Articles sélectionnés pour le thème : cabinet d avocats conseil
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Association d'avocats Berenboom
L'équipe
Spécialiste des droits intellectuels (droit d'auteur, des nouvelles technologies, des marques) ainsi que du droit des médias, de la communication et de la presse, reconnu sur le plan international, Alain Berenboom est avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1969.
Il a créé le cabinet d'avocat installé en l'hôtel Otlet 13 rue de Florence à Bruxelles en 1976.
Il est également...
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http://www.berenboom.be
Profession libérale — Wikipédia
du conseil en brevet : Conseil en propriété industrielle dans certains pays ;
de traduction : interprète , traducteur dans certains pays.
les graphistes et artistes inscrits à la Maison des artistes ou à l' Agessa [réf. nécessaire]
Ces professionnels facturent leurs prestations en honoraires . Leur temps de travail est souvent libre. Ils doivent tenir une comptabilité.
Certaines de...
Date: 2018-06-19 11:30:51
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : grand cabinet d avocat / profession d'avocat / profession d avocat / liste cabinet d avocat / cabinet d'avocats
Guillot Avocat - Avocat en droit du travail - Bayonne ...
Prendre rendez-vous
Ecoute
Lors de la prise de contact, vos besoins, vos difficultés et vos objectifs sont entendus et analysés. Vous êtes ainsi pleinement informé(e) de vos droits, mais aussi de vos obligations.
Récativité
A chaque étape de votre dossier, vous êtes immédiatement tenu(e) au courant de son évolution. Vous êtes impliqué(e) en temps réel.
Défense
La défense de vos intérêts, dans le cadre d'une procédure contentieuse ou en qualité de conseil juridique, est mon objectif premier.
Avocat inscrit au...
Site :
https://www.guillot-avocat.fr
Thèmes liés : avocat bayonne droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / cabinet avocat droit du travail / avocat conseil droit du travail / avocat en droit du travail
Maître Zerbo - Avocat droit Bancaire, Villeurbanne, Lyon ...
Avocat spécialiste droit des affaires
et droit bancaire Lyon
Le Client d'abord.
Le Cabinet ZERBO a été créé juin 2000 par Maître Zakeye ZERBO, Avocat au Barreau de Lyon, Docteur en Droit Privé et titulaire d'un Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées (DESS) de Droit bancaire et financier.
Le Cabinets'engage :
à entretenir avec...
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https://www.avocat-zerbo.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires lyon / avocat droit bancaire lyon / avocat droit bancaire et financier / avocat specialiste droit bancaire / cabinet avocat en droit bancaire
Maître Élodie Hannoir - Cabinet d'Avocat au barreau de Béthune
INTERVENTIONS DU CABINET
Le Cabinet de Me HANNOIR s'attache à la résolution des problèmes touchant essentiellement le droit privé. Les relations interpersonnelles au travail, dans le foyer familial, dans la vie de tous les jours peuvent créer des situations conflictuelles. En matière de droit du travail, Me HANNOIR peut par exemple vous...
Site :
http://www.avocat-hannoir.fr
Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat pour divorce / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet avocat droit du travail
SYD.Cloud – Manage and Secure your Deals
Au coeur de l'écosystème luxembourgeois, le Technoport est un incubateur, un espace de coworking et un » laboratoire » créée en Juin 2012 sur base d'un partenariat à forte valeur ajoutée « privé-public » (BIL, Poste,...). Dès notre première maquette, nous avons été identifié comme étant une startup promettante et nous nous installons en juin 2016 dans leurs locaux dont...
Site :
http://syd.cloud
Thèmes liés : liste cabinet d avocat / juriste en cabinet d'avocat / juriste en cabinet d avocat / offre de collaboration cabinet d'avocat / cabinet d'avocat environnement
SCP Franck Méjean Avocat | divorce . droit de la famille ...
divorce . droit de la famille . Droit de la chasse
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guide du divorce et de la séparation
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Maître MEJEAN est Avocat, spécialiste des affaires de divorce et de droit de la famille en général, qu'elles soient civiles ou pénales.
Il soutient la cause de l'égalité parentale. Il est donc amené à défendre plus souvent des papas. Il gère pour eux les problèmes de séparation, ...
