Articles sélectionnés pour le thème : cabinet avocat droit commercial
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Avocats - Calafell Philippe à Montpellier
Un avocat spécialiste en baux
commerciaux à Montpellier
Le cabinet de Maître Calafell Philippe vous accueille à Montpellier.
Votre avocat vous défend devant tous dilemmes concernant les baux d'habitation, les baux commerciaux, les copropriétés et les négociations en gestion immobilière.
Ouvert en 1986, votre cabinet vous accompagne pour vos démarches. Votre avocat propose des...
Date: 2018-06-24 13:40:11
Site :
http://www.avocat-calafell.fr
Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / avocat droit de l immobilier / avocats droit immobilier montpellier / cabinet avocat droit immobilier / avocats specialistes en droit immobilier
Avocat Orange, droit de la famille, avocat divorce ...
Avocat à Orange : Maître DOMINIQUE BERTRAND
Avocat inscrit au barreau de Carpentras, Vaucluse (84)
A une époque où la législation s'est immiscée dans la plupart des actes de notre vie courante, que ce soit dans les domaines de la famille, du travail, du logement, de la consommation, de la sécurité des personnes et bien d'autres encore, et tandis que la prolifération incessante des textes...
Site :
avocat-dbertrand.com
Thèmes liés : avocat droit travail penal divorce / conseil avocat droit famille / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet d'avocat droit commercial
Avocat droit du travail Marseille, Aix-en-Provence ...
Avocat à Marseille
Droit des affaires - Droit du travail - Droit civil
Dédiée à la résolution de votre dossier, l'activité de Maître Jean-Pascal SERVE s'étend au droit des affaires , au droit du travail ainsi qu'au droit civil . Quelle que soit la question qui vous taraude, vous pouvez donc vous fier au savoir-faire de votre avocat, à Marseille , pour trouver une solution efficace et...
Site :
http://www.serve-avocat.com
Thèmes liés : meilleur avocat droit du travail marseille / avocat droit travail marseille / cabinet d avocats droit du travail / avocat conseil droit du travail / aide avocat droit du travail
Vivaldi avocats, avocats Lille 59 - Cabinets avocats ...
sverbrugghe@vivaldi-avocats.com
Moyens scientifiques et documentation
Dès sa constitution, Vivaldi-Avocats a eu comme souhait d'intégrer dans ses équipes un professeur agrégé des facultés de droit. C'est ainsi, qu'à la demande d'Eric DELFLY, fondateur du Cabinet, Monsieur le Professeur Frédéric VAUVILLE a rejoint l'équipe des avocats opérationnels.
Sa présence, notamment lors des...
Site :
vivaldi-avocats-lille.com
Le Cabinet - OUEST AVOCATS CONSEILS
OUEST AVOCATS CONSEILS est l'une des plus anciennes société d'avocat de NANTES et de SAINT-NAZAIRE.
Le cabinet de Nantes a été créé en 1945 par le Bâtonnier MOUGIN, qui s'est, par la suite associé avec le Bâtonnier JAFFRE.
Le Cabinet de SAINT-NAZAIRE a été créé en 1945 par Me VAN DER STAPEN.
Ces deux cabinets ont fusionné le 1er juillet 1999 pour exercer en société civile professionnelle inter-barreaux NANTES / SAINT NAZAIRE. Il est composé de 11 avocats intervenant essentiellement dans les domaines du droit privé.
La SCP vous apporte son expertise, en toutes...
Date: 2018-01-14 14:42:34
Site :
http://www.ouestavocats.com
Avocat - Bastid Arnaud à Saint-Pierre-en-Faucigny (74)
Vous conseiller... c'est mon devoir
Le cabinet de Maître Arnaud Bastid est situé à Saint-Pierre-en-Faucigny.
Son étude intervient en matière de droit civilgénéral, droit commercial, droit immobilier, droit public général.
Mais il intervient également...
Date: 2018-01-14 10:48:18
Site :
http://www.arnaud-bastid.avocat.fr
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / cabinet avocat droit international public paris / cabinet avocat droit international public / avocat en droit international public / avocat en droit international etudes
ACCUEIL - cabinetavocatabdou.com
Details
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Le Cabinet de Maître N'DOUBALO LAMIAN Abdou (appelé communément « Cabinet Abdou ») fait partie des premiers cabinets d'avocats d'affaires indépendants Tchadien.
