Articles sélectionnés pour le thème : droit avocat paris
→ 1186 articles
Voir également 116 Vidéos pour ce thème
Avocat spécialisé en droit médical à Marseille - MONSIEUR ...
Contact
Avocat spécialiste hôpitaux à Marseille
Avocat spécialisé en droit de la santé et droit de la fonction publique à Marseille : Maître Renaud de Laubier
Avocat en droit de la santé et droit de la fonction publique à Marseille, Maître Renaud de LAUBIER intervient essentiellement aux côtés des fonctionnaires (titulaires, contractuels et vacataires de l'Etat, des...
Site :
http://www.delaubieravocat.fr
Avocat droit des affaires internationales, cabinet d'avocats
V DÉFILER VERS LE BAS POUR CONTINUER V
International
Accueil > International
Le cabinet conseille des clients français et étrangers dans le cadre de leur activité économique en France, principalement en droit français, mais également des clients français qui souhaitent entreprendre une activité sur un marché étranger, en particulier en Espagne, Amérique latine et en Allemagne,...
Date: 2018-01-14 07:58:28
Site :
http://www.alerion-avocat-paris.fr
Offres d'emploi Juriste Droit des Sociétés - France ...
CASDEN Banque Populaire - Noisiel, Seine-et-Marne
La Casden Banque Populaire recherche un Juriste Corporate Droit des Sociétés F/H en contrat à durée indéterminée au sein de la Direction..., vous prenez en charge les activités de la vie sociale de la banque et de ses filiales ainsi que l'ensemble des dossiers relevant du droit des sociétés...
Page Personnel - Manche
Au sein du Pôle...
Site :
https://www.optioncarriere.com
Pension alimentaire, avocat divorce Paris 7e
La pension alimentaire expliquée par un avocat spécialiste à Paris
La pension alimentaire expliquée par un avocat spécialisé en Droit de Famille à Paris.
Il existe plusieurs types de pension alimentaire.
1.La contribution aux charges du mariage :
La contribution aux charges du mariage est la pension alimentaire versée par un époux à son conjoint dans le cadre du mariage. C'est le devoir de secours qui constitue une des obligations du mariage qui est le fondement de cette contribution.
2.La contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants :
La contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants se verse également sous forme de...
Site :
https://www.avocat-couturier-leoni.com
Thèmes liés : avocat paris specialiste divorce / avocat droit de famille paris / cabinet avocat specialise paris / avocat paris divorce / droit avocat paris
Justice / Portail / Devenir avocat: interview du sous ...
Devenir avocat: interview du sous-directeur des professions
Devenir avocat: interview du sous-directeur des professions
"La France manque d'avocats en droit public"
Les conditions d'accès à la profession d'avocat ont été plusieurs fois modifiées au cours des dernières années. Ce qui peut laisser les candidats perplexes.
Jean Quintard, magistrat, sous-directeur des professions...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
BOUKHELOUA, AVOCAT - DROIT ADMINISTRATIF ET FONCTION PUBLIQUE
AVOCAT FONCTION PUBLIQUE
Avant propos
Ce site est un portail de présentation et d'information des activités du cabinet, qui sont exclusivement consacrées :
- au droit administratif (droit administratif, collectivités territoriales ...)
- et au droit de la fonction publique (fonction publique d'Etat, fonction publique territoriale, fonction publique hospitalière, agent contractuel...
Date: 2018-01-12 22:38:14
Site :
http://boukheloua.com
Thèmes liés : avocat fonction publique / cabinet avocat droit administratif paris / avocat en droit administratif / cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit public paris
Le cabinet - JK Law Firm - Avocat
Jklaw, cabinet d'avocats à Tel Aviv, Israël:
Jklaw cabinet franco-israélien, a été fondé en 2012.
Le cabinet se trouve au coeur de la capitale économique d'Israël, Tel aviv, rue Biltmor 13.
Un accueil parfaitement bilingue est dispensé auprès de ses clients.
Le cabinet est doté de plusieurs départements:
le droit immobilier et sa fiscalité
Le droit des successions et des personnes
la...
