Vignon - 75009 PARIS.
Juriadis avocats
Cherbourg, Caen, Coutances, La Haye, Paris, Rouen, Toulouse
Basé dans le Nord-Ouest de la France : à Caen dans le Calvados (14), Cherbourg, Coutances et La Haye dans la Manche (50), à Rouen (76) et à Paris...
Site :
http://www.juriadis-avocats.com
Thèmes liés : plus grand cabinet d'avocat de paris / cabinet d avocat droit public / cabinet d'avocat droit social paris / grand cabinet d'avocat a paris / juriste en cabinet d'avocat paris
Avocat Gautier MELCHIOR | Spécialisé en droit de l'urbanisme.
Maître Gautier MELCHIOR
Avocat spécialisé en droit de l'urbanisme et de l'environnement
Gautier MELCHIOR est titulaire d'un Master en Droit public obtenu avec Distinction à l'Université Libre de Bruxelles.
Avocat au barreau depuis 2010, il s'est très tôt consacré au...
Site :
https://avocat-melchior.be
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / avocat specialise dans l'immobilier / avocat specialise dans l immobilier / avocat specialise droit immobilier / avocat specialise droit public
Aide juridictionnelle • Barreau de Toulon
Le montant est majoré en fonction du nombre de personne à charge (conjoint, descendants) de :
180 EUR pour les deux premières personnes à charge
114 EUR pour les personnes suivantes
Il est tenu compte dans l'appréciation des ressources :
de celles du conjoint du demandeur à l'aide juridictionnelle ainsi que des personnes avec qui il vit, sauf si la procédure oppose entre eux les conjoints...
Site :
https://barreautoulon.fr
Thèmes liés : demande d'aide juridictionnelle / remboursement frais d'avocat aide juridictionnelle / demande d'aide juridique / demande d aide juridique / bureau d'aide juridique
Meilleures licences
9 écoles membres de la FESIC, ESIEE Amiens, ESIEE Paris
Du 20 janvier au 20 mars 2018
1 session
GEIPI-Polytech
31 écoles
AGROSUP Dijon, EEIGM Nancy, Groupe INP, INP-ENIT, ENSGSI Nancy, ENSIBS Lorient-Vannes, ESGT Le Mans, ENSIM, ESIREM Dijon, ESIROI La Réunion, ESISAR, les écoles du réseau Polytech...
Du 20 janvier au 20 mars 2018
2 sessions
www.geipi-polytech.org
** Cette liste n'est pas...
Site :
meilleures-licences.com
Avocat droit routier Marseille, avocat permis de conduire ...
Vous êtes ici : Accueil > Permis de conduire
Avocat permis de conduire Marseille
Pour les problèmes concernant la validité et la conservation de votre permis de conduire, la structure de Maître Karine PELGRIN , avocat docteur et spécialiste en droit public , sis 22 rue Edouard Delanglade, à Marseille (13006), mettra en ouvre son pôle de compétences acquis pendant cinq années dans la...
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http://www.avocat-pelgrin.com
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Avocat droit administratif Chambéry - Cognin - Aix-les-Bains
AVOCAT EN DROIT ADMINISTRATIF A CHAMBERY
Vous êtes ici : Accueil > Droit administratif
Les litiges avec l'administration font souvent peur aux personnes qui y sont confrontés et la plupart renonce avant même d'avoir envisagé un recours.
En outre, la procédure administrative rebute car elle est souvent très longue et décourage les éventuels requérants.
Il est essentiel d'être...
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http://www.doyen-avocat.com
Thèmes liés : avocat en droit administratif / cabinet d avocat droit public / tribunal administratif avocat / cabinet d'avocat droit commercial / avocat droit d'auteur
Urbanisme – Cabinet d’avocats Lyon 69 - Concorde Avocats
CONTRATS PUBLICS
Urbanisme
L'inflation des textes (loi ENL de 2006, réforme des autorisations d'urbanisme en 2005-2007, loi Boutin de 2009, Grenelle 2 en 2010, réforme taxes et participations d'urbanisme en 2011...), couplée à la raréfaction du foncier ainsi qu'à la prégnance de nouvelles préoccupations environnementales, ont fait de l'urbanisme un droit complexe à très forts...
