Articles sélectionnés pour le thème : avocat en droit des affaires bordeaux
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Nos équipes | Jurica Cabinet d'avocats d'affaires Poitiers ...
Vincent Berault
Avocat associé - Département Sociétés
Vincent Berault a acquis une expérience significative dans le domaine des fusions & acquisitions en intervenant notamment dans le cadre d'opérations d'acquisition, de cession avec effet de levier (LBO) et de rapprochement d'entreprises. Vincent Berault a une connaissance approfondie dans les opérations de restructuration et de...
Site :
http://www.jurica.fr
Avocat droit des affaires Bordeaux - Cabinet Desrumaux
Ingrid Desrumaux assiste et conseille ses clients en conseil, précontentieux et contentieux commercial.
Ingrid Desrumaux, avocat à Bordeaux , accompagne les entreprises dans la réalisation de leurs projets de négociation, conclusion et exécution des contrats commerciaux. Elle les accompagne pour préparer leurs conditions générales de vente, d'achat,...
Site :
http://www.avocat-desrumaux.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires bordeaux / cabinet avocat droit affaire bordeaux / cabinet avocat droit commercial bordeaux / avocat conseil entreprise bordeaux / cabinet avocat conseil contentieux
Cabinet Avocats Bardet & associés Bordeaux - ENTREPRISES ...
DES AVOCATS SPECIALISTES DU CONTENTIEUX
Les six avocats du Cabinet Bardet & Associés assistent et représentent aujourd'hui les particuliers et les entreprises dans tous les domaines du droit, pour l'ensemble de leurs besoins en conseils et en contentieux judiciaires.
Ils sont coutumiers des audiences de plaidoiries et des dossiers de contentieux, qui constituent de l'essence-même de l'activité du cabinet.
DOMAINES D'INTERVENTIONS
Le Cabinet Bardet & Associés plaide chaque jour devant l'ensemble des juridictions bordelaises,...
Date: 2018-06-24 12:33:14
Site :
http://www.bardetavocats.fr
RecLex, votre cabinet d'avocats à Bordeaux en droit des ...
L'aplication Smartphone RecLex (iOS & Android) a été créée en 2014. Fruit de notre expérience, cette application vous permet d'obtenir des informations en Droit des affaires et fiscalité , de contacter rapidement un Avocat et d'avoir l'intégralité de votre dossier dans votre poche.
Cette application juridique RecLex permet notamment de créer votre société , acheter un fonds...
Site :
reclex-avocats.com
Assistant juridique droit social (H/F) | Emploi avocat
Assistant juridique et suivi affaires sociales h/f
CHROMATOTEC - Bordeaux, Gironde
), nous recrutons près de Bordeaux, un(e)...
Site :
https://www.emploi-avocat.com
Thèmes liés : emploi avocat droit social / avocat droit social bordeaux / avocat du droit social / avocat en droit des affaires bordeaux / avocat social bordeaux
Avocat en fiscalité et droit des affaires - MB Avocat à Cognac
Avocat en fiscalité et droit des affaires
Barreau de la Charente
Qui sommes-nous ?
Situé à Cognac, dans le département de la Charente, notre cabinet « MB Avocat » vous propose ses services en vous assistant et en vous aidant à répondre à toutes vos questions juridiques. Il vous conseille et trouver les arguments les plus pertinents dans la défense de vos intérêts.
Nous apportons...
Site :
https://bouchet-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires bordeaux / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit affaire bordeaux / cabinet avocat droit des affaires
Examen Avocats - Institut d'études judiciaires de Lyon
Examen d'accès au CRFPA 2017
. Les résultats d'admissibilité seront consultables :
- sur votre espace personnel : portail Examen du CRFPA (vous recevrez un mail vous informant de la mise en ligne des résultats),
- sur le site de l'IEJ (par n° d'anonymat),
- sur le panneau d'affichage (par nom des candidats).
. Les dates et heures de passage aux épreuves de langue et de grand oral seront...
