Articles sélectionnés pour le thème : cabinet d'avocat droit des affaires
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1 – Le cadre juridique : de A comme aire d’accueil à T ...
1 - Le cadre juridique : de A comme aire d'accueil à T comme titre de circulation
1 - Le cadre juridique : de A comme aire d'accueil à T comme titre de circulation
Publié le 30/04/2010
o Par Olivier Berthelin o dans : Dossiers d'actualité
Réalisation des schémas départementaux d'accueil des gens du voyage, installation des aires d'accueil, scolarisation, branchements...
Site :
http://www.lagazettedescommunes.com
Fonction RH et Externalisation RH
FONCTION RH ET EXTERNALISATION RH
lundi 1 avril 2013
Que penser de l'externalisation RH ?
Réduire les coûts, se débarrasser des fonctions à faible valeur ajoutée, accéder à de nouvelles compétences... Les raisons de se lancer dans l'outsourcing RH peuvent être nombreuses. A l'occasion d'un colloque dédié à l'outsourcing RH, le club DéciDRH a donné la parole à des acteurs impliqués...
Date: 2017-10-19 07:50:49
Site :
http://externalisationrh.blogspot.fr
LE NOUVEAU DIVORCE - murielle-cahen.com
Accueil
LE NOUVEAU DIVORCE
La France a la fâcheuse réputation d'avoir un des taux de divorce les plus élevés au monde. Divorcer deviendrait donc quelque chose de normal dans les familles françaises. Le divorce devenant un phénomène récurant le législateur a dû le réguler convenablement et l'adapter aux besoins de la société. La majeure réforme en matière de divorce a eu lieu en...
Site :
murielle-cahen.com
Thèmes liés : que faire pour divorcer a l'amiable / divorce rapide a l amiable / cabinet d'avocat pour divorce / conseil juridique cas divorce / divorce audience juge
Défense pénale : avocat droit pénal Paris (75) | Alain Leclerc
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Droit pénal et défense pénale
Le Cabinet de Me Alain Leclerc assurera votre défense tout au long de la procédure pénale : de la garde à vue au jugement définitif.
Que vous soyez victime, auteur, complice, Me Alain Leclerc est là pour vous conseiller, vous assister et vous défendre.
Fort de son expérience, le Cabinet de Me Leclerc a pu s'organiser afin d'agir efficacement dans les dossiers difficiles, complexes, longs et médiatiques, comme par exemple l'affaire de l'Ordre du temple solaire (plus de dix...
Site :
http://www.avocat-leclerc.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal des affaires paris / cabinet d'avocat droit penal paris / cabinet avocat droit penal paris / avocat a la cour d'appel de paris / avocat cour d appel de paris
France Retraite - cabinet spécialisé dans la réalisation ...
C'est le seul cabinet de conseil à même de réaliser plus de 300 Bilans Retraite mensuellement.
Parce que connaître sa retraite (montant, date de départ, effet d'une prolongation d'activité ou anticipation du départ) est essentiel pour se préparer et s'organiser, France Retraite est également un expert actif auprès des particuliers, par l'intermédiaire de ses partenaires : conseillers...
Site :
https://www.toutsurmesfinances.com
Thèmes liés : annee d etude avocat / etude d'avocat en france / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / creation d'un cabinet d'expert comptable et de conseil / annee etude avocat
Baux commerciaux Bordeaux | Stephane Guitard
Contact
Baux commerciaux Bordeaux
Le cabinet STEPHANE GUITARD a ouvert ses portes il y a 20 ans à Bordeaux et vous assiste dans le domaine du droit immobilier. J'assure vos intérêts dans la mise en place de baux commerciaux, vous conseille et suis votre dossier dans le cadre d'une procédure en contentieux.
STEPHANE GUITARD : spécialiste des baux commerciaux à Bordeaux
On ne rédige pas des baux commerciaux sans assistance. Ce serait un risque pour votre commerce. Il est donc fortement indiqué de vous adresser à un avocat compétent...
Site :
http://www.guitard-avocat.fr
Thèmes liés : avocat baux commerciaux bordeaux / cabinet avocat droit commercial bordeaux / cabinet d'avocat droit des affaires bordeaux / cabinet avocat droit affaire bordeaux / avocat baux commerciaux
Indemnisation accident du travail, accident de la route ...
