Articles sélectionnés pour le thème : avocat dans l immobilier
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Avocats - Calafell Philippe à Montpellier
Un avocat spécialiste en baux
commerciaux à Montpellier
Le cabinet de Maître Calafell Philippe vous accueille à Montpellier.
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Etude d'avocats à Lausanne - Droit du bail, foncier ...
Procès interne à la PPE : répartition des frais (Droit de la construction BR/DC 6/2017/343)
2017
Droit de passage nécessaire : quelques rappels. Présenté sous la rubrique « Eclairage » dans la Newsletter d'octobre 2017 de IusMail (publication en ligne de Schulthess Médias Juridiques).
2017
Note publiée aux Cahiers des droits réels et de la propriété 2/17 pages 53 et 54 commentant un...
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avocat succession
/1 Des litiges de succession
En cas de problèmes, de blocages , la présence du Cabinet d'avocats sont nécessaires. En effet, Quelques contentieux peuvent interdir à une liquidation amiable .
Les conflits débattus sont en général l'évaluation du patrimoine successoral, l'atteinte à la réserve , la légitimité du testament et le recel successoral. L'assistance d'un...
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Avocat à Bruxelles, avocat en droit immobilier, bail (1050)
Bienvenue sur le site de votre avocat à Bruxelles, SNC d'ATH & Associés
Droit immobilier
SNC d'ATH & Associés s'intéresse tout particulièrement à tout ce qui touche le droit immobilier au sens large :
La construction : litige avec l'entrepreneur ou l'architecte, constatations des malfaçons, rédaction des contrats, réception des travaux, désignation d'expert en référé...
Le bail de...
Cabinet d'avocat droit pénal Paris - avocat pénaliste ...
Cabinet d'avocat droit pénal Paris - Versailles
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Maître Pascal FOURNIER , Avocat spécialiste en droit pénal et fort d'une expérience de vingt-cinq ans en droit immobilier, exerce ces deux matières à Paris et Versailles et dans toute l'Ile de France (77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95). Il vous assiste, vous conseille, rédige les consultations et les actes propres à préserver vos...
Domaines d'activités: Hélios avocats intervient en Droit ...
Environnement Energie
Spécialiste du Droit de l'environnement et de l'énergie, le cabinet Hélios Avocats intervient notamment en matière de protection de la nature et de gestion des risques naturels, de sites industriels pollués et de lutte contre les pollutions et nuisances.
Aménagement Urbanisme
Le droit de l'urbanisme est un ensemble de règles et d'institutions établies en vue d'obtenir un aménagement de l'espace conforme aux objectifs d'aménagement des collectivités publiques.
Immobilier Construction
Le cabinet Hélios Avocats accompagne ses clients dans la réalisation de leurs...
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https://www.helios-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d avocat droit public / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet avocat droit environnement / cabinet d'avocat droit commercial / avocat droit de l immobilier
Avocat - François Welsch - Mulhouse - Haut-Rhin (68)
Maître Welsch François
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Maître François WELSCH exerce en communauté de bureau avec Maîtres Marie-Pascale WELSCH, Stéphane THOMANN et Yann MARTINEZ, dans des locaux spacieux, afin de vous accueillir dans d'excellentes conditions.
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Date: 2018-01-14 08:46:31
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Le domicile familial à l'épreuve de ... - Avocats de Paris
Accueil Mes droits Vie privée Famille Le domicile familial à l'épreuve de la séparation
Vie privée
Le domicile familial à l'épreuve de la séparation
Famille
Mis à jour le 30.09.2015
En cas de séparation, lorsque la cohabitation sous le même toit devient impossible, la question de l'occupation du logement familial fait surface, il convient de décider de l'attribution du logement...
Date: 2018-06-24 10:32:30
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http://www.avocats.paris
Thèmes liés : avocat paris affaires familiales / comment faire pour divorcer a l amiable / avocat en droit des affaires familiales / que faire pour divorcer a l'amiable / avocat des affaires familiales
Avocat d'affaires - La fiche métier sur Kelformation
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Avocat d'affaires
Description
Contentieux ou conseil, l'avocat d'affaires intervient dans le monde de l'entreprise. Droit social, droit financier, droit immobilier mais aussi droit boursier ou droit de la propriété intellectuelle, le droit des affaires recoupe des réalités bien différentes.
