Articles sélectionnés pour le thème : avocats droit immobilier nice
→ 44 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Avocat spécialiste en droit immobilier Nice 06 - ALLEGRINI ...
Avocat spécialiste en droit immobilier Nice 06
Contactez-nous pour plus d'informations
En savoir plus
Allegrini-Spiteri & Associés est un cabinet d'avocats spécialistes en indemnisation des victimes sur Nice. Nos avocats possèdent des compétences en termes...
Site :
http://www.asavocats.com
Thèmes liés : avocat specialiste droit immobilier nice / avocat specialiste droit du travail nice / avocat specialiste immobilier nice / avocat specialise droit immobilier nice / avocats specialistes en droit immobilier
Avocat droit immobilier Nice, avocat droit de la ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit civil > Droit immobilier
Avocat droit immobilier et copropriété - Nice
Les compétences du cabinet d'avocats PARRAVICINI s'exercent dans tous les domaines en rapport avec le droit immobilier, tant pour le compte des particuliers que des professionnels, aussi bien au niveau du conseil pour l'établissement de documents contractuels, qu'au niveau contentieux...
Site :
parravicini-avocat.com
Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / avocats droit immobilier nice / cabinet avocat droit immobilier / avocat droit de l immobilier / avocat en droit immobilier
Avocat droit immobilier Nice - Litiges propriétaire ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit Immobilier > Droit immobilier
Avocat en Droit immobilier à Nice - Grasse
L'expertise du Cabinet DAZ AVOCATS en Droit immobilier basé à Nice (proche Antibes et Cannes) réside dans l'assistance de vos projets de cession immobilière ou de cession de droit au bail, les questions relatives à la gestion immobilière tenant aux règles et fonctionnement d'une copropriété (syndic, conseil syndical), celles découlant de la conclusion, la réalisation et l'exécution d'un contrat de location immobilière (bail locatif d'habitation, meublé et mixte).
Quel est le rôle du cabinet DAZ AVOCATS en matière de...
Site :
https://www.avocat-zohar.com
Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / avocats droit immobilier nice / cabinet avocat droit immobilier / avocat droit de l immobilier / gestion de cabinet d'avocat
Gerbi Avocats | Cabinet d'avocats à Nice spécialisé en ...
Cabinet d'avocats à Nice spécialisé en Droit immobilier, Droit commercial et Droit de la famille
Menu
Accueil
Le Cabinet Gerbi Avocats a été fondé à Nice en 1975.
Il réunit des avocats qui bénéficient d'une solide formation et d'une expérience reconnue au sein d'une structure à dimension humaine.
Notre pratique professionnelle est basée sur la confiance et la proximité avec nos clients, ce qui...
Site :
http://gerbiavocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d'avocat droit commercial / avocat specialise droit immobilier nice
Avocat spécialiste en droit immobilier à Marseille Nice 06 ...
Vous recherchez un avocat spécialiste en droit immobilier sur Nice ? Adressez-vous au cabinet Allegrini-Spiteri & Associés. Que vous ayez besoin d'un avocat dans le cadre d'un contentieux locatif, d'une saisie immobilière ou d'une expropriation, nos avocats sont en mesure...
Site :
http://www.asavocats.com
Thèmes liés : avocat specialiste droit immobilier nice / droit immobilier cabinet d'avocat / avocats droit immobilier nice / avocat specialiste immobilier nice / avocats specialistes en droit immobilier
Litige immobilier |Avocat droit immobilier, Nice, Cagnes ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit immobilier > Contentieux des agents immobiliers
Litige immobilier - Avocat à Nice
Je suis Maître David-André Darmon, Avocat généraliste, et, au regard de ma pratique, spécialisé en droit immobilier . Mon cabinet est situé à Nice (proche Villefranche-sur-Mer, Cagnes-sur-Mer, La Trinité) à proximité du centre commercial Nice Étoile.
Vous êtes un...
