Articles sélectionnés pour le thème : avocat conseil paris
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Avocat immobilier Paris - Nassyha
Avocat immobilier Paris
Implanté dans le 8ème arrondissement de Paris, le cabinet d'avocat NASSYHA a pour objectif d'offrir l'excellence dans l'accompagnement de ses clients, concernés par des problématiques dans le domaine du droit immobilier, aussi bien sur le plan humain que purement technique. Le cabinet a été créé en 2011 par Maître Karim Djaraouane, avocat au Barreau de...
Site :
nassyha.com
Avocat avoué, avocat près la Cour d'Appel de Paris ...
Michel Guizard, avocat avoué à Paris
Avocat au barreau de Paris
Associé, Fondateur, ancien Avoué près de la cour d'appel de Paris
Domaine d'intervention : droit processuel et droit immobilier
Avoué près la Cour d'Appel de Paris
Avocat au Barreau de Paris, mention de spécialisation en procédure d'appel
Membre du groupe de travail Magendie (Célérité et qualité de la justice)
Michel...
Site :
guizard-associes.com
Thèmes liés : avocat a la cour d'appel de paris / avocat cour d appel de paris / avocat d'affaires paris / avocat d affaires paris / cour d appel avocat
Avocat droit des successions Paris, avocat donation Paris
De par sa formation et son activité en tant qu'avocat au Barreau de Paris, Isabelle CHATIN a été amenée à développer une expertise particulière en matière de succession.
Elle conseille ses clients et les éclaire sur leurs droits et obligations en matière de donation et de succession ainsi que sur le déroulement des opérations successorales, lesquelles peuvent se complexifier en...
Site :
chatin-avocat.com
Avocat droit des successions Paris, avocat donation Paris
De par sa formation et son activité en tant qu'avocat au Barreau de Paris, Isabelle CHATIN a été amenée à développer une expertise particulière en matière de succession.
Elle conseille ses clients et les éclaire sur leurs droits et obligations en matière de donation et de succession ainsi que sur le déroulement des opérations successorales, lesquelles peuvent se complexifier en...
Site :
chatin-avocat.com
Cabinet d'Avocats inscrit au Barreau de Paris
c.damecourt@pl-avocats.com
Inscrite au Barreau de Paris depuis 2002, elle est titulaire d'une Maîtrise de Droit Privé Général de l'Université de Paris II (Panthéon-Assas) et d'un DESS de nouvelles technologies (Droit et Pratique du Commerce Electronique) de l'Université de Paris V (Malakoff).
Au sein du Cabinet...
Site :
http://www.pl-avocats.com
Virginie Colin - Avocat Paris 16
01 85 53 05 85
15 Rue Massenet 75116 Paris
Accueil
Cabinet d'avocat Virginie Colin à Paris (75 116)
Installé à Paris, dans le 16e arrondissement, le cabinet d'avocat de Maître Virginie Colin est l'établissement à contacter pour vous défendre et faire respecter vos droits dans vos problématiques liées au Droit du travail, au Droit de la famille ou au Droit commercial. Votre avocat est à...
Site :
http://www.avocat-colin.fr
Cabinet avocat Simon Paris: avocats droit public, Paris 9, 17
Cabinet d'avocats en droit public, foncier et immobilier à Paris
Créé en 1998, le cabinet d'avocats SIMON, situé dans le 9ème arrondissement de Paris, est membre d'une société civile de moyens composée de plusieurs avocats, dont il est l'un des associés fondateurs.
Son activité porte essentiellement sur le droit public , le droit foncier (expropriation et préemption) et le droit de l' immobilier et de la construction .
Assistance en droit public et foncier
Les collectivités territoriales, leurs SEM et leurs élus sont régulièrement confrontés à des questions de...
Site :
https://www.cabinet-simon.com
Conseil d’Etat, Assemblée, 31 mai 2006, Ordre des avocats ...
Sébastien Ferrari, Intervention des personnes publiques sur le marché économique
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 20 décembre 2004 et 20 avril 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE PARIS, dont le siège est 11, place Dauphine à Paris cedex 01 (75053) ; l'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE...
Site :
http://www.revuegeneraledudroit.eu
Thèmes liés : ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / conseil de l'ordre avocat paris / conseil de l ordre avocat paris / 2006 ordre avocat barreau paris / ordre des avocat au barreau de paris
Avocat Licenciement Abusif Paris : Contester le motif de ...