Cabinet d'Avocat ayant aujourd'hui à son actif une vingtaine d'années d'expérience pratique et professionnelle.
Grâce au dynamisme et à la qualité avérée du service de son équipe, le Cabinet exerce ses...
Date: 2018-01-14 12:55:48
Site :
http://cabinetavocatabdou.com
Avocat Toulouse - Maître Bruno Merle
Avocat Toulouse - Maître Bruno Merle
Cabinet d'avocat à Toulouse - Bruno MERLE Avocat à la cour
Le cabinet principal de votre avocat Maître Bruno MERLE est situé en plein centre ville de Toulouse dans le quartier du palais de justice (métro et parking place des Carmes). . Il possède un second cabinet à Rouffiac-Tolosan (sur la route d'Albi, proche de Castelmarou au niveau de Leclerc).
Spécialisation de Maître MERLE
Maître...
Cabinet d'avocat Paris 16, Paris 17 - Maître Emilie Vergne
Vous êtes ici : Accueil > Votre avocat
Cabinet d'avocat à Paris 16
Entreprise, Société, Institution, particulier,
Vous cherchez un avocat ? Soyez rassuré(e) vous l'avez trouvé !
Je suis Emilie VERGNE, avocate de Paris dynamique, motivée et compétente: je saurai vous conseiller, vous assister et vous représenter dignement et efficacement ou, vous réorienter vers un Confrère qui en fera...
Site :
https://www.vergne-avocat.fr
Odys Avocats - Rennes
Le Cabinet ODYS AVOCATS intervient dans divers domaines contentieux relevant du droit privé.
DROIT DES MINEURS
Intervention devant le Juge des Enfants dans le cadre du contentieux de l'assistance éducative
Assistance devant le Tribunal pour Enfants (droit pénal des mineurs)
DROIT DE LA CONSTRUCTION ET DE L'IMMOBILIER
Assistance aux opérations d'expertise sur site,
Intervention devant les Juridictions traitant du contentieux de la construction et de l'immobilier (litiges entre propriétaires et locataires, expulsions et...
Site :
https://www.odysavocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet d'avocat droit commercial / droit immobilier cabinet d'avocat / avocat droit de l immobilier
service avocat:avocat service en ligne,service juridique ...
Valider
Services juridiques avec des avocats en ligne :
Nos avocats et juristes traitent les questions juridiques confidentiellement pour répondre d'une manière précise et documentée permettant aux clients, d'accéder à la justice, d'être informés et d'avoir une prise en charge juridique et judiciaire dans les divers domaines du droit : sociétés commerciales, Fonds de commerce, Actes de...
Site :
service-juridique.net
DECODE - Cabinet d'Avocats - Brabant Wallon
L'association d'avocats « DECODE », créée en 1989, est aujourd'hui l'une des plus importantes associations du Barreau de Nivelles : 5 avocats associés,
6 collaborateurs, ainsi que 5 secrétaires.
« DECODE » ose le pari d'offrir un service spécialisé tout en conservant un contact personnalisé et privilégié avec ses clients.
Pourquoi DECODE ?
COMPETENCE
Chaque avocat « DECODE »...
Site :
http://www.decode.be
Thèmes liés : avocat de l association / cabinet d'avocat specialise en droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / avocat droit de l immobilier / association d avocat
Fabrice Beaupoil- Avocat Hauts de Seine (92)- Ile de France
Droit de la famille
Maître Beaupoil Fabrice, avocat à Courbevoie
Je suis avocat depuis 15 ans, inscrit au Barreau de NANTERRE, et mon cabinet est situé 2A rue de Sébastopol à COURBEVOIE 92400, dans les HAUTS-DE-SEINE.
J'interviens en droit de la famille, en droit du travail, en droit de la fonction publique, en droit pénal en droit des étrangers, et en contentieux commercial.
Je travaille en étroites relations avec d'autres avocats et professionnels du droit : experts et notaires pour les liquidations de communauté, d'indivision et de succession.
Au cours...
