Articles sélectionnés pour le thème : avocat paris immobilier
→ 149 articles
Voir également 7 Vidéos pour ce thème
Cabinet d'avocat Driguez Paris 8, cabinet d'avocat droit ...
Vous êtes-ici: Organisation du cabinet
Votre cabinet d'avocats - Droit de la famille - Paris 8e arrondissement - Région Île-de-France
Situé dans le 8e arrondissement de Paris, le cabinet se compose de 5 avocats indépendants en droit des victimes, droit de la famille ou encore droit immobilier.
Des experts...
Site :
http://www.driguez-avocat.com
Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d'avocat paris 8 / cabinet avocat droit immobilier paris / cabinet d'avocat a paris / cabinet d avocat a paris
Consultation Gratuite Avocat Bordeaux - informations : Je ...
Page 1/1 (Temps écoulé: 1.9514)
1 Consultation Gratuite D'un Avocat Par Téléphone - ...
Divorce France, spécialiste du divorce : lors de votre divorce le succès dépend surtout du choix de son avocat, tant il y a des avocaillons et peu de ténors en ...
http://www.divorcefrance.fr/avocats/consultation-juridique-gratuite/
2 Cabinet Aci : Avocat Spécialiste Droit Pénal à Paris
Cabinet ACI...
Site :
http://je-cherche.info
Avocat Paris 5, avocat fonds de commerce, droit des ...
Maître Linda KARADAS est Avocat au Barreau de Paris .
Maître Linda KARADAS exerce principalement en Droit des Affaires et a développé...
Site :
http://www.karadas-avocat.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit travail paris / cabinet avocat droit immobilier paris / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / cabinet avocat droit des affaires paris / avocat a paris en droit de travail
Le droit de la copropriété - Cabinet PONTE | Avocat ...
Le droit de la copropriété
Le droit de la copropriété
Droit immobilier - le droit de la copropriété
Maître Dominique Ponté, Avocat Paris - droit immobilier - droit de la copropriété - 24 boulevard de Sébastopol 75004 Paris (01 48 87 91 93)
_______________________
Le droit de la copropriété évolue sans cesse. A titre d'exemple, la loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000, dite loi SRU, a modifié le régime mis en place par la loi du 10 juillet 1965.
Vous avez besoin d'informations sur le droit de la copropriété
Vous êtes en conflit avec le syndicat des copropriétaires, certains copropriétaires, le syndic de la...
Site :
http://www.avocatconseilparis.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit immobilier paris / avocat droit immobilier paris / avocat droit copropriete paris / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet avocat droit immobilier
Avocat fiscaliste Paris - Droit Fiscal et des Sociétés ...
01 85 53 06 73
9 Rue Anatole-de-La-Forge 75017 Paris
Accueil
Cabinet d'Avocat à Paris - Droit Fiscal et Droit des Sociétés
Hugo Rocard, Avocat à Paris, exerce essentiellement dans le domaine fiscal, en conseil et en contentieux, auprès d'une clientèle constituée de personnes physiques et de sociétés.
Il est également inscrit auprès de l'Ordre des avocats de Paris, en qualité de...
Site :
http://www.rocard-avocat.fr
Conseil juridique en droit immobilier et baux commerciaux
Le Cabinet d'avocats ELOQUENCE, à Lille et paris, intervient dans les principaux domaines du droit immobilier : Vente, construction, location, gestion locative ou administration d'un bien immobilier, en propriété ou en copropriété, verticale ou horizontale.
Les professionnels de l'immobilier, bailleurs, propriétaires, locataires doivent faire face à des évolutions réglementaires et...
Site :
eloquence-avocats.com
Cabinet d'avocat droit commercial, immobilier, droit ...
Rappel gratuit
Patrick HAGEGE, avocat généraliste - Paris 11
Situé dans le 11ème arrondissement de Paris, le cabinet de Maître Patrick HAGEGE créé en septembre 2003, se distingue par les relations privilégiées qu'il entretient avec sa clientèle.
Maître HAGEGE est titulaire d'une maîtrise en droit des affaires complété par un DEA en droit fiscal de l'Université de Paris II - Panthéon Assas. Auteur d'une thèse sur les projets de société européenne face aux...