Date: 2018-01-14 17:17:46
Site :
http://iej-lyon3.fr
Prévot Avocat | L'EXPERTISE DU DROIT DU TRAVAIL
L'EXPERTISE DU DROIT DU TRAVAIL
;
Anne-Laure Prévot - Avocate
Après une formation de juriste, Anne Laure Prévot est avocate en droit du travail au Barreau de Paris.
Après une formation de juriste, elle a exercé auprès d'un syndicat patronal.
En qualité d'avocat, elle a débuté son activité au sein de cabinets d'avocats d'affaires anglo-saxons et français, dans le département du...
Site :
http://prevot-avocat.com
Les plus grands cabinets d'avocats ... - L'Express L'Expansion
Une des grandes tendances qui émergent cette année est un fort mouvement de concentration des cabinets. Jamais la profession d'avocat n'aura vécu autant de mutations à un rythme aussi accéléré que cette année. Des regroupements importants ont eu lieu. Signe d'une transformation radicale du mode d'exercice, mais également d'une prise de cons- cience des enjeux pour assurer la pérennité...
Site :
https://lexpansion.lexpress.fr
Cabinet d'avocat au Barreau de Bordeaux - Droit pénal et ...
Maitrise de droit - Université Bordeaux
Master 2 Sciences Po Bordeaux Intégration et Gouvernance Européenne / Entreprises européennes
Barreau de Bordeaux
Vice-Président de l'Association des Secrétaires de la Conférence
Ancien Premier Secrétaire de la Conférence
Ancien Représentant du Jeune Barreau au Conseil de l'Ordre
Ancien Vice-Président de l'Institut de Défense Pénale
Médaille...
CGCB, cabinet d'avocats à Montpellier, Marseille, Bordeaux ...
CABINET EN DROIT PUBLIC
DES AFFAIRES ET DE L'ENVIRONNEMENT
Fort de plus de vingt ans d'expérience, le Cabinet CGCB & Associés conseille, assiste et défend au quotidien une clientèle de collectivités publiques et d'entreprises...
Site :
http://www.cgcb-avocats.com
Curriculum Vitae de Anne Bourdu - Cabinet LEXT Avocats ...
Anne Bourdu est avocat au barreau de Paris depuis février 2000. Après avoir exercé au sein du département PI/NTIC du bureau de Paris du cabinet américain Latham & Watkins, Anne Bourdu a cofondé le cabinet Alinea, avocats associés en 2006 puis s'est vu confier la direction du département Propriété intellectuelle du cabinet LMBE en 2011, où elle a reçu le Trophée d'or de la...
Site :
http://www.lext.fr
Offres de stage et d’emploi – ADEPP | Master 223 Droit du ...
Offres de stage et d'emploi
Ces offres découlent du réseau du Master 223. Merci de contacter l'ADEPP pour obtenir le contact privilégié.
Avril - juin 2018
Cabinet de Conseil en Gestion de Patrimoine, Astoria Finance recherche, pour le service Ingénierie Patrimoniale, un(e) stagiaire qui puisse nous accompagner dans l'aide aux déclarations fiscales de nos clients pour la période avril-...
Site :
http://www.adeppdauphine.com
Avocat droit de la famille Bordeaux, avocat droit des ...
Vous êtes ici : Accueil > Espace particuliers > Droit de la famille et des personnes
Cabinet d'avocats droit de la famille et des personnes Bordeaux
Le cabinet L. MARCONI intervient à Bordeaux (33), en Aquitaine et sur tout le territoire national.
Vous rencontrez des difficultés d'ordre juridique lié la famille, qu'il s'agisse d'un problème d'héritage, de filiation, d'état civil, de...
Site :
https://www.avocat-marconi.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires bordeaux / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / changer d'avocat en cours de procedure divorce / cabinet d'avocat pour divorce
Les avocats à l’ère de la concurrence - La Vie des idées
Les avocats à l'ère de la concurrence
À propos de : Christian Bessy, L'organisation des activités des avocats. Entre monopole et marché, Paris, LGDJ.
par Jean-Philippe Tonneau , le 25 juin 2015
La profession d'avocat connaît depuis vingt ans de nombreux bouleversements qui menacent l'unité de la profession. Contrairement aux idées reçues, cette profession se diversifie et s'inscrit...