Accidents de la route
Si vous avez été victime d'un accident de la circulation, il faut savoir que rares sont les cas où vous ne serez pas indemnisés, que cet accident ait eu lieu en France ou à l'étranger.
En France, c'est seulement la gravité de la faute du conducteur qui est prise en compte pour réduire ou supprimer l'indemnisation du conducteur victime et fautif.
Erreurs...
Site :
http://www.beynet-avocats.com
Thèmes liés : cabinet avocat conseil d'etat / cabinet d avocats conseil / avocat pour le conseil d'etat / conseils d un avocat / cabinet d avocats droit du travail
Divorce Malin : le site consacré au divorce - Divorce malin
Pour divorcer, il vous faudra déjà trouver au moins un avocat, si vous partez sur le divorce par consentement mutuel, ou deux si c'est un divorce de type contentieux. Il vous sera demandé des papiers lors de la mise en place de votre dossier. Ces pièces demandées peuvent varier d'un cabinet à l'autre de prime abord. Une lettre de divorce pourra être envoyé à votre futur ex-époux(se) si...
Site :
divorcemalin.com
Thèmes liés : que faire pour divorcer a l'amiable / avocat pas cher pour divorce consentement mutuel / avocat divorce pour faute pas cher / papier pour divorce a l amiable / papier pour divorce a l'amiable
Actualités immobilières, crédits, conseils et investissement
Sursaut des primo-accédants en décembre
10/01/2018
EFL
12/01/2018
Visite de contrôle de travaux : l'absence du proprié... Une SCI, propriétaire de la majorité des lots de copropriété d'un immeuble, effectue des travaux d'aménagement des combles après déclaration préalable. Les services municipaux souhaitant contrôler les travaux, ils convoquent l'un des associés pour une visite de...
Site :
https://www.webimmosoft.com
Avocat, Toulouse - MAITRE GINISTY
Avocat Toulouse, Haute-Garonne (31)
Maître Florence GINISTY est spécialisée dans le droit de la famille et le droit immobilier à Toulouse, dans la Haute-Garonne (31).
Mon cabinet se situe dans le centre-ville de Toulouse, à proximité du Palais de Justice.
Expertise en droit de la famille
Le droit de la famille est une branche en pleine évolution et nécessite une mise à jour régulière...
Site :
http://www.avocat-ginisty-toulouse.com
Thèmes liés : avocat droit immobilier toulouse / avocat droit des affaires toulouse / conseil avocat droit famille / cabinet avocat d'affaire toulouse / cabinet d'avocats toulouse
Les erreurs à éviter lors d'une rupture conventionnelle
Accueil
Les erreurs à éviter lors d'une rupture conventionnelle
La rupture conventionnelle peut parfois être refusée, non homologuée ou annulée. Employeurs et employés doivent éviter certaines erreurs et se poser les bonnes questions.
Avocate depuis 17 ans et spécialisée en droit du travail, Me Cécile Aiach a fondé son propre cabinet en 1999. Elle nous explique ici les erreurs à...
Site :
http://www.coindusalarie.fr
Thèmes liés : convention collective salarie cabinet avocat rupture conventionnelle / aide avocat pour rupture conventionnelle / convention collective personnel salarie cabinet d'avocats / convention collective cabinet d'avocat licenciement / conseil en droit social applique a l'entreprise
LE BLOG DU DROIT DES ARTS BELGE ET INTERNATIONAL
Par Alexandre Pintiaux, avocat au Barreau de Bruxelles, Belgique - Kaléïs, cabinet d'avocats
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jeudi 11 janvier 2018
Comme chaque année, les montants RPI ont été indexés. Pour l'année...
Date: 2018-01-11 13:49:43
Site :
http://artetloibelge.blogspot.be
Thèmes liés : cabinet d'avocat entreprise / cabinet d'avocat fiscaliste bruxelles / cabinet creation d'entreprise / cabinet d entreprise / avocat d'entreprise
Les intérêts des comptes CARPA, un scandale ? - Professions
21/06/12 - à 16h51 - par Renaud Bertrand
Le problème n'est pas nouveau. Lu sur L'Expansion en 1995 :
Depuis exactement quarante ans, avec le décret du 10 avril 1954, tous les fonds maniés par les avocats sont gérés par les Carpa. Les 180 barreaux qui existent en France (soit deux fois plus que de départements) ont chacun leur propre organisme. Or la gestion de ces fonds, et notamment...