Site :
http://www.avocat-mejean.com
Thèmes liés : association avocat droit de la famille / conseil avocat droit famille / cabinet d avocats droit penal des affaires / cabinet d'avocat pour divorce / cabinet d'avocat droit des affaires
Anatole, société d'avocats spécialisée droit du travail à ...
Son LinkedIn Son mail
Inscrite au Barreau de Paris depuis 2002, Céline Gortych a collaboré au sein des cabinets KGA Avocats et Actance, avant de s'installer en 2012 et de créer Anatole Avocats en 2016. Céline Gortych intervient en droit du travail et droit de la sécurité sociale. Elle accompagne et conseille des entreprises de secteurs variés (audiovisuel, musées, industrie, entreprises à statut, secteur associatif, médico-social). Elle assiste également ses clients dans leurs contentieux individuels...
Site :
http://www.anatoleavocats.fr
Conseiller sécurité financière - Patrice Sergerie
Mon mari Raynold Langlois, avocat de renom, est décédé en octobre 2014. Patrice, notre conseiller pour nos assurance-vie, rentes viagères et concepts spécialisés, a fait en sorte que les assureurs paient leur dû à la succession et tout s'est bien déroulé. Il demeurera mon conseiller pour toujours, et je tiens à vous recommander chaudement ses services professionnels et humains. - Céline Garneau, 65 ans, avocate...
Site :
http://gfsinc.ca
Thèmes liés : cabinet avocat conseil d'etat / cabinet d avocats conseil / cabinet avocat conseil / avocat specialise conseil d'etat / avocat specialise au conseil d etat
Droit social - Cabinet Deswarte - Avocats en Nouvelle ...
Droit social
Droit social
Le cabinet DESWARTE a su développer une expérience notable en droit social, domaine dans lequel la Nouvelle-Calédonie légifère indépendamment de la métropole.
L'équipe sociale du cabinet DESWARTE traite l'ensemble des questions classiques liées aux :
Relations individuelles (rédaction de contrats de travail, négociation et rédaction d'accords transactionnels, litige individuels liés à la rupture du contrat de travail, procédures disciplinaires et de rupture, obligation de non concurrence...),
Relations collectives...
Site :
http://www.deswarteavocats.com
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Combien coûte un divorce en 2018 : frais et honoraires
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Mis à jour : 29 décembre 2017
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Divorcer a un coût. Emoluments de notaires, honoraires d'avocats ou encore fiscalité, la liquidation du régime matrimonial entraîne de nombreux frais qu'il est important d'anticiper. Les explications.
Sommaire
La fiscalité
Les honoraires de...
avocat-bron-dominique.fr - Maître Dominique BRON, Avocate ...
Droit du travail, Droit de la Famille, Droit civil, Droit commercial
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Maître Dominique BRON conseille et accompagne tant les professionnels que les particuliers dans la gestion des affaires liées à la vie courante, professionnelle et privée (travail, contrat, famille, consommation,immobilier ...). Elle vous assiste également et assure la défense de vos intérêts devant...
Site :
http://avocat-bron-dominique.fr
Thèmes liés : avocat tribunal d'instance / tribunal d instance avocat / tribunal de grande instance avocat / cabinet d avocats droit du travail / avocat conseil droit du travail
Le cabinet - SCP Jérôme Ortscheidt, avocat aux Conseils
01 ASSOCIÉ
Jerome Ortscheidt
Jérôme Ortscheidt, docteur en droit privé et titulaire d'un LLM in International Business Law (London School of Economics), a été avocat à la Cour entre 2000 et 2008. Il est avocat au Conseil et à la Cour de cassation depuis cette date. Il intervient dans toutes les branches du droit privé et du droit public et, plus particulièrement, en droit des affaires...
Site :
http://scp-jo.com
Sécurité sociale | Cabinet Marie ... - vincent-avocat.paris
Contact
Le cabinet de Marie-Sophie VINCENT à Paris
Le cabinet, fondé en 1995 par Maitre VINCENT, spécialiste en droit du travail et en droit de la protection sociale est composé de trois avocats et d'une assistante juridique.
Nous intervenons dans tous les domaines du droit du travail et du droit de la protection et de la sécurité sociale :
en matière de conseil et d'assistance, pour élaborer un contrat, un avenant ou préparer une rupture négociée du contrat (rupture conventionnelle ou...