Date: 2018-01-14 12:07:52
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Alexen International
Alexen est le regroupement des Cabinets d'avocats suivants : Ydès Avocats, un Cabinet d'avocats français constitué en 1945 et spécialisé en droit privé des affaires (anciennement dénommé Office Juridique Français et International (OJFI), Alister Avocats et Lyon Juriste) ; CGCB, un Cabinet d'avocats français constitué en 1984 et spécialisé en droit public des affaires et Gebran &...
Site :
http://www.alexen.com
Cabinet d'Avocats à Bordeaux spécialistes en droit des ...
Diplômé d'Etudes Supérieures de Droit Privé
Diplômé d'Etudes Comptables Supérieures
Ancien élève de l'Ecole Nationale des Impôts
Chargé de cours en fiscalité au Centre de Formation Professionnelle des Avocats
Maître Pierre NATALIS est titulaire de la spécialisation en Droit Fiscal ainsi qu'en Droit des Sociétés ; il exerce donc ses compétences dans ces deux domaines d'activité...
Site :
http://www.npm-avocats.fr
Avocat baux commerciaux Bordeaux, avocat contrat ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit des affaires > Contrats et documents commerciaux
Avocat baux commerciaux près de Bordeaux
« Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.»
(article 1134 du Code Civil)
Le cabinet de Maître Didier LE MARREC , votre avocat compétent en matière de baux commerciaux et de contrats commerciaux installé près de...
Site :
avocatdlemarrec.com
Thèmes liés : avocat baux commerciaux bordeaux / avocat baux commerciaux / cabinet avocat droit commercial bordeaux / avocat droit commercial bordeaux / cabinet d'avocat droit commercial
Honoraires avocat fiscaliste à Cognac
Nos honoraires sont fixés en toute transparence avec le client. La méthode de facturation fait l'objet d'une convention entre le client et MB avocat préalablement à la réalisation de toute diligence sur le dossier.
Le premier rendez-vous d'entrée en relation avec le client ne donne pas lieu à facturation.
Nous proposons différentes méthodes de facturations en fonction des...
Site :
https://bouchet-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires bordeaux / cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit affaire bordeaux
Le droit mène à des métiers divers : judiciaire ...
Fiches métiers
Droit
La filière droit à l'université reste la voie royale pour travailler dans le secteur juridique ou dans l'immobilier, mais il existe aussi des filières courtes avec poursuite d'études. Tout dépend du métier visé !
Publié le
29.01.2016
Droit
Attractive, la filière juridique est, avec la médecine, l'une des plus cotées à l'université. Elle attire majoritairement...
Site :
letudiant.fr
Revues juridiques en accès gratuit : une sélection - Un ...
(RBDI), une revue de l'éditeur Larcier, propose en accès libre ses numéros de 1965 au 1er semestre 2000 [ 8 ]
Utrecht Law Review , de l'Université néerlandaise du même nom. Une plateforme scientifique pour la recherche juridique trans-frontières, comme le dit la présentation de la revue , qui est d'abord l'oeuvre d'universitaires néerlandais.
Du droit international et comparé, avec...
Date: 2018-01-14 09:20:49
Site :
http://www.precisement.org
Ulysse Société d’Avocats
Le cabinet Ulysse est né à Bordeaux en 2010 de la rencontre entre deux avocats aux spécialités différentes et complémentaires dans les domaines du droit des affaires, fiscalité et droit patrimonial. Cette structure pluridisciplinaire est dédiée à l'accompagnement juridique et fiscal des entreprises et de leurs dirigeants. La volonté des...
Site :
http://www.ulysse-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires bordeaux / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit international / cabinet avocat droit affaire bordeaux
Licenciement pour inaptitude : les conseils d'un avocat
Le licenciement pour inaptitude non-professionnelle ou professionnelle
Qu'est-ce que le licenciement pour inaptitude non-professionnelle ou professionnelle ?
Le licenciement pour inaptitude est prononcé par l'employeur quand le reclassement de l'employé ne peut être envisagé après une inaptitude constatée par le médecin du travail à l'occasion d'une visité médicale.
