Articles sélectionnés pour le thème : avocat pour le conseil d'etat
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avocat-bron-dominique.fr - Maître Dominique BRON, Avocate ...
Droit du travail, Droit de la Famille, Droit civil, Droit commercial
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Maître Dominique BRON conseille et accompagne tant les professionnels que les particuliers dans la gestion des affaires liées à la vie courante, professionnelle et privée (travail, contrat, famille, consommation,immobilier ...). Elle vous assiste également et assure la défense de vos intérêts devant...
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ACTY - Cabinet d’avocats d’affaires en droit social ...
ACTY est un cabinet de 30 professionnels du droit, intervenant principalement en droit des affaires, droit social et droit...
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Thèmes liés : cabinet d'avocat nantes droit des affaires / cabinet d'avocat droit social nantes / cabinet d'avocat droit social paris / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires
Avocats en vinaigrette - recette - cuisine-libre.fr
2 avocats mûrs à point
1 tasse à café de vinaigrette
sel, poivre
Avocats en vinaigrette
Trancher l'avocat en deux sur sa longueur, en contournant le noyau central. Retirer le noyau. Verser une cuillérée de vinaigrette dans le creux de chaque demi avocat. Saler et poivrer au goût.
Conseil du chef
Pour un repas chic, émincez l'avocat en tranches, dans la longueur, disposée en éventail...
Date: 2018-06-24 15:40:18
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Droit du travail: Consultation avocat gratuit en ligne en ...
Droit du travail
Avocat spécialisé en droit du travail
Le droit du travail avec le droit de la sécurité sociale composent le droit social. Comme son nom l'indique, le droit du travail régit les relations entre employeur et employé.
Le droit du travail organise les règles juridiques quant à la formation, l'exécution et la rupture du contrat de travail, quelle que soit sa forme : Contrat...
Dana Avocats Paris, Juriste d'entreprise - Info, actus ...
Dana Avocats
Juriste d'entreprise
Contrat d'assurance-vie financé au moyen d'un prêt in fine - Mécanisme financier Certaines banques proposent la souscription d'un contrat d'assurance-vie alimenté par un emprunt remboursable in fine. Le capital n'est pas amorti pendant la durée du prêt. Seuls les intérêts sont réglés au prêteur. Le montant de l'épargne constituée dans le cadre...
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KL Avocats Divorce
La procédure de divorce par consentement mutuel suppose que les époux soient tous les deux d'accord :
Sur l'engagement d'une procédure de divorce
Pour définir les mesures qui vont régler les conséquences de leur séparation. (notamment relatives aux enfants et aux biens immobiliers)
Notre Cabinet d'Avocat a pour mission de vous assister, vous conseiller et vous représenter...
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Avocat Droit du travail Ngawa, Paris, 50 rue de Miromesnil ...
Avocat Droit du travail Ngawa
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15 h 51 min
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Cabinet d'avocat droit du travail à Paris, maître Sylvanie Ngawa met son énergie et ses compétences en droit social, droit du travail et droit pénal du travail au service des salariés étant en conflit avec leur employeur.
Pour tous...
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20 août 1979. – ARRÊTÉ D’ORGANISATION JUDICIAIRE 299/79 ...
20 août 1979. - ARR�?T�? D'ORGANISATION JUDICIAIRE 299/79 portant règlement intérieur des cours, tribunaux et parquets. (Ministère de la Justice)
CHAPITRE UNIQUE DE L'ORGANISATION DES COURS ET TRIBUNAUX
Section 1re De la division des cours et tribunaux en sections et en chambres
Art. 1er. -- La Cour suprême de justice comprend une section judiciaire, une section administrative...
Date: 2017-03-29 20:02:52
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La saisine d'une juridiction - WebAvocat
Par Stéphane Boudin le samedi 2 juin 2007, 18:38 - Le procès de A à Z - Lien permanent
La problématique classique de l'étudiant en droit, élève avocat, est de passer de la théorie à la pratique.
Ce "rite de passage" se concrétise notamment par la rédaction du premier acte judiciaire qu'il va avoir à accomplir.
Il faut distinguer ici deux types d'actes : les actes...
Date: 2016-12-07 02:23:36
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Thèmes liés : assignation tribunal d'instance avocat obligatoire / tribunal d instance constitution avocat / tribunal d'instance avocat ou pas / tribunal d'instance avocat obligatoire / tribunal d'instance representation avocat
Consultations gratuites - avocats-vannes.com
Mercredi 09 Janvier 2019
Comment la consultation se déroule-t-elle ?