Site :
http://jklaw.interjustice.com
avocat-fiscaliste-paris.com - Le Cabinet d’Avocat AFLALO
Select Page
Le Cabinet d'Avocat AFLALO
Fort d'une expérience acquise auprès de cabinets internationaux, le cabinet d'Avocat AFLALO a fait du droit fiscal son activité dominante.
Maitre AFLALO Nathalie a fondé son cabinet en 2003 après avoir débuté sa carrière au sein des cabinets internationaux Price Waterhouse et Coopers & Lybrand.
Sa clientèle est constituée de petites et moyennes entreprises ainsi que de...
Site :
http://avocat-fiscaliste-paris.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat fiscaliste international / cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d'avocat fiscaliste paris / cabinet d'avocat droit international / cabinet d'avocat international paris
Cabinet avocat à Paris 2: Avocat NEFFATI, cabinet avocat à ...
2, rue de la Paix,
75002 Paris
Tel.: +33 1 44 55 04 13
Fax: +33 1 44 55 04 11
ridha.neffati@orange.fr
Maître Ridha NEFFATI exerce depuis l'année 2000 dans le cadre du droit des affaires, il conseille et assiste les entreprises...
Avocat spécialiste droit Immobilier Versailles Anne-Sophie ...
Avocat en Droit Immobilier
Année de prestation de serment : 2001
J'assiste les propriétaires dans l'ensemble des difficultés qu'ils peuvent rencontrer avec leur bien immobilier :
Maître Anne-Sophie Chevillard-Buisson
que ce soit lors de la construction du bien (désordres survenus avant ou après la réception, mise en oeuvre de la responsabilité des constructeurs par le biais des...
BAGS AVOCATS AARPI
Entrez
BAGS AVOCATS
Avocats au barreau de Paris et fondateurs de BAGS AVOCATS, Bruno ANATRELLA et Guillaume SAUVAGE interviennent pour l'essentiel en :
Droit de la propriété intellectuelle (droit d'auteur, droits voisins, droit des marques, etc.),
Droit de la communication (droit de la presse - diffamation, injure, présomption d'innocence, droit de réponse, vie privée, droit à l'image,...
Site :
http://bags-avocats.com
BOUZROU ASSOCIÉS | Cabinet d'avocats | Droit Pénal | Paris
CONTACT
Le cabinet BOUZROU Associés a été créé le 1er septembre 2008 par Yassine BOUZROU et Julie GRANIER. Il est composé de quatre avocats qui interviennent dans tous les domaines du droit pénal, auprès de personnes physiques ou d'institutionnels,...
Site :
http://www.bouzrou-associes.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal des affaires paris / cabinet d'avocat droit penal paris / cabinet d avocats droit penal des affaires / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal
Pacs et séparation Paris, avocat et Pacs, Paris 16, droit ...
A | A+ | A+
Pacs et séparation des couples pacsés
« La séparation des couples pacsés » (Article paru dans Le Parisien Libéré le 22 mars 2010)
Trois questions à Christine Baslé, avocat à Paris :
Peut-on considérer qu'il y a une parfaite égalité des partenaires de pacs avec les couples mariés ?
Non, il ne faut pas oublier que le mariage s'il est un contrat est aussi une...
Site :
http://avocat-basle.com
Thèmes liés : avocat pacs paris / avocat separation pacs / avocat droit de famille paris / avocat succession paris 16 / avocat fiscaliste paris 16
Avocat prix divorce - Devis Divorce Gratuit pour un ...
et
Demander le Devis
Les informations ne seront exploitées qu´à des fins de traitement de votre demande et resteront strictement confidentielles, en application de l´article 27 de la loi 78 - 17 du 6 janvier 1978 relative à l´informatique, aux fichiers et aux libertés,...
Site :
http://www.divorce.avocat-goudjil.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat nice / cabinet d avocat nice / cabinet d'avocat anglais a paris / cabinet d'avocat pour divorce / avocat divorce haut seine
Avocat procédure expulsion. Cabinet d'avocats expulsion ...
Le Cabinet CHERQUI Avocats, établi à Paris dans le 16e arrondissement (75116), vous assiste dans toutes vos procédures d'expulsion.
N'hésitez pas à faire appel à un avocat de notre Cabinet pour répondre à toutes vos questions.