Site :
http://www.avocat-beaupoil.com
Thèmes liés : avocat tribunal d'instance / tribunal d instance avocat / cour d appel avocat / cabinet d avocats droit penal des affaires / tribunal de grande instance avocat
Me Nicolas Wyss – CW AVOCATS GENEVE
Formation
Né le 30 juin 1975 à Genève, Nicolas Wyss est titulaire d'une licence en droit de l'Université de Genève, complétée par une formation anglophone réussie avec succès auprès de l'Université américaine de Duke (« Duke-Geneva Institute in transnational law »).
Nicolas Wyss a effectué son stage d'avocat au sein du cabinet Jaquemoud & Stanislas, spécialisé dans les...
Site :
http://cw-avocats.ch
cabinet d’avocats - ELEOM Avocats
Vente immobilière : Le dossier de diagnostic. Par Marie Mazars, avocat à Nimes
Le dossier de diagnostic technique, fourni par le vendeur, doit être annexé à toute promesse de vente, ou à défaut de promesse, tout acte authentique de vente (article L271-4 du Code de la construction et de l'habitation). Il comprend les diagnostics suivants :
Alerte lancée : La procédure de recueil des...
avocat succession ile de france - Cabinet d'avocats
avocat filiation, succession, erreur médicale
avocat succession ile de france
/1 Des étapes d'une succession
/A Début de la succession
différents actes pourront être réalisés par les héritiers ou le notaire désigné pour faire reconnaître les ayants droits:
Au jour du décès, différents actes seront réalisés: l'acte de notoriété, l'attestation de propriété et la déclaration de...
Site :
http://www.peccavy-avocat.fr
Cabinet avocats Toulouse • Maîtres Emmanuelle Dessart et ...
Informations Pratiques & Contact
Maître Emmanuelle Dessart
Ancien Avoué et médaillée de la Cour d'Appel, Maître Emmanuelle DESSART est avocat spécialisé en procédure d'appel inscrite au Barreau de Toulouse dans lequel elle représente les intérêts d'une clientèle composée non seulement de particuliers, mais aussi de sociétés et d'organismes divers.
Titulaire d'une Maîtrise de...
Site :
http://avocats-dessart-deviers.com
Avocat Toulouse Marie-Pierre DE MASQUARD | Avocats à ...
Marie-Pierre de MASQUARD
Avocat associé
Ayant effectué ses études de droit à l'Université des Sciences sociales de TOULOUSE, Maître Marie-Pierre de MASQUARD a prêté serment en 1980.
Médaillée de la Conférence du Stage, elle exerce depuis la profession d'avocat au sein du Barreau de TOULOUSE, dont elle a été membre du Conseil de l'Ordre.
Disposant...
Date: 2018-01-14 13:23:43
Site :
http://www.mtba-avocats.com
Avocat droit des étrangers Paris – Immigration France ...
Droit des Affaires Comptez sur nos collaborateurs pour mener les formalités inhérentes à la création ou à l'évolution de votre entreprise française ou américaine. En savoir plus
Avocats en droit des étrangers et en immigration France/États-Unis à Puteaux, près de Paris
Vous désirez vous expatrier vers la France ou les États-Unis ? Faites confiance au cabinet HAYWOOD MARTIN WISE et...
Site :
https://www.wiseavocats.com
Cabinet d'avocats à Laval (Mayenne - MAINE LEXI CONSEIL
Contact
Droit du travail
Notre cabinet est en mesure de vous donner les conseils juridiques appropriés et de vous assurer un accompagnement en cas de procédure prud'homale.
Droit des affaires et des sociétés
Nous intervenons dans les phases de conseil,...
Site :
http://www.maine-lexi-conseil.fr
Thèmes liés : conseil juridique droit construction / cabinet d avocats droit penal des affaires / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet avocat conseil d'etat
Avocat droit de la famille Lyon | Me Martine Kraemer
Martine Kraemer - avocate à Lyon
Avocat au Barreau de Lyon
Où trouver votre avocat à Lyon - Villeurbanne ?
Le cabinet d'avocat de Maître Martine KRAEMER est situé au 21 rue François Garcin, à LYON dans le 3e arrondissement, à côté du Tribunal de Grande Instance et de la Mairie du 3e arrondissement ; entre le Centre Commercial de la Part Dieu et la Place Guichard.
Le cabinet de Maître Martine KRAEMER étant situé dans le centre de Lyon, il est direct de Villeurbanne en métro mais également à proximité des communes de Caluire et Cuire, Dardilly, Ecully, Tassin la Demi-Lune, Oullins,...
