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Eric ROCHEBLAVE Eric Rocheblave 2018-05-02T17:44:08+00:00

Eric ROCHEBLAVE

Avocat Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale

Avocat au Barreau de Montpellier

Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale

DESS Droit et Pratiques des Relations de Travail

DEA Droit Privé Fondamental

Lauréat de la Faculté de Droit de Montpellier

Lauréat de l'Ordre des...

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Site : http://rocheblave.com

Corinne Lepage — Wikipédia

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Date: 2018-01-08 02:16:39
Site : https://fr.wikipedia.org

AVOCATS NANCY - SCP VASSEUR PETIT

Requalification du bail, cession de droit au bail, sous-location

Fixation des loyers

Gestion immobilière : gestion et négociation de contrats

Financement immobilier

Négociation et rédaction de conventions de financements de transactions immobilières

DROIT DES ASSURANCES

Conseil sur la rédaction et l'interprétation des contrats

Contentieux en matière d'assurance et d'expertise

Contentieux...

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Site : http://www.scp-vasseur-petit.fr

Les stages en cabinet d'avocats en droit public - Le blog ...

Avec l'essor du droit public, les possibilités de stages se multiplient (mais les candidats aussi).

 

Toutefois, il est impropre de parler du stage en cabinet d'avocats au singulier. Il existe en effet plusieurs types de stages en cabinet, selon les structures d'accueil. Brève typologie.

 

Pour schématiser, on peut distinguer deux sortes de stages en cabinet : le stage dans une grosse...

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Site : http://etudiantendroitpublic.over-blog.com

Comment trouver un "bon avocat" - laquay.be

Voilà la question que se pose toute personne qui rencontre un problème juridique. Il lui faut un avocat et il lui faut rentrer dans un monde que seuls les professionnels et quelques initiés comprennent.

Voici quelques règles simples à suivre pour éviter les mauvaises surprises.

Le premier réflexe de celui qui est à la recherche d'un avocat est d'interroger ses proches. Connaissent-ils un...

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Date: 2018-01-03 11:42:51
Site : http://www.laquay.be

Delphine Kayser | Deltalis Avocats

Delphine Kayser est titulaire d'une Maîtrise de droit des affaires, d'un Magistère de Juriste d'Affaires franco-allemand, d'un Master 2 Juriste d'Entreprise ainsi que du Diplôme de Juriste Conseil d'Entreprise.

Delphine Kayser est inscrite au Barreau de Strasbourg depuis 2009.

Delphine Kayser a exercé pendant...

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Site : http://deltalis-avocats.com

Thèmes liés : difference avocat juriste d'entreprise / avocat juriste d'entreprise / avocat juriste d entreprise / cabinet d'avocat strasbourg droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires

Avocat droit international, avocat arbitrage international ...

Accueil > Contentieux et arbitrage

Contentieux et arbitrage

Le Cabinet BATTAJON assiste et représente ses clients, lorsqu'ils ont été lésés ou lorsqu'ils sont attaqués en justice, devant les cours et tribunaux de France ou de la République Démocratique du Congo, ou devant les juridictions internationales, et ce en matière civile,...

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Site : http://www.cabinet-battajon.com

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cabinetsales | cabinetsales

Me Jean-Frédéric Salès

Langues: Fra. / Ang. / Esp.

Amorçant sa carrière en droit en 1978, Jean-Frédéric Salès est l'héritier d'une longue lignée d'avocats spécialisés dans le...

Me Marie Francesca Jeannot

Langues: Fra. / Ang. / Esp.

Responsable du département de la propriété intellectuelle, Me Jeannot conseille et accompagne une clientèle diversifiée. Avec rigueur et...

Me Paul...

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Site : http://www.cabinetsales.com

Avocat en droit des assurances à paris : responsabilité ...

Droit des assurances

 Le droit des assurances concerne principalement les relations entre les assurés et les assureurs.

Le contrat d'assurances étant la loi des parties, il doit préciser les garanties, les déchéances, les exclusions, les modalités de mise en oeuvre des garanties, les règles de prescription....

Ainsi, en cas de litige, l'étude du contrat d'assurance est essentielle tant...

