Articles sélectionnés pour le thème : association d avocat
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Cabinet d'avocats Mohand Maamouri Conseil juridique droit ...
Mohand MAAMOURI avocat a la cour - PALAIS E 1740
Cabinet d'avocats Mohand Maamouri Conseil juridique droit affaire, droit commercial, droit societe entreprise
En notre qualité de conseillers, nous mettons nos connaissances juridiques et nos compétences techniques à votre profit en nous efforçant d'être des plus accessibles lors du traitement de votre dossier, en accompagnant tous les termes de la procédure ou en élaborant l'acte sollicité .
L'équipe de notre cabinet est en...
Site :
http://www.maamouri-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit commercial / conseil juridique societe droit commercial / cabinet avocat conseil d'etat
Élections au Conseil de l'Ordre Paris - Avocats Conseil d ...
ELECTIONS 2017 AU CONSEIL DE l'ORDRE DU BARREAU DE PARIS
Solenne BRUGERE & Jean-Georges BETTO
Solenne Brugère
Solenne Brugère, 37 ans dont 13 ans de barreau, est une avocate engagée. Associée depuis 2012 du cabinet Carakters, Solenne accompagne les professionnels de la...
Site :
https://www.avocats-conseils.org
Accueil | BST AVOCATS
Puisque c'est un droit, j'en fais un devoir.
Bienvenue chez BST AVOCATS
Issue de l'association de trois avocats aux profils complémentaires, l'Etude BST AVOCATS accompagne ses clients, que cela soit pour des interventions ponctuelles ou sur le long terme, dans l'ensemble des principaux domaines du droit. Tous membres de l'Ordre des Avocats et de diverses associations professionnelles, les associés de notre Etude sont chacun à la pointe de leur domaine de compétence. Établie au numéro...
Site :
http://bst-avocats.ch
Thèmes liés : avocat de l association / l'ordre des avocats de geneve / avocat droit de l immobilier / etude d'avocat geneve / etude d'avocat en france
Avignon - Tarascon - LE CABINET GONTARD | Cabinet d ...
LE CABINET GONTARD
Le cabinet Gontard & Associés a été créé en 1987.
Composé de 4 avocats, le cabinet Gontard & Associés couvre des domaines d'intervention allant du droit pénal au droit des sociétés.
Les formations respectives de nos avocats nous permettent d'associer des compétences distinctes et complémentaires pour offrir des...
Date: 2017-12-27 11:58:32
Site :
https://www.gontard-associes.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat gontard avignon / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet avocat gontard avignon / cabinet d'avocat avignon
Droit Social – Acteis Avocats
Acteis cabinet d'avocats spécialiste en droit du travail, de la sécurité sociale et de la protection sociale ; droit des sociétés, ; droit des affaires
Acteis cabinet...
Site :
http://www.acteis-avocats.fr
Thèmes liés : avocat specialiste droit securite sociale / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / avocat specialiste droit social / cabinet avocat droit social
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Solenne BRUGERE & Jean-Georges BETTO
Solenne Brugère
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Accueil - jp belville : Avocat
Dignité conscience indépendance probité et humanité
06 86 36 78 79
Me Belville, un bourguignon oeuvrant sur tout le territoire français.
1er rendez-vous
Bien préparer son premier rendez-vous
L'avocat
Quel est le rôle de l'avocat ?
Aide et assistance
Aide juridictionnelle et assistance juridique
06 86 36 78 79
N'hésitez pas à prendre contact
Accueil
Dignité conscience...
Date: 2018-01-14 08:04:27
Site :
http://www.jpbelville.fr
Thèmes liés : etude d avocat en droit penal / ordre des avocat au conseil d'etat / conseil de l ordre des avocat / profession d'avocat en france / profession d'avocat
FAQ – CTI – Commission des Titres d'Ingénieur
Les réponses
1. Mon école est-elle habilitée par la CTI ?
Régulièrement, la liste des écoles habilitées, avec l'intitulé des diplômes qu'elles préparent, est publiée au Journal Officiel. Voir la plus récente sur le site de la CTI.
2. Mon école n'est pas habilitée par la CTI, puis-je devenir ingénieur ?
La profession d'ingénieur n'est pas règlementée en France (à l'inverse de...