Site :
https://www.darmon-avocat-nice.com
Thèmes liés : avocat specialise droit immobilier nice / avocats droit immobilier nice / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet avocat droit immobilier / avocat specialise droit immobilier
Avocat Nice - avocat droit immobilier, Villefranche-sur-Mer
Avocat à Nice
Enseignant à l'Université de Nice Sophia Antipolis et Arbitre international
Mon cabinet d'avocat est implanté en plein coeur de Nice (proche Saint-Laurent-du-Var, Cagnes-sur-Mer, Villefranche-sur-Mer, Grasse), à l'angle de l'avenue Jean Médecin et du boulevard Dubouchage, afin d'être le plus accessible possible pour mes clients.
Le cabinet de votre avocat basé à Nice puise sa force sur trois atouts majeurs : son...
Site :
https://www.darmon-avocat-nice.com
Thèmes liés : avocats droit immobilier nice / droit immobilier cabinet d'avocat / avocat droit de l immobilier / cabinet d'avocat nice / cabinet d avocat nice
Cabinet avocat Nice - David Antoine - Avocat barreau de Nice
Avocat 06, Docteur en Droit et Enseignant
Maître David ANTOINE
52 Avenue Jean Medecin, 06000, Nice
Maître David ANTOINE
52 Avenue Jean Medecin, 06000, Nice
Au Barreau de Nice
Proche des clients, nous vous proposons une aide juridique de qualité venant d'un avocat combatif.
REACTIVITE
Combativité et dynamisme : deux impératifs pour un avocat afin de vous accompagner dans l'aide...
Avocat droit immobilier Draguignan, droit d'habitation Fréjus
Avocat droit immobilier Á Draguignan
L'immobilier occupe une place importante de nos jours. Se loger est un impératif. Or, acheter, vendre, louer, faire construire sont autant de projets pouvant vous amener à consulter les avocats de la SELAS CABINET DREVET, situé au coeur du VAR, entre NICE, TOULON, AIX EN PROVENCE et MARSEILLE, au 45 boulevard Général Leclerc 83300 DRAGUIGNAN.
Le droit...
Site :
http://www.avocat-drevet.com
Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet avocat droit immobilier / avocat droit de l immobilier / avocat droit et immobilier var / avocats droit immobilier nice
Avocat Nice - Cabinet d'avocat Cannes - Grasse
Droit Public
La vocation du Cabinet DAZ AVOCATS à Nice
La vocation profonde du Cabinet DAZ AVOCATS à Nice pour la défense des personnes physiques et morales l'a conduit à déployer ses champs de compétences, lui permettant d'aborder les problématiques de ses clients avec une vision pluridisciplinaire qui correspond à l'approche et à la philosophie du Cabinet DAZ AVOCATS.
L'approche et la philosophie de travail du cabinet DAZ AVOCATS.
Le Cabinet DAZ AVOCATS entend s'inscrire, dans une approche « pluridisciplinaire », afin de mettre en oeuvre les solutions requises selon une...
Site :
https://www.avocat-zohar.com
Avocat droit de la copropriété Nice - syndicat de copropriété
Vous êtes ici : Accueil > Droit immobilier > Syndicat des copropriétaires et syndics de copropriété
Avocat en droit de la copropriété à Nice
Je suis Maître David-André Darmon , un avocat en droit de la copropriété à Nice (proche Cagnes-sur-Mer, La Trinité, Villefranche-sur-Mer). Mon cabinet se trouve en plein coeur de Nice à proximité du centre commercial Nice Étoile.
Vous...
Site :
https://www.darmon-avocat-nice.com
Thèmes liés : avocat droit copropriete nice / droit immobilier cabinet d'avocat / avocat droit copropriete / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet avocat droit immobilier
Cabinet d'avocat spécialisé en droit immobilier et de la ...
Enfin, il est amené à interagir avec le Cabinet NAUDIN en droit de la copropriété, en droit immobilier et en droit de la construction.
CABINET NAUDIN, Avocats spécialisés en Droit Immobilier et en Droit des personnes.