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Site : http://ch-avocats.com

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Thomas Bloch, avocat au barreau de Strasbourg

Thomas Bloch, avocat bilingue en anglais

Après avoir réussi sa maîtrise en Droit Privé à l'université de Strasbourg, Thomas Bloch intègre l'École d'avocats de cette même ville. Son diplôme obtenu, il prête serment fin 1992 et s'inscrit au barreau de Strasbourg. L'avocat fait ses premiers pas professionnels lors de plusieurs stages qu'il choisit d'effectuer en France, notamment chez...

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Site : http://www.alexandre-avocats.fr

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Recrutement par Crédit du Maroc: Offres d’emploi en finance

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Recrutement par Crédit du Maroc: Offres d'emploi en finance

Motivé et passionné par les métiers de banque: la finance et servir de la clientèle dans l'une des institutions financières et bancaires les plus renommées au Maroc: Crédit du Maroc vous ouvre ses portes pour postuler à plusieurs offres d'emploi .

Catégorie : Emploi

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19 réflexions au sujet de...

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Site : http://www.guide-az.com

Avocat droit public contentieux des affaires - Granrut

Accueil > Activités > Expertises

Contentieux administratif

Le contentieux administratif couvre l'ensemble des domaines du Droit public relevant de la compétence des juridictions administratives. Le Code de Justice Administrative a subi de nombreuses et importantes réformes ces dernières années. Les procédures de référé ont été ainsi profondément réformées, ce qui a véritablement...

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Site : granrut.com

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Avocat droit public contentieux des affaires - Granrut

Accueil > Activités > Expertises

Contentieux administratif

Le contentieux administratif couvre l'ensemble des domaines du Droit public relevant de la compétence des juridictions administratives. Le Code de Justice Administrative a subi de nombreuses et importantes réformes ces dernières années. Les procédures de référé ont été ainsi profondément réformées, ce qui a véritablement...

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Site : granrut.com

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Droit bancaire et financier - eloquence-avocats.com

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AVOCATS ASSOCIÉS ET PARTENAIRES

DEA droit des Contrats Université de Paris XI Activités dominantes : Droit de l'entreprise Permet aux entreprises d'externaliser de manière ponctuelle ou récurrente le juridique...

Arnaud BOIX

Avocat au barreau de...

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Site : eloquence-avocats.com

Droit famille, avocat divorce Palaiseau, Essonne(91) - Paris

Vous êtes ici : Accueil > Droit de la famille

Avocat en droit de la famille à Palaiseau

Divorce à l'amiable, pour faute, juge aux affaires familiales, garde d'enfant, conciliation, audience, régime matrimonial...., votre avocat en droit de la famille établi à Palaiseau (proche Massy, Antony), Maître Nadine Meydiot, vous porte assistance dans toutes vos démarches.

Le droit de la...

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Site : https://www.avocat-meydiot.com

SECRETAIRE JURIDIQUE BILINGUE DU SOIR (h/f) (Paris)

CJV Solutions est un cabinet de conseil en recrutement spécialisé dans les métiers du droit.

Nous recherchons pour notre client grand cabinet d'avocats d'affaire, un/une Secrétaire Juridique Bilingue du soir.

Descriptif du poste

Mission

Auprès d'une équipe d'Avocats, vous prendrez en charge le secrétariat classique du soir dans un contexte juridique de qualité. Vous assurez la...

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Site : http://www.cadresonline.com

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SOYER & SOYER | Avocats d'affaires à Paris

Contentieux

Rompus au contentieux commercial et civil mais aussi fiscal et douanier, nous vous assistons et représentons auprès des juridictions compétentes. Nous ne négligeons pas les modes alternatifs de traitement des litiges : pourparlers précontentieux, mandats ad hoc et conciliation, médiation et Arbitrage. En détail.

Protection des données, gouvernance de l'information

Spécialiste...

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Site : https://soyer-avocats.com

Avocat en droit commercial et litige civil - alepin.com

En savoir plus

Litige civil et commercial

Les actions et gestes du quotidien, dans le monde des affaires ou dans la vie personnelle, peuvent représenter des sources de conflits , de tracas ou d' embarras . Pour vous aider à y faire face, les avocats du cabinet Alepin Gauthier oeuvrant en litige civil et commercial vous conseillent et règlent vos...