Site :
http://www.avocat-hagege.com
Avocat fiscaliste à Paris : cabinet Chandellier - Corbel
Notre Cabinet d'avocat fiscaliste à Paris est ainsi à l'écoute d'une clientèle diversifiée composée de particuliers et de PME ainsi que d'entreprises renommées dans le domaine du BTP, de l'électroménager, de...
Site :
https://www.chandellier-corbel-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat fiscaliste paris / cabinet d'avocat fiscaliste / cabinet d avocat fiscaliste / cabinet d'avocat a paris / cabinet d avocat a paris
Immobilier - avocats bordeaux Paris droit de l'urbanisme ...
par Avocats Cazamajour, mardi 13 septembre 2011, 09:36
Nullité du PV d'assemblée - Omission des noms et des voix des opposants :Le procès-verbal doit indiquer pour toutes les décisions, tant pour la désignation du président de séance et des scrutateurs , que pour le vote de chacune des questions le résultat de...
Site :
http://www.urbanlaw-avocats.fr
Thèmes liés : avocat droit urbanisme bordeaux / avocat droit immobilier paris / avocat droit de l immobilier / avocat droit immobilier bordeaux / avocat droit copropriete paris
Cabinet d'avocat Paris 16, Paris 17 - Maître Emilie Vergne
Vous êtes ici : Accueil > Votre avocat
Cabinet d'avocat à Paris 16
Entreprise, Société, Institution, particulier,
Vous cherchez un avocat ? Soyez rassuré(e) vous l'avez trouvé !
Je suis Emilie VERGNE, avocate de Paris dynamique, motivée et compétente: je saurai vous conseiller, vous assister et vous représenter dignement et efficacement ou, vous réorienter vers un Confrère qui en fera...
Site :
https://www.vergne-avocat.fr
Cabinet Revert Cherqui - Avocat Immobilier Paris
répondre à vos problématiques de droit immobilier
dans le domaine du conseil,
dans le domaine du contentieux.
Que vous soyez un professionnel de l'immobilier (administrateur de biens, syndic de copropriété, agence immobilière), bailleur institutionnel ou un particulier, propriétaire, bailleur ou locataire, de très nombreuses...
Date: 2018-01-14 09:05:50
Site :
http://www.revert-cherqui.fr
Thèmes liés : cabinet avocat droit immobilier paris / avocat specialiste droit immobilier paris / cabinet avocat droit immobilier / avocat specialise en droit immobilier paris / avocats specialistes en droit immobilier
ASSOCIATION NATIONALE DES AVOCATS EN DROIT IMMOBILIER et ...
ASSOCIATION NATIONALE DES AVOCATS EN DROIT IMMOBILIER et de la CONSTRUCTION
(A.N.A.D.I.C)
ASSOCIATION NATIONALE des AVOCATS EN DROIT IMMOBILIER et de la CONSTRUCTION
Il est naturellement important de ne pas choisir votre Avocat au hasard : c'est la clef de la confiance.
L' ANADIC vosu propose son réseau national d'Avocats ayant pour activité dominante le droit immobilier et le droit de la...
Site :
http://www.alience-avocats.fr
Thèmes liés : association avocat droit immobilier / avocat droit de l immobilier / avocats droit immobilier rennes / avocat en droit immobilier / avocat droit immobilier paris
Association Syndicale Libre (ASL) - nalet-avocat.com
Vous êtes ici : Accueil > Associations Syndicales Libres (ASL)
Association Syndicale Libre (ASL)
et Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) Versailles
Plusieurs Associations Syndicales Libres (ASL) et Associations Foncières Urbaines Libres (AFUL) honorent d'ores et déjà Maître Jérôme NALET de leur confiance à proximité de Paris, de Versailles et dans toute l'Ile de France (77, 78,...
Site :
https://www.nalet-avocat.com
Thèmes liés : avocat association syndicale libre / avocat specialiste droit immobilier paris / avocat paris 1er specialise droit immobilier / avocat specialise en droit immobilier paris / avocat de l association
Maître JAMOIS Dominique - Conseil juridique
Avocat au Barreau de PARIS, ancien Notaire salarié parisien, j'exerce le droit notarial et le droit patrimonial depuis 25 ans avec cette double expérience.
Je développe mon activité en conseil, en rédaction d'actes et en contentieux, dans des activités dominantes permettant à un client d'appréhender l'ensemble de ses problématiques juridiques pour la gestion et la défense de son...
