Articles sélectionnés pour le thème : cabinet d avocat
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Conseil en droit social appliqué à l'entreprise - Cnam
Vous souhaitez optimiser les aspects opérationnels et actualisés du droit social.
Quel que soit le domaine d'activité de votre organisation, son évolution accroît nécessairement la complexité des problématiques juridiques.
Pour tous professionnels confrontés au quotidien aux applications juridiques en entreprise (assistants et responsables de gestion administrative, financière,...
Date: 2018-01-14 08:00:26
Site :
http://www.cnam-npdc.org
Subirats Avocat
Enfin, le cabinet Subirats Avocat est en capacité de répondre à vos questions en français et en anglais.
Conformément à la déontologie, la politique des honoraires est discutée et fixée en accord avec le client, puis formalisée dans une convention d'honoraires, précisant les diligences à accomplir.
Les honoraires sont déterminés en fonction de la nature du dossier, de ses enjeux économiques et du temps...
Site :
http://www.subirats-avocat.com
Thèmes liés : grand cabinet d'avocat en france / grand cabinet avocat anglais / grand cabinet d avocat / grand cabinet avocat / cabinet d'avocat en france
Divorce en ligne - Divorce Pour Tous
Manon M. CHAMESSON (21400) - FRANCE. Le 19/12/2017
très bonne facilité d'utilisation. L'efficacité est au rdv si les 2 partis sont réactifs.
Edith L. PONT DU CASSE (47480) - FRANCE. Le 12/12/2017
Avec Divorce pour tous, notre procédure a été simple, rapide et efficace ! Démarche débutée le 26 Septembre et divorce officiel le 25Novembre. Seulement 2 mois... et pour un tarif très...
Site :
https://divorcepourtous.com
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Avocat défense des victimes Paris, spécialisée droit ...
AVOCATE A LA COUR
CABINET D'AVOCATS MARIE RUEFF & SOPHIE LACEUK - PARIS 20ÈME
Depuis sa création en 1996 par Maître Marie RUEFF, le Cabinet est attaché à la défense des victimes.
Structure à taille humaine, les membres du Cabinet apportent une écoute attentive aux victimes et à leurs proches, tout en leur prodiguant une assistance juridique spécialisée en vue d'obtenir la meilleure indemnisation possible de leurs dommages et...
Site :
http://www.avocat-rueff.com
Faux et usage de faux - cabinet d'avocats droit pénal à Paris
Faux et usage de faux : définition et peines encourues
Le faux et usage de faux :
Partie 1 : Définition et sanction du faux
Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accomplie par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression de la pensée qui a pour objet ou qui peut avoir pour effet d'établir la preuve...
Site :
cabinetaci.com
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Henri GUYOT - brL Avocats
Master II Droit communautaire (Toulouse)
Doctorat Droit public (Toulouse)
CAPA (Paris)
Expériences antérieures
Inscrite au barreau de Paris, Angélique EYRIGNOUX a débuté sa carrière d'avocat au sein du pôle droit public général du cabinet LANDOT et Associés pendant 1 an.
Elle s'est consacrée ensuite principalement...
Site :
http://brl-avocats.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat toulouse droit public / cabinet d'avocat droit social paris / cabinet avocat droit public toulouse / cabinet d'avocat droit social toulouse / cabinet avocat droit public paris
L'équipe - brL Avocats
Master II Droit communautaire (Toulouse)
Doctorat Droit public (Toulouse)
CAPA (Paris)
Expériences antérieures
Inscrite au barreau de Paris, Angélique EYRIGNOUX a débuté sa carrière d'avocat au sein du pôle droit public général du cabinet LANDOT et Associés pendant 1 an.
Elle s'est consacrée ensuite principalement...
Site :
http://brl-avocats.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat toulouse droit public / cabinet d'avocat droit social paris / cabinet avocat droit public toulouse / cabinet d'avocat droit social toulouse / cabinet avocat droit public paris
Aurélie JOURNAUD - Avocat spécialiste du dommage corporel ...