Site :
http://www.kraemer-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal lyon / cabinet d avocat lyon / cour d appel avocat / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat droit penal
Gilles Devers - Avocat à Lyon | Jechoisismonavocat.be
Emy Digital
Santé : La santé est vitale à tous les individus, le droit de la santé concerne les règles relatives aux professions liées à ce domaine d'activité. Les relations entre les patients, mais aussi celles entre professionnels du milieu médical sont régies par cette branche du droit. Les services de santé publique ainsi que les cabinets médicaux privatisés sont concernés par...
Offres d'emploi Juriste Droit des Sociétés - France ...
CASDEN Banque Populaire - Noisiel, Seine-et-Marne
La Casden Banque Populaire recherche un Juriste Corporate Droit des Sociétés F/H en contrat à durée indéterminée au sein de la Direction..., vous prenez en charge les activités de la vie sociale de la banque et de ses filiales ainsi que l'ensemble des dossiers relevant du droit des sociétés...
Page Personnel - Manche
Au sein du Pôle...
Avocats France Maroc, cabinet juridique maroc france
Avocats France Maroc fédére des cabinets d'avocats français et marocains impliqués dans le développement des relations économiques, financières et juridiques entre les deux pays.
A ce titre, ce réseau composé de cabinets d'avocats dès à présent implantés à Paris, à Marrakech, à Marseille et à Casablanca s'attache à promouvoir le partage des connaissances et des pratiques entre...
Date: 2017-08-09 11:41:51
Site :
http://www.avocats-france-maroc.com
Cabinet Avocat Drai : Droit Pénal Des Affaires Internationales
Ententes et abus de position dominante
Publicité mensongère ou trompeuse
Infractions aux dispositions du code de commerce, des marchés publics ou du droit des douanes
Fraude fiscale
Extorsions de fonds
Cabinet Draï : avocat international en droit pénal des affaires
Fort de plus de 17 années au service des dirigeants de petites et moyennes entreprises, le cabinet a su acquérir une solide réputation dans les affaires à dimension internationale, en France et aux Etats-Unis. Il est habilité à plaider à Paris ,...
Date: 2018-06-24 15:33:06
Site :
http://www.avocat-international-paris-new-york-dr ...
Cabinet d'avocats JWS à Gagny en Seine-St-Denis
Avocat à la cour, Joachim SCAVELLO, à Gagny
Joachim Scavello
Avocat à la cour d'appel de Paris
Maître Joachim SCAVELLO, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, est chargé du département "entreprises" du Cabinet JWS.
Il est titulaire du DEA Droit syndical et social et du Magistère Droit du travail.
Il consacre l'essentiel de son activité au droit du travail, individuel et collectif, ainsi qu'au droit pénal et au droit commercial.
Maître Joachim...
Date: 2018-01-14 12:03:43
Site :
http://www.jws-avocats-gagny.fr
Cabinet d'Avocat Fiscaliste à Marseille - Conseil en Droit ...
Travail dissimulé
Fraude fiscale
La lutte contre la fraude fiscale est un enjeu majeur de redressement des comptes publics. C'est la raison pour laquelle les dispositions légales et les peines encourues foisonnent et sont aggravées de jour en jour.
Selon l'article 1741 du CGI, le délit de fraude fiscale est constitué par quiconque s'est frauduleusement soustrait ou a tenté de se soustraire...
Cabinet d'Avocat Fiscaliste à Marseille - Conseil en Droit ...
Travail dissimulé
Fraude fiscale
La lutte contre la fraude fiscale est un enjeu majeur de redressement des comptes publics. C'est la raison pour laquelle les dispositions légales et les peines encourues foisonnent et sont aggravées de jour en jour.
Selon l'article 1741 du CGI, le délit de fraude fiscale est constitué par quiconque s'est frauduleusement soustrait ou a tenté de se soustraire...
Date: 2018-01-03 20:14:33
Site :
http://www.cabinet-banchetri.com
Télécharger Cabinet d avocat gratuit - Lelogicielgratuit.com
Business avocat est un logiciel de gestion de cabinet d'avocats gratuit seuls les modules supplémentaires sont payants [...] business avocat est un logiciel de gestion de cabinet d'avocats simple d'emploi gratuit dans sa version light destiné au petit et moyen cabinet , notre logiciel de gestion de cabinet est en téléchargement libre pas besoin de s'inscrire pour le télécharger...