Site :
http://www.vincent-avocat.paris
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social paris / tribunal des affaires de securite sociale avocat / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet avocat droit travail paris
Avocat à Vienne, droit social et droit du travail - Maître ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit du travail
Avocat droit du travail à Vienne (Isère/38) et Condrieu
Le droit du travail est l'une des activités dominantes du Cabinet.
En raison de la densification du droit du travail et de sa complexification l'intervention d'un avocat dans un but de conseil ou de règlement de litige est nécessaire. Maître PALLANCA est situé à Vienne et peut donc...
Site :
avocat-pallanca.com
Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / cabinet avocat droit du travail / avocat conseil droit du travail / avocat en droit du travail / cabinet droit du travail
Tribunal des droits de la personne - tribunaux.qc.ca
Me Pierre Angers
Me Pierre Angers a été nommé assesseur au Tribunal le 4 septembre 2013. Inscrit au Tableau de l'Ordre du Barreau du Québec depuis 1975 et à titre d'avocat à la retraite depuis 2011, Me Angers a occupé la fonction de secrétaire général du Bureau de l'ombudsman de la Ville de Québec de sa création en 2004, jusqu'en 2008. Il a agi pendant plus de 20 ans comme...
Date: 2018-01-11 19:12:28
Site :
http://www.tribunaux.qc.ca
Avocat Charleroi, droit de la famille, avocat divorce ...
Sophie Labeye, avocate, le cabinet est compétent en matière de droit de la famille. Elle est en mesure de vous défendre et de vous assister efficacement, si vous êtes aux prises avec un contentieux ou vous apporter des conseils pertinents.
Le cabinet a ainsi développé son activité principalement autours des affaires relevant du droit de la famille et du droit patrimonial de la famille. Que vous habitiez Mons, Nivelles, Namur ou La...
Site :
http://www.avocats-labeye-wart.be
Thèmes liés : conseil avocat droit famille / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit des affaires / cabinet avocat droit patrimonial
EON-GAVORY Pascale Avocat Nantes - Droit du travail ...
Plan d'accès
Bienvenue
Parce qu'une affaire a toujours des implications dans votre vie, nous nous efforçons de créer une relation de confiance et de transparence avec vous, en toute confidentialité.
Le Cabinet EON-GAVORY Pascale est né de la volonté de promouvoir par la qualité du service un nouveau modèle d'exercice de la profession d'avocat.
Nous apportons un service juridique et judiciaire complet,...
Site :
http://www.eongavory-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat nantes droit des affaires / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit commercial
avocats paris caen droit public ppp
Classé en 2016 parmi les meilleurs cabinets de conseil juridique en France,
GB2A intervient principalement dans les domaines du droit public des affaires
et du financement de projets.
en savoir plus
GB2A AVOCATS est composé de 3 départements (Droit public...
Site :
https://gb2a-avocats.fr
Thèmes liés : cabinet avocat droit public des affaires / cabinet avocat droit public paris / avocat droit public des affaires / cabinet d avocat droit public / avocat droit public paris
Maitre Jean, avocate à Metz - Jean-Louvel-Saoudi
Téléphone : 03 87 65 82 01 - Adresse e-mail : mj@jean-louvel.fr
Myriam JEAN, Avocate associée du cabinet JEAN-LOUVEL-SAOUDI , est inscrite au Barreau de Metz depuis 1991.
Spécialiste en Droit de la propriété Intellectuelle et diplômée du Centre d'Etude International de la Propriété industrielle (CEIPI) , elle intervient en droit des affaires et dans toutes les matières de la...
Site :
http://www.jean-louvel.fr
École nationale de la magistrature — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Aquitaine
École nationale de la magistrature
Géolocalisation sur la carte : France
École nationale de la magistrature
Géolocalisation sur la carte : Bordeaux
École nationale de la magistrature
modifier
L'École nationale de la magistrature (ENM) est l'unique école de formation des magistrats de l' ordre judiciaire en France . Située dans le...
Date: 2018-01-07 00:00:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Me Bélanger et Me Massicotte | Avocat fiscaliste | Avocat ...
Me Benoit Massicotte, LL.B., D. Fisc
Avocat fiscaliste
Me Benoit Massicotte a été admis au Barreau du Québec dans le district de St-François en 2002 et a fondé son cabinet sous la raison sociale Thivierge Massicotte, avocats avant de s'associer à Me Bélanger en 2011 pour fonder le cabinet Bélanger Massicotte, avocats & fiscalistes à Sherbrooke.