Un ticket numéroté est à retirer à l'accueil à votre arrivée. Vous êtes reçu par ordre d'arrivée en consultation avec l'Avocat.
Seulement 15 personnes peuvent être reçues.
L'avocat qui vous reçoit est à votre...
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Thèmes liés : conseil de l ordre des avocat / consultation gratuite avocat / gestion de cabinet d'avocat / gestion d un cabinet d avocat / gestion cabinet d avocat
Me Nicolas Capt – CW AVOCATS GENEVE
Me Nicolas Capt
Nicolas Capt est un spécialiste reconnu en droit des médias et des technologies.
En 2016, il a été élu par le magazine alémanique Bilanz l'une des 100 personnes (digital shapers) qui font le numérique en Suisse [ lien ] et a figuré, en 2015, dans le palmarès annuel des « 100 personnalités qui font la Suisse romande » [ lien ].
En avril 2017, CAPT & WYSS a été élu...
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Conseil juridique - avocat-algerie.net
ce site ne constitue en aucun cas une publicité à notre cabinet. Le but est d'utiliser internet pour servir et rendre visible le droit algérien et notre noble profession d'avocat. ce n'est pas un site à but lucratif.
AVOCAT-ALGERIE.net
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Thèmes liés : conseil juridique droit d'auteur / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal
Droit du travail pour tous | Le blog du collectif EVS AVS 35
Date et signature du CPE: ________
Date et signature de l'agent: ________
2.b. Pour les contrats de droit privé (EVS) :
Les contrats de CUI-CAE donnent la possibilité d'effectuer des heures supp. ou complémentaires.
Les heures supplémentaires peuvent être imposées dans la limite de 10% de la durée contractuelle du travail pour un temps plein (impossibles pour les temps incomplets)....
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Démission, radiation, exclusion des membres d'une association
Exemple de lettre d'exclusion
En aparté...
La liberté d'association selon la loi de 1901 signifie à la fois que toute personne peut s'associer avec une ou plusieurs autres personnes sans avoir à en demander l'autorisation, que nul ne peut être considéré membre d'une association sans y consentir et, corollairement, que tout membre d'une association peut se "désassocier" à tout moment,...
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https://www.associatheque.fr
Thèmes liés : avocat de l association / association d avocat / avocat association loi 1901 / avocat specialiste conseil d'etat / avocat pour le conseil d'etat
Droit des Affaires Lyon - avocat.Violle.law affaires ...
Le Cabinet fournit des prestations juridiques en droit des affaires aux sociétés, aux entreprises et aux investisseurs. Notre Cabinet d'avocat réalise les opérations et transactions détaillées ci-dessous, qu'elles s'inscrivent dans le cadre du droit français ou international :
Droit des affaires - Contrats - Partenariats d'affaires - Droit commercial
. négociation rédaction des...
Emploi Stage Cabinet Avocat à Toulouse, Recrutement, Travail
Vous interviendrez auprès de la clientèle du cabinet dans le cadre de missions d'expertise... ainsi que votre rigueur. Vous avez une première expérience en cabinet sur un poste similaire...
Il y a 4 jours
pmejob.fr
Directeur Agence - Cabinet de recrutement H/F
Alphéa Conseil Toulouse Cabinet Recrutement
Alphéa Conseil, cabinet de recrutement spécialisé dans le recrutement des cadres du...
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https://www.jobbydoo.fr
Thèmes liés : cabinet d expertise toulouse / stage cabinet d'avocat conseil / recrutement cabinet d'avocat / stage dans un cabinet d expertise comptable / recrutement en cabinet d avocat
Les prud'hommes en dix questions clés - L'Express
Avant de saisir les Prud'hommes, il est préférable de mieux connaître le fonctionnement de ce tribunal qui donne raison, partiellement ou totalement, à 70% des demandeurs.
afp.com/Francois Guillot
Tout salarié peut saisir le conseil des prud'hommes pour les litiges relatifs au contrat de travail. Dans quels cas? Dans quels délais? Faut-il prendre un avocat? Comment se déroule la...
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https://www.lexpress.fr
Thèmes liés : avocat pour conseil des prud'hommes / conseil juridique gratuit contrat de travail / conseil juridique contrat de travail / conseil gratuit d'un avocat en droit du travail / aide juridique contrat de travail
Litige propriétaire locataire: avocat bail, droit ...