Pour cette raison, l'avocat d'affaires est généralement spécialisé et exerce dans...
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Comment changer de régime matrimonial ? Quel coût pour ...
Dans la catégorie : Régime matrimonial / Stratégie -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 5 mars 2018
Changer radicalement de régime matrimonial ou simplement y insérer une clause particulière est nettement moins compliqué et onéreux qu'il n'y parait.
Toute la procédure de modification du régime matrimonial est explicité dans l'article 1397 du code civil . Ainsi, il est possible de...
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Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / tribunal d'instance avocat obligatoire / tribunal d'instance avocat ou pas / frais d un avocat / avocat droit d'auteur
Avocat Lille, avocat au barreau de Lille, cabinet d'avocat ...
Contentieux de l'exécution
Avocat Lille Nord - Maître Laugier
Maître Yann LAUGIER avocat à Lille, apporte à ses clients son expérience et ses connaissances...
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Association Syndicale Libre (ASL) - nalet-avocat.com
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Association Syndicale Libre (ASL)
et Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) Versailles
Plusieurs Associations Syndicales Libres (ASL) et Associations Foncières Urbaines Libres (AFUL) honorent d'ores et déjà Maître Jérôme NALET de leur confiance à proximité de Paris, de Versailles et dans toute l'Ile de France (77, 78,...
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https://www.nalet-avocat.com
Thèmes liés : avocat association syndicale libre / avocat specialiste droit immobilier paris / avocat paris 1er specialise droit immobilier / avocat specialise en droit immobilier paris / avocat de l association
Jean-Rodolphe Dirix - Avocat - Droit immobilier, Droit ...
Jean-Rodolphe Dirix est avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1995 et titulaire d'une licence en droit de l'Universitaire Instelling Antwerpen (1995).
Il est également titulaire d'une Maîtrise en droit des affaires (Master in Business Law) obtenue à la même institution en 1998.
En tant que spécialiste du droit commercial, Maître Dirix pratique notamment la matière des contrats commerciaux...
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Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / avocat specialise droit immobilier / vente de droit au bail commercial / avocats droit immobilier bruxelles / avocats specialistes en droit immobilier
Guyomarch Seyte Avocats Toulouse - telephone.city
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Antarius Avocats - Angers - Droit immobilier, droit rural ...
EXPERTISE & PROXIMITE
Le cabinet ANTARIUS AVOCATS n'intervient que dans les domaines qui relèvent de son EXPERTISE
C'est la raison pour laquelle le cabinet ANTARIUS AVOCATS a volontairement fait le choix de ne consacrer ses activités qu'aux matières du droit de l'immobilier, du droit de la construction, du droit de l'urbanisme, du droit rural et du droit des...
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Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet avocat droit immobilier / avocat droit de l immobilier / avocat en droit immobilier / avocat droit urbanisme
Maître Pierre Bassole Perpignan (66000) telephone avis Avocat
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COPROPRIÉTÉ ET DIVISION EN VOLUMES EN 10 QUESTIONS ...
> COPROPRIÉTÉ ET DIVISION EN VOLUMES EN 10 QUESTIONS
Immobilier
COPROPRIÉTÉ ET DIVISION EN VOLUMES EN 10 QUESTIONS
PAR PASCALINE DÉCHELETTE-TOLOT, AVOCAT ASSOCIÉ LPA-CGR - Operations Immobilieres N° 97 -
Publié le 11/07/2017
Mots clés : Gestion et opérations immobilières - Gestion immobilière
Ce sont deux modes d'organisation de la propriété immobilière différents...
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Probleme d'indivision - Droit-finances.net
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Probleme d'indivision
boutentraine 5 Messages postés mercredi 10 octobre 2012Date d'inscription 4 novembre 2012 Dernière intervention - 10 oct. 2012 à 23:11 - Dernière réponse : NOR19 12 Messages postés dimanche 16 juin 2013Date d'inscription 23 juin 2013 Dernière intervention
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Date: 2017-12-11 13:31:54
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Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / avocat specialise dans l'immobilier / avocat specialise dans l immobilier / demande d'assistance juridique / conseil juridique droit d'auteur
Barreau de l'Ardèche
Les 54 Avocats inscrits à l'Ordre, représentés par leur Bâtonnier, Roland DARNOUX, vous accueillent avec une compétence, un dynamisme exercé dans le cadre strict d'une déontologie caractérisée par l'éthique, le dévouement, la dignité, la courtoisie, la loyauté, la délicatesse, la probité.