Le Cabinet NAUDIN, cabinet d'Avocats inscrits au Barreau de Marseille, vous offre un ensemble de services juridiques et judiciaires pluridisciplinaires, par...
Site :
http://www.cabinetnaudin.com
Avocats droit immobilier, Nice (PACA,06) | ABCG Avocats
Contact
Droit immobilier
Le Droit Immobilier regroupe la réglementation concernant notamment les copropriétés, les ventes de biens immobiliers y compris sur adjudication, les constructions de maisons individuelles, les ventes en l'état futur d'achèvement, les vices cachés de la construction, les baux civils et commerciaux, les marchands de biens, les syndics, les administrateurs et...
Site :
http://abcg-avocats.fr
Thèmes liés : avocats droit immobilier nice / vente bien immobilier avocat / avocat droit de l immobilier / avocat en droit immobilier / avocat droit copropriete nice
Cabinet d'avocats à Nice spécialisé en Droit immobilier ...
Cabinet d'avocats à Nice spécialisé en Droit immobilier, Droit commercial et Droit de la famille
Menu
Immobilier et copropriété : quels sont vos droits et vos obligations ?
Vous avez enfin trouvé l'appartement qui vous convient après plusieurs mois de recherche ? Ne vous précipitez pas et informez-vous sur vos engagements et ceux du vendeur.
L'achat d'une maison ou d'un appartement est un...
Site :
http://gerbiavocats.com
Delage-Crespin Avocats – Avocat Nice, Cabinet d'Avocat Divorce
Tél : +.33 (0)4.93 52 13 36
Fax : +.33 (0)4.93 82 29 21
Mail : contact@delage-avocats.com
Contactez-nous
Avocat à Nice, Antibes, Cannes et la région
Bienvenue sur le site internet du cabinet Delage Crespin Avocats, votre partenaire privilégié pour vos questions juridiques sur Nice et sa région. Notre cabinet vous accueille et vous accompagne dans toutes vos démarches et vous aide à gérer...
Droit de la Construction - Deniau Avocats Grenoble & Marseille
Le cabinet maitrise également les nombreuses spécificités du droit pénal de l'urbanisme.
Deniau Avocat accompagne et défend les grands comptes, les PME et les professionnels indépendants en matière de droit de la construction et de droit de l'urbanisme. Basés à Grenoble et à Marseille, nos avocats peuvent intervenir dans des...
Site :
https://www.deniau-avocats.com
Thèmes liés : cour d appel avocat / cabinet d'avocat droit penal lyon / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal
Avocat Nice - Droit immobilier - commercial affaires ...
Droit civil et de la famille
Nous assurons un traitement personnalisé de vos dossiers et instaurons avec vous une relation sur le long terme dans le cadre d'un partenariat vous permettant d'atteindre vos objectifs, de faire respecter vos droits et de...
Site :
https://www.camps-avocat-nice.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat nice droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d'avocat droit commercial
Droit immobilier, avocat copropriété Cannes, Grasse
Vous êtes ici : Accueil > Droit immobilier / copropriété
Avocat droit immobilier / copropriété - Cannes
Dans la région PACA, au tissu économique dense, les besoins de logements sont importants, et les projets de promotion immobilière fleurissent, entrainant leur lot de contentieux liés à l'immobilier, ou à la construction immobilière.
Dans le même sens, la vie en copropriété peut s'avérer complexe et couteuse : il est alors important d'être assisté et conseillé sur les...
Site :
https://www.bricco-avocat.com
Avocat Nice, un cabinet efficace et sérieux
Droit des affaires, droit du travail, droit de la famille...
Votre Cabinet avocat Nice se propose de vous assister, de vous conseiller et de vous représenter dans diverses matières de droit.
Animés par la passion du droit, nous vous mettons au coeur de nos priorités pour vous assister et vous défendre comme il se doit.
Portés par des valeurs fortes et profondes telles que l'écoute et le...