Site :
https://www.conseil-juridique.net
Thèmes liés : avocat barreau de paris / certificat d aptitude a la profession d avocat / avocat d'entreprise paris / ds avocat paris / avocat droit de famille paris
Cabinet avocat droit des affaires Paris 17, avocat franco ...
Family office
Avocat international à Paris en droit des affaires
Vous êtes à la recherche d'un avocat compétent en droit des affaires, droit des contrats et droit commercial installé à Paris et capable de parler aussi bien le français que le russe ? Votre avocate bilingue , Tatiana KONOCHENKO, propose ses services aux entreprises implantées aussi bien en France qu'en Russie.
Le droit des affaires exige du professionnalisme, et une connaissance parfaite des règles en vigueur dans cette catégorie du droit. Votre avocate, exerçant depuis 2011, et...
Site :
http://avocat-konochenko.com
L'URBANISME COMMERCIAL... | Me Frédéric Renaudin, avocat ...
Me Frédéric Renaudin, avocat spécialiste en droit public et en droit de l'immobilier, Expert en urbanisme commercial - Clairance Avocats - PARIS
Main menu
Accueil
Clairance Avocats spécialiste en urbanisme commercial.
La réforme de la législation relative à l'aménagement commercial a été opérée par la loi (n° 2014-626) du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, dite loi Pinel. La loi Pinel...
Site :
http://www.urbanismecommercial.com
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / avocat specialiste droit immobilier paris / avocats specialistes en droit immobilier / avocat specialiste de l'immobilier / avocat specialiste de l immobilier
Caroline de puysegur | Avocat spécialisé en droit immobilier
Contact
Le cabinet
Créé en 2007, le cabinet de Me Caroline de Puysegur est titulaire d'un certificat de spécialité en droit immobilier délivré par l'ordre des avocats de Paris.
Il intervient pour le compte de syndics professionnels ou bénévoles, syndicats de copropriétaires, conseils syndicaux, administrateurs de biens, investisseurs français et étrangers (entreprises ou particuliers),...
Site :
http://www.puysegur-avocat.fr
Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / avocat specialise en droit immobilier paris / cabinet avocat droit immobilier paris / avocat droit de l immobilier / conseil de l'ordre avocat paris
LEXINGTON LAW - Cabinet d'avocats
Olivier d'Abo
Avocat associé
Inscrit au barreau de Paris depuis 1999, Olivier est l'un des associés fondateurs de LEXINGTON Avocats. Il est responsable du pôle Sport & Médias. Olivier a exercé pendant neuf années au sein du cabinet d'Alverny Demont & Associés dans lequel il a développé sa pratique en conseil et contentieux d'affaires. Il a ensuite rejoint, en janvier 2010, en qualité...
Site :
http://www.lxt-law.com
Permanences en Mairie - Mairie du 17e arrondissement de Paris
Fermer le moteur de recherche
Permanences en Mairie
Partager par courriel
Services et permanences
Les services de la mairie du 17e vous accompagnent dans vos démarches administratives et des permanences sont organisées.
Renseignez-vous ici sur les adresses et les horaires des différents services et permanences, avant de vous rendre en mairie.
NOUVEAU // PERMANENCES JURIDIQUES
La Mairie du 17ème met également à votre disposition des permanences juridiques. Il...
Date: 2018-06-23 06:21:44
Site :
https://www.mairie17.paris.fr
Thèmes liés : ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / ordre des avocat au barreau de paris / avocat mairie de paris / ordre des avocat au conseil d'etat / avocat barreau de paris
L'équipe d'UrbanLaw Avocats - avocat bordeaux Paris droit ...
Ecole Centrale de Paris (2011 et 2012)
o Certificat de Formation Supérieure Professionnelle en Droit et Négociation (certifié par
l'université de Harvard)
o Chargée d'enseignement en droit public (1994-2004)
o Ecole doctorale de droit (1994-2004)
o DEA de droit public (1993)
o DESS de droit de la santé (1992)
o Maîtrise de droit public et communautaire (1991)
o Certificat d'études...
ROOM AVOCATS
Samuel Richer
Avocat au Barreau de Paris
Inscrit au tableau des avocats de l'Union Européenne autorisés à pratiquer à titre permanent dans le canton de Vaud
Prestation de serment en 1999
Titulaire d'un D.E.S.S. de juriste d'affaires (Université Paris V)
Langues : français, anglais
Après avoir débuté sa carrière au département droit des affaires de la Société Générale, Samuel a...