Avocat spécialisé divorce et indivision à Marseille ...
Cabinet d'avocat : Maître Caroline BOURGHOUD
Le cabinet de Maître Caroline BOURGHOUD est un cabinet à vocation généraliste situé à Marseille.
Le cabinet intervient dans les activités de consultation, de conseil, de représentation en justice, d'assistance et de rédaction d'actes.
Cette intervention s'effectue en amont de tout contentieux : conseil, rédaction de contrat ou de...
Site :
http://www.bcavocat.fr
Avocat droit Bancaire Lyon - Saint Etienne
Vous êtes ici : Accueil > Droit bancaire et financier > Définition
Avocat droit Bancaire Lyon - Saint Etienne
« Quand la Loi est claire, il faut l'appliquer » PORTALIS
Le Droit bancaire peut-être défini comme l'ensemble des règles juridiques qui régissent le statut des établissements de crédit et des activités à but lucratif relatives au commerce de l'argent.
Ce qui caractérise...
Site :
https://www.avocat-zerbo.com
Thèmes liés : avocat droit bancaire lyon / avocat droit bancaire et financier / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet avocat en droit bancaire / cabinet d avocat droit public
Avocat à Vienne, droit social et droit du travail - Maître ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit du travail
Avocat droit du travail à Vienne (Isère/38) et Condrieu
Le droit du travail est l'une des activités dominantes du Cabinet.
En raison de la densification du droit du travail et de sa complexification l'intervention d'un avocat dans un but de conseil ou de règlement de litige est nécessaire. Maître PALLANCA est situé à Vienne et peut donc...
Site :
avocat-pallanca.com
Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / cabinet avocat droit du travail / avocat conseil droit du travail / avocat en droit du travail / cabinet droit du travail
Avocat sur Liège - Avocat à Liège - Parallaxe
Avocat sur Liège
Cabinet Parallaxe Avocats, un avocat spécialisé dans chaque domaine à Liège.
Le droit, un terme bien vaste tant les domaines qu'il rassemble sont nombreux et variés. Un avocat à lui seul n'est pas en mesure d'en couvrir efficacement l'ensemble. Chaque avocat se spécialise et est alors capable d'offrir un service pointu dans son domaine de prédilection. Chez Parallaxe Avocats, cabinet d'avocat à Liège, nous l'avons bien compris et...
Aurélie JOURNAUD - Avocat spécialiste du dommage corporel ...
Aurélie JOURNAUD - Avocat spécialisé dans l'indemnisation à Bordeaux
« Une expérience et des compétences au service des victimes d'accidents »
Avocate inscrite au Barreau de BORDEAUX depuis plus de 15 ans, Maître Aurélie JOURNAUD a collaboré dans un premier temps dans un cabinet généraliste puis a partagé ses compétences dans un cabinet parisien spécialisé dans la réparation et...
Date: 2018-06-24 14:22:54
Site :
http://www.journaud-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / avocat specialise dans le droit du travail bordeaux / avocat specialise droit bancaire bordeaux / cabinet avocat specialise droit travail
Avocat Paris Droit Immobilier - Maître Hocini à Paris 16
Prendre rendez en ligne cliquez ici
PRÉSENTATION
Titulaire d'un Master 2 en droit des contrats, Maître Linda HOCINI vous propose de profiter de son savoir-faire pour vous assister en matière de droit immobilier. Elle possède également une maîtrise en droit privé carrières judiciaires de l'Université de Paris V René Descartes. Suite à ses expériences en droit immobilier,...
Site :
http://www.avocat-hocini.fr
Avocat en droit immobilier économique bancaire commercial
Rechercher :
Gaëlle Calvez : Avocat à Rennes
Avocate au Barreau de Rennes depuis janvier 2013, je suis à l'écoute des entreprises et des particuliers.
Bénéficiant d'une expérience significative en qualité de responsable d'un service juridique et contentieux dans deux entreprises leaders sur leur...