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Site : http://www.alepin.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d avocats droit du travail / travailler cabinet d'avocat

Demande contrat de collaboration - Ordre des avocats de Nîmes

Voir CV

Monsieur Matthias GIMENEZ - MONTPELLIER 

Terminant actuellement ma formation au sein de l'Ecole de Formation des Avocats Centre Sud, recherche activement une collaboration libérale en droit public, titulaire d'une licence en droit public, d'un master I droit public général et du master II Contrats publics et partenariats obtenus avec mention bien et ancien...

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Date: 2018-06-24 14:40:14
Site : http://www.avocats-nimes.org

Le droit mène à des métiers divers : judiciaire ...

Fiches métiers

Droit

La filière droit à l'université reste la voie royale pour travailler dans le secteur juridique ou dans l'immobilier, mais il existe aussi des filières courtes avec poursuite d'études. Tout dépend du métier visé !

Publié le

29.01.2016

Droit

Attractive, la filière juridique est, avec la médecine, l'une des plus cotées à l'université. Elle attire majori­tairement...

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Site : letudiant.fr

Astredis - Cabinet d'avocats

Licenciée en droit magna cum laude de l'Université catholique de Louvain - finalité « État et Europe » (2015)

Assistante en droit administratif à l'Université catholique de Louvain depuis 2015

Inscrite au Barreau de Nivelles depuis 2015

Matières traitées

Droit administratif, constitutionnel et libertés publiques

Droit de l'enseignement

Droit des créances et subventions...

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Site : http://www.astredis.be

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Droit pénal des affaires - lawin-avocats.com

Plus généralement, toutes les infractions au Code du commerce et des sociétés

Rencontrez-nous

Contact

Droit pénal des sociétés

Le cabinet conseille régulièrement les sociétés ainsi que leurs dirigeants et actionnaires, qu'ils soient mis en cause ou victimes, dans des dossiers d'abus de biens sociaux, d'abus de confiance, d'escroquerie ou encore de présentation ou de publication de...

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Site : https://www.lawin-avocats.com

Thèmes liés : cabinet d avocats droit penal des affaires / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet de droit penal des affaires / avocat droit penal des affaires

Maître Marc Hellenbrand Avocat Spécialiste Metz Thionville

Deux études sur deux sites à Thionville et Metz pour mieux vous accueilir et vous conseiller

Etude de Thionville

8, rue Grande Duchesse Charlotte

57100 THIONVILLE

Tél. 03 82 90 05 20

17, en Nexirue (2ème étage)

57000 METZ

Tél. 03 87 66 01 76

 

Après des études effectuées à la Faculté de Droit de METZ, il a obtenu un Diplôme d'Etudes Approfondies à l'Université de NANCY et a prêté serment devant la Cour d'Appel de METZ en 1990. Il a par la suite obtenu un Doctorat de Droit privé puis exercé 9 années en tant qu'avocat inscrit au barreau de METZ avant de créer en...

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Site : http://www.avocat-mh.fr

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Cabinet Barthet : avocat situé à Toulouse

Depuis 1947 à votre service

Cabinet d'avocat à Toulouse

Le cabinet de Maître Barthet est installé à Toulouse dans la Haute-Garonne (31),

Créé en 1947, le cabinet a une spécialisation en droit immobilier mais fort d'une expérience de plusieurs années, il est à même d'évaluer les risques d'une affaire et d'élaborer une action adaptée à la situation de chacun de ses clients pour des contentieux plus généraux devant les juridictions concernées.

C'est pour conseiller, représenter et défendre au mieux les intérêts de sa...

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Date: 2018-01-14 09:21:15
Site : http://www.cabinet-avocat-immobilier-barthet.fr

Letellier ♦ Gosselin - Cabinet d'avocats - Accueil

La Charte des droits et liberté

Un accident avec un animal

Le courtage immobilier

Les contrats de travail 

Et plus encore

Ces courts textes pourront servir à vous informer et peut-être à débuter une démarche judiciaire de la bonne façon.

en savoir plus

Inscription à notre liste d'envoi

Vous pouvez faire parti de notre liste d'envoi afin d'être à jour sur les nouvelles...