Bien souvent, il est...
Site :
http://www.avocat-desrumaux.fr
Thèmes liés : travail d un avocat / conseil en droit social applique a l'entreprise / avocat specialise dans le droit du travail bordeaux / avocat droit social bordeaux / avocat conseil droit du travail
cgavocats.fr - CGavocats, avocats au barreau de Bordeaux
Alain Selhorst - Home Page English
cgavocats.fr Traffic Sources Chart
cgavocats.fr Alexa Rank History Chart
cgavocats.fr Html To Plain Text
CGavocats, avocats au barreau de Bordeaux CGavocats , soci?t? d'avocats au barreau de Bordeaux activit?s le cabinet profession avocat honoraires ressources contact Suivre @CGavocats Domaines d'activit?s affaires Soci?t?s constitution de soci?t?s (SARL, SAS,...
Site :
http://cgavocats.fr.composesite.com
Cabinet d'avocats droit du travail, droit de la sécurité ...
CONTACTS
Le cabinet spécialisé en droit du travail / droit de la sécurité sociale est situé au centre de BORDEAUX à proximité du Palais de Justice.
Il intervient principalement tant en conseil (négociation, rédaction d'actes) qu'en contentieux devant les juridictions sociales et notamment le Conseil de Prud'hommes et le Tribunal des Affaires de Sécurité sociale sur l'ensemble du territoire.
Le cabinet investit également pour sa...
Site :
jm-avocats.com
Cabinet d'avocats droit du travail, droit de la sécurité ...
CONTACTS
Le cabinet spécialisé en droit du travail / droit de la sécurité sociale est situé au centre de BORDEAUX à proximité du Palais de Justice.
Il intervient principalement tant en conseil (négociation, rédaction d'actes) qu'en contentieux devant les juridictions sociales et notamment le Conseil de Prud'hommes et le Tribunal des Affaires de Sécurité sociale sur l'ensemble du territoire.
Le cabinet investit également pour sa...
Site :
jm-avocats.com
Jean-François Changeur - Cabinet Changeur, membre resoo ...
Jean-François Changeur - Cabinet Changeur
Jean-François Changeur, un avocat qui tient la route
Les messages de félicitations des clients s'égrènent sur la page Facebook de Maître Changeur . Au-delà de ses compétences professionnelles, on loue la disponibilité et l'humanisme d'un professionnel averti et d'un homme accessible. « Pendant les quinze premières années de ma vie...
Site :
http://resoo.eu
Valérie Rouvreau à Angoulême en Charente (16)
Diplômée en droit privé
Spécialiste de votre défense
Valérie Rouvreau, avocate inscrite au Barreau de la Charente depuis février 1994. Diplômée en droit privé (Maîtrise droit des affaires, DEA de droit social). Le Cabinet Valérie Rouvreau conseille et assiste...
Date: 2018-01-14 07:23:03
Site :
http://www.cabinet-rouvreau.avocat.fr
Thèmes liés : cabinet conseil en droit social / cabinet d'avocat droit des affaires bordeaux / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit affaire bordeaux
Daphné Pugliesi, avocat conseil de Prud'hommes Paris
Vous êtes ici : Accueil > Votre avocat
Maître Daphné Pugliesi - Avocat à la Cour
Cabinet d'Avocats sis Axe « PARIS-NEUILLY-LA DEFENSE »
Une bonne maîtrise du Droit nécessite principalement un enseignement théorique. Une bonne pratique de la Justice nécessite une formation professionnelle de qualité.
I - Mon parcours universitaire au sein de la faculté La Sorbonne (PARIS...
Site :
avocat-pugliesi.com
CJ-AVOCATS
CASADEI-JUNG est un cabinet d'avocats dont chaque membre intervient dans son domaine spécifique.
Son objectif est de vous apporter les meilleurs conseils. Il a son siège à Orléans et dispose de bureaux secondaires à Paris et Périgueux.
Fondé en 1985 à Orléans, le CABINET CASADEI-JUNG met au service de ses clients son expérience et son savoir-faire acquis auprès de plus de 600...
