Articles sélectionnés pour le thème : avocat d affaire
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Avocat Droit du Travail Cambrai et Valenciennes - Maître ...
03 74 11 69 78
4 Rue Louis Belmas 59400 Cambrai
Accueil
Avocat en droit du travail, de la famille, pénal et en réparation du préjudice corporel - Cambrai et Valenciennes
Maître Stéphane Dominguez, avocat exerçant dans le ressort de Cambrai, de Valenciennes et de leurs environs est en mesure de vous assister dans les affaires relatives à ses domaines de compétence comprenant le droit...
Site :
http://www.avocat-dominguez.fr
Cabinet avocat Paris 3, administration, avocat Montreuil ...
Maître BOURCELLIER, Avocat à la Cour d'appel de Paris
Votre avocat Maître BOURCELLIER , installé à Paris dans le 3ème arrondissement, intervient en Île-de-France mais aussi à Versailles et à Montreuil, dans tous les domaines du droit public et particulièrement dans les contentieux ayant trait au droit administratif , à l' urbanisme , aux marchés publics et au droit...
Site :
http://www.avocat-bourcellier.com
Juliette Minot - Avocat à la cour
Juliette Minot - Avocat à la cour
Tél. 01 80 18 86 63
26 rue Beaubourg - 75003 PARIS
« Je jure, comme Avocat, d'exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité ».
Présentation
Après des études à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) et notamment un DEA de droit international privé (Master II), Juliette MINOT a intégré en 1999 un cabinet...
Site :
https://minot-avocat.com
| Cabinet SCHRODER AVOCAT
Expertises du Cabinet SCHRODER AVOCAT
Dommage Corporel0%
Droit du Travail0%
TÉMOIGNAGES - Cliquer ici pour laisser votre témoignage sur Google
Dans un lourd combat contre un bailleur social, suite à un rappel de charges locatives d'un montant exorbitant et injustifié qui était réclamé par le bailleur, Me Stéphanie SCHRODER nous a défendus avec beaucoup d'implication et d'humanité. Elle...
Site :
http://schroderavocat.com
Thèmes liés : cabinet d avocats droit penal des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal
Guyomarch Seyte Avocats Toulouse - telephone.city
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ATTENTION : Nous appliquons une tolérance zéro sur les faux avis.
En rédigeant un faux avis, vous risquez 2 ans de prison et 37 500EUR d'amende.
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Qualité de l'avis :
Votre avis est encore trop court pour être validé.
En cliquant cette case, j'accepte que mes données personnelles...
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upsilon-avocats.fr - Accueil
AVOCATS ASSOCIES
Un cabinet d'affaires : Le cabinet peut intervenir pour tous les types de dossiers concernant, directement ou indirectement, l'entreprise et le chef d'entreprise.
De l'approche patrimoniale de l'entreprise et du chef d'entreprise, des problématiques de gestion des salariés aux contentieux pouvant fragiliser votre activité, vous trouverez un professionnel à votre écoute au sein du cabinet.
Un cabinet généraliste : En raison de leur formation et de leurs...
Date: 2018-06-24 12:10:06
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http://www.upsilon-avocats.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit des affaires / cabinet d avocats d affaires / cabinet avocat d affaires
Avocat Lyon 6 - 3, avocat droit commercial Lyon, avocat à Lyon
Hypothèque judiciaire
Cabinet AUBOYER-TREUILLE, votre Avocat à Lyon, Rhône, Savoie et Haute-Savoie
Le cabinet a pour mission de conseiller, assister et représenter ses clients, tant en conseil (consultations juridiques, audit et rédactions de contrats...) qu'en contentieux (procédures judiciaires mais également modes amiables de résolution des différents). Nous intervenons au soutien des...
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avocat-auboyer-treuille.com
Yves Charbonneau - Droit des affaires - ksavocats.com
Yves Charbonneau a plus de trente (30) ans d'expérience en droit commercial et corporatif. Il a réalisé de nombreuses et complexes transactions d'achats et ventes d'entreprises, de financements canadiens transfrontaliers, d'ententes de distribution et de licences locales et internationales. Yves Charbonneau a participé, à titre d'avocat principal de syndicats bancaires, canadiens et...
