Articles sélectionnés pour le thème : avocat droit urbanisme lyon
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Avocat droit immobilier Lyon, avocat droit construction Lyon 3
Conseil et contentieux
Cabinet d'Avocat en droit immobilier de Maître Goursaud-Treboz à Lyon
Votre avocat en droit immobilier et droit de la construction Maître GOURSAUD-TREBOZ à Lyon 3 sera votre interlocuteur privilégié pour vous accompagner, vous conseiller et vous assister, tant en amont d'un projet immobilier qu'en phase contentieuse.
Vous souhaitez faire une demande de permis de construire ?
Vous êtes propriétaire et vous voulez entamer une procédure pour non-paiement d'un ou...
Site :
http://www.avocat-goursaudtreboz.com
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Avocat droit de l'urbanisme Lyon - litige urbanisme ...
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Avocat droit de l'urbanisme Lyon
Maître SAHY, avocat en droit de l'urbanisme à Lyon 3e, intervient pour toute question liée à la règlementation, à l'aménagement ou à l'utilisation des sols et à l'implantation des constructions. Son rôle est, ainsi, de vous accompagner autant en conseil qu'en contentieux.
Le droit de l'urbanisme : quel...
Site :
avocat-sahy.com
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Avocat Spécialisé en Droit de l Urbanisme Lyon | Me Michel
04 82 29 05 44
106 Rue du Président Édouard Herriot 69002 Lyon
Droit de l'urbanisme
Avocat en droit de l'urbanisme à Lyon - Maître Florian Michel
Le droit de l'urbanisme regroupe les règles rassemblées dans le Code de l'urbanisme. Il touche principalement l'organisation de l'occupation des sols. En cas de problématique liée au droit de l'urbanisme, votre avocat en droit de l'urbanisme et...
Site :
http://www.avocat-michel.fr
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Avocat urbanisme Lyon 6, avocat construction Villeurbanne
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Avocat en droit de l'urbanisme à Lyon
Le droit de l'urbanisme a subi de nombreuses réformes ces dernières années et fait face à une complexité croissante.
Maître Régis ZEO, avocat au Barreau de Lyon , intervient en droit de l'urbanisme et vous apporte son expertise afin de mener à terme vos projets d'urbanisme, que vous soyez un particulier...
Site :
http://www.zeo-avocat.com
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Cabinet avocat droit urbanisme Lyon - avocat droit routier ...
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Cabinet avocat Lyon 3e arrondissement - Maître Cécile SAHY
Un parcours universitaire en droit des affaires
Avocat à Lyon 3e, Maître SAHY a effectué sa formation en droit à l'Université de Lyon 3. Elle dispose ainsi d'une maîtrise en droit des affaires et de deux diplômes de troisième cycle en droit de l'environnement et en droit...
Site :
avocat-sahy.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit de l'environnement lyon / cabinet d'avocat droit des affaires lyon / cabinet avocat lyon droit des affaires / avocat droit urbanisme lyon / avocat specialise droit bancaire lyon
Cabinet d'avocat Axiojuris, Lyon
Accueil » Contact » Lyon
Notre Cabinet d'avocat à Lyon
Le cabinet d'avocats Axiojuris à Lyon intervient dans tous les domaines du droit et notamment en droit de l'urbanisme, droit bancaire, droit...
Site :
http://www.axiojuris.com
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Avocat droit de l'urbanisme Lyon 9, Villefranche sur Saone
Avocat droit de l'urbanisme Lyon
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Me Raphaël BERGER, Avocat au barreau de Lyon , et ses collaborateurs du cabinet d'avocats BERGER AVOCATS , spécialisés en droit immobilier à LYON, vous apportent leurs expertises en matière de droit immobilier, vaste ensemble recouvrant notamment les champs de la responsabilité civile...
Avocat permis de conduire Lyon, avocat pénaliste Lyon ...
Avocat spécialisé en droit pénal Lyon,
Maître Xavier Moroz Barreau de Lyon
Maître Xavier MOROZ, Avocat au Barreau de LYON, spécialisé en Droit pénal, ayant développé une expertise en droit routier.
Le Cabinet intervient dans les domaines juridiques et judiciaires touchant particulièrement :
Le droit pénal (défense pénale et assistance ou représentation des victimes...
Droit de la Construction - Deniau Avocats Grenoble & Marseille
Le cabinet maitrise également les nombreuses spécificités du droit pénal de l'urbanisme.