Date: 2018-05-14 08:13:37
Site :
http://www.room-avocats.com
Adema Avocats | Valérie Marais
Télécharger la Vcard
Domaines d'intervention
Valérie Marais intervient en conseil et contentieux dans le domaine de l'urbanisme ainsi que de l'aménagement et toutes les questions relevant du droit immobilier public qui y sont associées. Elle a développé une pratique reconnue en matière de montage des opérations d'aménagement et de développement immobilier.
Elle assiste en particulier de grands opérateurs privés (promoteurs, investisseurs, foncières) dans le cadre du développement et de la réalisation de leurs projets immobiliers (bureaux, tours IGH, logements, hôtels, résidence de...
Site :
http://adema-avocats.com
Avocat droit Immobilier Paris, du conseil au contentieux
Laurence DENOT met ses compétences à votre entière disposition, pour tous litiges relevant du droit immobilier, et sur l'ensemble du territoire métropolitain et des DOM-TOM, grâce à son...
Site :
http://denot-avocats.com
Thèmes liés : avocat droit immobilier paris / avocat droit de l immobilier / avocat en droit immobilier / droit avocat paris / avocat paris immobilier
Avocat droit immobilier Strasbourg - Jung et associés
> TRAVAILLE À PARIS ET STRASBOURG
Titulaire d'un D.E.A. en droit public et d'un Diplôme d'Etudes Supérieures
Spécialisées en droit immobilier (Université Robert Schuman Strasbourg III), Emmanuel JUNG exerce à Paris et à Strasbourg.
Son activité est orientée vers le droit immobilier (conseil et...
Site :
http://www.jung-associes.fr
Thèmes liés : avocat droit immobilier paris / avocat en droit immobilier / avocat droit public paris / immobilier d avocat / avocat droit commercial paris
Editions Législatives | Transactions immobilières
Toute la réglementation et la fiscalité de la vente
Transactions immobilières
Toute la réglementation et la fiscalité de la vente
Coécrits par des professionnels (avocats, notaires, agents immobiliers), l'ouvrage Transactions immobilières traduit en commentaires pratiques et accessibles toute la réglementation applicable (aspects juridiques et fiscaux de la vente, réglementation des...
Cabinet d'avocats Cohen & Associés, Paris - cohen-avocats.fr
Accueil » Cohen & Associés
Cohen & Associés
Le cabinet d'avocats Cohen & Associés a été fondé en 1996 par Richard R. Cohen, diplômé de la faculté Panthéon - la Sorbonne, Paris 1. Celui-ci a assuré la formation de nombreux avocats en droit immobilier dans le cadre de la gestion de leurs contentieux locatifs et en matière de copropriété
Notre Vision d'avocats
Chez Cohen & Associés,...
Site :
https://www.cohen-avocats.fr
Avocat Paris - Maître Géraldine Sittinger
01 85 53 07 43
25 rue Marboeuf
Accueil
Avocat généraliste à Paris - Conseil et Contentieux
Avocat au Barreau de Paris, Géraldine Sittinger propose de vous conseiller, de vous représenter et de vous défendre en matière de droit du travail, droit de la famille, droit commercial, droit immobilier et droit pénal. L'avocate intervient en conseil comme en contentieux pour faire valoir vos...
Site :
http://www.avocat-sittinger.fr
AVOCAT IMMOBILIER - gregoryleproux.fr
Où sommes-nous
PRESENTATION DU CABINET
Cabinet d'avocats d'affaires indépendant, nous offrons une expertise et une assistance complètes dans tous les domaines du droit immobilier, en conseil comme en contentieux, et notamment en :
- droit des baux (habitation, commerciaux et professionnels);
- droit de la copropriété ;
- droit de la construction et de l'urbanisme ;
- droit des ventes...
Site :
http://www.gregoryleproux.fr
Le cabinet – Vidal Avocats - 75001 Paris
Le cabinet
Notre histoire, notre philosophie
La philosophie du cabinet VIDAL Avocats : apporter du résultat et de la plus-value à ses clients.
