Articles sélectionnés pour le thème : cabinet d'avocat droit commercial paris
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Qui sommes nous – BRP SA
Andrea Widmer
Legal Advisor
Titulaire d'un diplôme en relations internationales de l'Université de Genève, elle a travaillé pendant plus de 5 ans en tant que Compliance Officer pour des banques suisses, en se spécialisant dans la réglementation AML. Après avoir obtenu son diplôme en Compliance Management, elle a rejoint l'équipe BRP SA en tant que legal advisor.
Auprès de BRP, Andrea...
Site :
https://www.brpsa.com
ROOM AVOCATS
Samuel Richer
Avocat au Barreau de Paris
Inscrit au tableau des avocats de l'Union Européenne autorisés à pratiquer à titre permanent dans le canton de Vaud
Prestation de serment en 1999
Titulaire d'un D.E.S.S. de juriste d'affaires (Université Paris V)
Langues : français, anglais
Après avoir débuté sa carrière au département droit des affaires de la Société Générale, Samuel a...
Date: 2018-05-14 08:13:37
Site :
http://www.room-avocats.com
Gramond & Associés société d'avocats Paris - Cabinet d ...
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Gramond & Associés intervient devant les juridictions civiles, commerciales, pénales, prud'homales et administratives et ce, à tous les stades de la procédure >> Contentieux et arbitrage
Gramond & Associés accompagne ses clients dans la mise oeuvre de leur politique de distribution, la négociation de contrats et les contentieux afférents. >> Distribution et politique...
Site :
http://www.gramond-associes.com
Le droit mène à des métiers divers : judiciaire ...
Fiches métiers
Droit
La filière droit à l'université reste la voie royale pour travailler dans le secteur juridique ou dans l'immobilier, mais il existe aussi des filières courtes avec poursuite d'études. Tout dépend du métier visé !
Publié le
29.01.2016
Droit
Attractive, la filière juridique est, avec la médecine, l'une des plus cotées à l'université. Elle attire majoritairement...
Site :
letudiant.fr
David Hirsch avocat
Représentation en Comité du contentieux fiscal douanier et des changes
Aide au paramétrage de systèmes d'informations
Obtention de certifications douanières
Obtention de rescrits / advanced rulings auprès des autorités fiscales ou douanières en France ou en Suisse ...
EXEMPLES DE SUJETS TRANSVERSAUX MULTISECTORIELS
FISCALITE INDIRECTE / TVA
Holdings : traitement droit à déduction TVA...
Site :
http://dhavocat.com
Aide juridique gratuite - Google Sites
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WikiDroit - Explications
accès au droit, actions de formations, actualité d aujourd hui, actualité droit, actualité droit de la...
Date: 2018-06-13 07:41:44
Site :
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Avocat bail commercial Marseille, cabinet d'avocat Arles ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit des sociétés > Bail commercial
Avocat bail commercial
Le droit des affaires est un domaine particulièrement complexe qui nécessite une approche minutieuse et pragmatique.
Pour comprendre la portée et les conséquences de la souscription à un bail commercial, le Cabinet LEXVOX, avocat bail commercial à Marseille est amené régulièrement à devoir répondre...
SOYER & SOYER | Avocats d'affaires à Paris
Contentieux
Rompus au contentieux commercial et civil mais aussi fiscal et douanier, nous vous assistons et représentons auprès des juridictions compétentes. Nous ne négligeons pas les modes alternatifs de traitement des litiges : pourparlers précontentieux, mandats ad hoc et conciliation, médiation et Arbitrage. En détail.
Protection des données, gouvernance de l'information
Spécialiste...
Site :
https://soyer-avocats.com
Le secret professionnel de l'avocat : les informations ...
Accueil > Droit fiscal > Le secret professionnel de l'avocat : les informations permettant l'identification du client
Le secret professionnel de l'avocat : les informations permettant l'identification du client
9 juillet 2016
La décision du Conseil d'Etat du 4 mai 2016 (n°387466) a permis de préciser l'étendue du secret professionnel de l'avocat en cas de contrôle de l'administration...
Site :
lepetitjuriste.fr
MERIDIAN Avocats - Avocats d’affaires indépendants
Cabinets d'avocats d'affaires indépendant #BusinessPartner
Le Cabinet
Meridian est un cabinet d'avocats français, indépendant et dédié au droit des affaires, accompagnant une clientèle française et internationale, en conseil comme en contentieux.