Nous disposons de formations spécifiques qui nous...
Site :
http://barreaudelardeche.com
Thèmes liés : aide juridictionnelle avocat commis d'office / avocat droit travail penal divorce / avocat droit penal des affaires / avocat droit public des affaires / avocat droit de l immobilier
Barreau de l'Ardèche
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Thèmes liés : aide juridictionnelle avocat commis d'office / avocat droit travail penal divorce / avocat droit penal des affaires / avocat droit public des affaires / avocat droit de l immobilier
L’article 2374 du Code Civil relatif aux privilèges ...
Publications
L'article 2374 du Code Civil relatif aux privilèges immobiliers, modifié par l'ordonnance n° 2006-346 du 23 mars 2006 et le décret du 11 janvier 2007
L'article 2374 du Code Civil relatif aux privilèges immobiliers, modifié par l'ordonnance n° 2006-346 du 23 mars 2006 et le décret du 11 janvier 2007
Article publié par Maître Dominique Ponté - Avocat Paris - Droit...
Site :
http://www.avocatconseilparis.com
Thèmes liés : avocat specialiste droit immobilier paris / avocat droit de l immobilier / avocat droit immobilier paris / avocat specialiste de l'immobilier / avocat specialiste de l immobilier
Cabinet Jean-René Kerloc'h et Sylvie Potier-Kerloc'h ...
Le cabinet d'Avocats Jean-René Kerloc'h & Sylvie Potier-Kerloc'h est installé à Nantes depuis près de 30 ans.
Outre une activité pluridisciplinaire (généraliste), le cabinet a développé des domaines de spécialisation légales
et se trouve parfaitement inséré dans le tissu économique et social du "grand ouest".
Nous sommes avocats spécialistes en droit du...
Date: 2018-01-14 07:10:27
Site :
http://www.kerloch-potier.avocat.fr
Maître Alban POISSONNIER, Avocat, Lille - mon-avocat.fr
Diplôme Universitaire de l'Université de Lille II
Maître Alban POISSONNIER
Par E-mail Par Téléphone
Maître Alban POISSONNIER est avocat à Lille, il intervient en droit des successions, droit immobilier, droit de la construction, droit des assurances et en droit de la famille et des personnes.
De part son parcours universitaire, Maître Poissonnier dispose de compétences solides dans les...
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https://www.mon-avocat.fr
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / droit immobilier cabinet d'avocat / avocat en droit immobilier / cabinet avocat droit immobilier / avocat droit du commerce lille
Avocat spécialiste en droit immobilier Nice 06 - ALLEGRINI ...
Avocat spécialiste en droit immobilier Nice 06
Contactez-nous pour plus d'informations
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Allegrini-Spiteri & Associés est un cabinet d'avocats spécialistes en indemnisation des victimes sur Nice. Nos avocats possèdent des compétences en termes...
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Cherqui Avocats | Cabinet d'avocats en Droit immobilier à ...
Depuis 20 ans, une expertise exclusive en Droit Immobilier
Le Cabinet CHERQUI Avocats est une structure de proximité pour laquelle il est fondamental de conserver une qualité d'écoute, d'accessibilité...
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http://cherqui-avocats-immobilier.fr
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Fabien Carles
Droit du travail / Particuliers
Le cabinet vous conseille et vous défends à chaque étape de la relation de travail.
Nous vous préparons aux entretiens avec votre employeur, aux évolutions salariales et toutes difficultés avec votre entreprise.
Droit du travail / Professionnels
La constante évolution en matière de droit du travail est au coeur des préoccupations de chacun des acteurs...
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Les actualités - Droit immobilier - Cabinet d‘avocat Finalteri
17 mai 2018
L'art. 1601-1 du code civil dispose que la vente d'immeubles à construire est celle par laquelle le vendeur s'oblige à édifier un immeuble dans un délai déterminé par le contrat. Elle peut être conclue à terme ou en l'état futur d'achèvement.
