Articles sélectionnés pour le thème : cabinet d avocats droit penal
→ 1369 articles
Voir également 62 Vidéos pour ce thème
Jérémie Assous | Grands Avocats
Grands Avocats > Avocats > Jérémie Assous
Jérémie Assous, jeune avocat
A tout juste quarante ans, Jérémie Assous pilote un des cabinets indépendants les plus courus de Paris. Maniant des dossiers variés, sa pratique reconnue du contentieux des affaires ne fait pas oublier sa capacité à prendre en charge des procès à fort retentissement médiatique.
Dans son édition 2018, le...
Date: 2018-06-24 07:48:56
Site :
http://www.grands-avocats.com
Thèmes liés : plus grand cabinet d'avocat de paris / plus grand cabinet d'avocat en france / grand cabinet d'avocat droit des affaires paris / grand cabinet d'avocat d'affaire paris / grand cabinet d'avocat a paris
PROTECTION DE L'INFORMATION - usinenouvelle.com
PROTECTION DE L'INFORMATIONLA CONFIDENTIALITÉ DANS L'ENTREPRISEProtéger l'entreprise de la curiosité de ses concurrents requiert des salariés et des partenaires le respect de certaines règles. A préciser dans les contrats.
Publié le
PROTECTION DE L'INFORMATION
LA CONFIDENTIALITÉ DANS L'ENTREPRISE
Protéger l'entreprise de la curiosité de ses concurrents requiert des salariés et des...
Site :
https://www.usinenouvelle.com
Thèmes liés : avocat d'entreprise projet de loi / avocat droit travail entreprise paris / cabinet d'avocat droit penal paris / cabinet d'avocat droit penal des affaires paris / avocat d'entreprise paris
Ministère de la Justice - CA Angers : Le tribunal de ...
Le tribunal de grande instance d'Angers
Adresse :
Accueil du public : de 9h00 à 12h00 et 13h30 à 16h30
Accès handicapés possible en prévenant préalablement l'accueil
Pour accéder au palais de justice, consultez le plan .
Président : Xavier PAVAGEAU
Procureur de la République : Yves GAMBERT
Le tribunal de grande instance d'Angers est composé de 36 magistrats ( 26 magistrats du siège...
Date: 2018-01-14 08:44:53
Site :
http://www.ca-angers.justice.fr
Thèmes liés : appel jugement tribunal d'instance avocat obligatoire / tribunal d'instance ministere d'avocat / tribunal d'instance representation avocat / tribunal d'instance avocat obligatoire / tribunal d'instance avocat ou pas
Maître Hamid El Abouti avocat au barreau de Bruxelles ...
Imprimer | E-mail
Retrait immédiat du permis pour conduite en état d'ivresse? Défaut de contrôle technique? Non-respect des panneaux de signalisation? Stationnement interdit? Responsable d'un grave accident avec des personnes blessées? Délit de fuite? Excès de vitesse? Gsm au volant? Conduite sous déchéance du droit de conduire? Défaut de permis de conduire? Défaut de ceinture? Alcool...
Site :
https://www.elabouti.com
Thèmes liés : cabinet d assurance / cabinet d'avocat droit penal bruxelles / avocat tribunal de police / cabinet d'avocat bruxelles / cabinet d avocats a bruxelles
BAREME DE FRAIS ET HONORAIRES - Avocat à Saint-Avold
RETOUR A LA PAGE D'ACCUEIL
BAREME DE FRAIS ET HONORAIRES
L'honoraire est arrêté avec Maître PICCIN avant de lancer la procédure. Il donnera lieu à l'établissement d'une convention spécifique.
Les honoraires
La convention d'honoraires que Maître PICCIN propose prévoit une évaluation indicative de l'honoraire qui sera dû dans le cadre de la procédure que vous lui avez confiée, amiable...
Site :
http://avocat-piccin-saint-avold.fr
Thèmes liés : remboursement des frais d'avocat par la partie adverse / remboursement frais d'avocat / remboursement frais d avocat / frais d un avocat / montant des honoraires d un avocat
Georges Fenech — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Fenech .
Ne doit pas être confondu avec Roger Fenech .
Georges Fenech
(5 ans, 9 mois et 8 jours)
Élection
Georges Fenech, né le
26 octobre 1954
à Sousse ( Tunisie ), est un magistrat et homme politique français , membre de l' UMP puis des Républicains .