Un Business Partner souple et réactif
Tous issus de structures françaises et anglo-saxonnes de premier rang, les avocats de Meridian...
Site :
https://www.meridian-avocats.com
Carmin Avocats
Carmin Avocats
Le cabinet
Créé le 1er janvier 2016, le cabinet Carmin Avocats est dédié au droit des affaires et accompagne ses clients dans les moments décisifs de leur développement, tant en conseil qu'en contentieux.
Unis par une même volonté d'entreprendre, les associés de Carmin Avocats ont souhaité créer une structure souple, réactive et proche de leurs clients. Ils partagent la...
Site :
http://carmin-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat specialise droit affaire / cabinet avocat droit des affaires paris
FONDS DE COMMERCE | Maitre Gérard Doukhan
Cabinet d'Avocat spécialisé en ventes de fonds de commerce
Maître Gérard DOUKHAN - 01.42.65.50.64
L'acquisition ou la cession d'un fonds de commerce est un acte juridique d'une technicité complexe.
Sans être précisément défini légalement, le fonds de commerce est constitué, aux termes de l'article L.142-2 du Code de Commerce, d'une part par des éléments incorporels tels que le droit...
KMS Partners - Avocats et médiateurs - Kileste - Messirel ...
T. +32 2 486 07 02
M. +32 475 23 12 82
Formation:
Licence en droit de l'Université Catholique (UCL), 1983
Formation de médiateur du Brussels Business Mediation Center
Parcours:
Associé et membre fondateur du cabinet, Patrick Kileste est licencié en droit avec grande distinction de l'Université Catholique de Louvain(UCL). Il a commencé ses activités au sein du Barreau de Bruxelles en...
Site :
http://www.kmspartners.be
KMS Partners - Avocats et médiateurs - Kileste - Messirel ...
T. +32 2 486 07 02
M. +32 475 23 12 82
Formation:
Licence en droit de l'Université Catholique (UCL), 1983
Formation de médiateur du Brussels Business Mediation Center
Parcours:
Associé et membre fondateur du cabinet, Patrick Kileste est licencié en droit avec grande distinction de l'Université Catholique de Louvain(UCL). Il a commencé ses activités au sein du Barreau de Bruxelles en...
Site :
http://www.kmspartners.be
Antares Avocats - Cabinet d'Avocats sur Paris - Law Firm ...
a.baudart@antares-avocats.fr
Antoine Baudart - Avocat au Barreau de Paris depuis 2001.
Après avoir obtenu le Diplôme d'Etudes Approfondies de Droit Privé Général de l'Université de Paris X Nanterre, il s'est engagé dans la profession d'avocat au sein de cabinets spécialisés en droit de la propriété intellectuelle et droit de la presse. Parallèlement, il exerçait en tant que Chargé...
Site :
http://antares-avocats.fr
Roosevelt Avocats, association d'avocats à Paris
CONCILIER L'ÉFFICACITÉ DES GRANDES STRUCTURES ET LA RÉACTIVITE DES PETITES
Taille XXL ou 'sur mesure' ?
Peut-on conjuguer l'efficacité d'un grand cabinet et la réactivité des structures à taille humaine, le tout à des coûts raisonnables ?
Les cabinets d'avocats les plus importants disposent de départements leur permettant de répondre à des problématiques juridiques variées, et...
Site :
http://www.roosevelt-avocats.fr
Avocats Paris 75012 - SCP MARIE-SAINT GERMAIN, DENIS
droit des baux commerciaux, professionnels et d'habitation
droit de la copropriété
droit de la responsabilité médicale
droit de la consommation
droit de la famille
droit de la construction
Dans chacun de ces domaines, nous assurons un rôle de conseil, d'information, de représentation et d'assistance pour tous vos projets et procédures.
PLUS D'INFO
HONORAIRES
Nos honoraires sont établis en toute transparence...
Site :
http://avocats-paris-msgd.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial paris / cabinet avocat saint denis / cabinet d'avocat droit commercial / honoraire d avocat / cabinet avocat conseil d'etat
Avocats Crealink spécialisés en propriété intellectuelle
Profil Linkedin
Après 12 années d'exercice dans des cabinets français de renom au sein de départements propriété intellectuelle et médias, Candice CHARBIT a fondé une structure dédiée au droit de la création CREALINK.
En matière de propriété industrielle, Candice CHARBIT gère les portefeuilles de marques et de dessins et modèles en France, comme à l'étranger (dépôts, renouvellements, contrats, licences, cessions...).