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Site : http://www.letellier.com

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avocat-france-maroc.com - ACCUEIL

Le Cabinet DERKAOUI Law Office, est un cabinet d'avocats franco-marocain implanté à Lyon depuis 1992 et à Casablanca depuis 2009. Cabinet pluridisciplinaire, il met à la disposition de ses clients, entreprises et particuliers, une expertise reconnue après une expérience de plus d'un quart de siècle, principalement dans les domaines :

du Droit International Privé : Droit du commerce international et Droit international de la...

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Date: 2018-01-14 11:45:40
Site : http://www.avocat-france-maroc.com

Avocat Montpellier - Maître Jean Falin

04 82 29 23 21

3bis Rue de l'École de Droit

34000 Montpellier

Accueil

Cabinet d'avocat Falin au Barreau de Montpellier

Maître Jean Falin, avocat à Montpellier, met à votre disposition son expérience pour résoudre vos litiges en matière de droit de la famille, droit des successions et de partage des biens. Ainsi, en cas de séparation d'un couple, il peut régler tant les conséquences...

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Site : http://www.avocat-falin.fr

Droit des entreprises en difficultés - Les Avocats du ...

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AVOCATS ASSOCIÉS ET PARTENAIRES

DEA droit des Contrats Université de Paris XI Activités dominantes : Droit de l'entreprise Permet aux entreprises d'externaliser de manière ponctuelle ou récurrente le juridique...

Arnaud BOIX

Avocat au barreau de...

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Site : eloquence-avocats.com

TopAvocats Nice → Avocats Prud'hommes, licenciement à Nice

Posted on 07/04/2012 by TopAvocats

Un avocat pour un licenciement dans Nice

Un licenciement abusif dans le département Alpes-Maritimes 06

Vous trouverez ci-contre la liste des avocats pour faire face à un licenciement dans Nice. Vous aurez probablement besoin de bénéficier de l'aide d'un avocat pour mettre en place une défense face à un employeur dans le cadre d'un licenciement, vous devez...

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Site : http://nice.topavocats.com

Aequitas et Associés est un cabinet d’avocats spécialisé ...

Le cabinet AEQUITAS a été créé le 1er janvier 2015 par Gabrielle MILLIER et Anne-Claire TAUVEL-VICARI, disposant toutes les deux d'une expérience reconnue de quinze années en droit du travail et de la sécurité sociale.

Le cabinet AEQUITAS intervient principalement aux côtés des entreprises et de leurs dirigeants afin de leur apporter des solutions techniques et juridiques dans la...

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Site : https://www.aequitas-avocats.fr

Brais & Associés | Le Cabinet - braislaw.ca

 

Le Cabinet

Brais & Associés est un cabinet spécialisé en droit de la famille et litiges connexes fondé en 1993 par Me Diane Brais.

Depuis 2007, nous offrons également à notre clientèle des services en matière de médiation familiale et de litige civil et d'affaires.

Situé dans un bâtiment historique sur la rue Notre-Dame, au coeur du Vieux-Montréal, notre cabinet se trouve à deux...

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Site : http://www.braislaw.ca

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Avocat à Brest depuis plus de 30 ans - Maître Leyer

Maître Leyer, avocat à Brest depuis 1984

Vous recherchez un avocat à Brest ?

Maître Leyer met à votre service son expertise de toutes les juridictions (tribunaux d'Instance, Grande Instance et Commerce, Conseil des Prud'hommes, Cour d'Appel), dans le Finistère et dans toute la France.

A la fois généraliste et spécialisé dans le droit...

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Site : http://www.dominique-leyer-avocat.fr

avocat-roy-jerome.fr - Accueil

Particuliers ou professionnels, votre avocat Maître Jérôme Roy vous apporte son expertise et intervient dans de nombreux domaines, notamment le droit de la famille (divorce, filiation, succession, rupture de PACS, rupture de concubinage, adoption...), mais aussi le droit civil, droit de la construction, droit pénal, droit des...

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Date: 2018-01-14 11:30:51
Site : http://www.avocat-roy-jerome.fr

Thèmes liés : cabinet d avocats droit penal des affaires / avocat droit penal des affaires / cabinet de droit penal des affaires / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal

Bordeaux Avocat

Notre cabinet d'avocat, situé à Bordeaux, accompagne et agit tant pour des particuliers que des entreprises ou institutionnels.