Licenciement Abusif expert pour optimiser les indemnités de licenciement aux Prud'hommes et les licenciements amiables transactionnels.
AVOCAT DROIT DU TRAVAIL PARIS
Le cabinet de maître Ngawa est situé à Paris 8. Défense des salariés aux prud'hommes de Paris et partout en île de France. Avocat Prud'hommes Paris 91, 92, 93, 94, 95, 77, 78
Avocat Prud'hommes Licenciement
Maitre Ngawa...
Site :
https://www.avocatravail.net
Avocat Droit du travail - Avocat droit du travail Paris 8 ...
Droit de la sécurité sociale
Droit du travail
Avocat spécialiste en droit du travail, Maître Michel SZULMAN possède une qualification spécifique en droit du licenciement, de la négociation et de la discrimination. Son rôle est d'accompagner employeurs et salariés en cas de contentieux ou simplement à titre de conseiller juridique.
Situé dans le 8ème arrondissement, le Cabinet d'avocat peut être amené à intervenir sur l'ensemble du territoire français.
Licenciement
Licenciement abusif, licenciement économique, licenciement pour faute ou pour motif personnel, quelle que...
Date: 2018-06-24 10:35:54
Site :
http://www.cabinet-szulman.com
Thèmes liés : avocat specialiste droit du travail harcelement paris / avocat droit travail salarie paris / avocat specialiste droit du travail paris / cabinet avocat droit travail paris / avocat a paris en droit de travail
Avocat Paris 4 - droit immobilier et droit de la famille Paris
Avocat Droit immobilier - Droit de la famille - Droit du travail Paris
Maître Dominique PONTE cabinet d'avocats Paris - île de France
Le cabinet d'avocat de Maître Dominique PONTE situé à Paris intervient dans les domaines suivants :
Droit immobilier ( baux d'habitation , loyers, vente d'un bien immobilier, copropriété, annulation d'assemblées de copropriétaires, conflits de voisinage, nuisances sonores, droit de la construction .)
Droit de la famille (...
Site :
http://www.avocat-ponte.com
Annonces - UJA
10 janvier 2018 par Claude JULIEN Paris 9
Location bureau PARIS SAINT LAZARE / HAVRE CAUMARTIN / OPERA
Cabinet d'avocat propose à temps plein la location d'un bureau de 14m² refait à neuf, calme et ensoleillé dans immeuble Haussmannien avec [...]
10 janvier 2018 par Claire75016 Paris
Location de 2 bureaux professionnels rue Jean de la Fontaine 75016
Location de 2 bureaux...
Site :
uja.fr
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uja.fr
Cabinet d'avocat Paris – Maître Grégoire Loustalet
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Cabinet d'avocat à Paris
Grégoire Loustalet
Disposant d'un cabinet d'avocat à Paris, Maître Grégoire Loustalet vous fait bénéficier de ses compétences en matière de droit fiscal .
Avocat au Barreau de Paris depuis 2013, Docteur en droit, spécialisé en droit fiscal international et membre de l'IACF, il accompagne activement ses clients dans leurs...
Avocat Paris 8, avocat droit de la famille, droit des ...
Avocat à Paris 8
Maître Delphine Driguez, avocate en droit de la famille dans le 8e arrondissement de Paris (75)
Titulaire d'une maîtrise carrière judiciaire et d'un DEA de droit pénal et politique criminelle en Europe, Maître Delphine DRIGUEZ a prêté serment en 1998 et exerce aujourd'hui dans le 8ème arrondissement de Paris.
Elle a volontairement choisi de créer une structure de taille humaine, car la profession d'Avocat est fondée sur la confiance mutuelle et l'exercice de cette profession, sous une forme individuelle, garantit au client...
Site :
http://www.driguez-avocat.com
Thèmes liés : avocat droit penal droit de la famille paris / avocat droit de famille paris / avocat droit des affaires paris 8 / conseil avocat droit famille / association avocat droit de la famille
Cour d'appel de Paris - Site-Index
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Cour d'appel de Paris
1 Convocations devant les chambres sociales de la Cour d'appel de Paris | Ordre des avocats de Paris
Convocations devant les chambres sociales de la Cour d'appel de Paris... Convocations devant les chambres sociales de la Cour d'appel de Paris... Pour accompagner cet effort de la Cour, Mme le...