Elle...
Site :
http://www.crealink.net
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial paris / cabinet d'avocat propriete intellectuelle paris / cabinet d'avocat propriete intellectuelle / avocat droit commercial paris / cabinet avocat droit propriete intellectuelle
Aceris Law • Cabinet d’arbitrage international
Contactez-nous
Aceris Law o Cabinet d'arbitrage international
Aceris Law est un cabinet d'arbitrage international indépendant spécialisé dans la résolution de litiges commerciaux internationaux et de différends en matière d'investissement et de construction.
L'équipe d'Aceris Law, spécialisée en arbitrage, se caractérise par son dynamisme, sa réactivité et sa flexibilité. Elle a...
Date: 2018-01-09 14:15:47
Site :
https://www.acerislaw.com
Biographies - Commission d'enquête sur le processus de ...
Biographies
L'Honorable Michel Bastarache, commissaire
Me Michel Bastarache a été juge de la Cour suprême du Canada de 1997 à 2008, après avoir siégé à la Cour d'appel du Nouveau-Brunswick. Il avait auparavant fait carrière dans divers cabinets d'avocats, comme professeur et Doyen de la faculté de droit de l'Université de Moncton, et comme président-directeur général de...
Site :
http://www.cepnj.gouv.qc.ca
Juristes d'affaires: quelle place pour le Doctorat - afdd.fr
Juristes d'affaires: quelle place pour le Doctorat ?
L'Association Française des Docteurs en Droit a pour but de promouvoir le diplôme du doctorat en droit et en économie et d'entretenir entre ses membres un esprit d'étroite solidarité et d'entraide. Missions et activités
Juristes d'affaires: quelle place pour le Doctorat ?
JURISTES D'AFFAIRES : QUELLE PLACE POUR LE DOCTORAT ?
Par...
Date: 2018-06-24 14:54:10
Site :
http://www.afdd.fr
noésis-avocats : droit de la propriété intellectuelle et ...
"Noésis Avocats, une équipe engagée aux côtés de ses clients.
Caroline Hiltgen-Lebouvier
Avocat Associé
Profil
Avocate depuis 1997, Caroline intervient exclusivement dans le domaine de la propriété intellectuelle (droit des marques, droit des dessins et modèles, droit d'auteur). Elle a en outre développé une expertise toute particulière en droit de la publicité en conseillant...
Site :
http://www.noesisavocats.com
Gilles Devers - Avocat à Lyon | Jechoisismonavocat.be
Emy Digital
Santé : La santé est vitale à tous les individus, le droit de la santé concerne les règles relatives aux professions liées à ce domaine d'activité. Les relations entre les patients, mais aussi celles entre professionnels du milieu médical sont régies par cette branche du droit. Les services de santé publique ainsi que les cabinets médicaux privatisés sont concernés par...
Cabinet d'Avocat à Arpajon en Essonne Maître SIMAO-GOMES ...
Votre Avocate à Arpajon dans l'Essonne 91: Ecoute, confiance, réactivité et discrétion assurées
Mon Cabinet est situé au 128 grande rue à ARPAJON, une des artères principales de la ville, rue commerçante en centre-ville .
Avocate inscrite au Barreau de l'Essonne depuis 2002 et bilingue en portugais, j'exerce depuis plusieurs années mon activité de consultation et...
Site :
http://www.avocatsimaogomes.com
Avocat Marseille, Aix en Provence, droit commercial, droit ...
Vous ne semblez pas avoir le dernier plug-in flash. Cliquez ici pour le télécharger
DES HOMMES DE VALEUR
L'une des principales forces du Cabinet SUD CONSULTANTS est d'être composée d'Avocats dont certains sont également Universitaires.
Monsieur Yves BOYER, Docteur en Droit, est Maître de Conférences à la Faculté de Droit Paul Cézanne à Aix en Provence. Il a également...
Site :
http://www.sudconsultants.fr
M2 Fiscalité Internationale
De l'avocat fiscaliste au directeur fiscal, de l'agent des services fiscaux au fonctionnaire international, tous les intervenants du monde de la fiscalité sont aujourd'hui confrontés à des problématiques qui dépassent le cadre national. Le Master 2 professionnel Fiscalité Internationale de l'Université Paris II Panthéon-Assas offre à ses étudiants un enseignement de haut niveau en...