Site :
https://www.cti-commission.fr
Association Française d'Etude de la Concurrence
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Association Française d'Etude de la Concurrence
Vous vous intéressez au droit de la concurrence ? Que vous soyez juriste d'entreprise, avocat, magistrat, fonctionnaire, enseignant, ou étudiant de troisième cycle, vous serez bienvenu...
Date: 2018-01-14 11:41:49
Site :
http://www.afec.asso.fr
Thèmes liés : avocat juriste d'entreprise / avocat juriste d entreprise / etude d'avocate / etude d avocat / association d avocat
QPC N° 2017-630, le conseil régional de discipline des ...
Pour :
- 1°) Monsieur François DANGLEHANT, Avocat, 01 rue des victimes du franquisme 93200 SAINT DENIS ;
- 2°) Monsieur Richard X., Avocat, domicilié pour les besoins de la procédure au cabinet de Me François DANGLEHANT, 01 rue des victimes du franquisme 93200 SAINT-DENIS ;
- 3°) Madame Anne X., Avocate au barreau de PARIS, domiciliée pour les besoins de la procédure au cabinet de Me...
CONVENTION - Avocats Conseil d'Entreprise
Accueil
CONVENTION
Au cours d'une cérémonie qui s'est tenue le 19 novembre prochain au Ministère de la Culture, le Conseil National des Barreau a signé avec le Ministère une convention de partenariat pour la promotion du mécénat culturel.
Cette convention a pour but d'associer les avocats, sur l'ensemble du territoire, à des opérations :
· d'information sur la loi sur le mécénat, dite...
Site :
https://www.avocats-conseils.org
Thèmes liés : avocat conseil d'entreprise ace / avocat conseil d entreprise / conseil de l ordre des avocat / ordre des avocat au conseil d'etat / avocat au conseil d etat et a la cours
Programme Immigrant Investisseur Québec Canada 2018
Visa Investisseur Canada
Une consultation confidentielle :
Notre équipe de professionnels sont là pour aider les personnes éligibles à l'immigration au Canada par le biais du Programme d'Investissement au Québec !
Immigrant Investisseur Québec 2018
Le Programme Immigrant Investisseur Québec (PIIQ) qui remporte un franc succès depuis 1986 offre à une élite de particuliers et de familles...
Site :
http://www.investorimmigrationcanada.com
Olivier Maetz - Leonem Avocats
Contact
Olivier Maetz
Après avoir obtenu sa maîtrise, puis son DEA en droit public, Me Olivier MAETZ a rédigé une thèse de doctorat en droit public consacrée aux Droits fondamentaux des personnes publiques, publiée en 2011 à la LGDJ et récompensée par un prix de thèse du Sénat.
Durant cinq années, Me Olivier MAETZ a été allocataire puis attaché temporaire de recherches à la Faculté de droit de STRASBOURG.
Il a poursuivi son activité d'enseignement en droit administratif, en droit des collectivités territoriales et des...
Site :
https://www.leonem-avocats.fr
Thèmes liés : ecole formation d'avocat paris / avocat droit d'auteur paris / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / ecole d'avocat paris
Avocat droit pénal Evry, avocat au barreau de l'Essonne (91)
Avocat au Barreau de l'Essonne
en association avec Maître Damien BROSSIER, avocat au Barreau de l'Essonne
Maître Emmanuelle CRUZILLAC, Avocat au Barreau de l'ESSONNE depuis 2003, est titulaire d'une maîtrise carrières judiciaires et sciences criminelles, ainsi que d'un DESS en contentieux des droits.
Elle vous reçoit à son Cabinet d'Avocat situé à EVRY...
Arnaud Lyon-Caen | Lyon-caen associes – Avocats au Conseil ...
Arnaud Lyon-Caen
Diplômé d'études supérieures de droit public et de droit privé et lauréat de la faculté de droit de Paris, Arnaud Lyon-Caen est devenu avocat à la Cour de Paris en 1951. En 1956, il fut le premier secrétaire de la conférence de stage et devint avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation en 1957.
Son cabinet d'avocats aux Conseils est devenu une société...
Date: 2018-06-24 10:40:03
Site :
http://www.lyoncaen-associes.com
Tél : ; OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS LES RESSOURCES DES ...