Site :
http://nice-avocat.com
Avocat Nice - avocat immobilier Nice : Maitre Céline Alinot
Maître Céline ALINOT
Présentation du Cabinet d'Avocat Nice
Le Cabinet d'Avocat de Me Céline ALINOT est un cabinet généraliste à dominance civiliste et sociale, qui est rattaché au Barreau de Nice depuis le 31 janvier 1994.
Sa clientèle se compose pour l'essentiel de sociétés, associations, comité d'entreprise, syndicat et particuliers.
Où se situe le Cabinet d'Avocat ?
Me Céline...
Avocat droit immobilier Nice, droit de la construction Nice
Vous êtes ici : Accueil > Droit immobilier > Des particuliers
Avocat droit immobilier Nice
Le droit immobilier nous concerne tous, que nous soyons propriétaires, copropriétaires ou locataires, investisseurs...
Un litige immobilier impacte donc directement notre quotidien et notre patrimoine.
LES CONSEILS D'UN AVOCAT SPECIALISE EN DROIT IMMOBILIER :
Il est donc opportun de faire appel à votre...
Avocat droit immobilier Nice, avocat baux commerciaux Nice
Vous êtes ici : Accueil > Droit immobilier > Des entreprises
Avocat baux commerciaux Nice
Avocat compétent en baux commerciaux intervenant sur Nice et sa région, Maître Denis-Peraldi vous propose ses services en cas de litige dans ce domaine ou pour la rédaction d'un contrat de bail commercial par exemple.
L'acquisition d'un bien immobilier ou sa construction ne diffèrent pas du...
Site :
https://www.avocat-denis-peraldi.com
Thèmes liés : vente de droit au bail commercial / bail commercial avec droit entree / mur commercial droit bail / droit bail commercial / avocat baux commerciaux nice
Avocat - Immobilier - 0480805510
Maître Poulain Avocat
Avocat au barreau de Grasse depuis plus de 15 ans situé sur la Côte d'Azur à Cagnes-sur-Mer, Maître Poulain est avocat généraliste à dominante droit immobilier.
Maître Poulain défend vos droits devant le tribunal de grande instance, le tribunal d'instance, le tribunal de commerce, la cour d'appel, le conseil des prud'hommes et devant le juge aux affaires familiales.
Conseiller - Défendre
Maître POULAIN a l'expérience des tribunaux et a déjà négocié de...
Date: 2018-01-02 16:39:28
Site :
http://www.avocat-immobilier.immo
Thèmes liés : tribunal d'instance avocat ou pas / avocat tribunal d'instance / tribunal d instance avocat / tribunal de grande instance avocat / avocat droit de l immobilier
Cabinet Édouard Ichon : Avocat spécialisé à Aix-en ...
Conseil, défense de vos intérêts
Votre avocat à Aix-en-Provence
Civiliste et diplômé en droit des affaires, Maître Édouard Ichon a créé son Cabinet d'avocat à Aix-en-Provence en 1997.
Ses domaines de compétence recouvrent notamment le droit des contrats, le droit immobilier, le droit de la copropriété, le droit du travail et le droit des affaires.
Le Cabinet d'avocat conseille et défend une clientèle d'entreprises, commerçants, artisans et particuliers.
Sur le plan géographique, il intervient devant les juridictions du ressort de la Cour...
Date: 2018-01-14 07:25:37
Site :
http://www.avocat-ichon-aix.fr
Cabinet d'avocats Cannes | MHB Avocat
Marie-Hélène BETHAN est avocat au Barreau de Grasse
depuis sa prestation de serment en 1984.
Fleche
Marie-Hélène BETHAN
Titulaire du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession d'avocat, elle s'est vue décerner, au cours de ses études universitaires, le premier prix de la chambre des huissiers de justice et le premier prix de la chambre des notaires des Alpes-Maritimes.
Comme...
Site :
https://www.mhb-avocat.fr
Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / certificat d aptitude a la profession d avocat / association avocat droit de la famille / avocat droit de l immobilier / cabinet d'avocat immobilier
avocat-favier.fr - Favier Josette à Saint-Laurent-du-Var
à Saint Laurent du Var
Tout le monde a des droits,
alors défendons-les
Maître Favier met ses 40 ans d'expérience au service du client.
