Articles sélectionnés pour le thème : cabinet avocat droit concurrence
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Cabinet d'avocats Bordeaux | Caporale Maillot Blatt
L'équipe du cabinet
Le cabinet d'avocats CAPORALE MAILLOT BLATT sur Bordeaux est composé de 8 personnes.
Il y a deux avocats associés : Maître Olivier MAILLOT et Maître Marie-Anne BLATT, trois avocats collaborateurs que sont Maître Emilie LE BORGNE, MaîtrePauline BERGEON et Maître Yoann DELHAYE.
Enfin trois assistances complètent cette équipe d'avocats : Nathalie ROUYER, Barbara...
Site :
http://www.caporale-avocats.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social bordeaux / cabinet d avocat bordeaux / offre de collaboration cabinet d'avocat / cabinet d'avocat droit de la concurrence / cabinet d'avocat droit social
CABINET RUCK AVOCAT
Conseils et contentieux en droit du travail
Conseils : rédaction de contrats, rupture conventionnelle, procédures de licenciement, droits d'auteur des salariés...
Contentieux : procédures devant le Conseil de prud'hommes, le Tribunal des affaires de sécurité sociale et la Cour d'appel.
Droit des affaires & création d'entreprise
Conseils et procédures en droit commercial, droit des sociétés et droit de la concurrence
Création de sociétés, cession de fonds de commerce, baux commerciaux, location-gérance, rupture de relations commerciales,...
Site :
http://www.ruckavocat.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social
Convention collective, Licenciement : Avocats : personnel ...
Convention collective nationale des avocats et de leur personnel du 20 février 1979
Avocats : personnel des cabinets
Convention collective nationale du 20 février 1979
Démission et licenciement
En vigueur étendu
A. PREAVIS
En cas de licenciement ou de démission, et sauf faute grave, il doit être respecté un délai de préavis déterminé comme suit :
Pour les salariés ayant un coefficient...
Site :
http://maconvention.fr
Avocat au barreau de Coutances Emmanuel Lebar est ...
Nous sommes aussi sollicités pour effectuer des formations plus particulièrement en droit du travail .
Notre cabinet d'avocats, composé de sept personnes dont trois avocats (Maître Emmanuel LEBAR, Maître Adeline PLAINE-MADELAINE, Maître Delphine ROBINE), est inscrit au Barreau de Coutances-Avranches. Nous intervenons sur l'ensemble de la Basse-Normandie.
Le droit social et le droit des affaires sont des matières complexes en constante réforme. Aussi, nous nous consacrons uniquement à ces deux secteurs du droit qui nécessitent une mise à jour permanente de nos connaissances.
Découvrez...
Site :
http://www.e-lebar.com
Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet d'avocat droit des affaires
Du juriste en entreprise à l’avocat en entreprise - Xavier ...
Du juriste en entreprise à l'avocat en entreprise
Une fois n'est pas coutume, je ne suis pas le rédacteur de l'article que je vous adresse.
J'aurais simplement souhaité le rédiger moi-même, tant il résume parfaitement la nécessité d'être proactifs et non réactionnaires, que notre profession doit adopter ; il n'est pas encore trop tard...
Cet article a été écrit par Thierry Monteran,...
Site :
http://www.xavierchiloux.fr
Montréal | McCarthy Tétrault
Il compte plus de 150 avocats appuyés par près de 200 professionnels et autres membres du personnel. L'embauche récente d'avocats réputés à notre bureau de Montréal témoigne de la vitalité et de l'excellence de notre cabinet et de notre engagement à recruter les meilleurs avocats au Canada.
Nos avocats ont une vaste compréhension du monde juridique, du milieu des affaires et des enjeux politiques régionaux, nationaux et internationaux. Ils conseillent et représentent une clientèle d'affaires variée dans le cadre d'importantes transactions et actions en justice. De plus, ils offrent une expertise multidisciplinaire complète...
Site :
https://www.mccarthy.ca
Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d'avocat droit de la concurrence / recrutement cabinet avocat d'affaire / avocat droit de l immobilier
Vivaldi avocats, avocats Lille 59 - Cabinets avocats ...
· + 33 (0)3.28.52.00.00
Moyens scientifiques et documentation
Dès sa constitution, Vivaldi-Avocats a eu comme souhait d'intégrer dans ses équipes un professeur agrégé des facultés de droit. C'est ainsi, qu'à la demande d'Eric DELFLY, fondateur du Cabinet, Monsieur le Professeur Frédéric VAUVILLE a rejoint l'équipe des avocats opérationnels.