Date: 2018-01-14 10:02:28
Site :
http://www.jurisprudentes.net
Thèmes liés : maison de l'avocat barreau de paris / maison de l'avocat paris adresse / maison de l'avocat saint etienne / maison de l'ordre des avocats paris / maison de l'avocat paris
Démission - Dossier Familial
» Démission : préavis, congés, allocation chômage
Démission : préavis, congés, allocation chômage
Bernard Genès
| Le 29/02/2012 à 19h04
Démissionner n'est pas si simple. Faut-il se justifier, notamment en CDD ? Quel est le préavis ? Dois-je prendre mes congés ? Comment est réglé le solde ? Toucherai-je les allocations chômage ?
Malgré l'augmentation du nombre des...
Date: 2018-01-14 07:12:39
Site :
dossierfamilial.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / avocat specialise dans le droit du travail lyon / cabinet d avocats droit du travail / recherche d emploi avocat
BAREME DE FRAIS ET HONORAIRES - Avocat à Saint-Avold
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BAREME DE FRAIS ET HONORAIRES
L'honoraire est arrêté avec Maître PICCIN avant de lancer la procédure. Il donnera lieu à l'établissement d'une convention spécifique.
Les honoraires
La convention d'honoraires que Maître PICCIN propose prévoit une évaluation indicative de l'honoraire qui sera dû dans le cadre de la procédure que vous lui avez confiée, amiable...
Site :
http://avocat-piccin-saint-avold.fr
Thèmes liés : remboursement des frais d'avocat par la partie adverse / remboursement frais d'avocat / remboursement frais d avocat / frais d un avocat / montant des honoraires d un avocat
Avocat divorce Montpellier - Avocat séparation
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la famille > Divorce et séparation
Le divorce ou la séparation sont des épreuves difficiles à vivre tant pour les conjoints que pour les enfants, votre avocat de Montpellier saura vous conseiller et vous orienter dans le choix de la procédure la plus adaptée à votre situation, il privilégiera autant que possible le divorce amiable.
Actuellement la loi,...
Site :
http://www.avocat-bessa-soufi.com
Thèmes liés : honoraires avocat pour divorce par consentement mutuel / cout avocat divorce par consentement mutuel / avocat conseil divorce montpellier / avocat divorce montpellier / honoraires avocat divorce pour faute
Ecoutes : Sarkozy en garde à vue - Libération
1 juillet 2014 à 09:14
Nicolas Sarkozy dans son bureau de vote parisien le 23 mars 2014. Photo Eric Feferberg. AFP
L'ancien Président est en garde à vue depuis ce mardi matin, dans ce dossier de trafic d'influence présumé.
L'ex-Président rattrapé par l'affaire des écoutes
Nicolas Sarkozy a été placé en garde à vue mardi matin dans un dossier de trafic d'influence présumé, une mesure...
Date: 2018-06-24 16:10:27
Site :
http://www.liberation.fr
Thèmes liés : membre conseil de l'ordre avocat paris / conseil de l'ordre avocat paris / conseil de l ordre avocat paris / conseil de l ordre des avocat / nicolas sarkozy avocat cabinet
Brunner Gilles - Avocat Mulhouse - Réseau Avoloi
Veuillez patienter pendant le chargement de la carte...
"
Maître Brunner : Avocat au barreau de Mulhouse
Un travail d'équipe induit que je sois informé de la réalité d'une situation et que la stratégie d'action, en amont d'un conflit ou une fois celui-ci ouvert, soit arrêtée d'un commun accord, ma mission étant celle de guide autant que de pilote...compétent et expérimenté.
Le respect...
Site :
https://www.avoloi.fr
Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / travail d un avocat / cabinet conseil en strategie d'entreprise / cabinet conseil en strategie d entreprise / cabinet d'avocat droit des affaires
Avocat divorce Boulogne Billancourt, Meudon, Issy-les ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la famille > Droit du divorce
Avocat Divorce à Boulogne Billancourt
La procédure de divorce
Lorsqu'un couple se trouve dans une situation trop conflictuelle, il peut envisager de se séparer.
Plusieurs questions se posent alors quant à l'organisation de la séparation, l'obtention ou le paiement d'une éventuelle pension alimentaire pour les enfants ou d'une...
