Articles sélectionnés pour le thème : aspect juridique de la vente en ligne
→ 4 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Logiciels de gestion : les 120 meilleurs sites
Omaté est un logiciel en ligne destiné aux entreprises qui souhaitent évaluer le temps passé par projet et leur rentabilité de manière simple et rapide.
Nom officiel : Omaté - Site pro (Profession libérale). En ligne depuis 12 ans (2006).
Aire sur l'Adour (France)
Progiciels de gestion pour la tutelle, thalasso et thermalisme, cabarets et propriétaires. Audit, conseil, formation et...
Site :
webrankinfo.com
Thèmes liés : conseil juridique gratuit en ligne france / aide juridique gratuite en ligne france / aspect juridique de la vente en ligne / cours d'anglais juridique en ligne gratuit / cours d'anglais juridique en ligne
Que faire en cas de problème entre locataire/propriétaire ...
détermination de l'allocataire des allocations familiales
filiation
demandes portant sur l'application du régime matrimonial
successions, donations, testaments
liquidation-partage
la chambre de la jeunesse ou tribunal de la jeunesse est compétent pour prendre toutes les mesures utiles concernant les mineurs en danger et les mineurs délinquants (qui ont commis une infraction). Le tribunal...
Site :
http://www.jeminforme.be
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
I. AVANT-PROPOS
1. L'exemption de TVA relative aux avocats prévue par l'article 44, § 1er, 1° (ancien), du Code de la TVA a été abrogée, à la date du 1er janvier 2014, par l'article 60 de la loi du 30 juillet 2013 portant des dispositions diverses (MB, 1er août 2013, 2ème édition, page 48270).
Par conséquent, les avocats sont tenus, à partir de la date...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Droit commercial - aide juridique en ligne
Notre cabinet
Protection des données personnelles et respect de la vie privée
En application de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004,toute information relative à nos clients (vivante) identifiée ou identifiable, comme le nom, la date de naissance, une photo, une vidéo, une adresse e -mail ou un numéro de téléphone par exemple. ou D'autres détails...
Site :
http://www.mon-aide-juridique.com
Thèmes liés : demande d'aide juridique en ligne / demande d'aide juridique / demande d aide juridique / aide conseil juridique / avocat droit commercial
4 Ressources