On peut distinguer les problématiques selon qu'il s'agisse d'un bail classique ou d'un bail d'habitation meublé.
CHERQUI Avocats - Baux d'habitation classiques...
Cabinet Cleverlex - Droit des affaires - Paris
Français English Deutsch
Les avocats membres du cabinet interviennent dans tous les...
Site :
http://www.cleverlex.fr
Thèmes liés : cabinet avocat droit des affaires paris / cabinet de droit des affaires paris / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit des affaires
Cabinet avocat droit social Villeurbanne, Bron, Caluire et ...
Vous êtes ici : Accueil > Le cabinet
Le cabinet d'avocat près de Lyon
Présentation des membres du cabinet
Mustapha Baïche
Avocat au Barreau de LYON - Diplômé de l'Ecole des Avocats de LYON (Module de Droit Social) - DU de Traumatisme Cranio-encéphalique à l'Université de Médecine de MONTPELIER- NÎMES - Intervient en Droit du Travail et en Droit du Dommage Corporel
Auriel...
Site :
http://www.avocat-baiche.com
Avocat Paris, droit des affaires - Cabinet Barbey
Droit du commerce international
Son ambition : prévenir les contentieux, permettre à tous ses clients-partenaires d'entreprendre avec sérénité, faire profiter à toutes les structures d'un conseil juridique adapté, quel que soit l'enjeu : des simples interrogations quotidiennes pouvant donner lieu à une réponse par téléphone, aux besoins plus complexes, donnant lieu à la rédaction...
Site :
cabinetbarbey.com
Fouilles, contrôles d’identité, amendes… : neuf choses à ...
Catéegorie : Boîte à Outils , MÉDIAS , Presse , Vos Droits
« Vos papiers s'il vous plait », « Rangez vous sur le côté », « Videz vos poches »... La loi, l'ordre, la sécurité, le code de la route : on nous rabâche tellement nos devoirs qu'on en oublie nos droits. Voilà neuf choses que nous ne sommes pas toujours obligés de faire.
1) Seul un policier ou un gendarme peut...
Site :
http://stoplecontroleaufacies.fr
Thèmes liés : avocat droit penal routier paris / avocat droit penal routier / bon avocat droit penal paris / avocat droit penal paris / avocat droit routier
Ordre Des Avocats Du Barreau De Paris CE 2006 - Documents ...
Ordre Des Avocats Du Barreau De Paris CE 2006
Documents Gratuits : Ordre Des Avocats Du Barreau De Paris CE 2006. Recherche parmi 200 000+ dissertations
Par spiden72 o 15 Février 2013 o 2 740 Mots (11 Pages) o 730 Vues
Page 1 sur 11
De tout temps, les personnes publiques furent désireuses d'intervenir dans le secteur économique, afin de proposer des produits ou prestations...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / 2006 ordre avocat barreau paris / ordre des avocat au barreau de paris / conseil de l'ordre avocat paris / conseil de l ordre avocat paris
Marcel Sembat — Wikipédia
Certaines informations figurant dans cet article ou cette section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans les sections « Bibliographie », « Sources » ou « Liens externes »
(Juillet 2016).
Améliorez sa vérifiabilité en les associant par des références à l'aide d' appels de notes .
Marcel Sembat
Marcel Sembat par Pierre Petit .
Fonctions
Études et jeunesse[...
Date: 2018-06-14 20:52:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : avocat a la cour d'appel de paris / avocat cour d appel de paris / avocat droit d'auteur paris / cour d appel avocat / avocat droit d'auteur lyon
Equipe de notre cabinet d'avocats à Montpellier - Les ...
Maître Virginie ARCELLA-LUST
Catégories : Associé
Virginie ARCELLA-LUST, associée depuis 2015 au sein de la SCP Les avocats du Thélème, pratique principalement le contentieux du droit du travail, de la construction et de l'immobilier et du droit des affaires. Elle co-dirige avec ses associés, Thibault GANDILLON...
En savoir plus
Maître Thibault GANDILLON
Catégories : Associé
Thibault...
Cabinet d'avocats à Paris spécialisé dans tous les ...