Deniau Avocat accompagne et défend les grands comptes, les PME et les professionnels indépendants en matière de droit de la construction et de droit de l'urbanisme. Basés à Grenoble et à Marseille, nos avocats peuvent intervenir dans des...
Site :
https://www.deniau-avocats.com
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Avocat droit public Lyon 1 - Me Caroline Camière
Avocat en droit public à Lyon depuis 2006, est situé avenue Foch dans le 6ème arrondissement de Lyon, à proximité immédiate du Palais de Justice de Lyon ainsi que du Palais des Juridictions Administratives.
Le cabinet d'avocat de Maître CAMIERE est tourné vers une activité de conseil et de défense dans...
Site :
https://www.avocat-camiere.fr
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Avocat Lyon, droit de l'urbanisme, barreau de Lyon, Saint ...
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Avocat à Lyon: Maître Tatiana Béchaux
Forte d'une première expérience professionnelle, et titulaire d'un DESS Politiques publiques locales, Tatiana Béchaux a prêté serment en janvier 2011. Elle exerce son métier d' avocate à Lyon .
Elle est collaboratrice libérale depuis près de 3 ans au sein d'un cabinet spécialisé en droit public ; elle y est plus spécialement chargée des dossiers en droit de l'urbanisme et droit de l'environnement.
Parallèlement, elle exerce une activité personnelle, tournée vers...
Site :
http://www.avocat-bechaux.com
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Avocat Droit Public - Droit des collectivités territoriales
Avocat Droit Public Lyon - Accueil
Un cabinet doté d'une solide expérience en droit public
L'AARPI MCH Avocats est un cabinet d'avocats entièrement dédié au droit public fondé par Mélanie Couret-Hamon et Maëlle Comte. Ces deux avocates associées, réunies par la passion du droit public, ont été formées dans des cabinets de renom et disposent chacune de plus de 10 années...
Site :
http://www.mch-avocat.com
Avocats lyon droit public, cabinet Strat-Avocats
Le cabinet Strat-Avocats, créé le 1er janvier 2009 par maître Benjamin Gaël, avocat au barreau de Lyon, développe une activité portant à la fois sur le conseil et la pratique contentieuse. Sa clientèle est composée de collectivités territoriales, de...
Site :
http://www.strat-avocats.com
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Société D'avocats Lyon - Miller Nancy (54000) telephone avis
Société D'avocats Lyon - Miller Nancy
Avocat
Recherche du numéro, patientez SVP
Saisir un avocat ? Appelez avant pour connaitre ses domaines de compétence.
Données juridiques de la société
Forme légale :
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL)
Numéro de TVA :
Societe D'avocats Lyon Miller Poirson
SIREN :
32 B rue Raymond Poincare - Nancy
Afficher le numéro
11...
Site :
https://www.telephone.city
Avocat Droit Public Lyon - Fonction Publique & Urbanisme ...
Droit public
Avocat en Droit Public à Lyon 7 - Maître Benoît Courtin
Le droit public réunit les règles régissant les institutions de l'Etat, les collectivités territoriales et les personnes morales de droit public ainsi que leurs relations avec les personnes de droit privé. Maître Benoît Courtin avocat à Lyon 7 intervient en droit public dans les domaines suivants :
Droit de la...
Site :
http://www.avocat-courtin.fr
Cabinet Axiome Avocats | cabinet d'avocats à Lyon 7ème
Un interlocuteur unique pour l'ensemble de vos problématiques juridiques
Une équipe
Une information régulière et suivie de l'avancement des dossiers confiés au Cabinet
Relations commerciales et responsabilités
Droit commercial et Droit public économique ; Droit des contrats privés, responsabilité des personnes privées, des élus et des agents publics, Droit des contrats...
Site :
https://www.axiome-avocats.fr
Avocat droit de l'urbanisme Lyon, Vénissieux
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Avocat en droit de l'urbanisme Lyon
Le Droit de l'urbanisme : un droit de planification et sur la construction du vivre ensemble
Le Droit de l'urbanisme régit les règles de constructibilité et d'aménagement d'une zone.
L'administration (l'Etat, la Commune ou un groupement de communes) délivre les autorisations de construire et sont des acteurs...
Site :
http://www.louche-avocat.com
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Avocats | Droit médical, pharmaceutique et santé | Paris Lyon
o Droit de la responsabilité
o Droit social
o Droit de l'urbanisme et de la construction
o Droit administratif général
o Droit public économique
Contentieux spécifiques du droit de la santé :
o Contrats médecins/cliniques
o Organisation sanitaire (SROS et SIOS) des établissements de santé
o Autorisations d'activité de soins et d'équipement lourd des établissements de santé
o...