Site :
http://www.ksavocats.com
Thèmes liés : avocat d'entreprise formation / avocat conseil d entreprise / avocat d'entreprise / avocat d entreprise / avocat droit international prive
Stages en cabinets d'avocats à Londres - Easy StagesEasy ...
| 19 février 2013
Bonjour chers Madames, Messieurs
je suis etudiante en troisieme année de licence droit à nanterre, je suis vivement interessée de faire un stage d'un an en angleterre en ayant comme objectif d'ameliorer mon anglais juridique et de mieux assimiler le systeme anglo-saxon
par contre je n'ai pas tres bien saisi votre reponse concernant uniquement les ressotissants de l'union...
Site :
http://www.easy-stages.com
Le forum des commerçants / Vendre son commerce....Pas simple
Messages: 26
Re: Vendre son commerce....Pas simple !
c'est sans doute pour ça qu'on voit déferler les annonces des agences sur ces sites" fourre tout "comme vous dites ils viennent y repêcher tous les acheteurs qui ne rentrent plus chez eux pour économiser la com de l'agence .
sachez que les agences ne font que récolter les documents du cédants et les transmettent à des avocats d'affaire...
Site :
https://www.cession-commerce.com
Thèmes liés : avocat d affaire / tribunal de commerce avocat ou pas / remuneration d'un avocat / remuneration d un avocat / frais d un avocat
ALTIJ Toulouse, Cabinet d'avocats - Info, actus, promos et ...
ALTIJ
Cabinet d'avocats
Communiqué de presse : Le cabinet d'avocats Altij intervient dans le regroupement de Magellium et d'Artal. MAGELLIUM, spécialiste de l'imagerie et de la géo-information, se rapproche du groupe ARTAL, conseil informatique en architecture et développement de systèmes. ARTAL investit 2 MEUR au capital de MAGELLIUM dans cette opération qui donne naissance à une...
Site :
https://beenaps.com
Cabinet Hincker&Associés - avocat spécialiste en ...
Nous contacter
Accueil
Le Cabinet Hincker & Associés est une Société inter-barreau, installée à Paris et Strasbourg, avec un bureau d'accueil à Marseille. Il s'est spécialisé en matière de harcèlement moral, droit de la famille, droit européen et international.
Depuis ces trois sites, les avocats du Cabinet Hincker & Associés peuvent se déplacer et vous défendre dans toute la France et devant toutes les juridictions. Le Cabinet Hincker & Associés est également membre de l'UIA (Union Internationale des Avocats) et dispose d'un réseau d'avocat à l'étranger permettant de traiter les...
Site :
http://www.hincker-associes.com
Avocat droit commercial Marseille, avocat droit des affaires
concurrence
Maître Diane PINARD, avocat en droit des affaires, fournit conseil et assistance dans de nombreux domaines du droit commercial. Elle propose tout d'abord ses compétences en matière de bail commercial, aussi bien pour la rédaction du bail que pour la défense des intérêts du bailleur ou du locataire...
Site :
http://www.avocat-pinard.com
Thèmes liés : avocat droit commercial marseille / avocat en droit des affaires / avocat droit commercial / avocat droit du commerce marseille / avocat droit des entreprises marseille
Que faire en cas de déplacement illicite - France ...
Cellule de Médiation Familiale Internationale
Réaliser que son enfant a été déplacé est une expérience extrêmement traumatisante. Il est important que vous gardiez votre calme, que vous demandiez de l'aide à votre entourage (famille, amis, etc..) et à des professionnels compétents (médiateurs familiaux, psychologues, psychiatres, services d'écoute, avocats...). Vous pouvez aussi vous...
Date: 2018-01-14 14:33:50
Site :
https://www.diplomatie.gouv.fr
Affaire Ferrand: la charge de l'avocat à l'origine du ...