Sommaire
Son père, Fortuné Fenech, d'origine maltaise , gérait avec son frère Édouard une...
Date: 2018-06-08 11:35:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
MARIE ABADIE AVOCAT| ABADIE AVOCATS
Marie Abadie est avocat plurilingue avec une culture internationale. Ainsi, son analyse des dossiers est transversale au regard de la réglementation nationale et européenne. Son activité est ancrée dans les réalités économiques, sociales et humaines de ses clients, entreprises et des personnes physiques confrontées à une situation de crise.
Elle compte notamment parmi ses clients des ...
Site :
http://www.abadie-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocats droit penal international / cabinet d'avocat droit social international / cabinet d'avocat droit international / cabinet d'avocat droit du commerce international / pourquoi travailler dans un cabinet d'avocat
Permis de conduire - Cabinet PECHEVIS avocats Montpellier
Permis de conduire
Détenir son permis est aujourd'hui une nécessité primordiale pour bon nombre d'entre nous.
Or, dans certaines circonstances, ce dernier peut venir à être annulé, ce qui peut engendrer des conséquences professionnelles et familiales souvent désastreuses et irréversibles.
Il faut bien distinguer l'invalidation du permis de conduire pour solde de points nul, et...
Site :
http://www.pechevis-avocats.com
Thèmes liés : avocat permis de conduire montpellier / avocat retrait permis de conduire / avocat permis de conduire / avocat points permis / cabinet d'avocat generaliste montpellier
Quand Debré envoyait des enfants réunionnais dans la ...
4.9k
De 1963 à 1981, 1.600 enfants «abandonnés ou non» ont été immatriculés de force et envoyés en métropole. Certains ont été adoptés, d'autres placés en foyer, en couvent, ou à gages, pour aider aux travaux des champs ou dans l'entreprise familiale. Aujourd'hui, ces ex-pupilles demandent excuses et réparation à l'Etat.
Aubusson, Creuse / Nouhailler via FlickrCC License by
Mardi...
Date: 2018-01-14 17:53:21
Site :
http://www.slate.fr
Thèmes liés : etude d'avocat en france / cabinet d'avocat en ile de france / cabinet d'avocat droit penal des affaires paris / cabinet d avocats droit penal des affaires / grand cabinet d'avocat droit des affaires paris
Pascal Clément — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Clément .
Pascal Clément
(1 an, 11 mois et 13 jours)
Président
(2 ans, 11 mois et 8 jours)
Législature
(2 ans, 1 mois et 11 jours)
Président
(13 ans, 11 mois et 17 jours)
Prédécesseur
(25 ans, 11 mois et 23 jours)
Prédécesseur
(5 ans et 2 jours)
Élection
(10 ans et 14 jours)
Réélection
(4 ans, 10 mois et...
Date: 2018-06-21 09:24:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : avocat a la cour d'appel de paris / avocat cour d appel de paris / cour d appel avocat / travailler cabinet d'avocat / travailler dans un cabinet d avocat
maliweb.net - Greffier : la mémoire de la justice
tweet
Personne ne parle d'eau. Les noms de leurs «patrons», les juges désignés pour diligenter certains dossiers particulièrement retentissants reviennent à la une des journaux. Pourtant, ils peinent toujours. Car, c'est à eux qu'incombe la tâche écrasante de confectionner les mille et une pièces officielles des volumineuses minutes des affaires célèbres. Ces dossiers sont déballés...
Site :
maliweb.net
Thèmes liés : cour d appel avocat / recrutement pour cabinet d administration de bien / cours d avocat / tribunal d'instance avocat ou pas / recrutement cabinet avocat d'affaire
Logiciels de caisse frauduleux : les risques fiscaux
Conclusion
Introduction
La presse écrite régionale a pu se faire l'écho de poursuites correctionnelles contre des pharmaciens [ 1 ] peu scrupuleux ayant eu recours à des logiciels frauduleux pour minorer leurs recettes taxables.
Même si certains d'entre eux ont été relaxés [ 2 ], d'autres ont été condamnés après contrôle fiscal et dépôt d'une plainte pour fraude fiscale par...
Date: 2018-01-14 13:55:16
Site :
http://www.fiscalonline.com
Avocat récupération de points Lyon, permis de conduire ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit routier > Récupération points permis
Récupération points permis
Maître Xavier MOROZ est titulaire du certificat de spécialisation en Droit pénal.