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Présentation au sujet: "Tél : 03 80 28 05 53 ; thierry.chiron@legiconseils.com OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS LES RESSOURCES DES ASSOCIATIONS SPORTIVES AUTRES QUE LES SUBVENTIONS."-- Transcription de la présentation:
1 Tél : 03 80 28 05 53 ; thierry.chiron@legiconseils.com
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http://slideplayer.fr
Thèmes liés : avocat conseil entreprise dijon / societe d'avocats / societe d avocat / avocat conseil d entreprise / conseil gratuits d'avocats
Cabinet d'avocats pour le droit des etrangers, réfugiés et ...
Maître Sylvain SALIGARI et Maître Sonia EL AMINE
Avocats au barreau de Paris ,
Avocats référents de l'association Accès aux Droits Solidarités Paris (ADSP),
membres de l'association des Avocats pour la Défense du Droit des Etrangers (ADDE),
membres du réseau européen pour le droit d'asile (ELENA),
nous exerçons notre profession au sein d'un cabinet à dimension humaine, regroupant quatre avocats associés au sein de la SCM Le Comte Beaubourg et deux avocats collaborateurs ;
de formation tant publiciste...
Site :
http://ssea-avocats.fr
Barreau de Nice | Ordre des Avocats du Barreau de Nice
5ème Barreau de France.
Les avocats au Barreau de Nice sont plus de 1100 en 2018.
Depuis le 1er août 2016, les avocats au Barreau de Nice peuvent plaider devant tous les tribunaux de grande instance du ressort de la Cour d'Appel d'Aix en Provence (Grasse, Toulon, Draguignan, Aix-en-Provence, Marseille, Tarascon et Digne-les-Bains), sans avoir l'obligation de prendre un correspondant.
LE BARREAU...
Site :
barreaudenice.com
Barreau de Nice | Ordre des Avocats du Barreau de Nice
5ème Barreau de France.
Les avocats au Barreau de Nice sont plus de 1000 en 2017.
Depuis le 1er août 2016, les avocats au Barreau de Nice peuvent plaider devant tous les tribunaux de grande instance de la région PACA (Grasse, Toulon, Draguignan, Aix-en-Provence, Marseille, Digne-les-Bains, Alès, Carpentras, Tarascon, Avignon, Bastia, Ajaccio...), sans avoir l'obligation de prendre un...
Mes ennuis avec UFC Que choisir [Résolu]
Bonjour,
Ras le bol à dit :
"Si vous allez au cabinet d'un avocat qui vous dit la même chose, vous ne payez pas la consultation? Et un médecin qui vous dit que vous allez bien, vous ne payez pas la consultation?"
Ouiiii, bien suurrr, mais j'ai d'autres exemples moi aussi :
- Si quelqu'un va chez un coiffeur pour se faire couper les cheveux alors qu'il n'a plus un cheveu sur le caillou, le...
Date: 2018-04-28 08:31:08
Site :
commentcamarche.net
Thèmes liés : remboursement frais d'avocat / remboursement frais d avocat / frais d un avocat / avocat de l association / juriste salarie en cabinet d'avocat
Avocat droit de la copropriété à Cannes, avocat droit ...
>
Avocat droit immobilier et droit de la copropriété à Cannes (Alpes-Maritimes - 06)
L'avocat est une profession libérale. Les honoraires sont donc fixés d'un commun accord entre le client et son avocat. Le libre choix de son avocat est donc un principe fondamental. Le premier rendez-vous permet ainsi de fixer les principes de la relation, en toute confiance et en toute transparence.
Les...
Date: 2016-12-20 10:03:50
Site :
http://www.feher-avocat-cannes.com
Thèmes liés : avocat droit copropriete cannes / droit immobilier cabinet d'avocat / avocat specialise droit copropriete / avocat droit copropriete / avocat droit de l immobilier
Droit d'asile en France — Wikipédia
Généralités[ modifier | modifier le code ]
La demande de séjourner en France au titre de l'asile est faite auprès du représentant de l'État dans le département (c'est-à-dire habituellement le préfet ) ou du préfet de police à Paris. Elle peut aussi être faite auprès d'un consulat français à l'étranger. Dans le cas où la demande est déposée sur le territoire, il ne peut être...
Date: 2018-01-08 02:55:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : demande d'aide juridictionnelle / demande d'assistance juridique geneve / demande d'assistance juridique / demande d'aide juridique / demande d aide juridique
Cabinet Riendeau Avocats | Avocats en Droit Criminel à ...
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Nos avocats sauront vous offrir la meilleure défense pour toutes infractions au Code criminel ou à la Loi réglementant certaines drogues et autres substances.
