Articles sélectionnés pour le thème : association avocat droit
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Gross & Associés - Jean-Pierre Gross - avocat, Lausanne ...
Droit des sociétés - fusions et acquisitions
Droit pénal
Immobilier, construction et aménagement du territoire
Formation et expérience professionnelles
Etudes de droit aux Universités de Lausanne (licence 1964 ; doctorat 1967) et de Californie, à Berkeley (LL.M. 1970)
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Français, anglais, espagnol, allemand et italien
Association(s) professionnelle(s)
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Chambre vaudoise du commerce et de l'industrie
Swiss-American Chamber of Commerce
Bâtonnier de l'Ordre des avocats vaudois (1996-1998)
Président de la Fédération suisse des avocats...
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Avocat Transport
Cabinet Avocat Transport Espagne
Le cabinet est installé en Espagne.
Il a été fondé en 2001 par Sènakpon Gbassi, ancien élève de Khâgne-Lettres Modernes (Lycée Chaptal, Paris) et de la Faculté de Droit de Paris XII.
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http://avocat-transport.com
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SCP Franck Méjean Avocat | divorce . droit de la famille ...
divorce . droit de la famille . Droit de la chasse
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guide du divorce et de la séparation
Accueil
Maître MEJEAN est Avocat, spécialiste des affaires de divorce et de droit de la famille en général, qu'elles soient civiles ou pénales.
Il soutient la cause de l'égalité parentale. Il est donc amené à défendre plus souvent des papas. Il gère pour eux les problèmes de séparation, ...
Site :
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Aide Juridictionnelle - Loi n°91-647 du 10 juillet 1991 ...
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Article 2 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°2007-210 du 19 février 2007 - art. 5 JORF 21 février 2007
Les personnes physiques dont les ressources sont insuffisantes pour faire valoir leurs droits en justice peuvent bénéficier d'une aide juridictionnelle. Cette aide est totale ou partielle.
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Pour une convention européenne sur la profession d’avocat
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Auteur(s) : Assemblée parlementaire
Origine - Discussion par l'Assemblée le 24 janvier 2018 (6e séance) (voir Doc. 14453 , rapport de la commission des questions juridiques et des droits de l'homme, rapporteure: Mme Sabien Lahaye-Battheu). Texte adopté par l'Assemblée le 24 janvier 2018 (6e séance).
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Site :
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Maître Sabatakakis, Droit public, avocate à Strasbourg
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Intervention devant toute juridiction administrative en France
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Titulaire d'un doctorat en Droit public et disposant d'une expérience solide dans le domaine de l'enseignement et de la recherche, Maître Sabatakakis assure une mission de défense des intérêts de ses clients dans...
Date: 2018-01-14 07:29:33
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Texte adopté n° 538 - Projet de loi pour la croissance, l ...
Conditions d'exercice des professions juridiques réglementées
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Eric Quentin | Avocats, associés, counsels,
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Eric Quentin
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Cabinet Cizeron | Avocat en droit immobilier à Nantes ...
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Le Cabinet CIZERON adapte les modalités de facturation et le montant de ses honoraires en fonction de la complexité des dossiers et l'intérêt du litige.
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Décision n° 2015-715 DC du 5 août 2015
Loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
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Le Conseil constitutionnel a été saisi, dans les conditions prévues à l'article 61, deuxième alinéa, de la Constitution, de la loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, sous le numéro 2015-715 DC, le 15 juillet 2015, par MM. Christian JACOB, Élie ABOUD,...
Date: 2016-11-02 10:31:55
Site :
http://www.conseil-constitutionnel.fr
H&K
EN
Marc Kadaner
Marc Kadaner est licencié en droit de l'Université Libre de Bruxelles (1972). Il est diplômé du CEPAC (postgraduat en gestion de la Solvay Business School of Economics and Management).
Avocat depuis 1972, Marc a également été un acteur du monde économique et du monde politique belge. Il a été successivement administrateur puis Vice-Président du conseil...
Site :
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