Site :
http://musset-associes.com
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / avocat specialiste droit securite sociale / avocat droit urbanisme lyon / avocat droit public lyon / avocat droit public paris
Avocat droit administratif Marseille, avocat droit public ...
Avocat en droit administratif Aix en Provence, Marseille
Si les actes de l'administration sont soumis au contrôle du Juge Administratif et peuvent engager sa responsabilité, les particuliers hésitent souvent à opérer sa saisine, en raison de la complexité et la spécificité du Droit administratif et du Droit Public en général.
Le Cabinet d'avocats AMIEL-SUSINI a choisi d'en faire sa...
Site :
amiel-susini-avocat.com
DS Avocats : avocat en droit international - Cabinet d ...
Secrétaire général du réseau DS
> DS Avocats à Lyon
Dans le cadre d'une relation de proximité avec les collectivités territoriales, les établissements publics, les entreprises publiques locales et, plus généralement, tous les acteurs économiques publics et privés de la Région Rhône-Alpes, DS Avocats a décidé depuis 2012 de rouvrir un bureau à Lyon afin d'offrir son expérience et son expertise, aussi bien en conseil qu'en contentieux, en droit public des affaires.
Retour
DS Avocats, cabinet d'affaires français renommé, a développé son savoir-faire au bénéfice des décideurs publics,...
Date: 2018-01-14 07:43:02
Site :
http://www.ds-avocats.com
J.L. AVOCAT – Cabinet d'avocats, spécialisé en droit public
COMPETENCES CONTACT
Découvrez le cabinet JL Avocat, un cabinet dédié au droit public.
Fort de l'expérience de son fondateur depuis plus de 15 ans dans de grands cabinets d'avocats, le cabinet saura vous guider dans les méandres du contentieux administratif.
Le cabinet JL Avocat s'engage à vos côtés pour vous conseiller dans la réalisation de vos projets, et pour défendre vos...
Site :
http://jlavocat.fr
Master Droit Public des Affaires - Université Jean Moulin ...
Master Droit Public des Affaires
Mention :
Contacts
Présentation
La mention Droit public se décline en 5 parcours sur le site de Lyon 3 : Droit public fondamental ; Contrats publics ; Carrières publiques ; Droit public des affaires ; Droit de l'environnement.
La première année est commune à l'ensemble des parcours. Seul le parcours droit public des affaires se déroule à partir d'une...
Site :
http://www.univ-lyon3.fr
Thèmes liés : avocat droit public des affaires lyon / avocat droit public des affaires / avocat droit public lyon / avocat droit public / avocat droit des affaires lyon
Maître Marc Augoyard, Avocat au Barreau de Lyon – Droit ...
VOUS ACCOMPAGNER, VOUS CONSEILLER, VOUS DEFENDRE EN DROIT PUBLIC ET EN DROIT PENAL
Droit public
Maître Marc AUGOYARD vous accompagne, dans vos relations avec l'administration ou devant les juridictions administratives, notamment en droit administratif général, en droit de la fonction publique et en droit de l'urbanisme.
Droit de la fonction publique
Assistance des fonctionnaires et agents contractuels ainsi que des employeurs publics, des fonctions publiques d'Etat, territoriale et hospitalière, pour toutes les questions concernant...
Site :
http://www.augoyard-avocat.fr
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Equipe - Helios Avocats : Droit de l'environnement, de l ...
Docteur en droit de l'environnement
Professeur agrégé de droit public
of counsel
philippe.billet@helios-avocats.com
Profil
Philippe BILLET est Professeur agrégé de droit public à la Faculté de droit de l'Université Jean Moulin - Lyon 3 où il y dirige l'Institut de droit de l'environnement (U. Lyon 3 - CNRS - UMR 5600 - EVS-IDE).
Président d'honneur de la Société française pour le...
Site :
https://www.helios-avocats.com
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Urbanisme – Cabinet d’avocats Lyon 69 - Concorde Avocats
CONTRATS PUBLICS
Urbanisme
L'inflation des textes (loi ENL de 2006, réforme des autorisations d'urbanisme en 2005-2007, loi Boutin de 2009, Grenelle 2 en 2010, réforme taxes et participations d'urbanisme en 2011...), couplée à la raréfaction du foncier ainsi qu'à la prégnance de nouvelles préoccupations environnementales, ont fait de l'urbanisme un droit complexe à très forts...