Site :
http://siteindex.avocatparis.org
Thèmes liés : ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / avocat a la cour d'appel de paris / cour d appel avocat / avocat cour appel paris / avocat cour d appel de paris
Avocat Paris 7 : droit immobilier - droit de la ...
Avocat en droit immobilier à Paris (7e)
Les domaines d'intervention de votre avocat en droit immobilier de Paris
Votre avocat en droit immobilier installé dans le 7e arrondissement de Paris vous accueille dans son Cabinet et vous épaule dans toutes vos démarches juridiques. Il intervient tant en matière de précontentieux et de contentieux, en première instance et en appel.
Domaine de...
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http://www.avocat-duchazaud.com
Avocat droit des contrats Paris 8 – Avocat droit des affaires
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Avocat en droit des contrats à Paris 8
Votre avocat en droit des contrats installé à Paris 8, Maître Maëva Achache, vous conseille concernant la rédaction d'un contrat et assure votre défense en cas de contentieux.
Qu'est-ce que le droit des contrats ?
Le droit des contrats est un droit complexe, en perpétuel mouvement compte tenu des...
Site :
https://www.avocat-achache.com
Thèmes liés : avocat droit des affaires paris 8 / cabinet avocat droit des affaires paris / avocat droit contrat / avocat droit des affaires paris / avocat paris droit assurance
Conférence du stage des avocats aux conseils, Paris
Depuis plus de 150 ans, la Conférence du stage des Avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation est un concours d'éloquence et de rhétorique judiciaire, lieu de débat ouvert à tous.
La Conférence du stage des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation a été créée en 1858 afin d'assurer la formation des futurs Avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation qui...
Date: 2018-01-11 20:09:32
Site :
http://www.findglocal.com
Thèmes liés : avocat au conseil d etat et a la cours / conference du stage ordre des avocats au conseil / ordre des avocat au conseil d'etat / avocat pour le conseil d'etat / conseils d un avocat
Avocat droit commercial Paris 11 | avocat litige ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit commercial
Avocat droit commercial - Paris 11
Maître HAGEGE, avocat en droit commercial à Paris 11 intervient devant les juridictions compétentes pour la résolution des litiges inhérents aux comportements de concurrence déloyale, aux contrefaçon, aux marques mais aussi aux brevets.
Concurrence déloyale
Une ou plusieurs entreprises peuvent faire...
Site :
http://www.avocat-hagege.com
Thèmes liés : avocat droit commercial paris / avocat droit commercial / droit avocat paris / avocat commercial paris / avocat droit propriete intellectuelle
Aide Juridictionnelle - Loi n°91-647 du 10 juillet 1991 ...
TITRE Ier : L'accès à l'aide juridictionnelle.
Article 2 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°2007-210 du 19 février 2007 - art. 5 JORF 21 février 2007
Les personnes physiques dont les ressources sont insuffisantes pour faire valoir leurs droits en justice peuvent bénéficier d'une aide juridictionnelle. Cette aide est totale ou partielle.
Son bénéfice peut être...
Avocat Versailles, avocat droit de la famille divorce ...
Avocat au Barreau de Versailles
Ecoute, conseils, recherche d'un mode amiable de règlement des conflits
L'avocat est une profession de droit réglementée.
Consulter un avocat vous permet d'être conseillé sur vos droits avant d'introduire le cas échéant des négociations ou une procédure.
Un simple conseil préventif peut vous faire économiser beaucoup de temps et d'argent.
Lorsqu'aucune solution amiable n'a pu être trouvée et qu'un procès est engagé ou doit l'être, votre avocat vous défend à tous les stades de la procédure et ce aussi bien en première instance qu'en appel.
Le cabinet...
Site :
avocat-berthevas.com
Rupture du contrat de collaboration - Site-Index
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Rupture du contrat de collaboration
1 La rupture du contrat de collaboration libérale peut-elle intervenir à tout moment ? | Ordre des avocats de Paris
Mes outils La rupture du contrat de collaboration libérale peut -elle intervenir à moment... La rupture du contrat de collaboration libérale peut -elle intervenir...
Site :
http://siteindex.avocatparis.org
Thèmes liés : contrat type collaboration avocat paris / contrat collaboration avocat paris / ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / collaboration cabinet d'avocat / collaboration cabinet d avocat
Avocat Evry (91) - Isabelle Paris
" Je jure comme Avocat d'exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité "
Situé au 4 Bd de l'Europe à Évry (91), le cabinet de Maître Paris vous accueille du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00 dans le cadre des consultations.