Le cabinet ENJEA Avocats intervient dans tous les domaines du droit public et privé des affaires, pour une clientèle diversifiée d'entreprises privées nationales et internationales, de collectivités locales et d'établissements publics.
Il bénéficie d'une forte notoriété en droit de l'urbanisme et de l'aménagement, associée à une expertise particulière en droit de l'environnement. Il...
Site :
http://www.enjea-avocats.com
Divorce (Comment divorcer, la procedure) - Avocat ...
Procédure de Divorce - Avocat Spécialisé en Droit de la Famille
Divorce - La réforme du divorce au 1er janvier 2005
Il a fallu près de trente ans pour voir évoluer les procédures de divorce mises en place en 1975.
La loi du 26 mai 2004, entrée en vigueur le 1er janvier 2005, a réformé en profondeur la procédure de divorce.
La loi distingue quatre types de divorce:
Cette procédure...
Les avocats du cabinet Adyel | Cabinet avocats casablanca
MAÎTRE ALI ADYEL (AVOCAT SENIOR)
Avocat agrée près la Cour Suprême, inscrit au Barreau de Casablanca depuis 1969.
Domaines de compétences : Droit des affaires, Droit des sociétés, Droit bancaire, Droit boursier, Droit administratif, Droit douanier, Droit civil, Droit foncier, Droit des assurances.
DOCTEUR ABDELKRIM KARIM ADYEL (AVOCAT SENIOR)
Avocat Agréé près la cour de cassation, inscrit au Barreau de Casablanca depuis 1999. Docteur d'Etat Français en Droit...
Site :
http://www.avocats-adyel.com
Permanences en Mairie - Mairie du 17e arrondissement de Paris
Fermer le moteur de recherche
Permanences en Mairie
Partager par courriel
Services et permanences
Les services de la mairie du 17e vous accompagnent dans vos démarches administratives et des permanences sont organisées.
Renseignez-vous ici sur les adresses et les horaires des différents services et permanences, avant de vous rendre en mairie.
NOUVEAU // PERMANENCES JURIDIQUES
La Mairie du 17ème met également à votre disposition des permanences juridiques. Il...
Date: 2018-06-23 06:21:44
Site :
https://www.mairie17.paris.fr
Thèmes liés : ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / ordre des avocat au barreau de paris / avocat mairie de paris / ordre des avocat au conseil d'etat / avocat barreau de paris
Demande de stage Avocat Stage en cabinet d'avocat Licence ...
Mobilité autour de votre lieu d'habitation : 1 >> 10Km
Lettre de motivation
Maitre,
Actuellement étudiante en droit, et me destinant à la profession d'avocat, je recherche un stage d'une durée de 2 à 6 mois en cabinet d'avocat.
Je me permets de solliciter un cabinet tel que le vôtre, où je pourrais non seulement appréhender tous les aspects de la profession d'avocat mais également et...
Avocat droit des étrangers Paris, titre de séjour ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit des étrangers
Taille du texte :
A | A+ | A+
Compte tenu des difficultés actuelles d'étrangers souhaitant s'installer en France, un conseil avisé et éclairé est indispensable pour savoir comment effectuer correctement sa demande afin d'être autorisé à séjourner régulièrement sur le territoire...
Site :
http://www.richard-avocat.com
Thèmes liés : avocat droit des etrangers / droit avocat paris
Daphné Pugliesi, avocat conseil de Prud'hommes Paris
Vous êtes ici : Accueil > Votre avocat
Maître Daphné Pugliesi - Avocat à la Cour
Cabinet d'Avocats sis Axe « PARIS-NEUILLY-LA DEFENSE »
Une bonne maîtrise du Droit nécessite principalement un enseignement théorique. Une bonne pratique de la Justice nécessite une formation professionnelle de qualité.
I - Mon parcours universitaire au sein de la faculté La Sorbonne (PARIS...
Site :
avocat-pugliesi.com
Honoraires et frais | Erwan LE CORNEC
Sauf en cas d'urgence ou de force majeure ou lorsqu'il intervient au titre de l'aide juridictionnelle totale ou de la troisième partie de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique, l'avocat conclut par écrit avec son client une convention d'honoraires, qui précise, notamment, le montant ou le mode de détermination des honoraires couvrant les diligences prévisibles,...