Site :
http://m2fiscaliteinternationale.com
Enjea, Avocats Paris
Publications
Actualités : Classement Décideurs Leaders league "Énergie, environnement & ressources naturelles" 2018 : ENJEA AVOCATS reconnu comme ayant une pratique réputée en matière d'ICPE, sites et sols pollués et friches industrielles -> Lire toutes les actualités
Actualités : Les 4 et 5 juin 2018 Jérôme Barbet anime une formation EFE sur les marchés privés de travaux -> Lire...
Site :
http://enjea-avocats.com
Thèmes liés : decideurs classement cabinet d'avocats / classement cabinet d avocats / decideurs classement cabinet avocat / cabinet d'avocat droit commercial paris / cabinet d'avocat droit commercial
Le droit mène à des métiers divers : judiciaire ...
Fiches métiers
Droit
La filière droit à l'université reste la voie royale pour travailler dans le secteur juridique ou dans l'immobilier, mais il existe aussi des filières courtes avec poursuite d'études. Tout dépend du métier visé !
Publié le
15.01.2018
Droit
Attractive, la filière juridique est, avec la médecine, l'une des plus cotées à l'université. Elle attire majoritairement...
Site :
letudiant.fr
Droit de la consommation - Constantin-Vallet Avocats
Fondateur du Cabinet, il est avocat au barreau de Paris.
Il a développé une expertise de haut niveau en droit des affaires, droit des contrats,
droit bancaire ainsi qu'en droit pénal des affaires.
Il intervient notamment dans les dossiers sensibles des prêts toxiques Helvet Immo BNP PPF, de l'assurance vie JET 3 BNP, les dieselgates Volkswagen et Renault. Il est un des premiers avocats a...
Site :
http://www.ccvavocats.fr
Motulsky Avocats | Litige civil et commercial
Me Antoine Motulsky, B.C.L./LL.B. (McGill), LL.M. (Laval) est un avocat spécialisé en litige civil et commercial. Il plaide régulièrement devant les tribunaux judiciaires du Québec. Sa pratique couvre tous les aspects du litige, tant en droit interne qu'en droit international. Il pratique depuis 2003 et a fondé le cabinet en 2016.
Me Motulsky est chargé de cours à la Faculté de...
Site :
http://motulsky.ca
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit international prive / cabinet avocat droit international prive / cabinet de droit international prive / avocat droit international prive / cabinet d'avocat droit international
Louis Degos | Nos avocats | K&L Gates
Français
Espagnol
Louis Degos est avocat au Barreau de Paris. Il dirige la pratique Contentieux et Arbitrage au sein du bureau parisien de K&L Gates. Ancien Membre du Conseil de l'Ordre du Barreau de Paris, il a été élu membre du Conseil National des Barreaux (CNB) pour la mandature 2015-2017 et Président de la Commission Prospective.
Dans ses domaines d'intervention, Louis Degos a reçu...
Site :
http://www.klgates.com
Avocat pour l'achat de fonds de commerce à Pontoise et Paris
Au moment d'effectuer ce choix, n'oubliez pas que vous avez besoin d'un professionnel.
Le compromis de vente :
La mission de l'avocat commence au moment de la rédaction du compromis de vente du fonds de commerce.
Généralement, le vendeur et l'acquéreur se sont déjà mis d'accord sur le prix de vente , mais de nombreuses mises au point sont encore nécessaires, notamment sur la reprise du...
Site :
https://www.cabinet-catry.com
Thèmes liés : liste avocat paris vente fond commerce / cabinet d'avocat droit commercial paris / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet avocat conseil d'etat / cabinet d avocats conseil
Jérôme Boissonnet - BRG-Avocats
Domaines d'intervention :
Maître Jérôme BOISSONNET conseille et assiste ses clients, dirigeants et chefs d'entreprise, dans l'essentiel des contentieux du droit des affaires.
A ce titre, il intervient de façon régulière en contentieux du droit des sociétés (contentieux entre actionnaires, révocation de dirigeants, litiges post cession), en contentieux des contrats commerciaux (rupture...
Date: 2018-06-24 11:55:28
Site :
http://www.brg-avocats.fr
Partenaires | Cabinet d'avocats CG LAW Paris
Partenaires
Partenaires
L'association Droit & Commerce a été fondée en 1975 a l'initiative de la Chambre nationale des agréés pres les tribunaux de commerce. L'association réuni les professionnels du droit, de l'économie et du chiffre: magistrats, juges consulaires, universitaires, avocats, notaires, experts comptables, commissaires aux comptes, experts de justice dans les spécialités...