Me Massicotte a développé pendant ses années de pratique, ses aptitudes de plaideur et de représentation dans...
Site :
http://bmavocatsfiscalistes.ca
Thèmes liés : cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d'avocat fiscaliste / cabinet d avocat fiscaliste / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires
Le Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Haute-Corse
Le C.D.A.D. de Haute-Corse est issu d'une convention signée le 29 juillet 1992, renouvelée en 1998 puis en 2001. Depuis sa création, le C.D.A.D. de Haute-Corse a mis en oeuvre de nombreuses actions afin d'améliorer les conditions d'accès au droit dans le département.
I - Présentation du CDAD
La loi du 10 juillet 1991, modifiée par la loi du 18 décembre 1998 relative à l'accès au droit...
Date: 2018-01-14 15:45:27
Site :
http://www.ca-bastia.justice.fr
Juriste en droit social - Onisep.fr
Juriste en droit social
Plans sociaux, contrats de travail, réforme des retraites... Le droit social évolue constamment, au gré de nouveaux textes de loi. D'où la nécessité pour les entreprises et les administrations de faire appel à un juriste en droit social.
Niveau d'accès : Bac + 5
Secteur(s) professionnel(s) : Droit et justice
Centre(s) d'intérêt : J'ai le sens du contact
Je veux...
Cabinet d’avocat en droit social à Marseille et Nîmes ...
Dans un arrêt du 25 janvier 2017 (n°14-26.071), la Chambre Criminelle de la Cour de Cassation vient d'admettre que l'employeur puisse se constituer partie civile aux fins d'obtenir réparation du... Lire la suite >
24112017
Dans un arrêt attendu rendu ce 22 novembre 2017 par la Cour de cassation (13-19855), la Cour Suprême estime que l'employeur peut prévoir dans son règlement intérieur...
Site :
http://www.avodroits-social.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit social marseille / cabinet d'avocat droit social paris / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / barreau d avocat de marseille
Avocat baux commerciaux Nice |contrat de bail commercial
Vous êtes ici : Accueil > Droit immobilier > Baux professionnels et commerciaux
AVOCAT BAUX COMMERCIAUX à Nice
Je suis Maître David-André Darmon, avocat compétent en baux commerciaux à Nice (proche Saint-Laurent-du-Var, Cagnes-sur-Mer, Villefranche-sur-Mer). Mon cabinet se trouve en plein centre de Nice à proximité du centre commercial Nice Étoile.
Vous exercez une profession...
Site :
https://www.darmon-avocat-nice.com
Thèmes liés : avocat baux commerciaux nice / avocat baux commerciaux / avocat droit commercial nice / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet avocat droit commercial
Le fisc vise deux ex-argentiers libéraux | JDM
Le fisc vise deux ex-argentiers libéraux
Les collecteurs de fonds Franco Fava et William Bartlett auraient bénéficié d'un stratagème «illégal»
Autres
Mercredi, 22 novembre 2017 01:00
MISE à JOUR
Mercredi, 22 novembre 2017 01:00
Coup d'oeil sur cet article
Revenu Québec réclame plus de 200 000 $ à deux ex-argentiers libéraux, car ils n'auraient pas déclaré des remboursements...
Site :
http://www.journaldemontreal.com
Thèmes liés : cabinet d assurance / avocat conseil d entreprise / cabinet conseil d entreprise / avocat pour le conseil d'etat / cabinet avocat conseil d'etat
DJCE : Diplôme de Juriste Conseil d'Entreprise
Ils se sont vus chacun remettre un chèque de 2 000 euros et une offre de stage au cabinet, en présence de François Barrière, représentant de la FNDE et Président de l'ANDJCE de Paris II, des différents directeurs des DJCE ainsi que de nombreux avocats du cabinet, anciens élèves de cette formation de renom.
Le prix DJCE - CMS Bureau Francis Lefebvre des meilleurs futurs avocats par équipe récompense trois étudiants des onze DJCE en France sur leur aptitude à travailler en équipe pluridisciplinaire....
Date: 2018-01-14 11:30:16
Site :
http://www.djce.fr
Cabinet de droit des affaires - Chesneau Fischel - Avocats
France / droit aérien : la procédure de sanction de l'ACNUSA déclarée contraire à la Constitution.