Membre de L'Association des avocats en droit de la famille de Nice (ADF).
Maître Favier Josette, avocate au Barreau de Grasse, vous accueille dans son cabinet situé à Saint-Laurent-du-Var, dans le département des Alpes-Maritimes, face à l'Intermarché de l'avenue de Gaulle.
Maître Favier est spécialiste dans...
Date: 2018-01-14 08:13:14
Site :
http://www.avocat-favier.fr
Thèmes liés : association avocat droit de la famille / droit immobilier cabinet d'avocat / avocat specialise droit immobilier nice / avocat specialiste droit immobilier nice / avocat droit de l immobilier
avocats, étude, avocat, Lausanne, Aigle, Vaud - Bénédict ...
Ajoutez notre site à vos favoris
L'Étude d'avocats lausannoise et aiglonne: Bénédict, Bernel, Gutowski, Thüler & Petito.
L'Étude est fondée en 1999 par Mes Alexandre Bernel et Jérôme Bénédict. Agrandi en 2005 par Mes Mihaela Amoos et Marc Cheseaux, le cabinet s'installe dans de vastes locaux sis à la rue Pépinet 1 à Lausanne, lequel accueille Me Adrien Gutowski dès 2009 et Me Sébastien Thüler en 2011.
Dès 2010, Me Benjamin Lebreton, avocat au barreau de Nice spécialiste en droit fiscal et avocat-conseil dans le canton de Vaud rejoint également l'Étude....
Site :
http://www.avocats-lawyers.ch
Thèmes liés : etude d'avocat lausanne / avocat specialiste droit du travail nice / avocat specialiste droit immobilier nice / etude d'avocate / etude d avocat
Avocat baux commerciaux Nice |contrat de bail commercial
Vous êtes ici : Accueil > Droit immobilier > Baux professionnels et commerciaux
AVOCAT BAUX COMMERCIAUX à Nice
Je suis Maître David-André Darmon, avocat compétent en baux commerciaux à Nice (proche Saint-Laurent-du-Var, Cagnes-sur-Mer, Villefranche-sur-Mer). Mon cabinet se trouve en plein centre de Nice à proximité du centre commercial Nice Étoile.
Vous exercez une profession...
Site :
https://www.darmon-avocat-nice.com
Thèmes liés : avocat baux commerciaux nice / avocat baux commerciaux / avocat droit commercial nice / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet avocat droit commercial
Avocat mandataire en transactions ... - Paris-Nice-Iran
Avocat mandataire en transactions immobilières
Avocat mandataire en transactions immobilières
Nouvelle mission de l'avocat : mandataire en transactions de biens immobiliers à vendre ou à louer
Négociation de la vente, l'achat, ou la location d'un bien immobilier (terrain, appartement, maison, bâtiment artisanal, agricole, industriel, commercial, etc.) ; Rédaction de contrats (bail,...
Fabien Carles
Droit du travail / Particuliers
Le cabinet vous conseille et vous défends à chaque étape de la relation de travail.
Nous vous préparons aux entretiens avec votre employeur, aux évolutions salariales et toutes difficultés avec votre entreprise.
Droit du travail / Professionnels
La constante évolution en matière de droit du travail est au coeur des préoccupations de chacun des acteurs...
Site :
http://fabiencarles-avocat-nice.fr
Avocat Copropriété Nice | Maître Philippe Boufflers
Avocat au Barreau de Nice - Maître Philippe Boufflers
Droit Privé
Avocat au barreau de Nice depuis 2006, mon cabinet intervient éssentiellement dans plusieurs matières: en droit de la copropriété, en droit de la famille et en droit commercial. Le cabinet est inscrit au Barreau de Nice, il reçoit une clientèle de particuliers et de professionnels. J'interviens devant les...