ALCOOL AU VOLANT (CONDUITE AVEC FACULTÉS AFFAIBLIES)
Informez-vous auprès de nos avocats sur les possibilités de défense en matière d'alcool au volant, sur la manière d'éviter l'interdiction de...
Site :
http://riendeauavocats.ca
Thèmes liés : avocat quebec droit criminel / cabinet d'avocat montreal / cabinet d avocat montreal / travailler cabinet d'avocat / travailler dans un cabinet d avocat
Accueil - Doutrelepont et associés - Association d'avocats ...
La liberté d'expression des eurodéputés au sein de l'hémicycle du Parlement européen
06/04/18 |
Dans les affaires T-770/16 et T-352/17, le Tribunal de l'Union européenne a annulé, ce 31 mai 2018, les décisions du Bureau du Parlement européen sanctionnant les propos particulièrement choquants à l'égard des migrants et des femmes tenus par l'eurodéputé Korwin-Mikke dans le cadre des débats parlementaires sur...
Site :
http://www.doutrelepont.be
Thèmes liés : association d avocat
Excès de vitesse - Cabinet d'Avocats Lesage | Avocat ...
Le Cabinet LESAGE, référence dans le domaine du Droit Routier, intervient sur de nombreux dossiers pour la défense des automobilistes et de leur permis de conduire. Les nombreux jugements favorables obtenus sont la preuve de nos excellents résultats.
Maître Matthieu LESAGE, Avocat au Barreau de Paris, est l'invité privilégié de nombreux média (télévision, radio, presse écrite, presse spécialisée, etc.) pour toutes les questions de Droit Routier. Il...
Site :
http://www.matthieu-lesage-avocat.fr
Thèmes liés : avocat droit d'auteur paris / cabinet d'avocat a paris / cabinet d avocat a paris / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur
Avocat Transport
Cabinet Avocat Transport Espagne
Le cabinet est installé en Espagne.
Il a été fondé en 2001 par Sènakpon Gbassi, ancien élève de Khâgne-Lettres Modernes (Lycée Chaptal, Paris) et de la Faculté de Droit de Paris XII.
Sènakpon Gbassi a obtenu le Certificat...
Site :
http://avocat-transport.com
Thèmes liés : cabinet avocat transport paris / ecole formation d'avocat paris / formation avocat barreau paris / ecole avocat barreau paris / certificat d aptitude a la profession d avocat
Comment consulter un avocat gratuitement en région ...
eVous
La ville dans la poche
Accueil > Ile-de-France > Vie pratique > Comment consulter un avocat gratuitement en région parisienne
Comment consulter un avocat gratuitement en région parisienne
Dernière mise à jour : vendredi 19 janvier 2018 , par Benoît , Jean
=> Participez au forum de l'article
Faire appel à un avocat, cela a un coût. Aussi bien pour la défense devant les tribunaux que...
Site :
https://www.evous.fr
Équipe > Thevenot Partners - Administrateurs Judiciaires
Administrateur judiciaire - Associé Gérant, Paris
Administrateur judiciaire depuis 1997.
Après une expérience professionnelle dans l'aéronautique au Canada, puis dans un cabinet d'avocats spécialistes du droit de l'insolvabilité, Christophe Thevenot a installé son cabinet d'administrateur judiciaire en 1997. Il s'est spécialisé dans la prévention des difficultés : mandats ad hoc,...
Site :
http://www.thevenotpartners.eu
Equipe Avocat - Cabinet Avocat Melun - Maître Ksentine
contact
Le Cabinet KSENTINE, a été créé en 1958. Son histoire se confond avec celle du Barreau de MELUN, dont Alain KSENTINE, le fondateur, a été bâtonnier à trois reprises. Inscrit dans la cité depuis plus de cinquante ans, il a accompagné son développement. La pérennité de notre structure témoigne de notre dynamisme, de notre sérieux et de notre implication dans la défense de...
Site :
https://avocat-ksentine.com
IF - TH – Champ d'application - Locaux exonérés de plein droit
IF - TH - Champ d'application - Locaux exonérés de plein droit
1
Aux termes de l' article 1407 II du CGI , ne sont pas imposables à la taxe d'habitation :
- les locaux passibles de la cotisation foncière des entreprises lorsqu'ils ne font pas partie de l'habitation personnelle des contribuables ;
- les bâtiments servant aux exploitations rurales ;
- les locaux destinés au logement des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Une Approche Différente - La médiation ... - Linard Avocats
Quand faut-il avoir recours à la médiation?