Aurélie JOURNAUD - Avocat spécialisé dans l'indemnisation à Bordeaux
« Une expérience et des compétences au service des victimes d'accidents »
Avocate inscrite au Barreau de BORDEAUX depuis plus de 15 ans, Maître Aurélie JOURNAUD a collaboré dans un premier temps dans un cabinet généraliste puis a partagé ses compétences dans un cabinet parisien spécialisé dans la réparation et...
Date: 2018-06-24 14:22:54
Site :
http://www.journaud-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / avocat specialise dans le droit du travail bordeaux / avocat specialise droit bancaire bordeaux / cabinet avocat specialise droit travail
La nouvelle déclaration d’appel | Cabinet Alexis ...
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La nouvelle déclaration d'appel
Les formes imposées de la déclaration d'appel dans les matières avec représentation obligatoires, et ce à peine de nullité, sont dictées par les dispositions de l'article 901 du code de procédure civile.
Ce texte énonce :
« La déclaration d'appel est faite par acte contenant, outre les mentions prescrites...
Site :
http://www.avocat-devauchelle-orleans.fr
Thèmes liés : cour d appel avocat / avocat au conseil d etat et a la cours / cours d avocat / cabinet d'avocat orleans / avocat code civil
La fiscalité de la cession d'un nom de domaine - Cabinet d ...
La fiscalité de la cession d'un nom de domaine
La fiscalité de la cession d'un nom de domaine
Un récente réponse ministérielle (Rép. min. budget n° 20601, JO Sénat Q 30 mars 2017, p. 1279) est venue apporter des précisions sur le régime s'appliquant aux cessions de nom de domaine, en matière de fiscalité directe et indirecte.
En matière de fiscalité directe :
Relèvent des...
Site :
reclex-avocats.com
Thèmes liés : cession cabinet d'avocat / cession de cabinet d avocat / cabinet de cession d'entreprise / cabinet de cession d entreprise / cabinet d'avocat droit commercial
Emploi de secrétaire juridique à Laval ou stage en droit
Vous êtes ici : Accueil / Emploi de secrétaire juridique ou stagiaire en droit
Emploi de secrétaire juridique ou stagiaire en droit
L'équipe Couture Avocats inc. n'est pas présentement à la recherche d'une secrétaire juridique, mais vous pouvez envoyer votre C.V. pour un emploi à temps partiel.
Spécialisé en droit criminel , notre cabinet d'avocats est situé sur le boulevard...
Site :
https://coutureetassocies.com
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Conseil d'administration – Aéroports de Montréal
Président du Conseil depuis le 16 septembre 2015
Nommé le 26 juillet 2010
Proposé par la Chambre de commerce du Montréal métropolitain
Normand Legault est administrateur de sociétés et consultant. Il est président de GPF1 inc., société responsable de l'organisation du Grand Prix du Canada de Formule 1 de 1996 à 2008. Au cours de sa carrière, monsieur Legault a occupé diverses...
Date: 2018-01-14 12:52:37
Site :
http://www.admtl.com
Avocat divorce et droit de la famille à Montpellier ...
Contact
Avocat Droit de la famille
Le divorce ou la séparation peut être une épreuve, nous sommes là pour vous écouter et vous permettre d'anticiper les mesures concernant tant vos enfants que votre situation patrimoniale.
Notre cabinet d'avocat en droit de la famille vous conseillera afin de déterminer quelle est la procédure la plus adaptée à votre situation.
Depuis la loi du 26 mai...
Permis de conduire - Cabinet PECHEVIS avocats Montpellier
Permis de conduire
Détenir son permis est aujourd'hui une nécessité primordiale pour bon nombre d'entre nous.
Or, dans certaines circonstances, ce dernier peut venir à être annulé, ce qui peut engendrer des conséquences professionnelles et familiales souvent désastreuses et irréversibles.
Il faut bien distinguer l'invalidation du permis de conduire pour solde de points nul, et...
Site :
http://www.pechevis-avocats.com
Thèmes liés : avocat permis de conduire montpellier / avocat retrait permis de conduire / avocat permis de conduire / avocat points permis / cabinet d'avocat generaliste montpellier
L'équipe - Onelaw: Cabinet d'avocats Lyon & Paris
Franck Burel
Associé co-fondateur - Responsable des pôles droit social, du travail & des affaires.