Sa présence, notamment lors...
Site :
vivaldi-avocats-lille.com
Avocat droit des affaires Bordeaux - Cabinet Desrumaux
Ingrid Desrumaux assiste et conseille ses clients en conseil, précontentieux et contentieux commercial.
Ingrid Desrumaux, avocat à Bordeaux , accompagne les entreprises dans la réalisation de leurs projets de négociation, conclusion et exécution des contrats commerciaux. Elle les accompagne pour préparer leurs conditions générales de vente, d'achat,...
Site :
http://www.avocat-desrumaux.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires bordeaux / cabinet avocat droit affaire bordeaux / cabinet avocat droit commercial bordeaux / avocat conseil entreprise bordeaux / cabinet avocat conseil contentieux
Droit du travail | Cabinet d’Avocat à Montpellier
Contrat de travail, heures supplémentaires, clauses abusives, licenciement ou démission...nous vous conseillons au fil de votre vie professionnelle.
Le cabinet assure votre défense en cas de contentieux prud'hommal.
Vous avez besoin de conseil en droit du travail
Votre salaire ne vous est pas payé ou en retard,
Vous n'êtes pas payé de vos heures supplémentaires ou votre forfait jours n'est...
Master Droit des Affaires et ... - meilleurs-masters.com
Choisir un Master, un MS ou un MBA en Droit des Affaires et Management - lumière sur la spécialité
Le secteur du Droit des Affaires et Management
Dans un environnement toujours plus concurrentiel, les entreprises doivent être capables de prendre des décisions stratégiques, tout en s'assurant de leur conformité aux règles ainsi que de la conformité de leurs conséquences. L'objectif des...
Evolutio avocats | Une Direction Juridique à la dimension ...
Retrouvez-nous sur le web
À propos d'Evolutio Avocats
Evolutio propose la mise à disposition d'un département juridique « à la demande » au sein de vos équipes.
Copyright © Evolutio avocats
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Cyril BLAISE
Cyril BLAISE est devenu avocat après avoir évolué pendant plus de 15 ans en entreprise comme Directeur Juridique de groupes internationaux et de start-up.
Véronique...
Site :
http://evolutio-avocats.com
Environnement 7. La perte d'une (belle) vue. | Cabinets d ...
Par Me Laurent GIMALAC, Avocat spécialiste en droit de l'environnement.
Une belle vue panoramique sur la mer, une vallée ou une montagne apporte une valeur appréciable à un appartement ou une villa. Mais peut-on empêcher qu'un voisin gâche le paysage en construisant sur sur son terrain ? Quid en cas de perte d'ensoleillement ou de perte totale de la vue ? Le permis de construire obtenu...
Date: 2016-02-14 11:45:19
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http://laurent.gimalac2.free.fr
Thèmes liés : cabinet avocat droit de l'environnement bordeaux / cour d appel avocat / cabinet avocat droit environnement toulouse / cabinet avocat droit environnement bordeaux / cabinet avocat droit environnement
Avocat en entreprise : l'inabordable secret | Le Petit Juriste
Jamais les juristes d'entreprise n'avaient été aussi proches de l'obtention du secret professionnel. Mais c'était sans compter sur le lobbying du Conseil national des barreaux (CNB) qui est parvenu à supprimer l'avocat en entreprise du projet de loi Macron.
« Si l'avocat en entreprise refait surface, ce ne sera pas dans le projet de loi Macron », se désole Matthieu Guérineau,...
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lepetitjuriste.fr
Avocat bruxelles : SIMON and Partner
Simon & Partners est un nouveau cabinet d'avocats de petite taille dont les bureaux sont établis à Bruxelles, chaussée de la Hulpe 177/8.
Nous conseillons et défendons nos clients dans deux domaines d'activité s'agissant du:
Droit économique
Droit des entreprises en difficultés (PME) : Restructuration d'entreprises - Réorganisation judiciaire - Faillite
Droit des sociétés : Fusion et acquisition - Liquidation - Litiges entre associés - Pacte d'associés - Responsabilité des dirigeants d'entreprises
Droit des contrats...
Site :
http://www.avocats-bruxelles-simon-and-partners.c ...