Droit de la Famille, Droit des Contrats, Droit Civil, Maître Paris, avocat au barreau de l'Essonne depuis 1992 a pour...
Avocat droit médical , avocat divorce paris, avocat ...
Catégories avocat succession Laisser un commentaire sur avocat pour succession
Avocat spécialisé recherche de paternité
La recherche de paternité permet à un enfant de fonder un lien de filiation avec celui-ci...
Site :
http://resource-ce.eu
Thèmes liés : avocat paris divorce / avocat succession paris / droit avocat paris / cabinet d'avocat a paris / cabinet d avocat a paris
Dominique Dumas, cabinet d'avocats d'affaires à Paris ...
Avocat spécialisé en droit des affaires à Paris.
Tant en conseil qu'en contentieux
Dominique DUMAS a été le fondateur du Cabinet d'avocats d'affaires DUMAS STRUCTURE en 2006. Le 25 septembre 2017, Dominique Dumas a rejoint le Cabinet d'avocats d'affaires COURTOIS LEBEL venant ainsi renforcer le département fusions-acquisitions en qualité d'associé Corporate / M&A et est...
Site :
dumas-structure.net
Avocats de Paris (@Avocats_Paris) | Twitter
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Avocats de Paris
Jan 12
La Conférence aura l'honneur de représenter l'Ordre des @Avocats_Paris et le @batonnierparis , le 15/01/2018, devant la 1ère Chambre civile du TGI de Paris, afin de contester la mise en place de box vitrés dans les salles d'audience, portant atteinte aux droits de...
Date: 2018-01-14 10:45:49
Site :
https://twitter.com
Thèmes liés : conseil de l'ordre avocat paris / conseil de l ordre avocat paris / ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / ds avocat paris / ordre des avocat au barreau de paris
Cabinet avocat droit des sociétés Paris - avocat droit des ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit des sociétés
Avocat en droit des sociétés Paris
Le cabinet d'avocat Plagnol à Paris, exerce également ses compétences sur tous les litiges de la vie des affaires.
Rédacteur d'actes juridiques, je suis à votre disposition pour vous conseiller et vous assister pour :
- la constitution d'une société,
- la transcription des assemblées générales ordinaires ou extraordinaires,...
Avocat(e) | Oriane
Conseils sur les parcours possibles
Pour exercer le métier d'avocat, vous devez décrocher le CAPA (Certificat d'aptitude à la profession d'avocat), formation ouverte aux titulaires d'un master 1 en droit (bac + 4) ou d'un diplôme admis en équivalence, même si de nombreux candidats possèdent un niveau supérieur (master 2 et même doctorat en droit).
En région...
Site :
https://www.oriane.info
Thèmes liés : centre regional de formation professionnelle d avocat / ecole formation d'avocat paris / centre de formation a la profession d avocat / avocat a la cour d'appel de paris / avocat cour d appel de paris
Avocat droit du travail Paris – Cabinet Lajoinie Paris 16
152 bis rue de Longchamp,75116 PARIS
Avocat en droit social à Paris 16, Courbevoie, Neuilly-sur-Seine, Nanterre
Le Cabinet ML Avocat à Paris 16 , ayant pour activité exclusive le droit social (droit du travail, droit de la protection sociale et droit pénal du travail) a été créé par Maître Mathieu Lajoinie.
Avocat en droit social à Paris 16, Maître Mathieu Lajoinie intervient sur tout...
Site :
https://www.avocat-lajoinie.fr
Crefovi | Avocats | Droit de l'entertainment & des médias
Cabinet d'avocats en droit de l'entertainment et des médias dédié aux industries créatives à Paris Crefovi
Le cabinet d'avocats en droit de l'entertainment et des médias dédié aux industries créatives à Paris Crefovi conseille les secteurs de la mode et du luxe, l'industrie de la musique, le secteur du cinéma, le monde de l'art & celui de la high tech.
Blog de droit de la musique...
Site :
http://crefovi.fr
Cabinet avocat Paris 3, administration, avocat Montreuil ...
Maître BOURCELLIER, Avocat à la Cour d'appel de Paris
Votre avocat Maître BOURCELLIER , installé à Paris dans le 3ème arrondissement, intervient en Île-de-France mais aussi à Versailles et à Montreuil, dans tous les domaines du droit public et particulièrement dans les contentieux ayant trait au droit administratif , à l' urbanisme , aux marchés publics et au droit...