Date: 2016-11-30 11:54:26
Site :
http://www.erwan-lecornec-avocat.fr
Jean-Pierre Mignard — Wikipédia
Parcours professionnel[ modifier | modifier le code ]
Avocat au barreau de Paris depuis 1974, Jean-Pierre Mignard est notamment spécialiste des questions de droit pénal des personnes et des affaires. Son domaine d'intervention s'étend également au droit de la presse et de la communication, au droit de la propriété littéraire et artistique , ainsi qu'au droit pénal de l' environnement , au...
Date: 2018-01-07 00:54:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Véronique Chauveau & Associés | Avocats | Paris
Véronique Chauveau & Associés
Cabinet d'Avocats - Paris
"Véronique CHAUVEAU et associés" aura bientôt le plaisir de vous accueillir sur son site, afin de vous présenter ses activités, ses associés, collaborateurs, stagiaires et secrétaires, continuant ainsi une activité commencée en 1984 et dédiée au droit de la famille, tant en droit français qu'en droit international privé -...
Site :
http://www.chauveau-associes.com
Thèmes liés : avocat droit penal international paris / avocat droit international prive / avocat droit international france / avocat droit international paris / avocat droit famille international
Cabinet d’avocat droit pénal Paris - Carole-Olivia Montenot
«Parce que votre défense est notre métier et notre métier, une passion»
C.O.M
Le cabinet
Défendre - Représenter - Assister
Carole-Olivia MONTENOT a créé son Cabinet pénaliste après une longue expérience acquise dans tous les domaines de la justice, allant du service d'enquête à la magistrature.
Cabinet spécialisé en droit pénal situé en plein coeur de Paris à proximité du Palais de Justice, Maitre Montenot est spécialisé en droit pénal et en droit pénal des affaires.
Sous couvert du secret professionnel liant les avocats à leurs clients, le cabinet d'avocat Montenot accompagne aussi bien les auteurs d'infraction que les...
Site :
http://com-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal des affaires paris / cabinet d'avocat droit penal paris / cabinet d avocats droit penal des affaires / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal
Équipe - Avocats à Fontainebleau, Melun et Nemours
Maitre Brice AYALA, après avoir exercé au sein du Cabinet en qualité de collaborateur a intégré la structure en qualité d'Avocat associé en 2012.
Diplômé des Universités de PARIS II PANTHEON ASSAS et de Paris SUD - DESS en droit de la responsabilité médicale - Maitre AYALA a développé une activité orientée vers le droit de la construction, droit...
Site :
https://www.cabinetbouaziz-avocats.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal paris / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet avocat droit penal paris
Avocat Lyon, avocat conseil droit des affaires droit ...
Plan d'accès
Avocat Lyon : conseil en droit des affaires et droit fiscal
Droit fiscal , droit des affaires , droit des associations et transactions immobilières , quatre domaines dans lesquels il est aujourd'hui indispensable d'être accompagné par un Avocat conseil disposant d'une connaissance spécifique des textes en vigueur, de la jurisprudence et de la pratique.
Basé à LYON 9ème, en plein coeur du Pôle numérique de LYON Vaise, j'exerce à titre libéral, en tant qu'Avocat, au sein du Cabinet YDES AVOCATS, membre...
Site :
http://www.avocat-rabatel.com
Rusen Aytac & Martin Pradel – Candidats aux élections du ...
Candidats aux élections du Conseil de l'Ordre du Barreau de Paris
Menu
Profession de foi
Chères Consoeurs, Chers Confrères,
Nous avons l'honneur de solliciter vos suffrages pour les élections du Conseil de l'Ordre qui se tiendront les 21 et 22 novembre prochains.
Alors que notre monde complexe fait vaciller nos valeurs, nos concitoyens ont besoin que les avocats soient en mesure de se montrer...
Site :
http://aytac-pradel.fr
Droit pénal général & droit pénal des affaires - Paris 8e
Droit pénal général & droit pénal des affaires
Vous êtes ici: Accueil » Nos compétences » Droit pénal général & droit pénal des affaires
En 2016, la revue Décideurs Juridiques a classé notre cabinet parmi les meilleurs cabinets français en droit pénal des affaires et en droit de la presse.