Il a, au fil de sa pratique professionnelle, développé une véritable expertise en droit routier, et s'est tout particulièrement spécialisé dans la contestation de décisions d'invalidation de permis de...
Site :
http://avocat-xavier-moroz.com
Thèmes liés : recours avocat invalidation permis conduire / avocat specialise recuperation permis conduire / recuperer point permis avec avocat / avocat lyon suspension permis conduire / avocat specialise permis de conduire lyon
Tarifs avocat : Honoraires libres - Avocat Dijon Chalon ...
1/ Tarif horaire : 200 EUR HT/heure.
Cette tarification concerne de rares dossiers pour lesquels une complexité particulière exclut toute forfaitisation.
2/ Forfaits pour les différents types de procédures :
Le forfait couvre l'ensemble des Honoraires pour toute la procédure, quelque soit l'évolution de celle-ci, débours non compris, et hors voies de recours (appel).
Les débours sont...
Date: 2018-01-14 08:51:12
Site :
http://www.avocatsbonfilsdijon.com
Thèmes liés : appel jugement tribunal d'instance avocat obligatoire / tribunal d'instance avocat obligatoire / tribunal d'instance representation avocat / tribunal d instance constitution avocat / avocat tribunal d'instance
Duel – Le cabinet d’avocats – L’actualité
Auteur :Propos reccueillis par Magalie BORGNE, avocat
Comment définir la cause légitime justifiant la révocation judiciaire du gérant d'une société civile ?
Comment définir la cause légitime justifiant la révocation judiciaire du gérant d'une société civile ?...
Comment définir la cause légitime justifiant la révocation judiciaire du gérant d'une société civile ?...
Dans une...
Site :
http://www.duel-avocats.com
Tribunal — Avocat Divorce
Aide juridictionnelle
Tribunal
Institution compétente pour apporter une solution juridique à un litige particulier. Un tribunal est composé d'un ou plusieurs juges . En fonction de leurs compétences, les tribunaux sont classés en plusieurs types:
Matière pénale: Tribunal correctionnel
Matière civile: Tribunal d'instance, Tribunal de Grande Instance
Matière administrative: Tribunal...
Site :
avocat-gc.com
Toujours des frais illégaux dans les cliniques médicales | JDM
Toujours des frais illégaux dans les cliniques médicales
15% des lieux visés par les enquêteurs de la RAMQ exigent des frais accessoires
Autres
Photo Fotolia Même si les frais accessoires sont abolis depuis plus d'un an, plusieurs cliniques continuent de facturer des frais inappropriés.
Vendredi, 6 avril 2018 01:00
MISE à JOUR
Vendredi, 6 avril 2018 01:00
Coup d'oeil sur cet article
Plus...
Site :
http://www.journaldemontreal.com
Thèmes liés : remboursement frais d'avocat / remboursement frais d avocat / etat de frais avocat cour d'appel / frais d un avocat / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires
Les avocates n'ont toujours pas le pouvoir | L'Economiste
Les avocates n'ont toujours pas le pouvoir
Par Faiçal FAQUIHI | Edition N°:5183 Le 05/01/2018 | Partager
Une seule candidate décroche son siège à Casablanca
Machisme, conservatisme... au coeur des pesanteurs du système judiciaire
«Ne me présentez pas comme mademoiselle ou madame. Je suis avocate», insiste Me Nesrine Roudane, la seule élue à l'Ordre de Casablanca (Ph. Fadwa Al...
Site :
https://leconomiste.com
Thèmes liés : stage en cabinet d'avocat a l'etranger / conseil de l ordre des avocat / serie americaine cabinet d'avocat / grand cabinet d'avocat americain / cabinet d avocats droit penal des affaires
Biographie de Waldeck-Rousseau - Centenaire de la loi de ...
Fermer
Pierre, Marie, René, Ernest Waldeck-Rousseau naît à Nantes, le 2 décembre 1846, de René Valdec Rousseau et Marguerite Ernestine Guimard.
Son père, René Valdec Rousseau (1809-1882), qui prit le nom de Waldeck-Rousseau, était avocat à Nantes, militant républicain, mutualiste et associatif. En 1848, alors que son fils Pierre n'a que deux ans, il est élu député à l'Assemblée...
Date: 2018-01-14 16:31:29
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Thèmes liés : avocat association loi 1901 / association d avocat / liste des avocats inscrits au barreau de paris / avocat de l association / avocat inscrit au barreau de paris