Site :
http://cj-avocats.fr
Jacques Vincens : votre cabinet d'avocats à Bordeaux en ...
Jacques Vincens et Baptiste Maixant
Présentation Jacques VINCENS :
Clerc de Notaire pendant ses études universitaires, Jacques VINCENS obtient un diplôme d'études supérieures de droit notarial. Il soutient ensuite une thèse de Doctorat d'État (mention TB).
Il prête le serment d' Avocat en janvier 1977. Les circonstances font qu'il devient très rapidement l'un des Avocats des gens du voyage.
Il retrouve ensuite, par l'intermédiaire de structures institutionnelles clientes, le droit des affaires où ses connaissances en droit pénal se révèlent un complément indispensable.
Il assure la défense de la...
Date: 2018-01-14 13:52:38
Site :
http://www.millesime-avocats-jacquesvincens.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires bordeaux / cabinet d avocats droit penal des affaires / etude d avocat en droit penal / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal
Demandes d'emploi - Barreau de Toulouse - avocats-toulouse.com
5 janvier 2018 à 15 h 35 min
Chers Maîtres,
Récemment diplômée du CAPA et titulaire d'un Master 2 "Pratiques Juridiques et Judiciaires", je suis à la recherche d'une collaboration à temps complet ou à temps partiel.
Disposant d'une formation généraliste, mes domaines d'intervention sont les suivants : droit des personnes et de la famille, droit civil, responsabilité civile, médicale...
GARDACH & ASSOCIÉS | Société d'avocats interbarreaux
- Constitution de sociétés - Fusions et acquisitions
- Restructuration d'entreprises
- Cession de baux et cession de fonds de commerce
- Rédaction de baux
- Rédaction de contrats et de documents commerciaux
* Qu'est-ce que le droit collaboratif ?
Un processus offrant une alternative aux contentieux judiciaires. Le droit collaboratif est un nouvel outil que les avocats formés peuvent mettre...
Site :
http://www.gardach-associes.com
TOSI - BARANDAS x Avocats Bordeaux x Avocats à la cour
Les locaux bordelais, au coeur du centre ville historique, sont idéalement situés à proximité des Tribunaux Civils et de Commerce ; les locaux parisiens accueillent quant à eux une partie de la clientèle au centre de la capitale.
Parallèlement aux compétences traditionnelles attendues d'un Cabinet d'Avocats, la Selarl TGB a développé des savoirs-faire particuliers en matière de droit...
Site :
http://www.tgb-avocats.fr
Avocat en France — Wikipédia
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
Toque d'un avocat français.
En France , l'avocat est un auxiliaire de justice [1] chargé entre autres de conseiller et de représenter les parties à un procès et de plaider pour elles.
La profession réglementée d'avocat telle qu'elle existe aujourd'hui résulte de la fusion des avocats avec les avoués près des tribunaux de grande instance et...
Date: 2018-01-14 13:25:06
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Avocat en France — Wikipédia
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
Toque d'un avocat français.
En France , l'avocat est un auxiliaire de justice [1] chargé entre autres de conseiller et de représenter les parties à un procès et de plaider pour elles.
La profession réglementée d'avocat telle qu'elle existe aujourd'hui résulte de la fusion des avocats avec les avoués près des tribunaux de grande instance et...
Date: 2018-06-10 12:36:16
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Le cabinet - dgf-avocats.com
Nous contacter
Le cabinet
Le Cabinet DGFB Avocats est composé de quatre associés, Maître Alexandra DESMETTRE, Maître Gilles GIGUET, Maître Damien FAUPIN, et Maître Jean-Pierre BURAVAN tous inscrits au Barreau de Tarascon, et auprès de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Créé depuis 2002, le cabinet bénéficie d'une vraie implantation locale, disposant d'un cabinet sur Tarascon et d'un...
Site :
http://www.dgf-avocats.com
Paris - Racine
Racine Paris se caractérise par une approche « full service » en droit des affaires en conseil et contentieux. Les avocats collaborent étroitement avec les autres bureaux de Racine en France et à l'international : Bordeaux, Lyon, Marseille, Nantes, Strasbourg et Bruxelles.