L'art. 1601-2 du code civil définit la vente à terme comme le contrat par lequel le vendeur s'engage à livrer l'immeuble à son...
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http://www.christian-finalteri-avocat.fr
Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / vente immobiliere d avocat / cabinet avocat droit immobilier / cabinet d'avocat immobilier / cabinet d'avocat droit penal
Le cabinet d’avocat de Me Kubiak à Draguignan – Var 83
En droit immobilier, Le cabinet d'avocat de Me Kubiak assiste et conseille ses clients au quotidien. Que ce soit au cours de procédures, d'expertise, de demandes de provisions ou réparations et indemnisations, l'avocat est à l'écoute et veille aux intérêts de ses clients ...
Recouvrements de créances
Il agit au préalable lors de recherches amiables, de négociations, de médiation,...
Date: 2016-04-05 08:40:23
Site :
http://www.cabinet-avocat-kubiak.com
procédure de divorce | Cabinet Dominique Ferrante
par Dominique Ferrante
Il existe désormais cinq types de divorce en droit français dont 4 divorces judiciaires et un divorce contractuel.
Jusqu'au 31 décembre 2016 quelque soit la procédure en divorce choisie , celle-ci débutait par le dépôt d'une requête auprès du juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance. Dans tous les cas, le divorce se déroulait devant un...
Site :
http://www.ferranteavocat.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat pour divorce / appel jugement tribunal d'instance avocat obligatoire / avocat procedure divorce / divorce sans avocat avec notaire / tribunal d'instance avocat ou pas
Avocat divorce Melun (77) - avocat-laurent.com
Vous êtes ici : Accueil » Droit de la famille » Divorce
Maître Olivier LAURENT, avocat au Barreau de Melun, demeurant 49, rue de Dammarie 77000 (Melun) vous informe que la loi du 6 mai 2004 a partiellement réformé la procédure du divorce.
La loi du 26 mai 2004 a facilité le prononcé du divorce en modifiant profondément la procédure applicable.
Même si je suis inscrit en tant qu'...
Site :
http://www.avocat-laurent.com
Thèmes liés : avocat melun droit de la famille / avocat melun divorce / tribunal de grande instance avocat / avocat barreau melun / avocat 77 melun
Cabinet d'avocats à Bordeaux
Nos différents domaines de compétences
Divorces & gardes d'enfants
Quelle rupture de divorce prononcer ? Acceptation du principe de la rupture de mariage, consentement mutuel, altération définitive du lien conjugual ou faute ? La procédure et les modalités de garde des enfants seront adaptées en fonction de votre cas personnel.
En savoir plus
Construction
Quels contrats obligatoires pour...
Site :
https://bordeaux.siret-associes.com
Avocat spécialisé au droit immobilier : Services Divers ...
Detail de l'annonce : Vous avez des problèmes graves au domaine du droit immobilier ou vous avez besoin d'une aide ou conseil à ce domaine, notre avocat qui a...
Site :
https://www.marocannonces.com
Thèmes liés : avocat specialise droit immobilier / avocat droit de l immobilier / avocat specialise dans l'immobilier / avocat specialise dans l immobilier / avocat en droit immobilier
Cabinet d'avocats Chamaillard - Paris 14, droit immobilier ...
Les domaines principaux d'intervention du cabinet sont le droit de l'entreprise au sens large (droit des contrats, droit des sociétés, droit fiscal, PME-PMI-TPE, fusions et restructurations, entreprise en difficultés...), le droit de l'immobilier (droit de la construction, baux, gestion...
Date: 2018-01-14 04:34:32
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http://www.chamaillard-avocats.com
Divorce, frais de partage différents selon les formes ...
Vos commentaires
15/09/12 - à 17h56 - par Clerc clair
Je suis d'accord sur la convention d'indivision. Le malheur est surtout que certains juges refusent d'homologuer la requete des epoux sans lorsque le bien ne sera pas attribue a l'un des epoux et qu'il n'est pas encore vendu.
21/09/12 - à 12h12 -
Pour un changement de régime matrimonial (pour un régime de séparation de biens car mon...