Site :
http://www.concordeavocats.fr
Thèmes liés : cabinet d'urbanisme / cabinet d urbanisme / cabinet d avocat lyon / cabinet d avocat droit public / cabinet d'avocat droit commercial
Avocat droit public Lyon - Maitre Antoine Louche
Le cabinet d'avocat intervient aussi bien auprès de particuliers que d'entreprises, associations ou de collectivités territoriales et autres personnes publiques.
L'activité dominante du cabinet est axée vers le Droit public et le Droit administratif.
Le Droit public régit les relations entre les personnes publiques entre elles (Etat, région, département, communes et leurs groupements ou...
Site :
http://www.louche-avocat.com
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BERTRAND HEBRARD AVOCAT DROIT PUBLIC
Le cabinet individuel de Maître BERTRAND HEBRARD Corinne, vous accueille au 4, Rue Général Foy (sur la voie du tram, arrêt Hôtel de Ville) à Saint Etienne.
Son activité dominante est le droit public ( fonction publique , autorisations administratives , urbanisme , professions réglementées , responsabilité médicale ) et le droit de la propriété ( expropriation , préemption ,...
Site :
http://www.bertrand-hebrard-avocat-droit-public-s ...
Offres d'emploi Juriste en Cabinet D Avocat - Ile-de ...
Groupe Primonial - Paris
d'une première expérience significative en tant que juriste droit social en entreprise ou en cabinet d'avocat spécialisé en droit social. Vous savez... que Juriste droit social. Vous rejoindrez ainsi nos collaborateurs basés à Paris, dans le 7ème arrondissement à deux pas de la Tour Eiffel...
XPO logistics - Neuilly-sur-Seine, Hauts-de-Seine
et sommes amenés...
Formalité d’urbanisme Lyon cabinet d’urbanisme Reynard l ...
Plan d'accès
Vos formalités d'urbanisme à Lyon et dans le Rhône
Nous vous délivrons l'ensemble des documents d'urbanisme indispensables à la réalisation des ventes, qu'elles soient immobilières ou mobilières (fonds de commerce).
Nous nous occupons de collecter ces documents auprès des différentes collectivités (mairies,...
Site :
https://www.excelim.fr
Thèmes liés : cabinet d'urbanisme reynard / cabinet d'urbanisme / cabinet d urbanisme / cabinet d'avocat fiscaliste lyon / cabinet d avocat lyon
Antoine Lyon-Caen | Lyon-caen associes – Avocats au ...
Frédéric Thiriez
Antoine Lyon-Caen
Né en 1948, Antoine Lyon-Caen est le cousin d'Arnaud Lyon-Caen. Docteur en droit, agrégé des facultés de droit, licencié en sciences économiques, il a été avocat au barreau de Paris, professeur à l'université de Caen jusqu'en 1979 puis à l'université de Paris Ouest-Nanterre La Défense jusqu'en 2013. Il est directeur d'études à l'Ecole des Hautes...
Date: 2018-06-24 10:44:28
Site :
http://www.lyoncaen-associes.com
Avocat Droit Public Montpellier - Maître Julie Marc
04 82 29 09 60
22 Rue Durand 34000 Montpellier
Accueil
Avocat en Droit Public au Barreau de Montpellier - Maître Julie Marc
Maître Julie Marc intervient dans vos affaires relevant de la fonction publique, l'urbanisme et des contrats publics. De la défense des agents de la fonction publique à l'exécution des contrats publics, en passant par la contestation des permis de construire, elle vous...
Site :
http://www.avocat-marc.fr
Bravard Avocats | Le cabinet intervient en droit des ...
Le Cabinet BRAVARD AVOCATS a développé une expérience significative en fiscalité immobilière (conseil et contentieux fiscaux, fiscalité des marchands de biens, promoteurs, lotisseurs, commercialisateurs, investisseurs, propriétaires) en particulier dans les domaines de la fiscalité personnelle (IR, ISF, création et restructuration de SCI, holdings foncières, démembrements), de la...
Site :
http://www.bravard-avocats.com
Cabinet d'Avocat en Droit Public à Paris - Marie Cecile ...