L'engagement : mettre tous les moyens en oeuvre pour atteindre l'objectif fixé en proposant des solutions innovantes et concrètes.
Installé dans le 1er arrondissement de Paris ainsi qu'au coeur des centres villes d'Aix-en-Provence et de Marseille, la...
Site :
http://www.vidalavocats.com
David Hirsch avocat
Représentation en Comité du contentieux fiscal douanier et des changes
Aide au paramétrage de systèmes d'informations
Obtention de certifications douanières
Obtention de rescrits / advanced rulings auprès des autorités fiscales ou douanières en France ou en Suisse ...
EXEMPLES DE SUJETS TRANSVERSAUX MULTISECTORIELS
FISCALITE INDIRECTE / TVA
Holdings : traitement droit à déduction TVA...
Site :
http://dhavocat.com
AVOCAT PARIS 75008- Blandine Verger
BLANDINE VERGER, AVOCAT AU BARREAU DE PARIS
CABINET DE VOTRE AVOCAT
Retrouvez Maître Blandine Verger au 63 avenue Franklin Roosevelt dans le 8ème arrondissement de Paris. Le cabinet de votre avocat vous accueille du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00.
DROIT PUBLIC ET DROIT IMMOBILIER
Avocat au barreau de Paris, Maître Verger exerce depuis 7 ans en cabinet d'avocats. Elle vous conseille et vous assiste en droit public et droit immobilier.
Titulaire d'un Master II Droit public fondamental et d'un Master II Droit de l'immobilier, de l'urbanisme et de la construction, elle dispose...
Site :
http://www.avocat-blandine-verger.fr
AVENS LEHMAN & ASSOCIES | Avocats à Paris
Contentieux commerciaux, procédure collective, droit immobilier et construction, fonds de commerce
Hervé LEHMAN
Droit économique (concurrence, contentieux commerciaux, droit pénal des...
Site :
http://www.avens.fr
Thèmes liés : avocat droit penal international paris / avocat droit penal des affaires paris / avocat droit des affaires internationales paris / avocat droit commercial international / avocat droit penal des affaires
Cabinet d'avocats Toulon Var - IMAVOCATS
En savoir plus
IMAVOCATS, Société d'avocats, Toulon, Paris, Nice
Le cabinet d'avocats IMAVOCATS présente une offre globale et originale de services juridiques et judiciaires, par la mise à disposition d'une plateforme technique pluridisciplinaire organisée autour de 3 grands pôles : Immobilier (Copropriété, Construction, Urbanisme), Entreprises (Corporate, Cessions, Social et Fiscal), Civil...
Site :
http://www.imavocats.fr
Avocat divorce Paris 15, Avocat droit de la famille Paris ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la famille > Divorce
Avocat Divorce Paris
DIVORCE : le recours à un Avocat est obligatoire
Le nouveau divorce
La loi du 26 mai 2004, entrée en vigueur le 1er janvier 2005, avait simplifié les procédures de divorce pour les rendre plus rapides, efficaces et surtout moins conflictuelles.
Depuis le 1er janvier 2005, il y a en effet quatre moyens de divorcer...
Site :
avocat-janier.com
Avocate Toulon, avocat en droit immobilier à Toulon ...
Dorothée BRUNET : Avocat spécialiste en droit du patrimoine
Droit
Droit
de l'immobilier
Titulaire d'un DESS en droit du patrimoine et diplômée de l'Institut d'Etudes Judiciaires de la SORBONNE (Paris I) Maître Dorothée BRUNET met à votre service...
Site :
http://avocat-brunet.com
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / avocat specialiste droit immobilier paris / avocats specialistes en droit immobilier / avocat droit immobilier paris / avocat en droit immobilier
Cabinet d'avocats Chamaillard - Paris 14, droit immobilier ...
Les domaines principaux d'intervention du cabinet sont le droit de l'entreprise au sens large (droit des contrats, droit des sociétés, droit fiscal, PME-PMI-TPE, fusions et restructurations, entreprise en difficultés...), le droit de l'immobilier (droit de la construction, baux, gestion...
Date: 2018-01-14 04:34:32
Site :
http://www.chamaillard-avocats.com
Cabinet MEJ Avocat – Cabinet MEJ Avocat
Maitre M-E JOUINI a permis de sécuriser mon
patrimoine immobilier et financier. (David A.)