Dans une interview accordée au Parisien, Me Alain Castel, avocat à l'origine de l'opération immobilière au coeur des soupçons qui pèsent sur Richard Ferrand, raconte les coulisses de cette transaction et émet des doutes sur les réelles motivations de l'actuel ministre dans ce dossier.
Il dénonce un "enfumage". Interrogé dans les colonnes du Parisien ce lundi, l'avocat à l'origine de...
Date: 2017-06-01 10:54:03
Site :
http://www.bfmtv.com
Thèmes liés : avocat d affaire / vente immobiliere d avocat / avocat specialiste conseil d'etat / avocat pour le conseil d'etat / conseils d un avocat
Guide du curateur nommé par le Tribunal de protection de l ...
Guide du curateur nommé par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant
SOMMAire
Liens
1. Qui peut être désigné comme curateur ?
LE TPAE nomme curateur une personne physique Individu auquel on attribue la jouissance de droits. La personne physique se voit alors reconnue en tant que sujet de droit et d'obligations. qui possède les aptitudes et les connaissances nécessaires à...
Date: 2018-06-24 12:42:59
Site :
http://ge.ch
Avocats - Maître Sabine Doucinaud à Pontoise (95)
Devant les juridictions de France.
Pour une meilleure défense
Le Cabinet d'avocat à Pontoise de Maître Sabine DOUCINAUD est inscrit au Barreau du Val-d'Oise depuis 1992. Le cabinet d'avocat principal est situé à Pontoise et un bureau d'avocat secondaire peut également vous accueillir sur Houilles (78). Ce Cabinet généraliste est spécialisé en Droit des Personnes et est composé de...
Date: 2018-06-24 13:17:28
Site :
http://www.sabine-doucinaud-avocat-pontoise.com
Avocat au Barreau de Bordeaux - Maître Stéphanie Vignollet
06 64 73 15 47
45 rue Vital Carles 33000 Bordeaux
Accueil
Avocat au Barreau de Bordeaux
Le cabinet d'avocat à Bordeaux de Maître Stéphanie Vignollet est sis au 45 rue Vital Carles à Bordeaux (33). Pour toute consultation, la prise de rendez-vous préalable est recommandée. Votre avocat au Barreau de Bordeaux vous reçoit du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h pour toute question relative à vos droits.
Maître Stéphanie Vignollet : conseiller, informer et défendre
Votre avocat au Barreau de Bordeaux, Maître Stéphanie Vignollet, s'engage...
Site :
http://www.avocat-vignollet.fr
Charges déductibles ou non du résultat fiscal d'une ...
Accueil professionnels > Fiscalité > Imposition des sociétés >Charges déductibles ou non du résultat fiscal d'une entreprise
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Charges déductibles ou non du résultat fiscal d'une entreprise » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : frais d un avocat / salaire d'un avocat fiscaliste / avocat d'entreprise salaire / avocat d'entreprise gratuit / avocat d'entreprise definition
Avocat divorce Paris 15, Avocat droit de la famille Paris ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la famille > Divorce
Avocat Divorce Paris
DIVORCE : le recours à un Avocat est obligatoire
Le nouveau divorce
La loi du 26 mai 2004, entrée en vigueur le 1er janvier 2005, avait simplifié les procédures de divorce pour les rendre plus rapides, efficaces et surtout moins conflictuelles.
Depuis le 1er janvier 2005, il y a en effet quatre moyens de divorcer...
Site :
avocat-janier.com
Procédure pénale - Avocat à Cannes, Grasse - Maître Antebi
Pratique de la comparution immédiate
Le prévenu a été interpellé par les forces de police en flagrant délit.
L'Officier de police judiciaire le met en garde à vue et lui notifie ses droits.
Le mis en cause est conduit au commissariat de police.
Son avocat est désigné par le Bâtonnier et l'assiste lors des auditions et confrontations.
Sur instructions du procureur de la République,...