31 Boulevard Malesherbes, 75008 Paris, France
01 77 56 21 56 31 Boulevard Malesherbes, 75008 Paris, France
Maître Marie-Cécile Sarrazin
Avocat au barreau de Paris
Maître Marie-Cécile Sarrazin exerce depuis plus de 17 ans au Barreau de Paris et assiste, conseille et représente les entreprises, les collectivités publiques et les particuliers dans tous les domaines couverts par le droit...
Site :
mcs-avocat.com
Cabinet d'Avocat en Droit Public à Paris - Marie Cecile ...
31 Boulevard Malesherbes, 75008 Paris, France
01 77 56 21 56 31 Boulevard Malesherbes, 75008 Paris, France
Maître Marie-Cécile Sarrazin
Avocat au barreau de Paris
Maître Marie-Cécile Sarrazin exerce depuis plus de 17 ans au Barreau de Paris et assiste, conseille et représente les entreprises, les collectivités publiques et les particuliers dans tous les domaines couverts par le droit...
Site :
mcs-avocat.com
Droit pénal général & droit pénal des affaires - Paris 8e
Droit pénal général & droit pénal des affaires
Vous êtes ici: Accueil » Nos compétences » Droit pénal général & droit pénal des affaires
En 2016, la revue Décideurs Juridiques a classé notre cabinet parmi les meilleurs cabinets français en droit pénal des affaires et en droit de la presse.
Le cabinet a des compétences spécifiques en matière de :
Droit pénal des...
Site :
http://www.drai-avocats.fr
Avocat fiscaliste et droit public à Nice et Marseille ...
Contact
Avocat spécialiste en droit fiscal et administratif à Avignon
Avocat fiscaliste et de droit public à Marseille, Nice et toute la région PACA et, via un avocat-défenseur monégasque, à Monaco
Un problème, une difficulté juridique ? Le plus délicat, pour leur résolution, est d'identifier, au sein d'une profusion de textes et de décisions de jurisprudence, le raisonnement ou la référence adaptée. Il y faut une connaissance précise de ces éléments (qu'il s'agisse de droit fiscal, d'urbanisme, de responsabilité, d'élections départementales ou régionales, ou de toute autre question de droit public en général)......
Site :
http://www.jurisplus.net
Thèmes liés : avocat specialise droit public marseille / cabinet avocat droit public marseille / cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d avocat droit public / avocat specialise droit public lyon
Capacité en droit — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
Créé en 1804 afin de former les officiers publics ministériels, la capacité en droit est aujourd'hui une voie d'accès parallèle aux études supérieures juridiques et est souvent considérée comme la « vitrine sociale » des UFR Droit. Il offre une formation universitaire juridique générale à tous publics sans condition de diplôme, et ce...
Date: 2017-12-30 12:21:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : etude d avocat en droit penal / avocat specialiste droit social toulouse / avocat specialiste droit social lyon / avocat droit de l immobilier / avocat specialiste droit social
La C.N.E.C. (Chambre Nationale des Experts en Copropriété ...
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La CNEC
La CNEC (Chambre Nationale des Experts en Copropriété) est avant tout un laboratoire d'idées, un lieu de réflexion, non seulement sur le Droit de la Copropriété, mais également sur l'environnement juridique dont elle se nourrit (Droit de la Construction, Droit de la...
Site :
http://www.la-cnec.org
Thèmes liés : avocat droit construction / avocat droit urbanisme lyon / avocat droit urbanisme
Maître Amélie Prudhon : Avocate au barreau de Lyon ...
Les administrations ont de nombreuses règles qui leur permettent d'assurer leurs fonctions de service public.
Les particuliers sont souvent démunis face aux pouvoirs exorbitants de l'État, d'une collectivité territoriale ou d'un établissement public et les administrations doivent savoir comment user à bon escient de ces règles.
Nous serons à vos côtés pour les...
Site :
http://www.prudhon-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d avocat droit public / avocat droit urbanisme lyon / cabinet d assurance lyon
Compétence en droit de l'urbanisme - LLC et Associés ...
Nos actualités
15-12-2017
Reprendre une entreprise titulaire d'autorisations administratives et de contrats publics : le tout est-il librement cessible ? Un nouvel article de Maxime SENO, avocat associé du bureau de...
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14-12-2017
Intervention de Frédéric Jacquemart à la CCI de Nice Dans le cadre du tour de France de la reprise et de la transmission...
Site :
http://www.llc-avocats.com
Thèmes liés : avocat transmission d entreprise / cabinet de transmission d entreprise / cabinet reprise d'entreprise / avocat d'entreprise lyon / avocat droit urbanisme lyon
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