Site :
http://gaellecalvez-avocat.fr
Thèmes liés : avocat droit commercial rennes / avocats droit immobilier rennes / cabinet d'avocat rennes / cabinet d avocat rennes / avocat droit des entreprises rennes
Delfosse & Associés – Cabinet d'Avocats à Liège
Avocat inscrit au Barreau depuis le 7 septembre 1975
Juge suppléant auprès de la Justice de Paix du 4ème Canton de Liège
Assesseur juridique au conseil de l'Ordre des Architectes de la Province de Liège
Chargé de cours de droit de la responsabilité civile et de droit des assurances au CAPA (certificat d'aptitude à la profession d'avocat) pendant plus de dix ans
Ancien membre du Conseil de...
Site :
https://www.avocatsdelfosse.be
Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet d'avocat droit commercial / avocat droit civil
CABINET BARBIER AVOCATS ASSOCIES PARIS : Spécialiste droit ...
Docteur en Droit
Avocat à la Cour
Le statut des baux commerciaux bénéficie au "commerçant immatriculé". Cette disposition, qui figure à l'article L 145-1 du Code de commerce, reprend celle de l'article L.123-1 du Code de commerce qui impose aux commerçants de s'immatriculer au registre du commerce et des sociétés. C'est la première des deux obligations générales des commerçants :...
Site :
http://www.barbieravocats.com
Thèmes liés : avocat cour d appel versailles / cabinet d'avocat droit commercial paris / cabinet d'avocat droit commercial / avocat baux commerciaux paris / avocat baux commerciaux versailles
Avocats - Archimbaud Elisabeth à Meaux
Archimbaud Elisabeth
Avocat à la Cour - Barreau de Meaux
Maître Archimbaud Elisabeth a prêté serment le 20 février 1995 devant la Cour d'Appel de Paris.
Après avoir exercé au Barreau de Paris, elle a rejoint le Barreau de Meaux.
Le Cabinet de Maître Elisabeth Archimbaud est un Cabinet généraliste qui est à Meaux en Seine et Marne, dans le ressort de la Cour d'Appel de Paris.
Les...
Date: 2018-01-14 07:22:48
Site :
http://www.archimbaud-avocat-meaux.fr
Thèmes liés : avocat a la cour d'appel de paris / avocat cour d appel de paris / cabinet d'avocat droit commercial paris / grand cabinet d'avocat droit des affaires paris / cabinet d'avocat droit penal des affaires paris
GARDACH & ASSOCIÉS | Société d'avocats interbarreaux
- Constitution de sociétés - Fusions et acquisitions
- Restructuration d'entreprises
- Cession de baux et cession de fonds de commerce
- Rédaction de baux
- Rédaction de contrats et de documents commerciaux
* Qu'est-ce que le droit collaboratif ?
Un processus offrant une alternative aux contentieux judiciaires. Le droit collaboratif est un nouvel outil que les avocats formés peuvent mettre...
Site :
http://www.gardach-associes.com
avocat succession ile de france - Avocat succession ...
/1 Des contentieux de Droit des succession
Les conflits dicutés sont en général l'évaluation du patrimoine , l'atteinte à la réserve héréditaire, la vérité du testament et le recel successoral. L'assistance d'un cabinet d'avocats peut s'avérer obligatoire pour vous aider à fixer les difficultés grace à une médiation ou la saisine de la juridiction qui vous donnera justice.
Divers...
Site :
http://www.creacol.fr
avocat succession ile de france - Cabinet d'avocats
avocat succession ile de france
/1 Les étapes de la succession
Avocat succession
/A Ouverture de la succession
Au moment du décès, différents actes seront réalisés: l'acte de notoriété, l'attestation de propriété et la déclaration de succession.
pour faire admettre les ayants droits, plusieurs actes devront être réalisés par les héritiers ou le notaire :
L'acte de notoriété...
Avocat permis de conduire Lyon, avocat pénaliste Lyon ...
Avocat spécialisé en droit pénal Lyon,
Maître Xavier Moroz Barreau de Lyon
Maître Xavier MOROZ, Avocat au Barreau de LYON, spécialisé en Droit pénal, ayant développé une expertise en droit routier.
Le Cabinet intervient dans les domaines juridiques et judiciaires touchant particulièrement :
Le droit pénal (défense pénale et assistance ou représentation des victimes...