=> Le manque d'impartialité de l'ACNUSA sanctionné par le Conseil Constitutionnel. Lire l'article...
Conseils adaptés
Au contact quotidien des dirigeants et des directions juridiques et financières, le Cabinet apporte des conseils adaptés à...
Site :
https://www.chesneau-fischel.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit social international / cabinet d'avocat droit social
Avocat Mons, avocat droit civil Bruxelles - Maître Jean ...
Le cabinet concentre ses activités en droit civil (contrats, obligations, droit des biens, réparation du dommage), en droit pénal et procédure pénale , ainsi qu'en droit commercial .
Me GODEAU intervient non seulement devant les Cours et Tribunaux de la région de Mons mais aussi ailleurs en Wallonie et à Bruxelles.
Dès...
Site :
http://www.avocat-godeau.be
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal bruxelles / cabinet avocat bruxelles droit commercial / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet droit penal bruxelles
Avocat Marseille, Aix en Provence, droit commercial, droit ...
Vous ne semblez pas avoir le dernier plug-in flash. Cliquez ici pour le télécharger
DES HOMMES DE VALEUR
L'une des principales forces du Cabinet SUD CONSULTANTS est d'être composée d'Avocats dont certains sont également Universitaires.
Monsieur Yves BOYER, Docteur en Droit, est Maître de Conférences à la Faculté de Droit Paul Cézanne à Aix en Provence. Il a également...
Site :
http://www.sudconsultants.fr
altalegis-avocats.fr - Cabinet d'avocats fiscalistes à Lille
Anne Allen
En tant que consommateur, l'individu rencontre bien souvent des difficultés par rapport à tout ce qu'il consomme. La consommation englobe tout ce que nous payons, de nos aliments en passant par les différentes énergies que nous utilisons dans la vie de tous les jours jusqu'à nos communications. Quand nous parlons de consommateurs, souvent nous pensons tout de suite à nos droits....
Site :
http://www.altalegis-avocats.fr
Thèmes liés : avocat droit de la consommation / cabinet d'avocat fiscaliste lille / cabinet d'avocat droit social lille / cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d'avocat droit social international
Règles Rapport de stage – Master 2 Juriste Européen
INFORMATIONS RELATIVES AU STAGE ET AU RAPPORT DE STAGE
1) Concernant le stage lui-même
Nous vous rappelons que ce stage est d'une durée minimum de deux mois. Il peut bien évidemment durer plus longtemps. L'essentiel est que les deux mois requis aient été accomplis fin juin 2013.
Il est important que nous recevions les coordonnées du lieu où vous faites votre stage ainsi que du nom...
Site :
https://m2je.parisnanterre.fr
Thèmes liés : rapport de stage cabinet d'avocat master 2 / rapport de stage dans un cabinet d'avocat seconde / rapport de stage dans un cabinet d'avocat / rapport de stage dans un cabinet d avocat / rapport de stage d avocat
Avocat fiscaliste à Paris - Cabinet 2CFR
Expert Comptable
A Propos de Maître THierry
Spécialisé dans le recouvrement, le contrôle fiscal et le pénal fiscal, Maître Thierry HUBERT apporte son expertise aux entreprises depuis 25 ans. Avant d'avoir exercé en cabinet, il a mené une longue carrière dans l'administration fiscale. Retour sur le parcours...
Site :
http://www.avocat-fiscaliste-2cfr.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat fiscaliste paris / cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d'avocat fiscaliste international / cabinet avocat droit fiscal / cabinet d expert comptable a paris
Avocat en droit du travail sur Chambéry, cabinet BEZZI ...
Contentieux prud'hommal (zoom sur l'exécution des contrats de travail)
> Pré-contentieux : conseil stratégique quotidien en droit du travail
Le Cabinet propose un conseil stratégique et une assistance rédactionnelle : sanction disciplinaire, procédure de licenciement, transactions, réclamations et contestations, etc.
Zoom sur la rédaction des contrats de travail
Cette phase est très...
Site :
https://bezzi-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / avocat contrat de travail / cabinet avocat droit du travail / convention collective cabinet d'avocat licenciement / cabinet conseil en strategie d'entreprise
Joëlle Marteau-Péretié, avocat Droit du travail, Prud ...