Site :
https://www.avocat-antebi.fr
Thèmes liés : plaidoirie de l avocat de la defense / role de l avocat de la defense / cour d appel avocat / changer d'avocat en cours de procedure / changer d avocat en cours de procedure
Avocats spécialisés | Responsabilité médicale
Avocat et Docteur en médecine
Défense de victimes d'erreurs médicales et d'accidents de la route
22 av. de l'Observatoire - 75014 PARIS
Tél. 01 46 72 37 80
Avocat spécialisé en Responsabilité médicale
Dimitri PHILOPOULOS, Avocat et Docteur en médecine, a plus de 20 ans d'expérience dans la défense et l'indemnisation de victimes d'erreur médicale. Maître PHILOPOULOS intervient dans l'ensemble de la France (Paris, Lyon, Bordeaux, Grenoble,...
Site :
https://dimitriphilopoulos.com
Thèmes liés : avocat paris responsabilite medicale / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / avocat specialiste conseil d'etat / avocat specialise conseil d'etat / avocat specialise au conseil d etat
L'assujettissement des avocats à la TVA : la Cour de ...
par François Stévenart Meeûs , le 16 janvier 2017
Depuis une loi du 30 juillet 2013, les avocats sont tenus de porter en compte la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur les honoraires qu'ils adressent à leurs clients à partir du 1er janvier 2014, peu importe que ceux-ci soit assujettis ou non à la TVA.
Dans un article publié le 26 février 2015 dans Justice-en-ligne , François Stévenart...
Date: 2018-06-24 13:26:59
Site :
http://www.justice-en-ligne.be
Leonem Avocats – Cabinet d'avocats - Strasbourg
Contact
Leonem Avocats
Choisir Leonem Avocats, c'est choisir un partenaire juridique de haut niveau, dans les domaines du droit des affaires,...
Site :
https://www.leonem-avocats.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat strasbourg droit des affaires / cabinet avocat droit public des affaires / cabinet avocat droit public strasbourg / cabinet d avocat droit public / droit immobilier cabinet d'avocat
Cabinet d'Avocat Fiscaliste à Marseille - Expert en ...
Travail dissimulé
Fraude fiscale
La lutte contre la fraude fiscale est un enjeu majeur de redressement des comptes publics. C'est la raison pour laquelle les dispositions légales et les peines encourues foisonnent et sont aggravées de jour en jour.
Selon l'article 1741 du CGI, le délit de fraude fiscale est constitué par quiconque s'est frauduleusement soustrait ou a tenté de se soustraire...
Cabinet d'Avocat Fiscaliste à Marseille - Conseil en Droit ...
Travail dissimulé
Fraude fiscale
La lutte contre la fraude fiscale est un enjeu majeur de redressement des comptes publics. C'est la raison pour laquelle les dispositions légales et les peines encourues foisonnent et sont aggravées de jour en jour.
Selon l'article 1741 du CGI, le délit de fraude fiscale est constitué par quiconque s'est frauduleusement soustrait ou a tenté de se soustraire...
Cabinet d'Avocat Fiscaliste à Marseille - Conseil en Droit ...
Travail dissimulé
Fraude fiscale
La lutte contre la fraude fiscale est un enjeu majeur de redressement des comptes publics. C'est la raison pour laquelle les dispositions légales et les peines encourues foisonnent et sont aggravées de jour en jour.
Selon l'article 1741 du CGI, le délit de fraude fiscale est constitué par quiconque s'est frauduleusement soustrait ou a tenté de se soustraire...
Date: 2018-01-03 20:14:33
Site :
http://www.cabinet-banchetri.com
Avocat sur Liège - Avocat à Liège - Parallaxe
Avocat sur Liège
Cabinet Parallaxe Avocats, un avocat spécialisé dans chaque domaine à Liège.
Le droit, un terme bien vaste tant les domaines qu'il rassemble sont nombreux et variés. Un avocat à lui seul n'est pas en mesure d'en couvrir efficacement l'ensemble. Chaque avocat se spécialise et est alors capable d'offrir un service pointu dans son domaine de prédilection. Chez Parallaxe Avocats, cabinet d'avocat à Liège, nous l'avons bien compris et...
Cherqui Avocats | Cabinet d'avocats en Droit immobilier à ...