La médiation familiale
La médiation s'est développée en France depuis une trentaine d'années et s'est inspirée de différents courants dont certains sont issus du monde anglo-saxon. Elle a été consacrée en matière familiale à l'occasion de la réforme sur l'autorité parentale en 2002, suivie de celle sur le divorce en 2004. Le décret du...
Site :
http://linard-avocats.fr
Thèmes liés : avocat de l association / avocat affaires familiales lille / avocat en droit des affaires familiales / avocat des affaires familiales / association avocat droit familial
Frédéric Aubin Avocat au Barreau de Paris Avocat Paris Profil
Parcours :
Après avoir effectué ses premières armes au sein de cabinets d'avocats parisiens particulièrement réputés pour leur importante activité judiciaire en droit des affaires, droit social, et droit des marques, Frédéric Aubin crée son propre cabinet d'avocats en 2006, avant de cofonder le cabinet d'avocats Legipass en 2008.
Activités dominantes :
Frédéric Aubin dispose d'une solide...
Site :
http://www.legipass.com
Free Clinic - avocat gratuit, pro deo, aide juridique ...
Le service d'aide juridique « Infor Droits » de la Free Clinic
Dernière modification : 9 octobre 2009
Le service d'aide juridique de la Free Clinic propose des consultations individuelles (consultations de première ligne dans les principales branches du droit ; suivi de dossiers relevant du contentieux de l'aide sociale devant les juridictions du travail ; médiations familiales).
Les...
Date: 2018-01-14 15:15:11
Site :
http://www.freeclinic.be
Que faire en cas de déplacement illicite - France ...
Cellule de Médiation Familiale Internationale
Réaliser que son enfant a été déplacé est une expérience extrêmement traumatisante. Il est important que vous gardiez votre calme, que vous demandiez de l'aide à votre entourage (famille, amis, etc..) et à des professionnels compétents (médiateurs familiaux, psychologues, psychiatres, services d'écoute, avocats...). Vous pouvez aussi vous...
Date: 2018-01-14 14:33:50
Site :
https://www.diplomatie.gouv.fr
Avocat droit des affaires Paris 8e, 15e - Maître Fatou Tall
Avocat en droit des affaires
Paris 8ème arrondissement
Avocat au Barreau de Paris, exerçant au sein d'un cabinet d'avocats situé au 91, rue du Faubourg Saint Honoré dans le 8ème arrondissement de Paris, Maître TALL vous conseille et vous assiste en droit des affaires, tant en conseil qu'en contentieux . Maître TALL intervient principalement, mais pas seulement, à Paris ainsi...
Site :
https://www.tall-avocat.fr
Association des Amis du général Dumas - Une autre histoire
Association des Amis du général Dumas
08-05-2014
claude 1
L'association des Amis du général Dumas a été officiellement créée à l'initiative et sous la présidence de l'écrivain et cinéaste Claude Ribbe le 26 février 2006, à l'occasion du 200e anniversaire de la mort du général Dumas, pour relayer et soutenir le travail engagé par Claude Ribbe, à titre individuel depuis 2002 afin...
Site :
http://www.une-autre-histoire.org
Thèmes liés : avocat de l association / membre conseil de l'ordre avocat paris / conseil de l'ordre avocat paris / conseil de l ordre avocat paris / maison de l'ordre des avocats paris
Handicap - Indemnisation : témoignages des victimes d'un ...
Des handicapés au service des handicapés
Merci du fond du coeur à toute l'équipe de la F.N.V.R.
« Mon fils de 22 ans, Davy, revenait tranquillement de son travail, au volant de sa petite voiture. En face, un automobiliste de 80 ans, avec une puissante voiture a doublé deux véhicules et une caravane en empiétant sur le côté gauche de la chaussée après avoir franchi une ligne blanche...
ISABELLE THÉRON – Avocats-et-associes.ch
Etude d'avocat à Fribourg et à Estavayer-le-Lac.
Titulaire du brevet d'avocat depuis 2005.
CAS (certificate of advanced studies) pour la conduite des engagements de police à l'échelon d'officier de l'Institut suisse de...