Droit immobilier : Bail de résidence principale
Droit de bail de résidence principale
Cette matière, régie par une loi spécifique, couvre les relations entre un propriétaire bailleur et le locataire ayant établi dans les lieux loués son domicile ou sa résidence principale.
Que l'on soit le bailleur ou le locataire (le preneur), il est crucial que le contrat de bail soit correctement...
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http://www.avocat-debuisseret.com
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / avocat en droit immobilier / conseil juridique bail location / avocat conseil juridique immobilier / avocat pour le conseil d'etat
Accueil
L'Ordre des Avocats Fribourgeois veille à l'indépendance du Barreau, au respect des règles de déontologie et à l'administration d'une bonne justice.
Cette association veille ainsi au respect des grands principes guidant l'exercice de l'activité d'avocat (exécution du mandat avec soin et diligence, principe d'indépendance, respect du secret professionnel, collaboration loyale à...
Date: 2018-06-24 13:11:09
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http://www.oaf.ch
Thèmes liés : conseil de l ordre des avocat / avocat de l association / ordre des avocat au conseil d'etat / ordre des avocat au conseil / ordre des avocat
Droit sociétés, droit fiscal | Avocat Rennes (35)| Cabinet ...
Pour le droit des sociétés, le droit fiscal, et les besoins de conseil et de contentieux de vos entreprises, le cabinet...
Date: 2018-01-14 03:02:31
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http://www.cma-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet avocat droit societe / cabinet avocat droit fiscal / cabinet avocat rennes 35 / avocat droit des entreprises rennes
Accueil - Ordre des avocats de Nîmes
Mariage, divorce, gestion de patrimoine, litige avec un voisin, votre locataire ou votre propriétaire, difficultés avec votre employeur, malfaçons sur des travaux ...
Chef...
Date: 2018-06-24 11:33:41
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http://www.avocats-nimes.org
Thèmes liés : avocat conseil d entreprise / ordre des avocat au conseil d'etat / ordre des avocat de nimes / avocat pour le conseil d'etat / conseils d un avocat
Aide juridique Ontario : Coordonnées
Coordonnées
Cliniques juridiques communautaires
Aide juridique Ontario (AJO) finance 76 cliniques juridiques communautaires en Ontario. Treize de ces cliniques fournissent des services juridiques spécialisés.
Les cliniques sont des centres de services juridiques à but non lucratif. Chacune...
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http://www.legalaid.on.ca
Thèmes liés : aide juridique telephone / aide conseil juridique / service conseil juridique / juridique aide / avocats conseil juridique
Avocat droit du travail - Guillaume Pierre cabinet d ...
Michelle de Nancy a dit:
bonjour Maître,
j'ai acheté une voiture au garage qui me la cassé une semaine lors d'un essai....il ma fait recopier une lettre disant que je lui redonnerai l'argent que je toucherai c'est a dire son assurance se que j'ai fait mais sur la valeur total il y avait le retrait de la franchise qui veut que je rembourse à travers l'assurance du crédit et le tatouage j'ai...
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http://www.gpierreavocat.fr
SCRM : avocats en droit des affaires, droit des sociétés ...
Droit des affaires
SCRM est un cabinet d'avocats fort de son expérience dans le domaine du droit des affaires.
Doté d'une équipe dynamique et pro active, le cabinet a pour ambition d'accompagner ses clients en leur proposant un service personnalisé et adapté à leurs besoins.
Grâce à son expertise, le département droit des affaires offre un large éventail de services en...
Site :
http://scrm-avocats.com
TEST-ACHATS & sa campagne publicitaire "50 avocats"
jeudi 21 octobre 2010
TEST-ACHATS & sa campagne publicitaire "50 avocats"
Le Président de l'Ordre des Avocats, Maître Robert De Baerdemaeker a manifesté auprès de Test Achats, les réactions de légitime désapprobation à l'égard de la maladroite et malencontreuse campagne publicitaire récemment lancée par cet organe: www.50avocats.be .
Aucun avocat ne peut en effet se reconnaître dans...
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http://www.proesmansavocats.blogs.com
Thèmes liés : conseil de l ordre des avocat / avocat de l association / ordre des avocat au conseil d'etat / robe d'avocat nom / lettres sur la profession d'avocat
Maxirem | Logiciel étude rémunération et protection ...