Site :
http://www.avocat-boufflers.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial / avocat droit copropriete nice / avocat droit commercial nice / ordre des avocat au barreau de nice / cabinet avocat droit commercial
Avocat bail commercial Nice - rédaction bail commercial
Vous êtes ici : Accueil > Droit de l'immobilier > Baux commerciaux
Avocat bail commercial à Nice
L'intervention de votre Avocat dans la rédaction du bail commercial
Dans cette matière, il peut être utile que votre avocat bail commercial à Nice intervienne à vos côtés dès la rédaction du bail.
Cela permet d'y insérer des clauses particulières qui s'avèreront, en cas de litige,...
Site :
https://www.alinot-avocat.com
Thèmes liés : cession de droit au bail commercial et tva / cession de droit au bail commercial / droit bail commercial / avocat droit commercial nice / avocat baux commerciaux nice
Maître Achache Hélène à Nice dans les Apes-Maritimes
Une avocate prête à faire respecter
vos droits
Votre avocat Maître Achache Hélène vous accueille à Nice.
Mon domaine d'activité concerne le droit civil pour les indemnisations...
Date: 2018-01-14 09:07:00
Site :
http://www.avocat-achache-helene.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial / avocat droit copropriete nice / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal
Avocat droit fiscal BORNHAUSER Avocats fiscaliste Paris ...
L'équipe
Marc Bornhauser
Après sa formation universitaire - Magistère de juriste d'Affaires (Paris II Assas, Promotion 1988)- il a intégré le Département Impôts Directs du Bureau Francis Lefebvre dès 1988 en qualité de Conseil juridique stagiaire.
Marc Bornhauser est devenu Avocat à la suite de la fusion des professions d'Avocat et de Conseil Juridique en 1992 et a quitté le Bureau...
Site :
https://www.bornhauser-avocats.fr
Avocat Nice - Cabinet d'avocat Fréderic Morisset
Compétence et réactivité sont les qualités essentielles de l'avocat du XXIème siècle. En me confiant la défense de vos intérêts, vous aurez l'assurance que ces qualités seront mises en oeuvre à votre service.
« Chaque ouverture de dossier fait l'objet d'un devis préalable. »
La communication par courriel est privilégiée, ce qui permet d'assurer une réponse dans les 72H. (Hors...
Date: 2018-01-13 15:28:56
Site :
http://www.avocat-morisset.com
l'avocat en droit immobilier - Avocat droit du travail
Cher Maître,
J'ai été locataire d'un appartement neuf de juillet 2013 à fin novembre 2015.
En septembre 2013, nous nous apercevons qu'il y a de l'eau au plafond de mon salon et cela descend jusqu'a sur les murs. Haut dessus il y a la salle d'eau. Je prend contact avec mon agence qui s'obstine à me dire que je doit faire une déclaration de dégâts des eaux à mon assureur. Après plusieurs...
Site :
http://www.gpierreavocat.fr
Un très bon avocat sur nice? | Yahoo Questions/Réponses
Un très bon avocat sur nice?
Quelqu'un de trés compétant pour une familial et immobilière
Je vous remercie d'avance.
Vous pouvez également m'ecrire sur ma boite yahoo.
MERCI
Voulez-vous vraiment supprimer cette réponse ?
Oui
Il y a eu un problème.
Trending Now
plusieurs cabinets qui s'occupent de plusieurs droits (dont famille et immobilier) mais en voila 2 excellents.
1: cab. Me...
Site :
https://fr.answers.yahoo.com
Thèmes liés : bon avocat nice / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit propriete intellectuelle / avocats droit immobilier nice / bon avocat
Cabinet d’avocats spécialisé en droit bancaire et ...
Me Nicolas BRAHIN est diplômé d'un Diplôme d'Etudes Supérieures spécialisées en droit bancaire et financier (Université PARIS I, Panthéon-Sorbonne) ce qui lui a permis de travailler dans de nombreux Cabinets français et internationaux anglo-saxon spécialisés dans ces domaines à PARIS avant de créer son propre cabinet d'avocats sur la Côte d'azur à NICE.
Aujourd'hui et depuis...
Droit de l'urbanisme, permis de construire - avocat Aix-en ...