En accord avec les règles de la profession d'avocat, le cabinet de Maître Cazères prend en charge les dossiers confiés avec souci de loyauté et d'efficacité, dans le respect le plus strict...

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Site : https://www.bordeauxavocat.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires bordeaux / cabinet d avocat bordeaux / cabinet d avocats droit du travail / cabinet avocat droit affaire bordeaux / avocat droit du travail bordeaux

Où trouver un avocat gratuit? - Jurisdictio.info

Faire une mise en demeure immédiatement

Où trouver un avocat gratuit?

L'activité de conseil d'un avocat ou de représentation de l'avocat en cas de besoin est une activité payante, celle ci n'est dans ces cas gratuite. Le professionnel normalement perçoit des honoraires relatif  à son travail. Cependant, et heureusement pour nous certaines institutions proposent des permanences d'avocat...

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Site : https://www.jurisdictio.info

Avocat droit commercial, droit international en Ile de ...

SED VICTA CATONI

Votre avocat en droit commercial en Ile de France

Conseil habituel de la Fédération Nationale des Agents Commerciaux (F.N.A.C.), le Cabinet est l'un des plus anciens intervenants en matière d'agence commerciale ayant contribué à l'édification de la jurisprudence depuis la naissance du statut en 1958.

Membre du Legal Working Group de l'International United Commercial Agents and Brokers (I.U.C.A.B.) depuis sa création,...

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Site : https://www.cabinet-catoni-avocats.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial paris / cabinet d'avocat droit commercial / avocat droit commercial international / cabinet d'avocat droit international / cabinet avocat droit commercial

Avocat Droit des Sociétés Paris - YouTube

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Thèmes liés : avocat d'affaire cabinet anglo saxon / cabinet d'avocat anglo saxon paris / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires

Accueil | AVISTEM avocats

Systèmes d'information et sécurité, Cloud computing, Dématérialisation, Plateformes web et contrats commerciaux

Fiscalité

Imposition des entreprises, patrimoine, contentieux fiscal

Environnement et énergies renouvelables

Fusions acquisitions, capital investissement et droit boursier

Réglementation financière

Accueil

AVISTEM est un cabinet d'avocats d'affaires axé sur l'innovation, la croissance et leur financement. 

Notre ambition est de donner aux entreprises des solutions juridiques et fiscales à la...

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Site : http://avistem.com

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Devenir Juriste – Fiche métier Juriste

Matière

Fiche Métier : Juriste

Un juriste travaille en équipe au sein d'une entreprise. Fin connaisseur du droit fiscal, social et commercial, il prend part aux prises de décisions en expliquant les risques encourus et en préparant des contrats.

Comment devenir Juriste ? Retrouvez ici les missions, formation nécessaire, rémunération de cette profession.

Mission du métier : Juriste

Le...

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Site : http://etudiant.aujourdhui.fr

RDB associés - Cabinet d'Avocat Amiens / Paris : droit des ...

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Qui sommes-nous ?

Fondé à l'initiative d'Olivier REYNAERT en Octobre 2003, le Cabinet REYNAERT poursuit son développement en 2009 par l'intégration d'Eric DELECROIX et de Raphaël BENILLOUCHE, pour devenir RDB Associés.

Le cabinet est composé de 5 avocats associés (Olivier REYNAERT, Eric DELECROIX, Raphaël BENILLOUCHE, Daniel GAUBOUR, Julien DAUSSY),...

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Site : http://www.rdbassocies.com

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Avocat Lyon 3e - Maître Michel Nicolas

04 82 29 22 63

23 Cours de la Liberté

69003 Lyon

Accueil

Cabinet d'avocat au Barreau de Lyon - Droit privé

Maître Michel Nicolas vous propose son expérience dans les domaines du droit des entreprises, droit immobilier, droit de la consommation et droit de la famille. Si vous avez besoin de conseils ou d'assistance juridique pour résoudre vos litiges, fiez-vous à ses compétences pour...

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Site : http://www.avocat-michel-nicolas.fr

Rapport De Stage Cabinet D'avocats - Recherche de ...