Site :
http://www.avocat-bourcellier.com
Avocat droit des étrangers paris 1 - Avocat pénaliste
Vous êtes ici : Accueil > Droit des étrangers
Droit des étrangers à Paris
Ressortissant étranger, vous désirez faire défendre vos intérêts par un avocat compétent localisé à Paris ? Quelle que soit votre situation, maître Lilly DIENER, experte en droit des étrangers, saura vous apporter l'assistance et les conseils juridiques nécessaires pour régulariser votre situation....
Site :
https://www.avocat-diener.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal paris / cabinet avocat droit penal paris / bon avocat droit penal paris / cabinet avocat droit administratif paris / avocat droit penal paris
Avocat fiscaliste Paris - Droit Fiscal et des Sociétés ...
01 85 53 06 73
9 Rue Anatole-de-La-Forge 75017 Paris
Accueil
Cabinet d'Avocat à Paris - Droit Fiscal et Droit des Sociétés
Hugo Rocard, Avocat à Paris, exerce essentiellement dans le domaine fiscal, en conseil et en contentieux, auprès d'une clientèle constituée de personnes physiques et de sociétés.
Il est également inscrit auprès de l'Ordre des avocats de Paris, en qualité de...
Site :
http://www.rocard-avocat.fr
Conférence des avocats du barreau de Paris — Wikipédia
Conférence des avocats du barreau de Paris
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Conférence des avocats du barreau de Paris
Cadre
modifier
La conférence des avocats du barreau de Paris est une association d' avocats fondée en 1878 qui rassemble chaque année douze jeunes avocats élus par leurs pairs (à l'issue d'un concours d' éloquence ) pour assurer la défense pénale...
Date: 2018-01-11 08:13:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ordre de préséance en France — Wikipédia
Ordre de préséance en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L' ordre de préséance en France est une hiérarchie symbolique définissant l'ordre des personnalités officielles lors des cérémonies publiques. Cet ordre diffère selon que les cérémonies publiques se tiennent à Paris ou dans d'autres territoires.
L'ordre est institué par...
Date: 2018-01-07 01:21:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Cabinet avocat pénaliste Paris, avocat droit pénal Paris ...
Vous êtes ici : Accueil > Le cabinet > Régis MELIODON
Ancien Associé du Cabinet MS AVOCATS,
DEA Droit à Paris II
DESS Droit public (Versailles Saint Quentin en Yvelines)
Master de droit de la construction à l'Institut de la Construction et de ...
Site :
http://www.regis-meliodon-avocat.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit penal paris / cabinet avocat droit public paris / avocat droit penal paris / cabinet de droit penal paris / avocat droit public paris
Bignon de Keyser AVOCATS FRANÇAIS A LONDRES, AVOCATS ...
TYPE DE SUPPORT : ARTICLE | CATÉGORIE : EN BREF
AUTEUR : Patrick Bignon
DATE : 31 mai 2017
AVOCATS FRANÇAIS A LONDRES, AVOCATS ANGLAIS A PARIS : QUEL STATUT APRES LE BREXIT ?
Le Conseil national des barreaux et la Law Society of England and Wales ont organisé le 10 mai dernier à Paris une rencontre sur l'impact du Brexit pour les avocats britanniques exerçant en France et les avocats...
Site :
https://www.bignondekeyser.fr
Maître Delespaul avocat en droit bancaire à Paris.Avocat ...
avocat en droit bancaire à Paris,
est spécialiste en droit bancaire et boursier.
click here
Maître Maxime Delespaul
Maître Maxime Delespaul, avocat en droit bancaire à Paris, est titulaire d'une mention de spécialisation en droit bancaire et boursier. Il a la qualification ÉIMA : École Internationale des Modes Alternatifs de règlement des conflits du Barreau de Paris et est formé au...
Site :
http://www.delespaul.net
ANNUAIRE AVOCAT PARIS
ANNUAIRE DES AVOCATS INSCRITS AU BARREAU DE PARIS
LIEN DIRECT VERS L'ANNUAIRE OFFICIEL EN CLIQUANT > ICI <
Comment revaloriser sa pension alimentaire (contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants ou prestation compensatoire versée sous forme de rente) : www.service-public.fr/calcul-pension
Comment calculer son imposition sur le revenu ? : www.impots.gouv.fr/
Demande d'actes de l'état civil en...