Biographie Franck BUREL, associé co-fondateur, gère l'activité des pôles droit social, droit du travail et droit des affaires...
Gabriel Rigal
Associé co-fondateur - Responsable du pôle optimisation des accidents du travail.
Biographie Gabriel RIGAL, associé co-fondateur et responsable du développement, est en charge de la gestion administrative et de...
Sébastien Malric
Associé - Responsable des pôles fiscalité & droit commercial et des sociétés.
Biographie...
Site :
https://onelaw.fr
Droit fiscal et Droit douanier - Cabinet d'avocats Requet ...
accueil > Départements > Droit fiscal et Droit douanier
Départements
Droit fiscal et Droit douanier
Le département fiscal accompagne les entreprises et les particuliers dans le domaine du conseil et du contentieux fiscal
Conseil en droit fiscal ET DROIT DOUANIER
Fiscalité de l'entreprise
Détermination du résultat fiscal des entreprises assujetties à l'IS
Gestion fiscale des groupes et de l'intégration fiscale
Assistance, établissement des déclarations fiscales BIC, BNC, IS, TVA et CET
Audits d'acquisition, de cession ou de restructuration
Aspects fiscaux...
Site :
http://www.requetchabanel.com
Thèmes liés : cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet avocat droit fiscal / avocat en droit fiscal / cabinet d'avocat droit international prive / cabinet d'avocat droit international
Fitoussi Avocat - Permis de conduire, droit pénal routier ...
Accueil Fitoussi 2017-10-22T19:29:05+00:00
Un cabinet qui intervient dans toute la France
Un cabinet pour la défense des auteurs autant que pour la protection et réparation des victimes, la force de conviction et le savoir-faire d'avocats dévoués et alliés de tous vos combats.
Maître Vanessa Fitoussi a créé ce cabinet dans le cadre d'une structure à taille humaine, proche de ses...
Site :
fitoussi-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal paris / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / recours avocat invalidation permis conduire / recuperer point permis avec avocat
Fitoussi Avocat - Permis de conduire, droit pénal routier ...
Accueil Fitoussi 2018-04-10T22:10:30+00:00
Un cabinet qui intervient dans toute la France
Un cabinet pour la défense des auteurs autant que pour la protection et réparation des victimes, la force de conviction et le savoir-faire d'avocats dévoués et alliés de tous vos combats.
Maître Vanessa Fitoussi a créé ce cabinet dans le cadre d'une structure à taille humaine, proche de ses...
Site :
fitoussi-avocat.com
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Jérémie Assous | Grands Avocats
Grands Avocats > Avocats > Jérémie Assous
Jérémie Assous, jeune avocat
A tout juste quarante ans, Jérémie Assous pilote un des cabinets indépendants les plus courus de Paris. Maniant des dossiers variés, sa pratique reconnue du contentieux des affaires ne fait pas oublier sa capacité à prendre en charge des procès à fort retentissement médiatique.
Dans son édition 2018, le...
Date: 2018-06-24 07:48:56
Site :
http://www.grands-avocats.com
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Avocat pension alimentaire Meaux – Avocat droit de la ...
Avocat pension alimentaire à Meaux et Paris 3
Avocat compétent en pension alimentaire à Meaux et Paris 3, au sein d'un cabinet situé en face du Palais de justice, Maître LUNAY vous conseille et vous assiste pas à pas dans toutes les procédures visant à fixer ou modifier la pension alimentaire et les droits de visite et d'hébergement.
Vous venez de vous séparer et souhaitez...
Site :
https://www.hl-avocats.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social paris / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social
Cabinet d'avocats Symchowicz & Weissberg » Nil SYMCHOWICZ
Il exerce son activité professionnelle principalement dans le domaine du droit public des affaires et plus particulièrement du droit des contrats publics et des partenariats public-privé. Dans ce cadre, il conseille et représente des collectivités publiques et des opérateurs économiques, dans la conduite de leurs projets et la gestion de leurs affaires contentieuses.
Membre du Comité éditorial du Bulletin Juridique des Contrats publics (BJCP) et du Comité scientifique de l'Actualité Juridique de Droit administratif...