Rapport De Stage Cabinet D'avocats

Recherche de Documents : Rapport De Stage Cabinet D'avocats. Recherche parmi 193 000+ dissertations

Par kabyline1   o  8 Décembre 2014  o  1 627 Mots (7 Pages)  o  1 112 Vues

Page 1 sur 7

PRESENTATION DE L'ENTREPRISE

Le cabinet d'avocats a été créé en 2003 par Maître Yasmina GOUDJIL et regroupe Maître GOUDJIL, deux collaborateurs avocats et...

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Site : https://www.ladissertation.com

Avocat droit de la famille: Comment Trouver le bon avocat ...

Alors, comment allez-vous trouver un bon avocat à Paris spécialiste du divorce? Voici quelques suggestions:

Avocat Divorce Paris: Suggestion # 1 Demandez à un avocat

Si vous connaissez un avocat, demandez lui de vous conseiller un bon avocat parisien spécialiste en divorce. Il connaîtra probablement quelqu'un qui consacre une part importante de sa pratique du droit aux affaires familiales,...

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Site : avocatsdivorceparis.com

SCP Avocats Monnet Valla Richard Besse Cabinet d’Avocats d ...

La SCP Monnet Valla Richard Besse est un Cabinet d'Avocats d'affaires installé à Besançon qui assiste, conseille et représente en justice une clientèle d'entreprises d'implantation locale ou nationale.

Nos compétences

Droit social & Droit des affaires

Parce que le droit se complexifie, nous avons fait le choix de nous concentrer sur le droit de l'entreprise.

- Rédaction et Modification du...

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Site : http://www.scp-monnet-valla-richard-besse.com

Logiciel comptabilité avocat - jarvis-legal.fr

Nos clients parlent de Jarvis

Daniel Abitbol

CFO, Abitbol & Associe s Law Firm Jerusalem, Israël

Notre cabinet utilise Jarvis Legal depuis deux ans. Prenant en compte les particularités du cabinet, spécialisé en droit des Affaires, Contentieux, Arbitrage et Médiation, en Israël et en France, nous étions à la recherche d'une solution innovante qui puisse s'adapter à un...

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Site : jarvis-legal.fr

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Avocat à Asnieres-sur-Seine - Maître Valérie WAGNER

Droit des agents commerciaux

  LE SITE DES AVOCATS - CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE

Le présent site est soumis à la Loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques :

Article 66-3-3  Créé par LOI n°2011-331 du 28 mars 2011 - art. 3  :« L'acte sous seing privé contresigné par avocat est, sauf disposition dérogeant...

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Site : http://avocatsidf.com

Cession de clientèle | Cabinet legalix avocat

Description du produit

Les avocats du cabinet Legalix sont particulièrement compétents pour vous apporter une aide juridique lors d'une cession de clientèle. Experts en droit des affaires, ils se chargent de rédiger un acte de cession de clientèle sur mesure et à la demande. Pour un tarif très concurrentiel, vous obtiendrez un texte conforme à la loi et vous garantissant une sécurité...

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Site : https://cabinet-legalix-avocat.com

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Nouhou Diallo - Avocat à Bayonne | Jechoisismonavocat.be

Emy Digital

Nouvelles technologies : Les nouvelles technologies font partie d'un secteur qui ne cesse de se développer. La loi en vigueur a mis en place des dispositions en vue de réglementer les NTIC. La protection des données personnelles, le droit de la consommation ou encore la protection intellectuelle sont regroupés dans le droit des nouvelles technologies. Les propriétaires de sites...

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Accueil - Solferino Associés

31 octobre 2017

Bpifrance Participations cède sa participation au capital de Vexim

Le cabinet Solferino Associés a conseillé Bpifrance Participations dans le cadre de la cession à Stryker Corporation de sa participation au capital de Vexim, le spécialiste de la microchirurgie innovante du dos, coté sur Euronext Growth.

27 octobre 2017

Netgem lance une offre publique de rachat de ses propres...

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Site : http://www.solferinoassocies.com

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Avocat en droit immobilier à Montréal, Construction. vice ...

L'HYPOTHÈQUE LÉGALE DU SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES

Afin de protéger les créances qui sont dues au Syndicat de copropriété par les copropriétaires en défaut de payer leurs charges communes ou leurs contributions au fonds de prévoyance, le législateur québécois a prévu au Code civil du Québec la possibilité d'inscrire une hypothèque légale.

L'hypothèque légale protège la...

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Site : azranassocies.com

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