Site :
http://www.avocat-girod.com
Thèmes liés : changer d'avocat en cours de procedure divorce / vente bien immobilier avocat / frais d'avocat divorce / frais d avocat pour un divorce / cabinet d'avocat pour divorce
Honoraires - Avocat droit de la famille Paris
Honoraires
Les honoraires des avocats sont régis par l'article 11 du règlement intérieur du barreau de Paris.
Ils sont fixés en accord avec le client « fonction de la situation de fortune du client, de la difficulté de l'affaire, des frais exposés par l'avocat, de sa notoriété et des diligences de celui-ci. »
Ils sont principalement de deux types : Honoraires au temps passé et forfait....
Site :
http://www.hiridjee-avocat.com
Thèmes liés : honoraires avocat droit du travail paris / avocat droit de famille paris / honoraires avocat barreau de paris / honoraires avocat droit du travail / honoraires avocat paris
Honoraires avocat droit du travail Paris, tarif avocat ...
Vous êtes ici : Accueil > Honoraires
Les honoraires de Maître Dominique PONTE
Les honoraires de Maître Dominique PONTE Toute affaire est particulière et sa résolution suppose un travail spécifique.
C'est la raison pour laquelle nous ne pratiquons pas des actes et tarifs standards.
En revanche, nous nous attachons toujours à établir des honoraires au plus juste de vos intérêts et de la réalité de ...
Site :
http://www.avocat-ponte.com
Thèmes liés : honoraires avocat droit du travail paris / honoraires avocat droit du travail / frais d'avocat divorce / frais d avocat pour un divorce / frais d un avocat
Avocat tribunal correctionnel Marseille, avocat droit ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit pénal général > Le tribunal correctionnel
Avocat tribunal correctionnel Marseille
Alors que les contraventions sont jugées par le tribunal de Police, le Tribunal Correctionnel est une juridiction de jugement rattachée au Tribunal de Grande Instance et qui statue exclusivement en matière pénale.
Cela signifie que le Tribunal Correctionnel juge les...
Site :
avocat-fromont.com
Thèmes liés : avocat tribunal correctionnel / avocat droit d'auteur marseille / cabinet avocat droit public marseille / tribunal de grande instance avocat / cabinet d avocats droit penal des affaires
Avocat tribunal correctionnel Marseille, avocat droit ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit pénal général > Le tribunal correctionnel
Avocat tribunal correctionnel Marseille
Alors que les contraventions sont jugées par le tribunal de Police, le Tribunal Correctionnel est une juridiction de jugement rattachée au Tribunal de Grande Instance et qui statue exclusivement en matière pénale.
Cela signifie que le Tribunal Correctionnel juge les...
Site :
avocat-fromont.com
Thèmes liés : avocat tribunal correctionnel / avocat droit d'auteur marseille / cabinet avocat droit public marseille / tribunal de grande instance avocat / cabinet d avocats droit penal des affaires
Avocat divorce Tours, Saint-Pierre-des-Corps
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la famille > Divorce
Avocat en divorce Tours
Deux Avocats, Maître Karine DUBOIS et Maître Valérie BOURGUEIL se chargent au sein du Cabinet situé à TOURS, de traiter les dossiers en droit de la famille , et de les plaider en Indre et Loire, mais également partout en France.
A votre écoute, pour vous aider dans vos démarches au cours de votre divorce...
Site :
http://www.avocats-bdb.com
Thèmes liés : comment faire pour divorcer a l amiable / avocat procedure divorce / que faire pour divorcer a l'amiable / cabinet d'avocat pour divorce / cabinet avocat divorce amiable
Procédure successorale en Espagne ... - Espagne immobilier
Publication: 20 mai 2007
Un héritage "longue distance" en Espagne avec héritiers multiples
Question de Madame C. domiciliée dans un territoire français d'outre-mer (vraiment très loin):
Mes parents avaient un appartement en Espagne et sont décédés. Nous sommes 6 enfants. Le bien est au nom de mon père et de ma mère.
Les lois du partage en Espagne sont elles les mêmes qu'en France...
Date: 2016-08-03 13:04:13
Site :
http://www.blancasa.com
Thèmes liés : plus grand cabinet d'avocat en france / nombre de cabinet d'avocat en france / cabinet d'avocat fiscaliste paris / avocat droit de l immobilier / cabinet d avocat en droit fiscal
François Fillon — Wikipédia
Cet article possède un paronyme ; voir : François Villon .