Site :
http://www.concordeavocats.fr
Thèmes liés : cabinet d'urbanisme / cabinet d urbanisme / cabinet d avocat lyon / cabinet d avocat droit public / cabinet d'avocat droit commercial
Honoraires - Philippe Jourdan Avocat - Caen - Droit public ...
Honoraires
Le règlement intérieur national de la profession d'avocat établit les conditions de fixation des honoraires des avocats.
Les honoraires de l'avocat sont libres et fixés en accord avec son client.
Cet accord peut être verbal ou matérialisé dans une convention d'honoraires écrite qui précisera en détail les modalités de calcul des frais et honoraires de votre avocat.
Les critères de fixation de l'honoraire de votre avocat sont notamment :
le temps...
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Thèmes liés : montant des honoraires d un avocat / honoraire d avocat / honoraires avocat droit du travail / convention honoraires avocat / avocat honoraires de resultat
Conseil en droit social appliqué à l'entreprise - Cnam
Vous souhaitez optimiser les aspects opérationnels et actualisés du droit social.
Quel que soit le domaine d'activité de votre organisation, son évolution accroît nécessairement la complexité des problématiques juridiques.
Pour tous professionnels confrontés au quotidien aux applications juridiques en entreprise (assistants et responsables de gestion administrative, financière,...
Date: 2018-01-14 08:00:26
Site :
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Emmanuelle Mignon — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Mignon (homonymie) .
Emmanuelle Mignon
26 avril 1968
à Paris , est une haute fonctionnaire française . Elle fut directrice du cabinet du président de la République Nicolas Sarkozy entre mai 2007 et le 28 juillet 2008, date à laquelle elle a été nommée conseiller auprès du président de la République, avant de retourner au Conseil d'État le 5 décembre...
Date: 2018-01-12 17:58:48
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Pension alimentaire avocat Paris - Les demandes d'arriérés
Pension alimentaire avocat PAris
Pension alimentaire avocat Paris
Les pensions alimentaires et les contributions d'entretien peuvent-elles faire l'objet de demandes d'arriérés (dit des arrérages) et pendant combien de temps lorsqu'elles n'ont pas été demandées plus tôt? Un avocat peut vous aider à recouvrer ces montants qui ne sont pas si facilement octroyés par les juges aux affaires...
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Droit boursier et financier | Avocats d'affaires ...
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Droit boursier et financier
L'équipe de droit boursier et financier du cabinet intervient sur toutes les opérations relatives aux sociétés cotées, telles que les offres publiques d'acquisition, les demandes de dérogation au dépôt de telles offres, les opérations de marché (introductions en bourse, ouvertures de capital, placements privés, émissions de titres financiers complexes) et les opérations de restructuration...
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Avocat Prud'hommes, avocat conseil prud'hommes Paris 8e
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Assistance par votre Avocat devant le conseil des Prud'hommes Paris 8ème arrondissement
Avocat au Barreau de Paris, exerçant au sein d'un cabinet d'avocats situé au 91, rue du Faubourg Saint Honoré dans le 8ème arrondissement de Paris, Maître TALL vous conseille et vous défend dans toutes les procédures visant à...
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Droit de l'urbanisme, permis de construire - avocat Aix-en ...
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Avocat droit de l'urbanisme Aix-en-Provence, Montpellier
DROIT DE L'URBANISME :
Avocat en droit de l'urbanisme pour les professionnels et particuliers
Le Droit de l'Urbanisme est un droit particulièrement complexe, dont les enjeux en lien avec le prix de l'immobilier appellent de la part de ses acteurs une parfaite maîtrise. L'ordonnance n° 2005-1527 du 8...
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Chevallier Associes, cabinet d'avocat à Brest - Nicolas ...
Droit des assurances
Droit de la construction et de l'immobilier
Le Cabinet CHEVALLIER & ASSOCIÉS conseille et défend, depuis de nombreuses années, les professionnels du bâtiment et des travaux publics.