Vous êtes ici : Accueil > Urbanisme
Avocat droit de l'urbanisme Aix-en-Provence, Montpellier
DROIT DE L'URBANISME :
Avocat en droit de l'urbanisme pour les professionnels et particuliers
Le Droit de l'Urbanisme est un droit particulièrement complexe, dont les enjeux en lien avec le prix de l'immobilier appellent de la part de ses acteurs une parfaite maîtrise. L'ordonnance n° 2005-1527 du 8...
Site :
amiel-susini-avocat.com
RFPI - PVINR - Désignation d'un représentant accrédité
RFPI - PVINR - Désignation d'un représentant accrédité
1
Le prélèvement prévu par l 'article 244 bis A du code général des impôts CGI est en principe acquitté lors de l'enregistrement de l'acte ou, à défaut d'enregistrement, dans le mois suivant la cession, sous la responsabilité d'un représentant fiscal. Dès lors, il convient de distinguer selon qu'il s'agit de cédants :
-...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / avocat fiscaliste ile de france / avocat fiscaliste france / avocat et associes france 2 / avocat droit immobilier paris
Cabinets d’avocats en droit fiscal | Cabinet Brahin
Notre Cabinet intervient dans les domaines suivants : Droit fiscal Déclarations fiscales Conseil fiscal Optimisation fiscale
You are here
Cabinets d'avocats en droit fiscal
Régularisation de situations fiscales
Nous assistons et conseillons notre clientèle en droit des sociétés, droit fiscal dans tous leurs projets de développement commercial et immobilier. Nous régularisons des situations fiscales parfois complexes et réalisons la plupart des déclarations fiscales pour les personnes physiques et les personnes morales (SCI, SARL,...
Site :
http://www.brahin-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet avocat droit fiscal / cabinet d'avocat fiscaliste / cabinet d avocat fiscaliste / droit immobilier cabinet d'avocat
Droit de la copropriété - service droit immobilier ...
Le droit de la copropriété consiste à régler les difficultés dans les rapports entre copropriétaires.
Il est réglementé par la loi du 10 juillet 1965 et le décret du 17 mars 1967.
Notre Cabinet d'avocats , installé à CANNES et à NICE, vous apporte conseils en la matière et vous assiste devant toutes les juridictions françaises compétentes.
Ainsi, l'aide d'un avocat est précieuse...
Site :
https://www.lcccavocats.com
Thèmes liés : avocat specialiste conseil d'etat / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet avocat conseil d'etat / cabinet d avocats conseil / cabinet d'avocat droit social
Agence immobilière Nice Location vente FNAIM ... - cag.fr
Des professionnels de l'immobilier, situés dans les Alpes Maritimes regroupent leurs fichiers.
Vendeur ou acheteur, multipliez le nombre d'acheteurs ou de biens potentiels !
AVANTAGES VENDEUR
Poussez la porte d'une seule agence MLS...
Votre annonce est visible dans toutes les agences MLS, et vous avez alors accès à l'ensemble de leurs fichiers clients.
Un seul et unique mandat signé, et votre...
Site :
http://www.cag.fr
Thèmes liés : vente bien immobilier avocat / avocat droit de l immobilier / avocat specialise dans l'immobilier / avocat specialise dans l immobilier / avocat dans l immobilier
Procédure de saisie immobilière : le commandement de payer ...
Procédure de saisie immobilière : le commandement de payer valant saisie
La signification du commandement de payer au débiteur saisi
Le créancier saisit l'immeuble par acte signifié au débiteur ou au tiers détenteur.
C'est le créancier poursuivant qui prend l'initiative de faire signifier par acte d'huissier de justice le commandement de payer.
Lorsque l'huissier de justice doit délivrer...
Site :
http://www.toledano-canfin-avocats.fr
Thèmes liés : procedure saisie immobiliere avocat / procedure saisie immobiliere / avocat specialiste droit bancaire / avocat specialiste droit des affaires / avocat specialiste droit immobilier nice
44 Ressources