Depuis 20 ans, une expertise exclusive en Droit Immobilier
Le Cabinet CHERQUI Avocats est une structure de proximité pour laquelle il est fondamental de conserver une qualité d'écoute, d'accessibilité...
Site :
http://cherqui-avocats-immobilier.fr
Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit immobilier
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
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Partenaire privilégié d'un grand groupe français d'assurance "Groupe PROWESS Assurances", RCDPRO est un acteur majeur sur le marché de l'assurance professionnelle, des métiers du conseil, des services et du bâtiment. Depuis de nombreuses années, RCDPRO offre des produits...
Site :
https://rcdpro.fr
Sandrine Fiat - Avocat Associé - CDMF Avocats Grenoble
CONTACT
Sandrine Fiat
A la tête de CDMF-Avocats Affaires Publiques, Sandrine Fiat a aujourd'hui acquis une expérience particulièrement prisée d'une clientèle composée de collectivités locales, de décideurs publics de premier plan, de promoteurs immobiliers mais aussi de particuliers confrontés à des questions d'urbanisme.
Cette avocate qui fait aujourd'hui autorité en droit public et a...
Site :
http://www.cdmf-avocats.fr
Thèmes liés : cabinet d avocat droit public / avocat specialise en droit public des affaires / cabinet avocat droit public des affaires / avocat specialise droit public / avocat droit public des affaires
Rapport de Stage au cabinet P****& Associés SELARL ...
Rapport de Stage au cabinet P****& Associés SELARL Narbonne
Rapport de stage : Rapport de Stage au cabinet P****& Associés SELARL Narbonne. Recherche parmi 193 000+ dissertations
Par MatthieuVie o 7 Janvier 2018 o Rapport de stage o 2 164 Mots (9 Pages) o 9 Vues
Page 1 sur 9
-Interview de ma tutrice de stage
-Description de l'entreprise
-Evaluation par les parents...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : rapport de stage cabinet d'avocat 3eme / rapport de stage dans un cabinet d'avocat seconde / rapport de stage dans un cabinet d'avocat / rapport de stage dans un cabinet d avocat / rapport stage cabinet avocat
Droit famille, avocat divorce Palaiseau, Essonne(91) - Paris
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la famille
Avocat en droit de la famille à Palaiseau
Divorce à l'amiable, pour faute, juge aux affaires familiales, garde d'enfant, conciliation, audience, régime matrimonial...., votre avocat en droit de la famille établi à Palaiseau (proche Massy, Antony), Maître Nadine Meydiot, vous porte assistance dans toutes vos démarches.
Le droit de la...
Demande de stage Juriste d'entreprise, avocat Stage ...
Mobilité autour de votre lieu d'habitation : 100Km >> ...
Lettre de motivation
Titulaire d'un master 2 en Droit des Affaires et actuellement préparant le concours accès à la profession d'avocat, je suis dans le cadre de cette formation, à la recherche d'un stage conventionné d'une durée de six mois.
Celui-ci sera pour moi l'occasion de mettre à profit mes connaissances juridiques aussi...
Site :
https://perpignan.enligne-fr.com
Mon frère ne veut pas signer l'acte de notoriété ...
210 message(s) , Inscription le 26/11/2010
bonjour,
je suis exactement dans le même cas que vous depuis 2 ans et suis allé voir un conseil juridique qui m' a fait la réponse suivante
- le notaire doit faire en sorte que tous les ayants droits participent à l'élaboration de l'acte de notoriété
- la signature de l'acte n'entraîne pas l'acceptation de l'héritage
- l'acte de notoriété...
Site :
experatoo.com
ATALANTE AVOCATS - Sandrine PARIS-FEY avocat en droit du ...
Devant le conseil de Prud'hommes
Saisir le Conseil de prud'hommes, contester votre licenciement, demander la requalification de votre contrat de travail...
En savoir plus
DEVANT LE TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE
Saisir le Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale, demander la reconnaissance d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle...