Thèmes liés : vente de droit au bail commercial / cabinet d'avocat droit international / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat droit de la concurrence / cabinet d'avocat international bruxelles
Droit public - Cabinet Baillon-Passe Marseille
« Contentieux des contrats publics » (Master Contentieux Publics, Université Paul Cézanne)
« Droit de la concurrence appliqué aux contrats publics » (Master Contrats et Concurrence, Université Paul Cézanne)
« Droit des contrats publics » (Master de Journalisme Juridique, Université Paul Cézanne)
Domaines d'intervention
Marchés publics (contentieux de la candidature et des...
Site :
http://www.baillonpasse-avocat.fr
Thèmes liés : ordre des avocat barreau de marseille / cabinet avocat droit public marseille / cabinet d avocat droit public / barreau d avocat de marseille / conseil de l ordre des avocat
Cabinet d'Avocat Spécialisé en Propriété intellectuelle à ...
Droit de la mode, du luxe et du design
Protection des oeuvres
Nous défendons également nos clients devant les juridictions pour toute action en concurrence...
Site :
https://jdbavocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat propriete intellectuelle / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / cabinet d'avocat droit de la concurrence / avocat droit propriete intellectuelle / cabinet avocat propriete intellectuelle
Avocat en droit du travail sur Chambéry, cabinet BEZZI ...
Contentieux prud'hommal (zoom sur l'exécution des contrats de travail)
> Pré-contentieux : conseil stratégique quotidien en droit du travail
Le Cabinet propose un conseil stratégique et une assistance rédactionnelle : sanction disciplinaire, procédure de licenciement, transactions, réclamations et contestations, etc.
Zoom sur la rédaction des contrats de travail
Cette phase est très...
Site :
https://bezzi-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / avocat contrat de travail / cabinet avocat droit du travail / convention collective cabinet d'avocat licenciement / cabinet conseil en strategie d'entreprise
Devenir Avocat | Fiche métier
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La principale mission d'un Avocat est de défendre, qu'il s'agisse d'une personne ayant commis un délit, une personne victime d'un délit ou une entreprise. Pour devenir Avocat, il est conseillé de faire un bac général et compter 6 années d'études. On te donne toutes les informations ici : missions, formations, salaire...
Devenir Avocat
La principale mission d'un Avocat est de...
D'avocats Bassole Cabinet - Expert à Perpignan | JCM-Avocat
Yes We UX !
Droit des étrangers : Le droit des étrangers est la branche du droit qui s'occupe de la réglementation de l'entrée, du séjour est de la sortie des ressortissants étrangers sur le territoire français. Pour pouvoir séjourner dans l'Hexagone, les étrangers doivent remplir certaines formalités en vue de l'obtention des documents administratifs nécessaires. En France, le droit...
Site :
jechoisismonavocat.com
Les honoraires d’avocat : règles et recours - Justice en ligne
Les remous autour des honoraires qui auraient été demandés par l'avocat Armand De Decker, ancien président du Sénat, actuel député bruxellois et bourgmestre d'Uccle, à l'un de ses clients permet à Justice en ligne de revenir sur les conditions dans lesquelles les avocats sont rémunérés.
Lawrence Muller, avocat au barreau de Bruxelles, ancien membre du Conseil de l'Ordre français des...
Date: 2018-01-14 07:27:40
Site :
http://www.justice-en-ligne.be
Droit commercial - Alexia OLIVER Cabinet d'avocats NICE
Le bon fonctionnement de votre entreprise implique de pouvoir vous défendre efficacement contre les aléas commerciaux que sont par exemple les impayés, contrefaçons et autres actes de concurrence déloyale.
Le recouvrement de vos créances est un facteur essentiel de la pérennité de votre entreprise.
Pour cela, le...
Site :
http://www.oliver-avocats-nice.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat nice / cabinet d avocat nice / cabinet d'avocat entreprise / cabinet d'avocat droit de la concurrence
Cabinet ANDRÉ - Avocat & Conseil d'Entreprise
Vente de fonds de commerce et de bail commercial
Conseil et contentieux en concurrence déloyale et lors d'une rupture des relations commerciales
Conseil et contentieux en droit des affaires et des contrats
Rédaction de contrats commerciaux, de conditions de vente, de contrats de distribution, de concession, d'approvisionnement, d'agent commercial, d'apporteur d'affaires...
Droit des réseaux de...
Site :
http://cabinet-andre-avocat.fr
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Maître Alain CHARDON - Avocat à NANCY - Spécialiste en ...