Site :
http://www.swavocats.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit public des affaires / avocat droit public des affaires / cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit public paris / cabinet avocat droit public
Avocat droit d'auteur: protection droit d'auteur à Lyon ...
FR/EN
Protection et défense des droits d'auteur
La propriété littéraire et artistique recouvre le droit d'auteur et les droits voisins du droit d'auteur, reconnus à ceux qui n'ont pas la qualité de créateur tels les artistes-interprètes, les producteurs de phonogrammes ou de vidéogrammes, ou encore les producteurs de bases de données (droit sui generis).
Le Cabinet SPELTZ AVOCATS vous conseille et vous assiste dans la mise en place de la...
Site :
https://www.speltz-avocats.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur lyon / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / cabinet d'avocat propriete intellectuelle lyon
Cabinet d'avocat en droit pénal à Marseille - Avocatia
Il intervient au sein du Cabinet dans les domaines du droit du sport et du droit de l'immatériel qui regroupe le droit de la propriété intellectuelle, le droit des nouvelles technologies et du numérique, ainsi que la législation relative à la protection des données personnelles.
Titulaire d'un Master II en droit des créations immatérielles et nouvelles technologies et d'un Master II en...
Site :
http://penal.avocatia.com
Thèmes liés : cabinet d avocats droit penal des affaires / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires
Avocat droit fonction publique Toulouse, agent public ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la fonction publique
Avocat droit de la fonction publique Toulouse
En tant qu'agent public, vous êtes en litige avec l'administration qui vous emploie ? Votre Cabinet d'avocat à Toulouse , compétent en droit de la fonction publique, assure votre défense devant les juridictions compétentes.
Le droit de la fonction publique
L'ensemble du personnel qui...
Site :
https://www.avocat-lapuelle.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat toulouse droit public / avocat fonction publique / cabinet avocat droit public toulouse / cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit public
Avocat fiscaliste | Salaire et ou les trouver - aidejuridic.fr
Le salaire mensuel d'un Avocat fiscaliste varie entre 2 200 euros et 20 000 euros en France, en fonction de ses expériences. En ce qui concerne les honoraires pratiqués généralement par les Avocats en droit fiscal, cela est généralement compris entre 200 et 3 600 euros pour un forfait, ou 120 à 400 euros par heure. C'est prix sont variables et toujours appliqués au cas précis.
Comment trouver un Avocat fiscaliste ?
Au coeur de sa mission, l'Avocat fiscaliste a surtout à conseiller ses clients. Il...
Site :
https://aidejuridic.fr
Jean-Marie Bockel — Wikipédia
Biographie[ modifier | modifier le code ]
Après une jeunesse passée à Thann , il suit des études de droit à la Faculté de droit, sciences politiques et gestion de Strasbourg et obtient une maîtrise de droit puis le certificat d'aptitude à la profession d' avocat . En 1976 , il ouvre son cabinet à Mulhouse . Parallèlement il entame une carrière politique et prend sa carte au Parti...
Date: 2018-01-09 15:59:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : certificat d aptitude a la profession d avocat / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet d'avocat strasbourg droit des affaires / ouvrir un cabinet d'avocat
Villas Luz Agence immobilière au Portugal – Achat / vente ...
Ce que nos clients disent
?>
"Je ne peux qu'indiquer que "Rogério" a fait un excellent travail en nous soutenant tout au long du processus d'achat d'une maison au Portugal. Si l'un de nos amis serait intéressé à acheter une propriété dans la région, nous allons sûrement recommander "Rogério" comme le gars pour les aider à trouver la bonne propriété. Notre expérience avec Villas Luz a...
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https://villasluz.com
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Cours En ligne en Formation assistant juridique Cours
International Career Institute
En ligne Temps partiel Inscription libre Royaume-Uni Londres
ICI offre un cours parajuriste pour les personnes qui souhaitent poursuivre une carrière dans le domaine, ainsi que pour ceux qui travaillent déjà comme secrétaires juridiques et des parajuristes et veulent augmenter leurs pouvoirs. [+]
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Site :
https://www.onlinestudies.fr
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Godin Associés — Droit douanier
Les avocats du cabinet connaissent depuis plus de vingt ans d'une partie non négligeable du contentieux économique douanier en France.