Le cabinet a des compétences spécifiques en matière de :
Droit pénal des...
Site :
http://www.drai-avocats.fr
Cabinet de Maitre Dufour, Avocat Permis de conduire
Le Cabinet de Maitre Dufour, Avocat Expert du Permis de Conduire
Votre avocat expert du permis de conduire!
Avocat au Barreau de PARIS, Expert en droit de l'automobile et code de la route, Avocat permis de conduire.
Maitre Dufour symbolise à lui seul le combat juridique mené contre les radars automatiques et l'oppression policière. Il est le premier avocat à obtenir l'annulation de ces...
Site :
http://www.maitredufour.com
Avocat Palaiseau, avocat droit travail, pénal, équin ...
Avocat à Palaiseau ,
Maître Marie-Hélène SCHLOSSER
Titulaire d'une maîtrise de droit privé, carrières judiciaires et d'un DEA droit des contrats civils et commerciaux, j'ai prêté serment devant la Cour d'Appel de Paris en 2002 après avoir réalisé mon pre stage à Bruxelles au sein du cabinet FIDAL.
J'ai tout d'abord exercé à Paris au sein de cabinets généralistes pour ensuite rejoindre le barreau de l'Essonne et ouvrir un cabinet à Palaiseau en 2004.
Depuis le mois d'avril 2010, j'ai ouvert un cabinet secondaire à Gif sur Yvette, commune située sous le...
SCP Lavillat-Bourgon : Société d’Avocats Inter-Barreaux ...
15 r Quintaine, 45200 MONTARGIS
TÉL : 02 38 85 46 88
PRÉSENTATION
SCP Lavillat-Bourgon : Société d'Avocats Inter-Barreaux MONTARGIS - PARIS
Notre Cabinet, ancienne étude d'avoué, exerce depuis plus de 70 ans.
Depuis ces années nous intervenons devant l'ensemble des juridictions, à Montargis mais aussi partout en France, selon les besoins de nos clients. Maitre Cécile BOURGON est avocate depuis 1992 et titulaire d'une maitrise mention Carrière Judiciaires (Paris 2 Assas - 1987).
Maitre Alexandre LAVILLAT est avocat depuis 2004 et titulaire d'un DEA de Droit Privé Général (Paris 2 Assas...
Date: 2016-12-16 10:21:02
Site :
http://www.lavillat-bourgon.com
Thèmes liés : societe d'avocats inter barreaux / cabinet d'avocat a paris / cabinet d avocat a paris / avocat d'entreprise paris / cabinet avocat droit societe paris
Avocats Val d'Oise, Ghislaine Camus - Philippe Gardarein
Droit public - Droit immobilier - Droit de la construction
Les Avocats associés
Maître Ghislaine CAMUS a prêté serment en 1978. Elle est ancien membre du Conseil de l'Ordre et spécialiste en droit public et droit immobilier.
Maître Philippe Gardarein a prêté serment en 1993. Il est titulaire d'un DEA de droit Public et d'un master en droit immobilier et de la construction de l'Université Paris II Panthéon Sorbonne.
Ils exercent en SELARL inscrite au Barreau du Val d'Oise.
Les avocats sont également inscrits au Barreau du Val d'Oise dans le ressort de la Cour d'Appel de Versailles.
Ils postulent et...
Date: 2018-01-14 08:35:51
Site :
http://www.camus-gardarein-avocats.fr
Thèmes liés : avocat au barreau du val d oise / ordre des avocats cour d'appel de versailles / avocat cour d appel versailles / avocat droit de l immobilier / avocat specialiste droit immobilier paris
Projet de loi réformant le statut de certaines professions ...
Chapitre 8, paragraphe 1 et suivants du Code de procédure Suédois
(Source : Conseil des barreaux de l'Union européenne)
La France n'a pas encore transposé cette directive et n'a donc pas respecté le délai de transposition fixé au 15 mars 200020 ( * ). La Commission des Communautés européennes a veillé à lui rappeler l'échéance de ce délai en lui adressant une lettre de mise en...