JAN
2017
La modification unilatérale de la répartition du temps de travail d'un salarié à temps plein n'est pas en-soi une cause de rupture du contrat de travail
En matière contractuelle, la modification par l'employeur d'un élément essentiel du contrat de travail - telle la modification des horaires de travail - sans l'accord écrit du salarié est une cause de rupture du contrat et...
Obligations du professionnel et lutte contre le ...
by Thierry Pouliquen on 07/02/2012
Dans une affaire n'ayant aucun rapport avec un cas de blanchiment d'argent, un professionnel du droit avait été condamné à une peine d'amende par le Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, siégeant en matière correctionnelle. La condamnation est confirmée par la 10ème chambre de la Cour d'appel de Luxembourg (arrêt N° 492/10 X du 8 décembre 2010, non...
Site :
http://blog.thewes-reuter.lu
Thèmes liés : etude d avocat en droit penal / cabinet d avocats droit penal des affaires / classement cabinet d'avocat droit penal / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal
Pierre-Olivier Sur — Wikipédia
Formation[ modifier | modifier le code ]
Pierre-Olivier Sur est le fils de Bernard Sur, un avocat connu pour avoir défendu « les plus grands architectes de la reconstruction » [1] .
Carrière professionnelle[ modifier | modifier le code ]
Admis au barreau de Paris en 1985, Pierre-Olivier Sur est spécialisé en droit pénal , droit pénal des affaires et droit de la responsabilité. Il...
Date: 2018-01-07 01:18:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Accueil - Cabinet Wagner Avocat Lorient
contact
cabinet wagner
Avocat au Barreau de Lorient depuis 1981, membre du Conseil de l'Ordre et membre du Conseil Régional de Discipline, j'ai créé mon Cabinet en 1986.
J'exerce mon métier avec passion depuis plus de trente ans et plaide devant toutes les juridictions, principalement dans le ressort de Lorient et du Grand Ouest. Mon cabinet est composé de 4 personnes: un Avocat, une Juriste, une Assistante Juridique et une Comptable.
Soucieux de cerner au mieux vos intérêts, nous consacrons le temps nécessaire pour développer avec vous la meilleure stratégie de défense.
Vous êtes de plus en plus nombreux à vouloir éviter un...
Site :
https://www.cabinetwagner-avocat.fr
Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit du travail
IF - TH – Champ d'application - Locaux exonérés de plein droit
IF - TH - Champ d'application - Locaux exonérés de plein droit
1
Aux termes de l' article 1407 II du CGI , ne sont pas imposables à la taxe d'habitation :
- les locaux passibles de la cotisation foncière des entreprises lorsqu'ils ne font pas partie de l'habitation personnelle des contribuables ;
- les bâtiments servant aux exploitations rurales ;
- les locaux destinés au logement des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
GÉRARD & VENNOTEN – Advocatenkantoor
NL FR
Gérard & Associés est une association d'avocats établie à Bruxelles. L'Association exerce ses activités en néerlandais, français, anglais, espagnol et italien. Tous les membres de du cabinet entendent fournir des prestations juridiques du meilleur niveau. Parmi eux, certains enseignent ou ont enseigné dans les universités, consacrent le temps de la réflexion à des publications scientifiques, prennent la parole lors de colloques ou de journées...
Site :
https://www.gerard.be
Cabinet avocats droit du travail à Rennes, Cesson-Sevigné
Vous êtes ici : Accueil > Le cabinet
Le cabinet de maître Marion, avocat en droit du travail
LA DEFENSE DU SALARIE
Les prestations du Cabinet, en conseil comme en contentieux (procédure judiciaire), sont exclusivement réservées aux salariés.
Que vous soyez cadre dirigeant, cadre, agent de maîtrise, employé ou ouvrier, vous êtes ainsi assurés de notre plein investissement dans votre défense.
Notre but est de vous offrir un conseil...
Site :
https://www.avocat-marion.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit du travail rennes / cabinet d avocats droit du travail / cabinet avocat droit du travail / avocat conseil droit du travail / cabinet d'avocat rennes
CONTRATS INTERNATIONAUX: LES CLAUSES A CONNAITRE
CONTRATS INTERNATIONAUX: LES CLAUSES A CONNAITRE
Publié le
01/02/2007
par Virginie Jacob
Face aux spécificités des droits nationaux et à leur incidence sur la bonne exécution des contrats, il est primordial de bien choisir la loi qui régira le vôtre. Cette démarche vous permettra d'éviter des différends avec vos partenaires étrangers et, surtout, de pérenniser vos relations...