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Témoignages
Depuis plus de 10 ans, je suis utilisateur du logiciel MAXIREM ,majoritairement pour deux de ses applications que sont l'optimisation de la rémunération et le changement de statut du dirigeant.
Compte tenu de l'évolution des réformes, ce dernier est moins mobilisant, c'est l'approche des régimes de...
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http://www.maxirem.fr
Thèmes liés : annee d etude avocat / avocat specialiste conseil d'etat / avocat d affaire / avocat pour le conseil d'etat / conseils d un avocat
UIA - Union Internationale des Avocats
La profession dans le monde
Vers une Convention européenne sur la profession d'avocat - L'UIA présente ses commentaires
Dernière mise à jour le 15 décembre 2017
Le 14 novembre 2017, l'UIA, représenté par...
Date: 2018-01-14 13:31:43
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Date: 2018-01-14 11:01:32
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Avocat divorce Tunisie - Divorce en Tunisie
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Divorce Tunisie : Un avocat à votre écoute pour vous conseiller !
Demander le divorce en Tunisie n'est pas une partie de plaisir. Il faut être bien conseillé par un avocat spécialisé dans le droit de la famille et expert en divorce pour bénéficier des meilleurs conseils et réussir son...
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Marie Christine Mercier - Cabinet Avocat Nanterre, Hauts ...
Avocat Bagneux - Hauts de Seine 92
Le cabinet d'avocat
de Marie Christine Mercier
est situé à Bagneux dans les Hauts de Seine près de Nanterre. Marie-Christine MERCIER est avocat à la cour et est spécialisée dans le droit à la famille et le droit civil .
Pour se défendre, être défendu.
L'avocat conseille,...
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http://www.avocat-mercier.com
Thèmes liés : cabinet avocat hauts de seine / cabinet d'avocat nanterre / avocat hauts de seine / cabinet avocat nanterre / cabinet avocat conseil d'etat
partenaires: Partenaire avocat en droit social
Partenaire avocat en droit social
Frédéric AUBIN, Avocat au Barreau de PARIS
Exercice libéral de 2004 à 2008,
Avocat associé du Cabinet LEGIPASS AVOCATS depuis 2008
Son rôle : Vous offrir des conseils juridiques avisés, efficaces et adaptés à votre structure et à votre mode de fonctionnement !
En tant que professionnels, les TPE et PME ont besoin d'une large gamme de services juridiques...
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Pôle franco-allemand - Cabinet Alerion Paris, avocats d ...
V DÉFILER VERS LE BAS POUR CONTINUER V
Expertises
Pôle franco-allemand
Pôle franco-allemand
Composée d'avocats inscrits au Barreau de Paris et aux Barreaux de Berlin et de Düsseldorf, l'équipe du German Desk intervient tant devant les tribunaux nationaux français que devant les tribunaux d'arbitrage. Le German Desk peut aisément et efficacement exposer aux clients les...
Date: 2018-06-24 12:07:00
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Avocats en droit des affaires, propriété intellectuelle à ...
Au service de l'innovation
Pour protéger vos droits, vous défendre, atteindre vos objectifs et obtenir des conseils stratégiques adaptés à vos besoins.
Brouillette Légal est un cabinet d'avocats, d'agents de brevets et de marques de commerce qui vise les bâtisseurs d'entreprises et les innovateurs. La plupart de nos clients sont des entrepreneurs et un très grand nombre de ceux-ci opèrent des entreprises utilisant ou développant des technologies.
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Date: 2018-01-14 07:33:25
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Avocats à Mulhouse, Maîtres Moser Rosselot Schultz, droit ...
Le cabinet d'avocats Moser Rosselot Schultz est situé à Mulhouse dans le département du Haut-Rhin, il fait partie du barreau d'appartenance de Mulhouse.
Il intervient prioritairement dans trois domaines d'activité distincts * le droit pénal et droit de la responsabilité civile, * le droit du travail, * le droit de la famille.
Thierry MOSER
Inscrit au Barreau de MULHOUSE en 1972, après avoir exercé pendant plusieurs années en tant qu'avocat généraliste, Thierry MOSER s'est spécialisé dans le domaine du Droit Pénal et de la Procédure Pénale, domaine dans lequel il jouit d'une bonne...