Le cabinet assiste ses clients dans les procédures de contrôle dont ils font l'objet de la part d'autorités dotées de...
Site :
https://godinassocies.com
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Arnaud Ducrocq - Avocat Associé - Sophia Avocats
INSCRITE AU BARREAU DE LILLE
Notre équipe
Arnaud DUCROCQ
Avocat associé, marié, 1 enfant
Diplômé de l'école des cadres et d'un DEA en droit des contrats d'affaires, il dispose d'une double formation et a connu la vie en entreprise. Il rejoint SOPHIA en 2010 après avoir fait sa carrière au sein d'un cabinet d'affaires anglo-saxon de renom.
Il est l'auteur de plusieurs ouvrages parus ces dernières années sur des thèmes variés.
Sportif dans l'âme, il se passionne pour les courses à pied...
Site :
http://www.sophia-avocats.fr
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Rivière | Avocats | Associés
OK
Rivière | Avocats | Associés : acteur parmi les professionnels de l'immobilier
Avec plus de 800 opérations au cours des vingt dernières années et une équipe de 40 personnes - la plus grande consacrée à cette activité en France - le cabinet a démontré un savoir-faire unique en matière d'opérations immobilières avec effet de levier fiscal (défiscalisation Malraux, déficit foncier, monuments historiques, Pinel, meublés).
La spécificité du cabinet est de proposer des solutions opérationnelles garanties, grâce notamment à des missions de "maîtrise d'oeuvre juridique" allant bien au-delà de la formulation de conseils. Le...
Site :
https://www.riviereavocats.com
Thèmes liés : avocat associe / plus grand cabinet d'avocat en france / avocat droit de l immobilier / avocat specialise dans l'immobilier / avocat specialise dans l immobilier
cabinet de Maître Aurélie Defranoux - avocat divorce metz ...
Vous êtes marié et vous envisagez de vous séparer de votre conjoint?
Lors de la procédure de divorce, l'assistance d'un avocat est obligatoire pour chacun des deux époux.
Le cabinet de Me Defranoux sera à votre écoute pour vous conseiller sur le type de procédure la...
Site :
http://avocat-metz-defranoux.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat pour divorce / avocat procedure divorce / cabinet d'avocat metz / cabinet avocat divorce / cabinet avocat metz
Avocat permis de conduire Montpellier - Dehan Schinazi Avocats
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30
... votre avocat permis de conduire à Béziers...
Le cabinet Dehan & Schinazi assure par ailleurs votre défense devant le Tribunal de Grande Instance de Béziers :
93 avenue du président Wilson
34500 Béziers
Téléphone : 04.30.17.34.00
Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 8h30 à 12h et de 13h à...
Site :
https://www.dehan-schinazi.fr
Thèmes liés : avocat permis de conduire montpellier / avocat retrait permis de conduire / avocat permis de conduire / cabinet d'avocat generaliste montpellier / grand cabinet d'avocat montpellier
Cabinet avocat droit social Lille, avocat droit du travail ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit social
Avocat en droit social / droit du travail - Lille
Le droit du travail ou droit social est une matière technique, en constante évolution, notamment à raison de l'importance de la jurisprudence s'y rapportant. Parce qu'il peut être source de conflits et de contentieux aux conséquences non négligeables, il...
Site :
http://www.avocat-lietaert.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social lille / cabinet avocat lille droit du travail / cabinet avocat lille droit social / avocat droit du travail lille / cabinet d avocats droit du travail
Cabinet d'avocat Paris 8, La Défense - Maître Emeline Bachy
Me Emeline Bachy intervient également aux côtés des associations pour leurs opérations de restructuration notamment.
Droit de la construction et droit immobilier
Emeline Bachy a en outre développé une compétence spécifique en droit immobilier et de la construction, en particulier dans le cadre de la responsabilité des constructeurs (garantie de parfait achèvement, garantie décennale, etc.).
Votre avocat, accessible et disponible
Dans le cadre de sa pratique en droit des affaires, Me Emeline Bachy s'attache à bâtir avec sa clientèle une relation privilégiée et de confiance.
Pour Emeline Bachy, votre avocat doit...