Site :
https://www.cglaw.fr
LA FUSION DES METIERS D'AVOCAT ET DE CONSEIL JURIDIQUE ...
sous la direction de Karim Emile BITAR
LA FUSION DES METIERS D'AVOCAT
ET DE CONSEIL JURIDIQUE :
UN BILAN APRES DIX ANS
Déjà en 1971, les professions d'avocat, d'avoué devant les tribunaux de grande instance, d'agréé devant les tribunaux de commerce avaient fusionné par absorption des deux dernières au sein d'une nouvelle profession à l'appellation ancienne, mais...
Date: 2004-01-20 23:36:01
Site :
http://www.karimbitar.org
Offres de collaboration d’avocat | Lex Machine
Cabinet d'avocats recherche un(e) avocat(e), qui interviendra de façon transversale en droit des affaires, dans des opérations de création, de cession, d'acquisition et de restructuration d'entreprises (fusion, scission, apport partiel d'actif, etc...), ain... [...]
Village de la justice (avocats)08 janvier 2018
Secrétaire polyvalent(e) expérimenté(e) dans un cabinet d'avocats en CDI et à...
Site :
lexmachine.fr
CABINET BARBIER AVOCATS ASSOCIES PARIS : Spécialiste droit ...
Application du nouveau droit des contrats aux baux commerciaux : le contrat d'adhésion
Par Jehan-Denis BARBIER
Docteur en Droit
Avocat à la Cour
L'essentiel. Le bail commercial, particulièrement dans les centres commerciaux, est devenu un contrat d'adhésion. Le nouveau droit des contrats attache d'importantes conséquences à cette qualification. Notamment, les clauses qui créent un...
Site :
http://www.barbieravocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial paris / cabinet d'avocat droit commercial / bail commercial avec droit entree / droit bail commercial / avocat specialiste bail commercial
Avocats - alain-bensoussan.com
Réseau Lexing
Avocats
Alain Bensoussan Avocats Lexing s'appuie sur une équipe composée d'avocats et d'économistes technologues dont l'activité est dédiée au conseil et au contentieux du droit des technologies avancées.
Avocat à la Cour d'appel de Paris, spécialiste en droit des nouvelles technologies de l'informatique et de la communication, ainsi qu'en droit international et de l'Union...
Le cabinet - Nataf & Planchat - natafetplanchat.fr
Le contentieux fiscal est un métier distinct du conseil fiscal, qui se situe en amont. C'est une hyper-spécialité vraie. Cette séparation des fonctions à l'intérieur du droit fiscal, véritable chinese wall, est la garantie d'une totale indépendance dans la défense des intérêts de nos clients en situation de contrôle ou de contentieux. Dans notre métier, cette indépendance est une...
Site :
http://www.natafetplanchat.fr
Avocat spécialiste droit Immobilier Versailles Anne-Sophie ...
Avocat en Droit Immobilier
Année de prestation de serment : 2001
J'assiste les propriétaires dans l'ensemble des difficultés qu'ils peuvent rencontrer avec leur bien immobilier :
Maître Anne-Sophie Chevillard-Buisson
que ce soit lors de la construction du bien (désordres survenus avant ou après la réception, mise en oeuvre de la responsabilité des constructeurs par le biais des...
Avocat à Paris 14e - Maître Nathalie Fauliot-Hauchard
Droit de la copropriété
Droit civil,
Le 22 avenue de l'Observatoire est desservie par le RER B à la gare de Port-Royal , la ligne 4 du métro à la station Vavin, ainsi que par les lignes de bus RATP 38 91 . Le cabinet vous accueille du lundi au vendredi sur rendez-vous préalable et reçoit vos appels téléphoniques de 8h à 19h.
Maître Nathalie Fauliot-Hauchard, avocat à la...
Site :
https://www.fauliot-hauchard-avocat.fr
Avocat pénaliste à Paris | Steru Baratte
Défense pénale et contentieux des affaires
Présentation
Avocats Pénal à Paris
DOMAINES D'INTERVENTION
Edouard Steru et Aude Baratte exercent respectivement en droit pénal des affaires et en contentieux commercial au barreau de Paris.
Leur expérience passée au sein du Cabinet BREDIN PRAT, à la tête de leurs précédents cabinets ainsi que leur réseau de cabinets d'avocats partenaires leur permettent de disposer de l'expertise nécessaire à l'assistance de leurs clients...