Plan d'accès
Bienvenue
Le Cabinet de Maître Alain CHARDON est né de la volonté de promouvoir par la qualité du service un nouveau modèle d'exercice de la profession d'avocat.
Il apporte un service juridique et judiciaire complet, tout en s'efforçant de répondre aux attentes spécifiques de ses clients.
Il vous accueille à NANCY du lundi au vendredi, sur rendez-vous.
Domaines de compétence
Maître Alain CHARDON a exercé la profession d'avoué près la Cour d'Appel de NANCY du 1er janvier...
Site :
http://www.chardon-avocat.fr
Thèmes liés : cour d appel avocat / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / profession d'avocat
Examen Avocats - Institut d'études judiciaires de Lyon
Examen d'accès au CRFPA 2017
. Les résultats d'admissibilité seront consultables :
- sur votre espace personnel : portail Examen du CRFPA (vous recevrez un mail vous informant de la mise en ligne des résultats),
- sur le site de l'IEJ (par n° d'anonymat),
- sur le panneau d'affichage (par nom des candidats).
. Les dates et heures de passage aux épreuves de langue et de grand oral seront...
Date: 2018-01-14 17:17:46
Site :
http://iej-lyon3.fr
Frais et honoraires d'avocat - Cabinet d'avocats Renson
Frais et honoraires d'avocat
Le principe consacré par le Code judiciaire
La fixation des honoraires d'avocat est intimement liée au respect de l'article 446ter du Code judiciaire. Cette disposition prévoit que « les avocats taxent leurs honoraires avec la discrétion qu'on doit attendre d'eux dans l'exercice de leur fonction. Tout pacte sur les honoraires exclusivement lié au résultat de...
Site :
https://www.renson-avocats.be
Thèmes liés : contestation des honoraires d avocat / honoraire d avocat / frais d un avocat / cabinet d'avocat specialise en droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail
Cabinet BOULALF & MEKKAOUI
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Ahlam MEKKAOUI
Avocate au barreau de Casablanca. Avant de s'associer avec Abdelatif BOULALF, elle a intégré des cabinets d'avocats d'affaires à Paris. Elle a développé une solide expérience en droit des affaires, notamment en droit commercial et des sociétés, propriété intellectuelle et industrielle, droit social, télécommunications, médias et nouvelles...
Site :
http://boulalf.net
Frais et honoraires d'avocat - Cabinet d'avocats Renson
Frais et honoraires d'avocat
Le principe consacré par le Code judiciaire
La fixation des honoraires d'avocat est intimement liée au respect de l'article 446ter du Code judiciaire. Cette disposition prévoit que « les avocats taxent leurs honoraires avec la discrétion qu'on doit attendre d'eux dans l'exercice de leur fonction. Tout pacte sur les honoraires exclusivement lié au résultat de...
Site :
https://www.renson-avocats.be
Thèmes liés : contestation des honoraires d avocat / honoraire d avocat / frais d un avocat / cabinet d'avocat specialise en droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail
Avocat, Le Mans, Mulsanne, Sarthe - AMBROIS ISABELLE
09 74 56 11 59
Cabinet d'avocats - Le Mans (72)
Le Cabinet d'Avocat Isabelle AMBROIS vous conseille et vous représente pour défendre vos intérêts dans divers domaines du droit.
Établie au Mans depuis 1994, Me Isabelle AMBROIS se met au service de tous types de clients pour les défendre tant devant les juridictions de première instance que devant la Cour d'appel.
Me Isabelle AMBROIS dispose de connaissances pointues dans les domaines suivants :
Droit des personnes et de la famille ( divorce , séparation, adoption, etc.)
Droit immobilier (construction, achat, vente, location, etc.)
Droit commercial (consommation, contrat, etc.)
Elle peut ainsi...
Site :
http://www.ambroisisabelle.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat au mans / cabinet d avocat du mans / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal des affaires / cabinet d avocats droit penal
Avocat Charleroi - Maître Hubert
Accueil
Avocat à Pont-à-Celles proche de Charleroi - Barreau de Charleroi
Le cabinet d'avocat à Pont-à-Celles propose ses services afin de répondre à tous vos besoins en conseils ou en assistance juridique dans les domaines du droit du travail et de la sécurité sociale, mais aussi en droit commercial. Mettant ses compétences à la disposition des salariés, des employeurs et des...