Site :
http://avocat-paris.top
Thèmes liés : annuaire des avocats inscrits au barreau de paris / annuaire des avocats au barreau de paris / avocat inscrit au barreau de paris / avocat barreau de paris / avocat paris annuaire
Avocat Transport
Cabinet Avocat Transport Espagne
Le cabinet est installé en Espagne.
Il a été fondé en 2001 par Sènakpon Gbassi, ancien élève de Khâgne-Lettres Modernes (Lycée Chaptal, Paris) et de la Faculté de Droit de Paris XII.
Sènakpon Gbassi a obtenu le Certificat...
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http://avocat-transport.com
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Adoption internationale avocat Paris, cabinet d'avocat ...
Droit et Enfants, votre avocat international à Paris
Avocat adoption Internationale
Pourquoi faire appel à un avocat international dédié aux procédures d'adoption ?
La procédure d'adoption est longue et éprouvante. L'adoption implique de lourdes formalités et...
Site :
http://www.nht-avocat.com
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Consultation gratuite avec un avocat - Paris Friendly
Consultation gratuite avec un avocat
Besoin d'un conseil juridique ? Prenez un rendez-vous pour une consultation gratuite avec un avocat sur Paris.
En France on a beaucoup de droits. Tant que tout va bien on ne s'en préoccupe pas trop. Par contre, au moindre souci, il peut être utile de les faire valoir. Mais voilà, les lois sont nombreuses et leurs exceptions encore plus.
Besoin d'un coup de pouce ? Un avocat serait parfait mais...
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paris-friendly.fr
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cabinet-avocats-langlet.fr - Cabinet Virginie Langlet - Paris
Avocat en Droit du Travail - Paris
Dirigeants
d'Entreprise
Adossez-vous les conseils d'un Avocat en Droit du Travail pour anticiper efficacement vos obligations légales et gérer les relations avec vos salariés en toute sérénité.
Cadres
Salariés
Vous avez besoin de conseils dans le cadre de l'exécution de votre contrat de travail ? Vous souhaitez négocier une clause de votre contrat avec votre employeur ? Vous êtes en conflit avec votre employeur ?
Dirigeants
d'Entreprise
Adossez-vous les conseils d'un Avocat en Droit du Travail...
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Maître JAMOIS Dominique - Conseil juridique
Avocat au Barreau de PARIS, ancien Notaire salarié parisien, j'exerce le droit notarial et le droit patrimonial depuis 25 ans avec cette double expérience.
Je développe mon activité en conseil, en rédaction d'actes et en contentieux, dans des activités dominantes permettant à un client d'appréhender l'ensemble de ses problématiques juridiques pour la gestion et la défense de son...
Site :
https://www.conseil-juridique.net
Thèmes liés : avocat barreau de paris / certificat d aptitude a la profession d avocat / avocat d'entreprise paris / ds avocat paris / avocat droit de famille paris
Conseil d'État, Assemblée, 31/05/2006, 275531, Publié au ...
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Conseil d'État, Assemblée, 31/05/2006, 275531, Publié au recueil Lebon
M. Denoix de Saint Marc, président
Mme Nathalie Escaut, rapporteur
M. Casas, commissaire du gouvernement
SCP PIWNICA, MOLINIE, avocats
lecture du mercredi 31 mai 2006
REPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE...
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https://www.legifrance.gouv.fr
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Avocat Paris 8 - Droit des affaires - Bobigny - Créteil
Droit de la consommation
Avocat à Paris 8 : Maître Jonathan ELKAIM
Situé en plein coeur du 8ème arrondissement de Paris, le Cabinet de Maître Jonathan ELKAIM, Avocat au barreau de Paris, conseille et assiste sa clientèle devant les juridictions civiles et commerciales d'Ile de France (Paris, Créteil, Bobigny, Nanterre, Versailles) en Propriété intellectuelle ( droit des marques , droit des dessins et modèles, droit d'auteur ), Droit des nouvelles technologies et de l'information , Concurrence déloyale et parasitaire , Droit commercial et en...
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Cour de Cassation et conseil d'Etat - brL Avocats
La Cour de cassation et le Conseil d'Etat sont les plus hautes juridictions des ordres juridictionnels français, à savoir respectivement de l'ordre judiciaire pour la Cour de cassation et de l'ordre administratif pour le Conseil d'Etat. Ces hautes juridictions, qui ne statuent en principe pas sur le fond des affaires qui lui sont soumises, sont compétentes principalement pour contrôler...
Site :
http://brl-avocats.fr