Site :
http://www.chefdentreprise.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit du commerce international / cabinet d'avocat droit international / cabinet d'avocat paris arbitrage international / cabinet d'avocat fiscaliste international / cabinet d'avocat arbitrage international
Avocat en droit de la copropriété à Montpellier | Me ...
Avocat en droit de la copropriété à Montpellier
Maître Camille Augier, avocat au Barreau de Montpellier, assure des actions en justice de la copropriété pour faire valoir vos droits devant la Cour. Ces actions peuvent se porter sur des charges de copropriété, sur des conflits entre un copropriétaire et le syndic de copropriété, sur des atteintes aux parties communes.
Syndic et...
Site :
http://www.avocat-augier.fr
Thèmes liés : avocat droit copropriete montpellier / avocat droit copropriete / avocat droit de l immobilier / droit immobilier cabinet d'avocat / avocats droit immobilier montpellier
Afrique : le cabinet Deloitte renforce ses équipes - Le ...
Le cabinet international d'audit et de conseil Deloitte poursuit son développement en Afrique francophone avec l'annonce, le 30 octobre, de la nomination de plusieurs collaborateurs au Sénégal, en Tunisie et en République démocratique du Congo.
Ndeye Diouf Pouye, 39 ans, expert-comptable et diplômée de la MSTCF de l'Université Paris Dauphine, est nommée associée au Sénégal. Après 14...
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IMAGE DU JOUR Loi Macron : les avocats nîmois manifestent ...
Photo : Avocats du barreau de Nîmes.
Ce mercredi 10 décembre, plusieurs avocats du barreaux de Nîmes manifestent à Paris contre le projet de loi Macron. Présenté ce matin en conseil des ministres, le texte a pour but de "déverrouiller l'économie française" afin de favoriser la...
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Conseil Juridique par téléphone, contacter un avocat par ...
Le droit est une matière très large et diverse souvent difficile à appréhender pour les personnes peu aux faits des règles juridiques. Le conseil juridique répond aux difficultés que peuvent rencontrer les individus en matière de question de droit dans la vie quotidienne en apportant des solutions pour résoudre les problèmes.
Prendre conseil, un acte responsable
Avant de se précipiter...
Site :
http://www.conseil-juridique.pro
Thèmes liés : avocats conseil juridique / conseil juridique financier / conseil juridique par telephone / conseil juridique acte / cabinet de conseil juridique
avocat-benmaad-marie.com - Avocat en droit pénale, Aix-en ...
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Samah BENMAAD MARIE
Tout commence par un serment : Je jure, comme avocat, d'exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité » ! Chacun de ces mots à son importance, sa profondeur, et dégage avant toute chose, une force incroyable, celle de l'engagement.
« Même s'il avoue, ton bonhomme, même s'il veut qu'on le condamne, pour toi, avocat, il...
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http://www.avocat-benmaad-marie.com
Thèmes liés : role de l avocat de la defense / cabinet d avocats droit penal des affaires / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / avocat droit penal des affaires
Rivière | Avocats | Associés
OK
Rivière | Avocats | Associés : acteur parmi les professionnels de l'immobilier
Avec plus de 800 opérations au cours des vingt dernières années et une équipe de 40 personnes - la plus grande consacrée à cette activité en France - le cabinet a démontré un savoir-faire unique en matière d'opérations immobilières avec effet de levier fiscal (défiscalisation Malraux, déficit foncier, monuments historiques, Pinel, meublés).
La spécificité du cabinet est de proposer des solutions opérationnelles garanties, grâce notamment à des missions de "maîtrise d'oeuvre juridique" allant bien au-delà de la formulation de conseils. Le...
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Filiation : action en contestation ou reconnaissance de paternité...
Filiation adoptive
Que vous soyez mariés, pacsés ou viviez en concubinage, la séparation est une épreuve délicate à vivre pour les conjoints et les enfants éventuels et ses...
Site :
http://www.avocat-cathybouchentouf.com
Thèmes liés : avocat droit de famille paris / conseil avocat droit famille / cabinet d'avocat a paris / cabinet d avocat a paris / avocat evry droit de la famille