Site :
http://www.avocat-hubert.be
Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet d'avocat droit commercial / conseil juridique droit travail
Virginie Colin - Avocat Paris 16
01 85 53 05 85
15 Rue Massenet 75116 Paris
Accueil
Cabinet d'avocat Virginie Colin à Paris (75 116)
Installé à Paris, dans le 16e arrondissement, le cabinet d'avocat de Maître Virginie Colin est l'établissement à contacter pour vous défendre et faire respecter vos droits dans vos problématiques liées au Droit du travail, au Droit de la famille ou au Droit commercial. Votre avocat est à...
Site :
http://www.avocat-colin.fr
Avocat droit du travail - Guillaume Pierre cabinet d ...
Michelle de Nancy a dit:
bonjour Maître,
j'ai acheté une voiture au garage qui me la cassé une semaine lors d'un essai....il ma fait recopier une lettre disant que je lui redonnerai l'argent que je toucherai c'est a dire son assurance se que j'ai fait mais sur la valeur total il y avait le retrait de la franchise qui veut que je rembourse à travers l'assurance du crédit et le tatouage j'ai...
Site :
http://www.gpierreavocat.fr
Quitter la robe: l'étonnante épidémie de reconversion des ...
Quitter la robe: l'étonnante épidémie de reconversion des jeunes avocats
Temps de lecture : 6 min
13 avril 2018 à 14h12
-- mis à jour le 18 avril 2018 à 9h59
Près d'un tiers des avocates et avocats arrêtent d'exercer avant leur dixième année dans le métier, parfois découragés par la précarité en début de carrière.
Des avocats manifestent devant le tribunal de grande instance de...
Date: 2018-06-24 12:07:42
Site :
http://www.slate.fr
"Nous, avocats, avons les moyens de rendre la justice plus ...
Actualité Débats Les chroniqueurs du Point Mon petit droit m'a dit
"Nous, avocats, avons les moyens de rendre la justice plus efficace !"
Comment les avocats peuvent-ils faire leur révolution numérique ? Entretien avec Christiane Féral-Schuhl, candidate au Conseil national des barreaux.
17/10/2017 à 16:42
| Le Point.fr
Face à l'ubérisation de leur métier, les avocats doivent innover...
Site :
http://www.lepoint.fr
SNCF Logistics - Juriste senior droit des affaires ...
Juriste senior droit des affaires (sociétés et contrats) H/F
Description de la mission
En appui du directeur juridique de la branche SNCF Logistics et aux côtés de deux autres juristes, vous accompagnerez les projets en cours au sein des diverses filiales de la branche dans les domaines du droit des sociétés, des contrats et plus généralement du droit des affaires.
Vos principales...
Site :
https://sncflogistics.talent-soft.com
Stéphanie Fougou vs Laurent Martinet : Quel avenir pour le ...
Journal d'information juridique et d'annonces légales
Stéphanie Fougou vs Laurent Martinet : Quel avenir pour le juriste d'affaires ?
le
- Juliette DE CLERMONT TONNERRE - Actualité - Informations générales
AP - de gauche à droite : Stéphanie Fougou, Guillaume Leyte, Pierre-Yves Gautier, Laurent Martinet
Récemment s'est tenu à l'université Panthéon-Assas Paris II un débat entre...
Site :
affiches-parisiennes.com
Droit | Université Paris-Dauphine
Les alumni x
Dauphine Alumni rassemble plus de 80 000 diplômés de l'Université engagés à un haut niveau dans la vie professionnelle. Des rencontres sont régulièrement organisées par l'intermédiaire d'une vingtaine de clubs thématiques, d'afterworks, l'organisation de conférences et de mentoring.
Les communautés des Chapters de Dauphine Alumni assurent une implantation locale en...
Site :
http://www.dauphine.fr
Maître Sab, Avocat : me contacter - le Conseil de ...
Le profil de Maître Sab
Avocat à la cour
Avocate au barreau de Paris
Partenaire de l'Union des Auto-Entrepreneurs (UAE)
Son domaine de prédilection étant les relations contractuelles, Maître SAB a développé une expérience et un savoir-faire notamment en matière:
- d'achat/ de vente/ de location/ de prestation (tout type de contrat);
- de droit du travail ou droit social...
Date: 2018-01-14 10:22:21
Site :
wengo.fr
BFPL Avocats
+33 (0)1 58 36 18 70
fberbinau@bfpl-law.com
Après avoir exercé au sein du département contentieux et arbitrage du cabinet Cleary, Gottlieb, Steen & Hamilton LLP à New York et à Paris, François Berbinau a rejoint le cabinet BFPL Avocats en qualité d'associé.