Ses avocats, impliqués et pragmatiques, accompagnent les clients en leur apportant des solutions...
Site :
http://www.racine.eu
Le Barreau en chiffres – Barreau de Bordeaux
27 Spécialités et 291 avocats spécialistes ou multi-spécialistes soit :
Droit bancaire et boursier 2
Droit commercial des affaires et de la concurrence 25
Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine 11
Droit de la famille, des personnes...
Site :
barreau-bordeaux.avocat.fr
Thèmes liés : avocat specialiste droit bancaire / avocat specialiste droit du travail bordeaux / avocat specialiste droit securite sociale / avocat specialiste droit des affaires / avocats specialistes en droit immobilier
Présentation de l’équipe | CAPA - capa-avocats.fr
Présentation de l'équipe
Maître Pauper
Patrice Pauper est diplômé d'un MASTER en droit privé mention « Droit des affaires », de la faculté de droit Jean Monnet de SCEAUX (Paris XI).
Après une formation en qualité d'élève officier juriste à l'école spéciale militaire saint Cyr Coëtquidan, il obtient la fonction d'officier juriste dans un régiment de troupe de marine.
En 1994,...
Site :
http://capa-avocats.fr
cabinet d’avocats - ELEOM Avocats
Vente immobilière : Le dossier de diagnostic. Par Marie Mazars, avocat à Nimes
Le dossier de diagnostic technique, fourni par le vendeur, doit être annexé à toute promesse de vente, ou à défaut de promesse, tout acte authentique de vente (article L271-4 du Code de la construction et de l'habitation). Il comprend les diagnostics suivants :
Alerte lancée : La procédure de recueil des...
Honoraires d'un avocat expert du permis de conduire ...
Honoraires du Cabinet : Avocat expert du permis de conduire
Des tarifs justes et adaptés
L'organisation du cabinet (par système de partenariat) et sa haute technicité autorisent des tarifs justes ; c'est à dire des tarifs normaux, donc sans surcoût, des cabinets d'avocats.
Contact
Procédures en droit routier
Analyse gratuite des dossiers et des situations par un avocat expert du permis de...
Site :
http://permis.maitre-guilhaume-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d avocats droit penal des affaires / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet d'avocat droit des affaires bordeaux / cabinet d'avocat droit des affaires
Le droit mène à des métiers divers : judiciaire ...
Fiches métiers
Droit
La filière droit à l'université reste la voie royale pour travailler dans le secteur juridique ou dans l'immobilier, mais il existe aussi des filières courtes avec poursuite d'études. Tout dépend du métier visé !
Publié le
15.01.2018
Droit
Attractive, la filière juridique est, avec la médecine, l'une des plus cotées à l'université. Elle attire majoritairement...
Site :
letudiant.fr
Conseil juridique aux entreprises Bordeaux - Gironde
Externaliser vos obligations légales car vous préférez vous consacrer à votre métier ?
Obtenir une assurance, des compétences spécifiques, tout comme une protection, vis-à-vis des tiers ?
Etre serein en cas de contrôle (Urssaf, fiscal...)... ?
Avoir un cabinet qui travaille avec des avocats spécialisés en droit des affaires ?
Prendre en charge pour vous vos tâches et impératifs...
Site :
http://www.fidaquitaine.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet avocat specialise droit affaire / avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat droit social bordeaux / cabinet d'avocat droit social
ICPE - distances d’implantation entre un bâtiment agricole ...
Par Me Marie-Coline Giorno (Green Law Avocats)
L'article L. 111-3 du code rural et de la pêche maritime dispose que « Lorsque des dispositions législatives ou réglementaires soumettent à des conditions de distance l'implantation ou l'extension de bâtiments agricoles vis-à-vis des habitations et immeubles habituellement occupés par des tiers, la même exigence d'éloignement doit être...
Site :
http://www.green-law-avocat.fr
Thèmes liés : avocat au conseil d etat et a la cours / cour d appel avocat / avocat pour le conseil d'etat / conseils d un avocat / avocat permis de construire