Date: 2016-02-03 16:45:19
Site :
senat.fr
Cabinet d'Avocats Paris - Droit des affaires
LANGLE & ASSOCIES offre un service complet de conseil et de défense en droit des affaires.
Les compétences que nous avons développées depuis...
Site :
http://langle-avocats.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit des affaires paris / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / avocat droit des affaires paris / cabinet de droit des affaires paris
Cabinet F&L Avocats : droit public à Paris - Maître Vanina ...
Réglementation d'urbanisme
Fiscalité de l'aménagement
Point d'équilibre essentiel de tout projet de construction ou d'aménagement, les taxes et participations d'urbanisme sont souvent mal anticipées.
Afin d'optimiser le bilan d'une opération, le cabinet procède à l'audit des taxes générées et propose, le cas échéant, des ajustements ou une stratégie en ce sens.
Il rédige les...
Site :
http://fetl-avocats.fr
Catherine ROBIN, avocat droit de la concurrence
Accueil > Equipe > Avocats associés > Catherine ROBIN
Catherine ROBIN
Catherine Robin est en charge du département Contrat, concurrence, distribution et consommation. Elle intervient à ce titre tant en conseil qu'en contentieux pour mettre en place ou défendre la politique contractuelle et commerciale des entreprises, accompagner les entreprises dans leurs relations avec...
Date: 2018-06-24 10:44:05
Site :
http://www.alerion-avocat-paris.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit de la concurrence / cabinet avocat droit concurrence / cabinet d'avocat droit commercial paris / cabinet d'avocat international paris / avocat de l association
Home - Pierre Lautier - Avocats au service de la création
Le Cabinet représente tant les photographes que les agences, que ce soit s'agissant de négociation contractuelle, de cessions de fonds et de collections, des nombreux litiges.
Maître Pierre Lautier est également membre de l'Institut Art & Droit.
L'Institut Art & Droit est un lieu d'échanges, de réflexions et d'études visant à faciliter entre ses membres, juristes spécialisés et...
Site :
https://www.lautieravocats.fr
Stéphane Babonneau - Avocat Pénaliste à Paris
Droit pénal des victimes
Nous intervenons très fréquemment en droit pénal des victimes d'infractions afin de permettre à celles-ci de se constituer parties civiles et d'être indemnisées pour le préjudice subi du fait de l'infraction.
Nous assistons ainsi les victimes tout au long de la procédure afin de permettre à celles-ci d'être entendues lors du procès pénal et d'obtenir de...
Site :
http://www.sba-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal paris / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / avocat droit penal droit de la famille paris / cabinet avocat droit penal paris
Cabinet d'avocats | Paris-Berlin-Milano-Torino | ZSCHUNKE
Contact
Présentation
ZSCHUNKE Avocats / Rechtsanwälte - un cabinet d'avocats de droit des affaires à vocation internationale spécialisé dans les relations franco-allemandes
Le cabinet d'avocats franco-allemand ZSCHUNKE dispose d'implantations en France et en Allemagne.
L'équipe du cabinet ZSCHUNKE composée d'avocats spécialisés en conseil et en contentieux propose à ses clients -...
Site :
http://www.zschunke.com
Fiche métier fiscaliste - Orientation Pays de la Loire
Ses activités
Une mission de conseil
Toutes les activités d'une entreprise sont soumises à des options fiscales, plus ou moins avantageuses. Nouvelle loi de finances, taxes diverses... la législation évolue rapidement dans ce domaine. Le fiscaliste conseille l'entreprise en fonction de ses projets : une implantation à l'étranger, une fusion-acquisition, un investissement...
Site :
http://www.orientation-paysdelaloire.fr
Avocat Nanterre | Cabinet d'Avocats DroitFil
Discutons de votre situation lors d'une consultation téléphonique confidentielle.
Vous appréciez, partagez !
01 85 53 07 54
Rue de suisse 27
Accueil
Cabinet d'avocats à Nanterre - Barreaux des Hauts-de-Seine et de Paris
Cabinet d'avocats à Nanterre (92) et à Paris, DROITFIL vous assiste et vous accompagne pour toutes vos questions d'ordre juridique. Bénéficiant d'une forte expérience en...
Site :
http://www.avocats-droitfil.fr