Maitre JOUINI m'a défendu avec succès
dans la succession de mon père. (Jean B.)
J'ai pu grâce aux conseils de Maitre JOUINI
payer moins d'impôt. (Robert L.)
MEJ AVOCAT
Le cabinet d'avocat de Maitre M-E JOUINI intervient principalement en droit fiscal, stratégies patrimoniales, droit des affaires et en droit immobilier.
Avocat à la Cour de PARIS et Docteur en Droit fiscal, Maitre M-E JOUINI dispose d'un savoir-faire reconnu en matière juridique, fiscale et comptable.
Enseignant en Droit du Patrimoine, en Droit fiscal international et en...
Site :
http://mej-avocat.fr
Valérie PIGALLE, avocat à la Cour, spécialiste en droit ...
Avocat à la Cour, spécialiste en droit immobilier
12, avenue de l'Observatoire - 75006 Paris
Tél. : 01 43 54 57 33 - Fax : 01 43 25 07 05
Métro : station Raspail, lignes 4 et 6
RER : station Port Royal, ligne B
Bus : arrêt Observatoire - Port Royal, lignes 38, 83 et 91
Rôle de l'avocat
L'avocat a une mission de conseil et d'assistance dans les démarches quotidiennes, personnelles...
Date: 2016-05-16 14:20:08
Site :
http://www.pigalle-avocat.fr
Anne Fraysse : Avocat Paris 16 ème arrondissement droit de ...
Anne Fraysse, avocat généraliste installée dans le 16ème arrondissement de Paris, en Île-de-France, privilégie toujours l'intérêt de ses clients. L'avocat à Paris vous défend et vous conseille dans les domaines du droit de la famille, du droit commercial, du droit pénal et du droit des animaux.
Dans le triangle d'or situé entre les places Charles de Gaulle-Étoile, du Trocadéro et du...
Date: 2018-01-14 14:34:18
Site :
http://www.avocat-fraysse.com
Avocat droit copropriété Paris, défense des ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit de l'immobilier > Copropriété
Avocat en droit de la copropriété à Paris
LA COPROPRIETE : UNE VIE EN COMMUNAUTE
Loin est le temps où l'espace offert à la vie sociale était suffisant pour que chaque habitation soit séparée de l'autre de telle manière que les individus ne puissent pas se dire voisins.
L'urbanisation a densifié l'occupation de l'espace...
Site :
http://www.cabinet-bouttier.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit immobilier paris / avocat droit copropriete paris / avocat specialiste droit immobilier paris / avocat droit de l immobilier / avocat droit immobilier paris
Avocat droit fiscal BORNHAUSER Avocats fiscaliste Paris ...
L'équipe
Marc Bornhauser
Après sa formation universitaire - Magistère de juriste d'Affaires (Paris II Assas, Promotion 1988)- il a intégré le Département Impôts Directs du Bureau Francis Lefebvre dès 1988 en qualité de Conseil juridique stagiaire.
Marc Bornhauser est devenu Avocat à la suite de la fusion des professions d'Avocat et de Conseil Juridique en 1992 et a quitté le Bureau...
Site :
https://www.bornhauser-avocats.fr
L’article 2374 du Code Civil relatif aux privilèges ...
Publications
L'article 2374 du Code Civil relatif aux privilèges immobiliers, modifié par l'ordonnance n° 2006-346 du 23 mars 2006 et le décret du 11 janvier 2007
L'article 2374 du Code Civil relatif aux privilèges immobiliers, modifié par l'ordonnance n° 2006-346 du 23 mars 2006 et le décret du 11 janvier 2007
Article publié par Maître Dominique Ponté - Avocat Paris - Droit...
Site :
http://www.avocatconseilparis.com
Thèmes liés : avocat specialiste droit immobilier paris / avocat droit de l immobilier / avocat droit immobilier paris / avocat specialiste de l'immobilier / avocat specialiste de l immobilier
LA VENTE DE DÉBIT DE BOISSONS - Avocat droit immobilier Paris
Vous êtes ici : Accueil > Cession d'entreprise et de fonds de commerce > La vente de débits de boissons
LA VENTE DE DÉBIT DE BOISSONS
La licence de débit de boissons est un accessoire du fonds qui se transmet avec lui, même à défaut de stipulation expresse, sauf preuve contraire.