Date: 2018-01-14 07:44:20
Site :
http://www.jurisprudentes.net
Thèmes liés : cout avocat divorce par consentement mutuel / avocat pas cher pour divorce consentement mutuel / comment faire pour divorcer a l amiable / aide juridique divorce consentement mutuel / que faire pour divorcer a l'amiable
Quelle SCI choisir : il en existe plusieurs types
à toutes les SCI :
1- Le capital
Il doit être fixé par les associés, la loi n'exige aucun minimum, ni aucun maximum (sauf pour les sociétés civiles de placement immobilier). Toutefois, chaque membre doit faire un apport (en espèces, ou immobilier) ou encore, en industrie (c'est-à-dire, en transformant des services rendus et le temps passé gratuitement au service de la SCI, en parts...
Site :
sci-societecivileimmobiliere.com
Thèmes liés : immobilier d avocat / societe d'avocats forme juridique / vente bien immobilier avocat / societe d'avocats / societe d avocat
SCP FRANÇOIS ET SCHOTT - AVOCATS EN DROIT IMMOBILIER
Cabinet François & Schott
Avocats au Barreau de Mulhouse
Le Cabinet François & Schott est un cabinet d'avocats inscrit au Barreau de Mulhouse. Notre cabinet principal se situe dans le quartier de la gare, qui a vocation de devenir l'un des principaux centres d'affaires de la ville de Mulhouse. Le Cabinet bénéficie également, de ce fait, d'une facilité...
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Maître Alex Dewattine, avocat à Boulogne-sur-Mer
Pas d'actualité pour le moment !
Maître Dewattine, avocat sur la Côte d'Opale
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Droit immobilier et de la construction, expertise à Boulogne sur Mer
Votre avocat vous conseille, vous assiste et vous représente pour tous les litiges en droit immobilier et de la construction. Il vous accompagne dans le cadre des expertises amiables ou judiciaires...
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Droit Immobilier - Avocat Maroc - Avocat Affaires ...
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Situation de fortune du client.
Une convention pour la fixation des honoraires peut être fixée entre l'avocat et son client. Le taux de la TVA est de 10% et qui vient s'ajouter au montant des honoraires. Aux honoraires du Cabinet viendront...
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Cabinet d’Avocats ALTEGIS – Droit des affaires ...
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Présentation du Cabinet
Le Cabinet d'Avocats ALTEGIS constitué sous forme de société civile de moyens est composé de plusieurs avocats aux compétences complémentaires partageant des valeurs communes.
Fort de la spécialisation de son activité et de taille volontairement humaine, le Cabinet ALTEGIS allie disponibilité, proximité, réactivité et compétence.
Installé au sein du triangle d'or toulousain, le Cabinet intervient sur tous les aspects de la vie des affaires et du droit immobilier en qualité de rédacteur d'actes ou dans le cadre de consultations juridiques.
Disposant d'une pratique certaine du...
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http://www.altegis.fr
Thèmes liés : cabinet d avocats droit penal des affaires / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d avocats d affaires
ABP Conseil : cabinet d'avocats à Tarascon près d'Arles et ...
Mandat de transaction immobilière
Avocats en droit des affaires
Nous exerçons en qualité de conseil pour les entreprises de toutes tailles. Le droit des affaires porte sur un ensemble de droits relatifs aux affaires des entreprises (droit des contrats, propriété intellectuelle, procédure commerciale, droit fiscal, le droit pénal...). Il réglemente l'activité des commerçants et...
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Droit de la copropriété, avocat Grenoble, Lyon - avocat ...
Responsabilité civile
Droit du travail
L'essentiel des litiges en matière de droit social concerne la rupture du lien contractuel : lienciement pour faute , pour motif économique, démission, départ négocié, rupture conventionnelle, les questions en ces matières sont nombreuses et l'inflation législative et jurisprundentielle nécessite une connaissance apporfondie des textes.
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https://www.avocat-bourgier.com
Thèmes liés : avocat droit copropriete / avocat droit social salarie lyon / avocat droit de l immobilier / avocat droit immobilier grenoble / bon avocat droit immobilier lyon
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Contrairement à ce que de nombreuses personnes pensent, le métier d'avocat est très varié.
En effet, la profession d'avocat est très complexe, car les tâches journalières sont nombreuses et dépendent de la clientèle, de la spécialité et notamment du lieu d'exercice.
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