Site :
http://www.avocats-et-associes.ch
Thèmes liés : etude d'avocate / etude d'avocat en france / etude d avocat / avocat pour le conseil d'etat / conseils d un avocat
Les différentes spécialités des avocats - Le Bon Avocat
RECHERCHER UN AVOCAT EN FRANCE
FILTRER PAR COMPÉTENCE
Les spécialités
Le certificat de spécialisation est décerné par le Conseil National des Barreaux, organe supérieur de représentation de la profession d'avocat à la suite d'un examen pratique.
Jusqu'à il y a peu, la mention de spécialité était accordée à la suite d'un examen strictement théorique. Aujourd'hui, cet examen a...
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http://www.lebonavocat.com
Thèmes liés : avocat specialise conseil d'etat / avocat specialise au conseil d etat / avocat specialise en droit penal des affaires / profession d'avocat en france / profession d'avocat le guide
Avocat en droit de l'environnement - Onisep TV
Alors, je suis avocat en droit de l'environnement. Mon métier au quotidien c'est d'abord défendre les gens devant les tribunaux. Par exemple, vous êtes victime d'une pollution à proximité de chez vous ou alors vous avez inhalé des gaz toxiques, vous faîtes appel à un avocat en droit de l'environnement. La deuxième chose c'est de conseiller les gens, c'est à dire au quotidien, les...
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Maître Haywood Martin Wise, avocat droit des étrangers ...
Cabinet d'Avocats de Maître Haywood Martin WISE avocat Français et Américain aux barreaux de Nanterre et de New York
Droit des étrangers - Immigration/Visas - Mobilité internationale - Nationalité - Droit des affaires - Contentieux
Cabinet d'Avocats de Maître Haywood Martin WISE, avocat Français et Américain aux barreaux de Nanterre et de New York
Droit des étrangers - Immigration/Visas...
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https://www.parislawyer.fr
Contact avocats Marseille (13), cabinet d'avocat Aix-en ...
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Contact cabinet d'avocats Marseille
Pour tout renseignement concernant le droit pénal général ou des affaires , droit du travail mais aussi le droit...
Site :
polymnie-avocats.com
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Unités de formation et de recherche de droit en France ...
Unités de formation et de recherche de droit en France
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En France , les facultés de droit ou écoles de droit ont reçu depuis 1984 l'appellation administrative d'unités de formation et de recherche en droit ( UFR de droit). Elles sont une composante des universités destinées à former des...
Date: 2018-06-19 11:38:55
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https://fr.wikipedia.org
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Webinar organisé le jeudi 24 mai 2018 à 17h en collaboration avec Monsieur Ludovic Chenaux, CEO de la société Up to you
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Me Suat Ayan a donné une présentation sur la jurisprudence récente en droit du travail lors du séminaire annuel de l'Association romande des avocats spécialistes de droit du...
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Forum d'Entraide Auto-Moto
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Forum hébergé par l'Association des Avocats de l'Automobile .
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Me Pierre-Alain SCHMIDT | SJA Avocats SA - Etude d'Avocats ...
Master en droit
Membre de l'Orde des avocats de Genève et de la Fédération suisse des Avocats
Né en 1956, et après l'obtention d'une maturité fédérale classique et des études d'économie à Saint-Gall et de droit à Genève, Maître Pierre-Alain Schmidt a obtenu son brevet d'avocat à Genève.
Il est membre fondateur et associé de l'Etude Schmidt, Jaton & Associés, créée au début 1985.
Il est membre de...
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http://www.sja.ch
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Situé à Bayonne, notre Cabinet d'avocats composé de Maître Antoine Descotte , Maître Maëva Fromiga, Maître Marie Lalandes et Maître Elorri Michelena vous reçoit du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 14h à...
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Profession Avocat Le Magazine n°23 du 01 novembre 2011
Hospitalisation sous contrainte : une réforme à tâtons
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Auteur(s) : CLÉMENCE DELLANGNOL
Depuis le 1er août dernier, toute hospitalisation sans consentement doit être soumise au juge des libertés et de la détention. Une réforme que les avocats appliquent à...
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L'INCUBATEUR - DU BARREAU DE TOULOUSE
CONCOURS D'INNOVATIONS
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1. Les membres de l'incubateur sélectionnent plusieurs projets et entreprises qui portent une innovation dans le domaine du droit.
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Le nouveau Divorce par consentement mutuel sans le juge :
La loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice vient apporter la possibilité d'un divorce sans passer devant le juge.
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