Site :
https://www.bachy-avocat.com
Loi organique n° 13/011-B du 11 avril 2013 portant ...
CHAPITRE 1er : DU PERSONNEL JUDICIAIRE
Article 1er
Le personnel judiciaire comprend les magistrats, les agents de la police judiciaire des Parquets, les officiers de police judiciaire et ·les agents de l'ordre judiciaire des Cours, Tribunaux et Parquets civils et militaires.
Article 2
Sont magistrats :
1. Le Premier président, les Présidents et les Conseillers de la Cour de...
Date: 2017-03-29 20:04:04
Site :
http://www.leganet.cd
AVOCAT PERPIGNAN FAYANT DEBORAH
Que vous soyez salarié ou employeur, vous avez besoin d'un avocat afin de faire respecter vos droits. Notre cabinet répond rapidement à vos questions,vous conseille et vous assiste en Droit du Travail.
VOUS AVEZ DES QUESTIONS EN DROIT DU TRAVAIL?
Notre cabinet y répond, vous assiste et vous conseille.
DIVORCE / DROIT DE LA FAMILLE
Besoin de conseils pour entamer une procédure...
Site :
http://www.fayantavocat.fr
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Avocats conseil en droit des affaires, droit social et ...
PHD Conseil
Société d'avocats
Composé de quatre avocats associés, notre Cabinet a su développer l'ensemble des compétences nécessaires, dans le domaine juridique, fiscal et judiciaire, à ses missions d'accompagnement permanent de ses clients entrepreneurs, dans tous les secteurs de l'activité économique.
PHD CONSEIL regroupe et met aujourd'hui à disposition de sa clientèle une équipe composée de dix personnes, toutes animées par les mêmes principes et valeurs.
Notre mot d'ordre est la réactivité, qualité indispensable et...
Site :
https://www.phdconseil.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / avocat conseil en droit social
EON-GAVORY Pascale Avocat Nantes - Droit du travail ...
Plan d'accès
Bienvenue
Parce qu'une affaire a toujours des implications dans votre vie, nous nous efforçons de créer une relation de confiance et de transparence avec vous, en toute confidentialité.
Le Cabinet EON-GAVORY Pascale est né de la volonté de promouvoir par la qualité du service un nouveau modèle d'exercice de la profession d'avocat.
Nous apportons un service juridique et judiciaire complet,...
Site :
http://www.eongavory-avocat.fr
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Avocat en Droit du Travail à Paris (Prud'hommes ...
Embauche , Période d'essai , Préavis
AVOCAT EN DROIT DU TRAVAIL
Avocat en droit du travail , Maître Sandrine ROLLIN vous conseille, vous assiste et vous représente devant les juridictions :
Avocat en droit du travail depuis 16 ans, Maître Sandrine ROLLIN propose un service de conseil, d'assistance juridique et également de représentation devant le Conseil de prud'hommes et la Cour...
Site :
http://www.avocat-rollin.fr
Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / avocat conseil droit du travail / conseil juridique droit travail / cabinet avocat droit travail paris / avocat a paris en droit de travail
Avocat bail commercial Nice - rédaction bail commercial
Vous êtes ici : Accueil > Droit de l'immobilier > Baux commerciaux
Avocat bail commercial à Nice
L'intervention de votre Avocat dans la rédaction du bail commercial
Dans cette matière, il peut être utile que votre avocat bail commercial à Nice intervienne à vos côtés dès la rédaction du bail.
Cela permet d'y insérer des clauses particulières qui s'avèreront, en cas de litige,...
Site :
https://www.alinot-avocat.com
Thèmes liés : cession de droit au bail commercial et tva / cession de droit au bail commercial / droit bail commercial / avocat droit commercial nice / avocat baux commerciaux nice
Avocats droit à la vie privée | Legrand Lesage-Catel Gaultier
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Droit au respect de la vie privée
Au-delà du droit à l'image, le respect dû à la vie privée peut venir limiter la liberté de création de l'auteur d'une oeuvre de l'esprit.