Nous comptons, parmi nos clients, tous types d'acteurs du secteur, entreprises de la conception, de la direction des travaux (maîtres d'oeuvre, contractants généraux), de l'exécution et ce,...
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Droit du travail pour tous | Le blog du collectif EVS AVS 35
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2.b. Pour les contrats de droit privé (EVS) :
Les contrats de CUI-CAE donnent la possibilité d'effectuer des heures supp. ou complémentaires.
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Combien coûte un divorce en 2018 : frais et honoraires
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Divorcer a un coût. Emoluments de notaires, honoraires d'avocats ou encore fiscalité, la liquidation du régime matrimonial entraîne de nombreux frais qu'il est important d'anticiper. Les explications.
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La fiscalité
Les honoraires de...
Rétrocessions d'honoraires | Ordre des avocats de Paris
Réponses aux questions les plus fréquentes sur la rétrocession d'honoraires :
La rétrocession d'honoraires versée en première année est-elle soumise à la TVA ?
L'assujettissement à la TVA ne dépend pas du nombre d'années d'exercice mais du montant total hors taxes des honoraires perçus par le collaborateur au cours de l'année civile : Rétrocession d'honoraires versée par le...
Date: 2018-06-24 13:45:29
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Pierre Anctil a plus de 30 ans d'expérience en direction d'entreprise dans les domaines de l'investissement en infrastructure et en ingénierie et comme gestionnaire dans les secteurs public et privé.
En tant que co-fondateur et chef de la direction d'Axium Infrastructure, Pierre dirige une équipe qui a investi, sur une période de 8 ans, plus...
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#5 DÉFAUT D'INFORMATION SUR LE LÉVOTHYROX®
SANTÉ ET DROIT À L'INFORMATION
Pour toute information complémentaire 09 78 23 00 00
#5 DÉFAUT D'INFORMATION SUR LE LÉVOTHYROX®
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Demander réparation au Laboratoire MERCK en raison préjudice résultant du défaut d'informations sur la nouvelle formule du LEVOTHYROX® et des effets secondaires pouvant en découler
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Droit de la construction, avocat au barreau de Marseille ...
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Si vous êtes un particulier
Si vous êtes un particulier appelé en droit de la construction le maître d'ouvrage et que vous avez le projet de construire une maison individuelle, vous pouvez me consulter pour un conseil préalable, notamment en ce qui concerne les assurances à souscrire (assurance dommages-ouvrages) et les assurances...
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Sujet (Cloturé) initié par Pins 88, il y a 2 ans
Bonjour,
Divorcé depuis 2 ans et ayant des problèmes a résoudre , mon avocat ne veut plus s occupé de moi car j ai réglé ses honoraires en plusieurs fois et étant en surendettement je ne peu pas en prendre un autre faute de moyen ai je droit à l aide juridique ?
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Avocat et vice de procédure pour alcool au volant
Lors de la conduite sous l'emprise d'alcool, le conducteur peut commettre :
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Divorce, séparation - Avocat divorce Dijon - Droit de la ...
Avocat divorce DIJON : si vous recherchez un Avocat pour régler votre divorce ou votre séparation dans la région de Bourgogne, nous pratiquons régulièrement cette matière.
Le cabinet vous assiste dans tous les cas de divorces : consentement mutuel, sur requête unilatérale, en cas de divorce pour faute, pour altération définitive du lien conjugal ou pour rupture de la vie...
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Protection d'un nom de domaine - Avocat Online
Protection d'un nom de domaine
Pour évaluer efficacement tous les risques juridiques liés à votre nom de domaine, vous pouvez utiliser le service d'audit de nom de domaine mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN.
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Xirius : Cabinet d'avocats - Bruxelles - Belgique
Bienvenue chez XIRIUS, association d'avocats
L'histoire de Xirius est celle d'une alliance privilégiée entre avocats hautement spécialisés qui entendent promouvoir un service de première valeur, dans un climat respectueux de l'autonomie de chacun.
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