Site :
http://steru-baratte.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal des affaires paris / cabinet d'avocat droit penal paris / cabinet d avocats droit penal des affaires / grand cabinet d'avocat droit des affaires paris / cabinet d'avocat droit penal
Caroline de puysegur | Avocat spécialisé en droit immobilier
Contact
Le cabinet
Créé en 2007, le cabinet de Me Caroline de Puysegur est titulaire d'un certificat de spécialité en droit immobilier délivré par l'ordre des avocats de Paris.
Il intervient pour le compte de syndics professionnels ou bénévoles, syndicats de copropriétaires, conseils syndicaux, administrateurs de biens, investisseurs français et étrangers (entreprises ou particuliers),...
Site :
http://www.puysegur-avocat.fr
Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / avocat specialise en droit immobilier paris / cabinet avocat droit immobilier paris / avocat droit de l immobilier / conseil de l'ordre avocat paris
Cabinet Caldara - avocat Grenoble - Conseil et contentieux ...
Cabinet Caldara - avocat Grenoble - Conseil et contentieux, droit des affaires
Entreprises, sociétés : conseil et assistance dans vos relations contractuelles, votre développement, la rédaction de vos actes juridiques, vos difficultés financi�?res, vos recouvrements de créances, vos litiges avec vos clients, fournisseurs, partenaires divers, associés, concurrents.
Particuliers :...
Site :
http://www.caldara-avocat-grenoble.fr
Stéphane Babonneau - Avocat en droit pénal des affaires ...
Nos publications -
Droit pénal des affaires
Les entreprises et leurs dirigeants sont aujourd'hui très régulièrement exposés au risque pénal dans le cadre de leurs activités, que ce soit en qualité de victimes ou d'auteurs d'infractions.
Si la dématérialisation et l'informatisation des fonctions essentielles des entreprises ont permis à celles-ci de réaliser des économies...
Site :
http://www.sba-avocats.com
Avocat d affaires Paris - Hugo Rocard
01 85 53 06 73
9 Rue Anatole-de-La-Forge 75017 Paris
Droit des sociétés
Avocat d'affaires à Paris
Hugo Rocard intervient en matière de droit des affaires. De la création de l'entreprise à son développement jusqu'à sa transmission, il conseille et assiste les dirigeants ou actionnaires à chacune des étapes de la vie de l'entreprise (création, croissance, financement,...
Site :
http://www.rocard-avocat.fr
Offres de collaboration d’avocat | Lex Machine
Cabinet d'avocats recherche un(e) avocat(e), qui interviendra de façon transversale en droit des affaires, dans des opérations de création, de cession, d'acquisition et de restructuration d'entreprises (fusion, scission, apport partiel d'actif, etc...), ain... [...]
Village de la justice (avocats)08 janvier 2018
Secrétaire polyvalent(e) expérimenté(e) dans un cabinet d'avocats en CDI et à...
Site :
lexmachine.fr
Kirmen Et Lefebvre Cabinet - Expert à Paris | JCM-Avocat
Yes We UX !
Bail commercial : Le bail commercial est le contrat signé entre le propriétaire d'un local destiné à une activité commerciale est le locataire. Ce dernier peut alors être simple commerçant, artisan ou même industriel. Selon la loi, le bail commercial définit les droits et les obligations du bailleur et du locataire. Le code de commerce régit l'établissement du bail...
Site :
jechoisismonavocat.com
Revue fiduciaire : actualité et information juridique ...
FEUILLET HEBDO N° 3647 du 09 juin 2016
Code des douanes de l'Union : refonte majeure ou simple évolution ?
Le 1er mai 2016 est entré en vigueur le code des douanes de l'Union (CDU), lequel remplace le code des douanes communautaire (CDC).Le CDU est accompagné de ses dispositions d'application qui prennent la forme de r�?glements délégués et de r�?glements d'exécution.Bien que le...
Site :
http://revuefiduciaire.grouperf.com
Le Conseil de gérance de la CNC
Le Conseil de gérance de la CNC
Missions
Le Conseil de gérance est l'organe d'administration et de gestion de la CNC.
A cet égard, le Conseil de gérance a les pouvoirs les plus étendus pour la réalisation de l'objet du groupement. Tous les objets qui ne sont pas spécialement réservés par la loi ou le contrat de groupement à l'Assemblée générale rentrent dans les attributions du...
Site :
http://www.cnc.lu