Récits, romans, biographies, autobiographies, ouvrages d'information ou d'histoire, films, émission télévisées donnent lieu à des contestations sur ce que l'on peut divulguer, ce qui ne peut l'être, la délimitation et la protection de la sphère personnelle, l'usage des journaux intimes, des correspondances, des archives familiales, de documents restés secrets, de la référence au nom d'autrui.
Internet est devenu un...
Site :
http://www.llcg-avocats.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / cabinet avocat conseil d'etat / cabinet d avocats conseil / avocat specialiste conseil d'etat
Avocat au Barreau de Marseille | Fabrice Andrac
Mentions légales du site www.avocats-andrac.fr
Ce site est édité par :
MONSIEUR FABRICE ANDRAC , dit «L'éditeur», dont le cabinet d'avocat est domicilié au .
SIREN : 381 101 237
Téléphone : 04 82 29 25 43
Email : andrac.fabrice2[@]gmail.com
Ce site est hébergé par :
La société OVH, dit "L'hébergeur", domicilié au 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix.
SIREN : 424 761 419
Téléphone : 0...
Site :
http://www.avocats-andrac.fr
Thèmes liés : avocat droit de l'internet / barreau d avocat de marseille / site internet avocat / cabinet d'avocat marseille / cabinet d avocat marseille
Droit de la responsabilité - Michele Launay Avocat Paris
Notre Cabinet intervient dans le domaine du Droit de la Responsabilité que vous soyez victime ou auteur, responsable ou non.
Le Droit de la Responsabilité concerne toutes les activités humaines et peut être de nature civile, sociale, pénale ou administrative.
Il est donc omniprésent, inhérent à toute activité et relève dans certains cas, de manière transversale, de plusieurs de...
Date: 2018-01-14 11:40:18
Site :
http://www.launayavocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal paris / avocat droit d'auteur paris / cabinet d'avocat droit social paris / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur
Avocat droit de la mode, du luxe et design à Marseille ...
Droit de la mode, du luxe et du design Cabinet Bouchara 2017-10-30T14:53:35+00:00
Droit de la mode, du luxe et du design
« Vos créations et vos modèles doivent être protégés contre toute contrefaçon. »
Dès leurs créations, vos oeuvres spécifiques de la mode, du luxe et du design doivent être protégées.
Le Cabinet Bouchara & Avocats...
Site :
https://www.cabinetbouchara-marseille.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur marseille / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / cabinet bouchara avocats / avocat droit des entreprises marseille
Marcel Aubut — Wikipédia
Cet article est une ébauche concernant un homme d'affaires québécois et le hockey sur glace .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Marcel Aubut
Il a été propriétaire et président-directeur général des Nordiques de Québec , une ancienne équipe de la Ligue nationale de hockey (LNH) devenue l' Avalanche du Colorado après la vente des Nordiques.
Sommaire
Nordiques de Québec[ modifier | modifier le code ]
Marcel Aubut...
Date: 2018-01-08 02:41:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cabinet d avocats d affaires / cabinet avocat d affaires / serie americaine cabinet d'avocat / cabinet d'avocat americain / cabinet d'avocats
Zadig avocats
ZADIG AVOCATS est un cabinet spécialisé en droit des affaires créé par deux associées dynamiques réunies autour d'une vision commune du métier d'avocat alliant tradition et modernité :
- la réalisation de prestations sur mesure par des avocats expérimentés et spécialisés en droit des affaires,
- l'implication dans l'accompagnement de vos opérations quotidiennes et de vos...
Site :
http://www.zadig-avocats.com
BFPL Avocats
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Après avoir exercé au sein du département contentieux et arbitrage du cabinet Cleary, Gottlieb, Steen & Hamilton LLP à New York et à Paris, François Berbinau a rejoint le cabinet BFPL Avocats en qualité d'associé.
Il intervient régulièrement pour le compte de clients étrangers et français (groupes industriels, agro-alimentaires, de mode, institutions financières, fonds communs de placement, sociétés de conseils) qu'il assiste dans...
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Écritures comptables et fiscales suite a un procès gagné
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Bonjour
En 2012 j ai été condamnée par les Prud hommes pour licenciement abusif suite à une erreur du cabinet qui avait fait la procédures. j ai réglé la somme due et réintégré fiscalement...
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