Il existe différentes licences de débit de boissons, selon le mode de consommation et le type de boissons vendues (licences de boissons à consommer sur place, licences de boissons à consommer lors des principaux repas, licences de boissons à emporter).
Tant que le débit de boissons vendu est exploité, la licence...
Site :
http://www.montaigne-avocat.com
Thèmes liés : avocat droit immobilier paris / avocat d'entreprise paris / avocat en droit immobilier / avocat droit de l immobilier / droit avocat paris
Avocat Paris 16 - Maître Béatrice de Puybaudet
LE STANDARD VOUS ACCUEILLE DU LUNDI AU VENDREDI DE 9h à 19h
Vous appréciez, partagez !
01 85 53 25 48
35 Avenue d'Eylau
Accueil
Cabinet d'avocat au Barreau de Paris
Maître Béatrice de Puybaudet dispose d'un cabinet d'avocat au Barreau de Paris, au 35 avenue d'Eylau, dans le quartier du Trocadéro. Exerçant seule, elle intervient dans divers domaines qui touchent le droit du travail, le droit...
Site :
http://www.de-puybaudet-avocat.fr
Honoraires de Divorce du Cabinet d'Avocats | Cabinet d ...
Honoraires de Divorce du Cabinet d'Avocats
Les Honoraires de divorce par consentement mutuel
Seule la procédure de divorce sur requête conjointe peut faire l'objet d'un honoraire fixe car la procédure est en principe, sans surprises : un ou deux rendez-vous, une série d'actes à rédiger, une audience devant le Juge aux affaires familiales.
Divorce par consentement mutuel :
(PRIX POUR LA...
Granrut Avocats - Cabinet d’avocat Paris
Accueil > Cabinet
Présentation
Avec plus de 50 avocats dont 16 associés , nous offrons à nos clients - entreprises, structures publiques, entrepreneurs - l'ensemble des compétences nécessaires au monde des affaires.
Le Client, élément central du cabinet
Ecoute attentive, initiative, réactivité et disponibilité sont les principes qui régissent nos relations avec nos clients. L'organisation interne du cabinet est aussi souple que modulable en fonction de la nature du dossier traité. Le client a la garantie de travailler avec une équipe dédiée, adaptée et expérimentée.
Une expertise par secteur...
Site :
granrut.com
Avocat procédure expulsion. Cabinet d'avocats expulsion ...
Le Cabinet CHERQUI Avocats, établi à Paris dans le 16e arrondissement (75116), vous assiste dans toutes vos procédures d'expulsion.
N'hésitez pas à faire appel à un avocat de notre Cabinet pour répondre à toutes vos questions.
On peut distinguer les problématiques selon qu'il s'agisse d'un bail classique ou d'un bail d'habitation meublé.
CHERQUI Avocats - Baux d'habitation classiques...
La vie du cabinet - Cabinet d'avocats, droit des affaires ...
FIDAL s'impose sur le marché du droit immobilier avec un département fort de plus de 70 avocats
Mardi 25 Novembre 2014
A l'occasion de sa participation au SIMI 2014, FIDAL, premier cabinet d'avocats d'affaires en France, annonce le regroupement de ses équipes immobili�?res au sein d'un département comprenant plus de 70 avocats spécialisés répartis sur l'ensemble du territoire (dont 40 à Paris). FIDAL s'impose ainsi comme une référence en mati�?re de droit immobilier.
Cette...
Site :
http://www.fidal.com
Avocat litige commercial Paris 17 - contentieux commercial
Vous êtes ici : Accueil > Contentieux
Contentieux commercial, responsabilité contractuelle et délictuelle, recouvrement de créances
Me Emeline Bachy est avocat en droit des affaires à Paris, elle vous assiste et vous représente dans le cadre de vos litiges commerciaux.
Contentieux post-acquisition
Me Emeline Bachy met son expertise en conseil en droit des sociétés au service de la défense de vos intérêts dans le cadre des contentieux des garanties d'actif et de passif, conflits entre actionnaires et mise en jeu de la responsabilité des dirigeants.
Contentieux commerciaux - responsabilité civile - recouvrement de créance
Me Emeline...
Site :
https://www.bachy-avocat.com
Thèmes liés : avocat droit commercial paris / avocat droit des affaires paris / avocat commercial paris / avocat droit internet paris / avocat droit immobilier paris