Il intervient régulièrement pour le compte de clients étrangers et français (groupes industriels, agro-alimentaires, de mode, institutions financières, fonds communs de placement, sociétés de conseils) qu'il assiste dans...
Site :
http://www.bfpl-law.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat paris arbitrage international / cabinet d'avocat droit penal paris / cabinet d'avocat droit social paris / cabinet d'avocat international paris / cabinet d'avocat a paris
Le négociateur immobilier non VRP - Cabinet Foussat
Tout comme le statut de négociateur immobilier VRP, le statut de négociateur immobilier non VRP a été spécialement créé par l'avenant n°31 du 15 juin 2006 à la Convention collective nationale de l'Immobilier.
Le négociateur immobilier non VRP n'est pas classé à l'un des niveaux de la grille conventionnelle mais bénéficie du statut résultant de cet avenant, exception faite du...
Site :
http://cabinetfoussat.com
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / avocat specialiste de l'immobilier / avocat specialiste de l immobilier / avocat dans l immobilier / droit immobilier cabinet d'avocat
Cabinet LÆTAMARK - Cabinet de conseil en propriété ...
Si la propriété intellectuelle protège, elle donne également son lustre à l'innovation.
Prestations
Le Cabinet assure l'ensemble des prestations juridiques relatives :
Aux droits des marques, et des dessins et Modèles
Au droit d'Auteur, et à la protection des logiciels
Aux droits des signes de qualité et d'origine (AOP, IGP, labels...)
Aux droits de la distribution et de la concurrence
Au...
Site :
http://www.laetamark.fr
KMS Partners - Avocats et médiateurs - Kileste - Messirel ...
T. +32 2 486 07 02
M. +32 475 23 12 82
Formation:
Licence en droit de l'Université Catholique (UCL), 1983
Formation de médiateur du Brussels Business Mediation Center
Parcours:
Associé et membre fondateur du cabinet, Patrick Kileste est licencié en droit avec grande distinction de l'Université Catholique de Louvain(UCL). Il a commencé ses activités au sein du Barreau de Bruxelles en...
Site :
http://www.kmspartners.be
KMS Partners - Avocats et médiateurs - Kileste - Messirel ...
T. +32 2 486 07 02
M. +32 475 23 12 82
Formation:
Licence en droit de l'Université Catholique (UCL), 1983
Formation de médiateur du Brussels Business Mediation Center
Parcours:
Associé et membre fondateur du cabinet, Patrick Kileste est licencié en droit avec grande distinction de l'Université Catholique de Louvain(UCL). Il a commencé ses activités au sein du Barreau de Bruxelles en...
Site :
http://www.kmspartners.be
LA RECUPERATION DES AIDES COMMUNAUTAIRES EST LIMITEE DANS ...
LA RECUPERATION DES AIDES COMMUNAUTAIRES EST LIMITEE DANS LE TEMPS
Publié le
par William Ramarques
Essentielles pour nombre d'entreprises, les aides communautaires sont susceptibles d'actions en récupération. Mais dans quels délais? Selon la décision rendue le 21 décembre dernier par la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), le souci d'un bon emploi des fonds européens ne doit...
Site :
http://www.daf-mag.fr
Bernard Cazeneuve — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Cazeneuve .
Bernard Cazeneuve
(5 mois et 4 jours)
Président
(2 ans, 8 mois et 4 jours)
Président
(1 an et 12 jours)
Président
(10 mois et 3 jours)
Président
(1 mois et 1 jour)
Réélection
(4 ans, 11 mois et 27 jours)
Réélection
(5 ans et 6 jours)
Élection
(3 ans et 3 mois)
Élection
(11 ans, 3 mois et 4 jours)
Élection
Bernard...
Date: 2018-01-06 23:43:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Modèles de convention d'honoraires pour un divorce à l ...
Convention honoraires modèle pour divorce
Convention honoraires modèle pour divorce
Cet exposé comprend :
la convention d'honoraires pour un divorce amiable sans juge
suivie d'une autre pour les divorces conflictuels
Si l'avocat est obligatoire en divorce, il est légitime de savoir auparavant ce qu'il vous en coûtera. La rumeur d'abus est telle qu'il est étonnant que le client s'inquiète...
Site :
http://www.divorcefrance.fr