« Nous sommes nous mêmes responsables de notre invincibilité, l'ennemi l'est de sa vulnérabilité. »
Chapitre IV.2 "l'art de la guerre" de Sun...
Date: 2018-01-14 06:39:32
Site :
http://www.atalante-avocats.com
Avocats et Associés — Wikipédia
Synopsis[ modifier | modifier le code ]
Cette série met en scène un cabinet d'avocats. À travers les affaires traitées par les membres du cabinet et la vie privée des avocats, de nombreux sujets sont abordés : le divorce et ses conséquences, le conflit d'héritage, l'homicide volontaire ou involontaire, le viol, l'inceste, la drogue , le racisme...
Dans le premier...
Date: 2018-01-09 14:14:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cabinet d avocats d affaires / cabinet avocat d affaires / cabinet d'avocat pour divorce / cabinet d'avocats / cabinet d avocats
En 2017, divorcer devient plus simple et plus rapide. Mais ...
Depuis le 1er janvier 2017, on peut divorcer à l'amiable en moins d'un mois.
Depuis le 1er janvier 2017, plus besoin de juge pour divorcer à l'amiable © Maxppp - David Ademas
Nîmes, France
La loi de modernisation de la justice du XXIe siècle est entrée en vigueur le 1er janvier 2017 . Elle refond entièrement la procédure de divorce par consentement...
Site :
https://www.francebleu.fr
Thèmes liés : cout avocat divorce consentement mutuel 2017 / cout avocat divorce amiable 2017 / avocat pas cher pour divorce consentement mutuel / divorce rapide a l amiable / cout avocat divorce par consentement mutuel
RDB associés - Cabinet d'Avocat Amiens / Paris : droit des ...
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Qui sommes-nous ?
Fondé à l'initiative d'Olivier REYNAERT en Octobre 2003, le Cabinet REYNAERT poursuit son développement en 2009 par l'intégration d'Eric DELECROIX et de Raphaël BENILLOUCHE, pour devenir RDB Associés.
Le cabinet est composé de 5 avocats associés (Olivier REYNAERT, Eric DELECROIX, Raphaël BENILLOUCHE, Daniel GAUBOUR, Julien DAUSSY),...
Site :
http://www.rdbassocies.com
Thèmes liés : juriste en cabinet d'avocat paris / devenir juriste en cabinet d'avocat / cabinet d'avocat amiens / cabinet d avocat amiens / cabinet d'avocat a paris
Cabinet d'avocats - Rastoul Fontanier Combarel à Toulouse ...
Avocats spécialistes en droit des personnes à Toulouse
Cabinet d'avocat pluridisciplinaire
Droit du Dommage corporel
La SCP Rastoul Fontanier Combarel regroupe 3 avocats dans une société installée à Toulouse, cabinet principal et deux cabinets secondaires à Albi et Rodez, pour mieux répondre aux besoins de leur clientèle.
Traditionnellement tourné vers la défense des victimes, le...
Date: 2018-01-14 15:10:32
Site :
http://www.rastoul-avocats-associes.fr
BRS Avocats Genève-Suisse (Geneva-Switzerland) - L'Étude
Tél. +41 22 320 12 12
Fax +41 22 320 13 31
L'ÉTUDE
BRS AVOCATS est une Etude d'avocats établie en ville de Genève, à proximité du Palais de justice.
L'Etude regroupe des avocats spécialisés dans les divers domaines du droit, en particulier dans les domaines du droit de la famille, du droit privé suisse et international, de l'immobilier, des contrats, des sociétés et des affaires,...
Site :
http://www.brsavocats.ch
Carrières - FIDAL - Cabinet d'avocats, droit des affaires ...
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Pr�?s de 1400 avocats partagent la même passion du conseil au sein de FIDAL. La forte présence régionale du cabinet et la diversité de ses domaines d'intervention offrent des possibilités d'accueil et d'évolution professionnelle tr�?s diversifiées.
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Site :
http://www.fidal.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocats fidal / cabinet d avocats fidal / cabinet avocat conseil d'etat
Cahier des Conditions de Vente - Nebot Avocats
Les ventes sur saisies immobilières sont réglementées par un cahier des Charges et Conditions de Vente normalisé par le règlement Intérieur National de la Profession d'Avocat (Annexe 1).