François Fillon
(1 mois et 20 jours)
Prédécesseur
(2 mois et 17 jours)
Président
(4 ans, 11 mois et 23 jours)
Président
(1 an, 8 mois et 30 jours)
Élection
(1 an et 2 mois)
Président
(1 an, 10 mois et 23 jours)
Président
(4 ans, 1 mois et 26 jours)
Prédécesseur
(1 an, 6 mois et...
Date: 2018-06-21 08:15:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Marché public : Conseil juridique, assistance et ...
le conseil juridique, l'assistance et la représentation en justice du Département de Loire-Atlantique.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79110000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou...
Documentaliste : un nouveau métier, de nouveaux noms - Un ...
Opératrice chargée de numérisation
Chargé d'études
Veilleur
Chargé de veille.
Le lien précité contient la liste exhaustive des appellations métier rangées par Pôle Emploi sous le code K1601 [ 7 ] (cliquez sur le + devant "Appellations métier").
On constate déjà que ce code contient des métiers que la profession considère souvent comme ceux de documentaliste, quand bien même les...
Date: 2018-06-24 12:45:19
Site :
http://www.precisement.org
LA VIE ET L' OEUVRE DE VINCENT_AURIOL PRESIDENT DE LA ...
SA JEUNESSE, SES ETUDES, et SA CARRIERE PROFESSIONNELLE à TOULOUSE
Vincent Auriol s'inscrit aux facultés de Droit et des Lettres, il suit les cours magistraux de Maurice Hauriou, grand théoricien du droit public et de Gaston Géze, spécialiste des questions financières. Au terme de deux ans de travail acharné, il obtient le titre de docteur en droit, une licence de philosophie et ...
Date: 2014-08-07 16:39:07
Site :
http://www.lauragais-patrimoine.fr
Avocat Rennes Ille et Vilaine (35) : Me ROUSSEAU Cloé
Cloé ROUSSEAU avocats à Rennes
Avocat à la cour d'appel de Rennes
DROIT DU TRAVAIL - DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE LA PROTECTION SOCIALE
Maître Cloé ROUSSEAU vous conseille, vous accompagne et vous défend, dans tous les domaines du droit...
Site :
http://www.rousseau-avocat-rennes.com
Thèmes liés : cabinet conseil en droit social / cabinet d'avocat droit social rennes / avocat conseil en droit social / conseil en droit social / cabinet avocat droit social rennes
Droit sécurité sociale - avocat Paris 17 - Nanterre
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la sécurité sociale > Accident du travail - TASS
Avocat en droit de la sécurité sociale
Les accidents du travail entraînant des incapacités permanentes de travail concernaient environ 40.000 salariés en France en 2012.
C'est généralement dans le cadre de la faute inexcusable de l'employeur que le TASS (Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale)...
Site :
http://www.binisti-avocat.com
Thèmes liés : tribunal des affaires de securite sociale avocat / tribunal securite sociale avocat / cabinet d'avocat droit social paris / avocat paris securite sociale / avocat droit social paris
Philippe-Antoine Merlin de Douai — Wikipédia
Philippe-Antoine Merlin naquit au village d' Arleux , ancienne petite ville du Cambrésis , le 30 octobre 1754.
Fils d'un cultivateur aisé, Philippe-Antoine Merlin fit ses études au collège d'Anchin à Douai , d'où lui vint plus tard, pour le distinguer de Merlin de Thionville , son surnom de Merlin de Douai. Il suivit ensuite des cours de droit , notamment ceux de Simon de Maibelle qui sera...
Date: 2018-01-12 18:00:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : membre conseil de l'ordre avocat paris / plus grand cabinet d'avocat en france / plus grand cabinet d'avocat de paris / cabinet d etude merlin / grand cabinet d'avocat droit des affaires paris
Accueil - Droit des PME
La consultation au cabinet
La consultation au cabinet est la façon la plus habituelle de consulter un avocat. Vous n'avez qu'à téléphoner pour prendre rendez-vous. Rien de plus facile, rien de plus efficace... si vous êtes dans la région !
La consultation
en ligne
La consultation en ligne est également très facile, il suffit simplement de remplir le formulaire ci-dessus. Par la suite,...
Site :
http://droitdespme.com
Thèmes liés : consultation d'avocat en ligne / cabinet d avocats droit du travail / consultation juridique avocat en ligne / consultation avocat en ligne / cabinet d'avocat droit des affaires