Date: 2018-01-14 08:56:13
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Ordre des avocats du Barreau d'Epinal - Accueil
La nouvelle campagne « Jamais sans mon avocat » lancée le 17 février
Fort du succès de la première saison de sa web série ayant été vue plus de 6 millions de fois, le Conseil national des barreaux lance une nouvelle saison en TV sur TF1 et BFMTV à partir du 17 février pour continuer à changer le regard des particuliers, entreprises et collectivités locales sur les...
Date: 2018-01-14 08:19:08
Site :
http://www.barreau-epinal.avocat.fr
Thèmes liés : consultation d'avocat en ligne / honoraires avocat pour divorce par consentement mutuel / avocat transmission d entreprise / ordre des avocat au conseil d'etat / conseil de l ordre des avocat
Cabinet Lombard Baratelli & associés
Lombard Baratelli & associés a naturellement développé une expérience particulièrement riche dans le domaine du droit pénal, par un acquis de plus de 50 années d'exercice professionnel. Lombard Baratelli & associés assure la défense des chefs d'entreprises les plus réputés et assiste les entreprises françaises ou étrangères les plus célèbres. Lombard Baratelli &...
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http://cabinetlombard.net
Thèmes liés : plus grand cabinet d'avocat en france / cabinet d avocats droit penal des affaires / conseil juridique droit d'auteur / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal
Avocat franchise Arles, Marseille, Aix en Provence, Nîmes
Vous êtes ici : Accueil > Droit des sociétés > Création d´une franchise
Avocat franchise
La franchise est communément définit comme la convention par laquelle un franchiseur qui a réussi dans une activité de distributeur permet à des franchisés de réitérer les éléments de cette réussite moyennant rémunération.
Autrement dit, il s'agit ainsi d'un contrat synallagmatique...
Top habitation une assurance ... - BNP Paribas Fortis
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Cabinet d'avocats JWS à Gagny en Seine-St-Denis
Avocat à la cour, Joachim SCAVELLO, à Gagny
Joachim Scavello
Avocat à la cour d'appel de Paris
Maître Joachim SCAVELLO, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, est chargé du département "entreprises" du Cabinet JWS.
Il est titulaire du DEA Droit syndical et social et du Magistère Droit du travail.
Il consacre l'essentiel de son activité au droit du travail, individuel et collectif, ainsi qu'au droit pénal et au droit commercial.
Maître Joachim...
Date: 2018-01-14 12:03:43
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Suspension de permis, Avocat droit pénal routier à Paris 1
DROIT PENAL GENERALVotre avocat intervient dans le domaine du droit pénal, devant les juridictions françaises...
DROIT PENAL DES AFFAIRESLe droit pénal des affaires regroupe les infractions susceptibles d'intervenir dans la vie économique...
DROIT PENAL ROUTIERLa multiplication des réformes visant à renforcer la sécurité routière a entraîné dans son sillage...
DROIT DE LA...
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Cabinet d’avocat à Bayonne , Biarritz, Anglet | LARIE ...
Maître Sandrine Larié : votre avocate expérimentée, depuis dix années
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Ayant prêté serment devant la Cour d'appel de Bordeaux en 2007, j'exerce au sein du Barreau de Bayonne depuis 2008. J'ai travaillé en tant que collaboratrice et associée au sein d'un cabinet avant de me mettre à mon compte. En tant qu' avocat généraliste, j'interviens dans différents domaines, dont le droit des personnes et de la famille, le...
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Maître Arpizou : Avocat à Pau, droit de la famille et du ...
Présentation de Maître Arpizou
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Implanté au centre de Pau et à Mourenx dans le département des Pyrénées-Atlantiques (64), le cabinet d'avocat Arpizou est spécialisé dans le droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine.
Maître Arpizou est avocat spécialiste sur titre officiel validé par le Conseil National des Barreaux, et intervient essentiellement dans les domaines du divorce, des régimes matrimoniaux, des séparations, du contentieux de la filiation, et des successions et des...
Date: 2018-01-14 16:25:58
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Thèmes liés : cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit patrimoine / cabinet d'avocat orleans / conseil avocat droit famille / cabinet avocat conseil d'etat
Maison de justice et du droit | Saint-Quentin-en-Yvelines ...
Posté le 05 Août 2011 - Mis à jour le 7 Novembre 2017
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Les missions de la...
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Thèmes liés : conseil gratuit d'un avocat en droit du travail / conseil avocat droit famille / avocat conseil droit du travail / conseil gratuit aupres d'un avocat / conseil juridique gratuit droit du travail