Nous vous invitons à lire attentivement les articles 8, 9 et 15 du cahier des conditions de vente relatifs à la réception des enchères et au versement du...
Site :
http://www.nebot-avocats.fr
SOYER & SOYER | Avocats d'affaires à Paris
Contentieux
Rompus au contentieux commercial et civil mais aussi fiscal et douanier, nous vous assistons et représentons auprès des juridictions compétentes. Nous ne négligeons pas les modes alternatifs de traitement des litiges : pourparlers précontentieux, mandats ad hoc et conciliation, médiation et Arbitrage. En détail.
Protection des données, gouvernance de l'information
Spécialiste...
Site :
https://soyer-avocats.com
Associé : quel droit de regard sur la gestion de l ...
bonsoir j ai 15 % des part dans une sarl
quelle et mon droit de regard sur le bilan et les comptes
merci
Dufour Laurent a écrit
Bonjour,
Il est difficile de vous répondre sur ce qu'il es possible de faire sans avoir connaissance es statuts de l'entreprise. D'une manière générale vous avez un droit de communication ce qui signifie que vous pouvez demander à vous faire communiquer certains...
Preeda - préparation estivales intensive pour le concours ...
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Notre équipe
Monsieur Thierry MENEAU et Monsieur Clément RAIMBAULT, associés de la société THOMAS MORE, ont à coeur de poursuivre leur expérience dans l'aide à la réussite du plus grand nombre aux examens de droit.
Thierry MENEAU
Thierry MENEAU
Dirigeant de la société THOMAS MORE, est depuis plus de 20 ans responsable pédagogique, et intervenant au sein de la prépa...
Site :
http://www.presup.fr
Notre équipe - abmavocats.com
Maître Nicolas ANTELMI
Diplômé en sciences économiques par la faculté de Droit de Nice.
Après quelques années dans une banque d'affaires, il ouvre, en 1983 à Nice, un cabinet de conseil juridique devenu cabinet d'avocat en 1992. Son cabinet a toujours été spécialisé en droit des affaires.
Nicolas ANTELMI ancien membre du Conseil de l'Ordre, ancien administrateur du centre de formation...
Date: 2018-06-24 11:21:05
Site :
http://www.abmavocats.com
Cabinet F&L Avocats : droit public à Paris - Maître Vanina ...
Réglementation d'urbanisme
Fiscalité de l'aménagement
Point d'équilibre essentiel de tout projet de construction ou d'aménagement, les taxes et participations d'urbanisme sont souvent mal anticipées.
Afin d'optimiser le bilan d'une opération, le cabinet procède à l'audit des taxes générées et propose, le cas échéant, des ajustements ou une stratégie en ce sens.
Il rédige les...
Site :
http://fetl-avocats.fr
Les frais et dépens d’un procès | TRIBUNAL DE BAR-LE-DUC
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Les frais et dépens d'un procès
La justice est gratuite puisque le justiciable ne rémunère pas le magistrat et que l'introduction d'une action en justice n'est pas subordonnée au règlement de quelconque montant.
Néanmoins, tout procès civil ou pénal aura un coût pour le justiciable.
Ce coût dépend de la nature de l'affaire mais également de sa difficulté, voire sa...
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tribunal-barleduc.fr
Thèmes liés : etat de frais avocat cour d'appel / frais d un avocat / montant des honoraires d un avocat / aide juridictionnelle avocat honoraires / honoraire d avocat
Qui sont les ministres flamands? - La Libre
Certains sont habitués à siéger dans un gouvernement fédéral, d'autres - comme les ministres N-VA - sont des nouveaux venus.
Kris Peeters au fédéral après la ministre-présidence flamande - Vice Premier, Emploi, Economie
Depuis son arrivée sur la scène politique il y a dix ans en provenance du monde patronal, l'Anversois Kris Peeters n'est pas seulement devenu une figure de proue de son...
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