Avocat en fonction publique - Maître Matthieu Seingier
Rechercher :
Avocat en fonction publique
Maître Matthieu Seingier est un avocat en fonction publique car il s'agit de son activité dominante depuis 2013.
Il défend les intérêts d'agents d'État, territoriaux et hospitalier, qu'ils soient titulaires ou contractuels.
Maître Seingier a pu faire ses armes comme avocat dans différents cabinets d'avocats de droit public. Dans l'un d'eux, il...
Site :
http://www.seingieravocat.fr
Thèmes liés : cabinet d avocat droit public / avocat fonction publique / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d avocats droit du travail / recherche stage en cabinet d avocat
Acte de caution solidaire - Avocat droit bancaire Toulouse
Vous êtes ici : Accueil > Compétences > Droit bancaire > Caution
Acte de caution solidaire - Avocat à Toulouse
Le cabinet d'avocat de Maître Maris conseille et assiste ses clients, à Toulouse, Albi, Montauban et devant l'ensemble des juridictions françaises, en droit bancaire sur les problématiques liées aux actes de cautionnement, qu'il s'agisse de cautions solidaires ou de...
Site :
https://www.maris-avocat.com
Thèmes liés : avocat droit bancaire toulouse / cabinet avocat en droit bancaire / avocat droit bancaire / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires
Avocat Annecy - Cabinet Estebanez-Pradel Natacha
Contact
Avocat Annecy
Cabinet Estebanez-Pradel Natacha, Avocat au barreau d'Annecy
Contact
04 50 77 72 27
Le cabinet d'avocat Estebanez-Pradel, Avocat au barreau d'Annecy, intervient personnellement au soutien des intérêts d'une clientèle de particuliers, d'entreprises et d'associations.
Maître Estebanez-Pradel vous conseille et vous défend lors d'un divorce ou d'une séparation, d'une...
Site :
https://www.estebanez-pradel-avocat-annecy.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet d'avocat annecy / cabinet avocat conseil d'etat / cabinet d avocats conseil
SOYER & SOYER | Avocats d'affaires à Paris
Contentieux
Rompus au contentieux commercial et civil mais aussi fiscal et douanier, nous vous assistons et représentons auprès des juridictions compétentes. Nous ne négligeons pas les modes alternatifs de traitement des litiges : pourparlers précontentieux, mandats ad hoc et conciliation, médiation et Arbitrage. En détail.
Protection des données, gouvernance de l'information
Spécialiste...
Site :
https://soyer-avocats.com
Draghia Avocats | Cabinet d'avocats à Montréal
Équipe
Bogdan Draghia
Me Bogdan Draghia oeuvre dans le domaine du droit immobilier, de la construction et de la location commerciale ainsi qu'en sûretés. Il pratique aussi en droit municipal, de l'environnement et en droit administratif.
Bogdan a obtenu un diplôme en droit civil de l'Université de Sherbrooke en 2000 ainsi qu'un diplôme en common law de l'université Queen's en 2003....
Site :
https://www.draghia.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat montreal / cabinet d avocat montreal / cabinet d'avocat droit commercial paris / cabinet d'avocat droit commercial / grand cabinet d'avocat a paris
Bignon de Keyser AVOCATS FRANÇAIS A LONDRES, AVOCATS ...
TYPE DE SUPPORT : ARTICLE | CATÉGORIE : EN BREF
AUTEUR : Patrick Bignon
DATE : 31 mai 2017
AVOCATS FRANÇAIS A LONDRES, AVOCATS ANGLAIS A PARIS : QUEL STATUT APRES LE BREXIT ?
Le Conseil national des barreaux et la Law Society of England and Wales ont organisé le 10 mai dernier à Paris une rencontre sur l'impact du Brexit pour les avocats britanniques exerçant en France et les avocats...
Site :
https://www.bignondekeyser.fr
Cession de fonds de commerce - Gouache Avocats
Cession de fonds de commerce
Cession de fonds de commerce
Gouache Avocats, cabinet au service des commerçants, rédige et négocie des actes de cession de fonds de commerce.
Gouache Avocats rappelle que le contrat de cession de fonds de commerce , sous seing privé, et prochainement par acte d'avocat, est régit par la loi du 17 mars 1909, codifiée dans le Code de commerce. Il comporte des...
Site :
gouache.fr